Ï>ES CUANCËLIERS DE FRANCK. H
Connétable, et, plus avant, après Tappui de la plate* forme , deux sièges , l*un pour le Cliancelier, 1 autre pour le Grand-Maitre de la maison du Koi. Lo Clian« celier marcha , dans cette cérémonie, immédiatement
après le Roi ; il était vêtu d une l ohe ^ie velours pourpre doublée de satin cramoisi, et portait un grand mau* teau d'écarlate, ayec l'épitoge retroussée et fourrée d lierinines: sa tête ('tall couverte du mortier de ChauccUer, qui était de dmp d'or, bordé d'hennines et garni de perles.
Quoique le Cijiaucelier ne fut établi que pour le fait de la justice , on en a vu- plusieurs cpii étaient en même temps de grands capitaines, et qui, eu leur quaiilu de grands officiers de la couronne , furent chargés d'ex^pé* dittons militaires. On cite parmi eux , frère Guérin qui fut nomme Garde-des-Sceaux eu iao2, et qui rangea en bataille toute Tarmée de Philippe* Auguste , à Bou- \ines, en I2i4: il contribua beaucoup, par son courage,, au gain de cette bataille.
Pierre Flotte, Garde-dés^Sceaux de Philippe-le-Bel , combattit vaillamment à la bataille de Gourtray, et y fut tué le 1 1 juillet i3o2.
Jean de Montagu, qui avait été Chancelier de France, depuis i4o5 jusqueu i4^3> distingua à la bataille d'Azincourt , et y fut tué en i4^o^
En 1452, à l'entrée du Comte de Dunois dans Bordeaux, a venait gentillement, eutrc un ciiaufiecire et uu a valet qui loconduisait,une hacquenée blanche, toute a couverte de velours cramoisi, ajant sur sa croupe tt un drap de velours azuré, semé de fleurs de lys dor, « laquelle hacquenée portait sur la selle un coffret
86 DES CHANCELIERS DE fUANCE.
« aussi coiiTert de velours axtirë, et enridiî d'orfé-
fc vrcrie , daiis lequel étaient les Sceaux du Uoi ; mar- « chait ensuite Guillaume Juvénal des Ursins, Chan* «e cclicr de France , armé d'un corcelct cT acier fort a rwlie^ et ayant par-dessus une casaque ck velours « cramoisi. »
A la fin de Tannée iÔSq, le Chancelier Séguier fut envoyé en Normandie pour y commander les troupes, qu'une'sëdition, élevée dans cette province, obligeait d y tenir sous les armes.
Il rétablit Tordre, et le Koi lui témoigna sa satis&clion, au rtluur de cette expéditiou, où le Comte de Grassion avait commandé sous lui.
On voyait, dans 1 église de SainteCatfaerine-de-Culture, à Paris, Tédifice du Chancelier Pierre d'Orgemont, mort en iSSg; il était représenté vêtu d'une jacque de mailles^ Tépée au côté et un casque à ses pieds.
Pendant long-temps, les Clianceiiers de France ne
portèrent que la qualité de Maître ; mais dans la suite, ils furent titrés de Messite, 4e Cliemlier et de Morum^ gneur.
Le Parlement de Paiis, cependant, avait Tusage, lorsqull parlait au Chancelier, par députation, de ne lui donner que le titre de Monsieur: il ne donnait celui de Monseigneur qixsLU Dauphin seul.
Le Chancelier était dépositaire des Sceauxdu royaume de temps immémorial, et il ne devait en user que sous Tautorité du Roi^ soit pour la distribution de la justice, soit pour les dons, grâces et offices accordés par Sa Majesté.
DES CHAiNGELIEAS DE FRANCE. 87
Le Chancelle^ Voysin de La Norraye, ayant appris
ï^uViii scélérat avait eu assez de protection pour obteiiît* des lettres clo grâce , vint trouver Louis XIV dans soii cabinet : h Sire, lui dit^ii, en pariant du ooapabiéy Votre Majesté ac peut accorder des lettres de grâce dans un cas pareil. Je les ai promises^ dit le Roi, qui n^àitiiait pas à être oontredit ; allez me cheivher les Stseaux. — Mais, Sire... — Faites ce cjuc je veux. » Le Chancelier apporta les Sceaux ; le Roi scelle les lettres do grâce , et rend les Sceaux au Chancelter. « Ils sont pollues^ dît celui-ci, eu les nposuut sur la table; je ne les reprends plus. » — viQuel hammel s'écrie le Roi , et il jette les lettres au feu. » ce Je reprends tes Sceaux , dit alors M. Voisin, le feu purifie tout. » Certains écrivains révoijuent en doute cette anecdote , citée cependant par d'autres. qui ne sont pas sans crédit, parmi lesquels je iiominerai Guyot, dans son Traité des Offices.
Il est arrivé cependant que la garde du Seeau fut par fois distraite de l'office de Clmncelier^ et confiée, par commission spéciale, à un fonctionnaire qui prenait dès lors le titre de Garde-deS'*Sceaux de France (il en dera question au chapitre suivant ).
Mais tant que )a garde des Sceaux était couiiée au Chancelier, il avait le droit d'avoir à la porte de son hôtel un des cent-suisses de la garde ordinaire du Roi , habillé de.s livrées et couleurs de Sa Majesté.
Daas lès lits de justice ^ qtii sé tenaient toujoui'^ au l^irleincnL , le lloi proposait souvent les matières sur lesquelles il s'agissait de délibérer ; cela eut lieu jusqu'au règne d'Henri III : mats^ depuis, le Roi lie pronon- ^itque quelques paroles, et c'était toujouis le Chance-
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lier, OU à sou défaut le Garde-des-Sceaux , qui j ortait la parole, après avoir pris à genoux lès ordres du Prince.
Le premier Président, tous les Président et Conseillers mettaient un genou en terre, et le Chancelier leur ayant dit: «Le Roi ordonne que vous vous leviez , » ils se le-* vaient et restaient debout et découverts , et le premier Président parlait. Lorsque son discours était fini , le Chancelier montait vers le l\oi , prenait ses ordres le genou en terre , descendait à sa place, et disait que Tintention du Roi était que l'on fit la lecture des lettres dont il s'agissait, puis s'adressant au Greiiier en chef, ou au Secrétaire de la Cour en labsence de celui-ci , il lui mandait de lire les pièces , et le Greffier le faisait debout et découvert.
La lecture finie, les gens du Roi se mettaient à genoux, et le Chancelier leur ordonnait, de par le Roi, de se lever; ils se levaient, et restaient debout et découverts: le premier avocat*général portait la parole, et requérait selon l'exigence des cas.
Ensuite, le Cliancelier remontait vers le Roi et le genou enterre^ prenait ses ordres, ou, oonnne on disait autreiois, son avis, et allait aux opinions auprès des Princes et des Pairs laïcs, puis revenait passer devant le Roi, et lui faisait une profonde révérence, et allait aux opinions des Pairs ecclésiastiques et des Maréchaux de France.
Puis , descendant dans le parquet, il prenait les opinions des Présidens; ensuite il allait à ceux qui étaient sur les bancs du parquet, et qui avaient voix délibérative dans la cour et d^s les barreaux laïques, et prenait l'avis des Conseillers des enquêtes et des requêtes.
DHS CUANCELIERS D^E TU ANGE» 3q . i
Cliacun opinait à voix basse , a moins d'avoir obtenu du RoiJa perinissiou de parier liaut.
Enfin , après avoir approché le lloi , il descendait à sa place, et disait, assis et couvert : « Le Roi, en son lit de justice, a ordonné et ordonne qu'il sera procédé à l'enregistrement de^ lettres sur lesquelles on a délibéré. Il Et à la fin de l'arrêt on écrivait : « Fait m Pat' iement, le Rojrj- séant en son lit de justice.
Plus anciennement , le Chancelier recueillait deux fois les opinions: il les demandait d'abord de sa place, et cliacun opinait à haute voix. C'est pourquoi , lorsque le Conseil s'ouvrait, il ne demeurait dans la Cliambre (|uo cciL"v qui avaiciil droit d'y opiner; on en faisait sortir tous les autres ; et les Prélats eux-mêmes , quoiqu'ils accompagnassent le Roi, ne rentraient qu'après la prononciation de 1 arrêt : cela se pratiquait encore sous François et Henri II, comme le prouvent les registres de i5i49 i5i6, i5ai et 1527. On croit que la coutume d'opiner à haute voix cessa du temps d'Henri II, quoique, sous Louis XIV, on l'ait pratiqué trois fois , en 1643, 1654 et i663.
Le Chancelier et le Garde-des^Sceaux de France se découvraient devant les Princes du sang, mais non de- •vant les Cardinaux.
Ils avaient encore le privilège dénommer au premier office de Secrétaire du Roi. Ils nommaient , en outre , à toutes les charges du la ( liaiiccllerie , et pouvaient créer tel nombre d'avocats aux Conseils du Koi qu'ils jugeaient à propos pour la défense des parties qui devaient |)laKler. Us avaient, encore d'autres prérogatives : 1^ il leur était accordé partout et sur tout la préséance:
go DKS GttANCELlEaS 0£ FRANCE.
aussi Louift-le-Gros appelait Étiennede Garlande, son
Ciiancelicr, secundus a Rege ; on ne pouvait les empêcher d'être juges , même dans leur propre cause; 3** à eux seuls appartenait la juridiction, connaissance et punition, tant civilement que crmùuellement, de tous les cas et délits ooucernant les &ux commis contre les édits royaux, lesquelles peines ils pouvaient commuer, et même remettre entièremenL
Les Ambassadeurs des puissances étrangères étaient <laus l'usage, après leur entrée à Paris, de la faire annoncer au Chancelier, qui les envoyait complimenter par un gentilhomme : c'est à cela que se bornait le cérémonial, parce que le Chancelier n était pas dans i u> sage de rendre auçune visite.
Suivant im manuscrit de la biUiothèque du Roi , le Chancelier, sous le règne de saint Louis, ne prenait pour lui, ses dievaux et valets à cheval, que sepi sous parlsis par jour pour l'avoine, etc., excepté son clerc et son valet de chaTnbre, qui mangeaient à la cour. Leurs gages étaient doubles aux quatre fStes annuelles ; le Chancelier avait des manteaux comme les autres clercs du Hoi, et livrée de chandelles comme il convenait pour sa chambre et pour les Notaires. Quelquefois le Roi lui (luiinail pour lui un palefroi, pour son clerc un cheval : sur soixante sous d'émolument du Sceau, il en prenait dix , et en outre sa portion du surplus comme les autres Clercs du Roi.
£n 1290, il nWait que six sous par jour, avec bouche à la cour pour lui et les siens , et vingt sous par jour, lorsqu'il était à Paris , et qu'il mangeait chez lui.
Deux états de la maison du Roi, des années i3 16 et
DES GHANCEIJERS DB FRANCB. gi
nomineiit le Chancelier comme le premier des Grands-Ofliciers qui avaient leur chambre, dans l'botel. du Roi. Il y est dit : « que si le Chancelier est prélat , il ue prendra rien à la cour ; que s'il est siiM])le clerc, il aura, comme messire de Mogaret, dix soldées de pain par jour, trois septiers de vin pris devers le Roi ; et les autres du commun, six pièces de chairs, six pièces de poulailies, et un jour de poisson, qu'il aura à lavenant ; qu'on ne lui comptera rien pour cuisson , qu'il fasse eu cuisine ou en autres choses ; qu'on lui fera livraison de menues cliandelles et tordies , mais que Ton rendrait le torchon , c'est-à-dire, le reste des flambeaux. » Ces détails, donnent une idée de la minutie qui existait dès lors dans Téconomie de la Maison du Roi.
La Chancellerie était diU' vacante !ors([u'il n'y avait ni Giancelier, ni Garde*des^ceaux. Kiie Tétait en 1 1218, suivant une Charte de Louis^le^Gros, pour l'abbaye de Saiiit-INLirtiu-des-Chaïups , à la fin tle laquelle il est dit : Qmcellario nuUo ; et Ton trouve plusieurs Cliartes du douzième siècle que les Rois faisaient sceller en leur présence, et à la fin desquelles il y a ces mots: Data permanum Hegiam, vacofUe canceliarid*
J'ai déjà dit que le Chancelier de France prêtait serment entre les mains du Roi ; ce serment a varié à diverses époques, et voici la teneur de càm qui fut prêté par le Ctiancelier Antoine Duprat, le 7 janvier i5i4 î
a Vous jurez Dieu le créateur, et sur vostre foy et «c honneur, que bien et loyaument exenserez Testât et « ofBce de Chais cflier de France , serez obéissant au « Roi, et servirez audit £stat envers tous et contre « tous, sans nul excepter; feeez justice à un chacun
C)2 DBS CUANCfiLlfiaS FAAMCË.
a sans arceptioii do personnes: là où verrez cju'il y a aura quelque désordre, tant au faict de la justice a que de la chancellerie, y mettrez ordre, et où ne sera « en vostrc pouvoir dV inelli e orthe, eu advcrlirez le- « dit Seigneur, afin de ly mettre; aimerez le bien et « honneur d'iceliiv Seigneur, et en toute chose lui « donnerez bon et ioyai conseil. Quand on vous apporte te'ra à sceller quelque lettre, signée par le cominana dénient du Koi, si elle n'est de justice cl raibuii, ne
la scellerez point, encore que ledit Seigneur le cont' « mandât par une ou deux fois; mais viendrez devers d iceluy Seigneur, et lui remontrerez tous les points « par lesquels ladite lettre n'est pas raisonnable, et « après que aura (iitcuclu lesdiLs points, s'il vous a commande la sceller, la scellerez , car lors le péché « en sera sur ledit Seigneur et non sur vous. Exalterez « à votre pouvoir, les bous sçavans et vertueux per- « sonna g( s; les promouverez ou ferez promouvoir aux « estât et offices <le judicaturc, dont averliroz le Roi « quand les vacations d'iceux offices advicudrout, ferez a punir les mauvais, en sorte que soit punition à eux a et exemple aux autres ; ferez garder les ordonnances tf royaux , tant par les Secrétaires que par les autres « Officiers; prendrez garde que ludlcs exactions et exoc torsiuus luduës se fassent par lesdits secrétaires, gens <{ du Grand-Conseil et autres Officiers. Autrement ferez « tous actes concernant TEstat, et qui conviennent tf être faits par un bon et loyal Chancelier, comme « ledit Seigneur a en vous sa parfaite fiance, et ainsi « le Jurez et pmmellez. »
Lorsque le Chancelier avait prêté son serment, ses
BES CHANCELIERS ET GARDBS-DB8*SGEAUX . g3
prévisions étaient envoyées à toutes les Cours souveraines pour y être enregistrées, et pour que son autorite y fût reconnue.
Vécu des armes du Chancelier était domino d'un mortier de drap d'or, rebrassé d'hermines , orné d'un double galon d*or, d'oîi sortait pour cimier une reine à demi-corps, représentant la France, tenant de sa main droite un sceptre d'or, et de la main gauche les grands Sceaux du Royaume : derrière 1 ecu , deux grandes masses d'argent doré, passées eu sautoir; le tout couvert d'un manteau d'écarlate, doublé d'herminesv
Série chronologique et historique des Chanceliers et Gardes-deS'Sceaux de France, sous la i^"" race,
1 . Alreliein' est le preiiiier de tous qui se trouve qualifié Chanceliei>Référendaii*e ou Garde-des-Sceaux du Roi Clovis : Fauteur des gestes des Français l'appelle Legatarius et m issus Clodoi^ei. Aynioin le qualifie
Jamfliarissimus Ciodot/eo Begi; et Hincmar, Arche* véque de Reims, en la vie de saint Remy, nous assure qu'Aurelien était Consiliarius et legatus Régis : il exerça 'jusqu'en 497, et vivait encore en l'an 5oo.
2. Gilbert. Son existence, comme Gliancclier de Clovis P'', est constatée dans un titre portant fondation de Saint-Pîerre-le-Vif de Sens, qu'il souscrivit vers 498»
3. Anachal se trbuve nommé dans un titre donné par Clovis , pour l'abbaye de Monstier-Saint*'Jean , au diocèse de Langres : il exerçait encore sous Glotaire^ roî de Soissons, en 5i5,
g4 SÉRIE CttROMOLOGIQUB KT. miSTOElQUB
Ansebalde fut Chancelier du Roi d'Austrasic , Théodebert P**, ea 545.
jli!ii>i^/mr. Chancelier da méinePriiice, mourut eu 595.
AntkUas fut aussi Chancelier de Théodebert.
4. Brolamon , Chancelier île France sous Childebertf roi de Paris, souscrivit un titre donné à Corfartindie, le aa mars de l'an xii du règne de ce Boi : Cancellarius Bjiolamo jubente domino liege sub" jteripsU, en 5a3«
5. Adocrin succéda à Brolamon, et souscrivit la Chai de la coulirmation de l'abbaye de Saint-Caiez, en 526.
6. Valentinien, Chancelier de Childebert, scelia l'acte de fondation de labbaye de Saint^GermainHles- Prés : jinm XLVII^ postquàm Oiildebertus ReXy re^ gnart cepiL Ego Falentinianus No tan us, recognoi^i. Cette Charte est encore entière , avec le Sceau de Childebert très-bien conservé ; elle fut signée en 556.
7. Saimt-Desiaé , autrement Théodulphe, Archevécpie de Bourges , Chancelier de Clotaire P% Boi de
France, en 558.
