DE LA PUISSANCE DES PATRONS SUR LEURS ESCLAVES

La puissance du maître sur ses esclaves est absolue. Ses droits s'étendent et sur leur personne, et sur leurs enfans, et sur leurs biens.

Il peut les employer à tel service ou à tels travaux que bon lui semble. Sa puissance sur eux est absolue, au point que si , en les corrigeant, il a le malheur de les blesser, el même de les tuer, personne n'a le droit de le poursuivre juridiquement.

Il peut en disposer à son gré par donation ou par legs; il peut aussi les vendre, hommes, femmes, enfans, soit conjointement , soit séparément.

Il est obligé de pourvoir à la nourriture de ses esclaves. S'il s'y refuse; quel qu'en soit le motif, ceux-ci sont en droit de travailler pour leur propre compte. Et supposé qu'ils n'en aient pas les moyens, le patron sera contraint, même par voie de justice, à les mettre hors de sa puissance, soit par vente, soit par donation , soit par un affranchissement absolu.

Il a le droit de les donner en mariage a qui bon lui semble; et les mâles comme les femelles peuvent épouser indistinctement des personnes de condition libre, oude condition serve.

Quoique maître de les marier à son gré , il n'a cependant pas le droit d'ordonner leur séparation.

Il ne peut pas non plus autoriser deux de ses esclaves, mâle et femelle, à vivre ensemble hors du mariage.

Les enfans des esclaves n'appartiennent jamais qu'au patron de la mère.

A sa mort , le patron transmet à ses héritiers tous ses droits sur ses esclaves de l'un et de l'autre sexe.