‹ De l'abandon de posteChapitre 3 sur 21 · SD · texte numérisé non relu

SD

auraient certes, au lieu de: ont certes.

effectif, au lieu de: exercé.

act Sans, au lieu de: act et sans.

la plus susceptible de concilier heureusement, au lieu de: susceptible de concilier le plus heureusement.

si, au lieu de: les plus.

et intéressés, au lieu de: et soient intéressés.

Code de Justice Militaire, au lieu de: C. J. M.

plainte. Nous. au lieu de: plainte et nous.

, chefs; ils ne, au lieu de: chefs, ne.

les éléments, au lieu de: des éléments.

apaisent, au lieu de: appaisent.

elle ne peut pas ne pas être, au lieu de: elle ne peut être.

royaume, pour, au lieu de: royaume pour.

Hospital, de, au lieu de: Hospital de.

Lamoignon, au lieu de: Lamirgnon.

Code Pénal, au heu de: C. P.

compréhensive; ces circonstances voudraient, au lieu de: compréhensive, et voudraient.

Code Pénal, au lieu de: C. P.

exceptionnelles; n'être, au lieu de: exceptionnelles. N'’être.

ire, au lieu de: 1er.

indiscutable, au lieu de: indiscu able.

absence illégale (susceptible d’entraîner abandon de poste et désertion), au lieu de: absence illégale.

mutilation volontaire (susceptible d’entraîner abandon de poste, refus de se rendre au poste ou refus d’obéissance), au lieu de:

mutilation volontaire.

autres cas, au lieu de: a tres ‘cas.

lettre ministérielle du 3 décembre 1880 au lieu de: LM 3/12/1880.

lettre ministérielle du 23 février 1883, au lieu de: LM 23/11/1883.

prévu. M. Alla, au lieu de: prévu M. Alla.

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conduit, au lieu dé: conduits.

à L'article 213. au lieu de: à 213.

ni par l’article 213, ni par l’article 214, au lieu de: ni par 213, ni par 214.

1791 prononce, dans, au lieu de. 1791, prononce dans.

consigne, abandonné. au lieu de: consigne abandonné.

le chef, au lieu de: les chefs.

du numéro, au lieu de: au numéro.

circonstances, au lieu de: circonstance.

les localités, au lieu de: la localité.

par l’article 218, au lieu de: par 218.

dans l’,au lieu de: dans les:

ne pas s’y rendre, au lieu de: ne pas rendre.

l’objet, au lieu de: puni.

18726, «L'article, au lieu de: 8725» l’article.

par l’article 213, au lieu de: 21307.

jurisprudence, au lieu de: jurisprudences.

Chapitre IT, Titre I, Livre IV du Code de Justice Militaire, au lieu de: Ch. II, T. I L IV du C. J. M.

RARE RES ., au lieu de: 3 Confère page 3 note 6.

214, sens, au lieu de: 214 sens.

(articles 211, 213), au lieu de: (211, 213).

(articles 238 et 239), au lieu de: (238, 239).

(article 218), au lieu de: (218).

dans l’article 231, au lieu de: dans 231.

dans l’article 232, au lieu de: dans 232.

sens de l’article 213, au lieu de: sens 218.

ennemi,.comme, au lieu de: ennemi.) comme,

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