CHAPITRE IT. — Hisroirg pu PRIVILÈGE DE LA BANQUE

DE FRANCE . M PR Te 2 {re Période. — De 1800 à 1806 .

2 — De 1806 à 1840.

3e — De 1840 à 1857.

4° — De 1857 à 1897.

1° Parie Le Renouvellement du privilège .

Préliminaires.

CHAPITRE Ier — Les BANQUES LIBRES OU FAIBLEMENT RÉGLEMENTÉES Pnau VAS Secriox l°. — Etude historique S 1. — Les Banques d'émission en Ecosse $ 2. — Les Banques d'émission aux États-Unis STARS UNS EE > LC OU Secrion II. — Examen des arguments théoriques en faveur de la liberté ou d'une faible réglemen-

tation des banques d'émission

Es

HAL ( CHAPITRE II. — Lns BANQUES RÉGLEMENTÉES EN NOMBRE

ILLIMITÉ . Se LME SECTION Îre, — E tude historique .

$ !.— Les Banques aux États-Unis de 1863 $ 2. — Les Banques d'émission en Suisse SEcrion II. — Etude théorique

CHAPITRE III. — Les BANQUES RÉGLEMENTÉES EN NOM- BRE LIMITÉ TEE Secriox I. — Etude historique . Re

S 1. — Les Banques d'émission en Angleterre.

No {.— La Banque d'Angleterre N°2. — Les Banques provinciales .

$ 2. — Les Banques d'Irlande . . : . . .

S 3. — Les Banques d'Italie. . . . . . .

$ 4. — Les Banques d'Espagne .

$S 5. — Les Banques d'Allemagne.

SEcrion Il. — Etude théorique CHAPITRE IV. — LA BANQUE UNIQUE. . . à | Secrion |. — La Banque sans actionnaires ou banque d'Etat

S 1. — Etude Metoreq ae

N° 1. — La Banque de Russie N° 2. — La Banque de Suède. ë $ 2. — Etude théorique de la Banque d’ État.

Secriox I]. — La Banque privée unique

$S 1. — Etude historique. . . ere N° 1. — La Banque d’Autriche- or N° 2. — La Banque de Belgique.

S2. — Etude théorique .

CHAPITRE V. — QueLques CONDITIONS DE RENOUVELLE= MENT DU PRiVILÈGE. ; RTE S 1. — Les er qu'on peut imposer à la Banquet re PATENT 1° Extension des services de trésorerie .

2°-Contribution annuelles. 47000

un ÉOSAATIGS L'Rta test, EL PARTS $S 2. — Réformes qu'on peut apporter dans

l'organisation et le fonctionnement de la PENTIER ERES

1° Assemblée des actionnaires . . ,

2° Les règles de l’escompte. . . . . .

3° Limitation de l'émission , . . 1. .

4° Composition du portefeuille . . . .

S3. — Extension du privilège de la Banque de France aux banques coloniales . . . . .

N°1.— Histoire des Banques coloniales .

Lea Banque d'AlSére se Le 2 La Banque d’Indo-Chine . . . . .

3 Les Banques de la Réunion, de la Marti-

nique, de la Guadeloupe et du Sénégal

N* 2. — Transformation des banques te.

niales en succursales de la Banque de

TT ST RES ET PONS VOREE ER TETE EE RONA ne net Uattes Mal rate ef nilié Bibliographie. ED TO PNR EE al AO

DIJON, — IMP, DARANTIERE