OCTROI
DESIGNATION
des
marchandises.
QUOTITÉ
du
droit.
UNITES.
sur
lesquelles portent les droits.
DÉSIGNATION
xles
marchandises.
QUOTITÉ
du
droit.
UNITES |
sur I
lesquelles | portent « les droits, g
Esprit do vin .
l’hectolitre.
Bougie spermacéti..
4(00 kilo. 1
Vins de France. . . .
idem.
Chandelles .
id. ijj
Id. d’Espagne et
Café .
id. 1
id.
SJ nrl.p
id 1
Id. en bouteille. . . .
la bouteille.
Poisson frais .
id.
Eaux - de - vie, li-
Sirop .
le litre. j
queurs .
l’hectolitre.
Épices .
de la valeur, i
Id. en bouteille. .
la bouteille.
Poterie vernissée. . .
2 Id.
id. jj
Tabac .
100 kilo.
Id. non vernissée. .
1 Id.
id.
fio-np^c
1 Id.
id.
Viande salée .
100 kilo.
Verrerie, faïence..
2 Id.
id.
Poisson salé .
id.
Cristaux, porcelaine
4 Id.
Fruits secs .
id.
Bois de construc-
I Id.
id.
Pâtes d’Italie .
100 kilo.
Meubles , glaces. . . .
5 Id.
id.
id.
Vinaigre .
100 bout.
Couleurs, essences.
3 Id.
id.
100 kilo.
5 Id.
id.
Savons d’Europe. . .
id.
Fers .
3 Id.
■id.
Il est perçu à titre île droit d’octroi un dixième en sus des droits iVimportations suites objets ci-après , savoir : charbon, ail, oignons, oranges et citrons, pommes de terre , huile, beurre, savon noir , bougies jaunes, melons, olives, raisins et du 1res fruits. Nota. Ce tarif a reçu depuis quelques modifications.
Mouvement général des ports d’ Alger , par pavillons , depuis le mois de juillet i83o jusqu’au 1er juillet 1834.
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maure.
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danois. !
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grec.
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russe. |
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suédois.
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espagnol.
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anglais.
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français.
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GENTY
N° 46 (c). DOUANES.
Etat numérique des navires de-commerce , arrivés à Bône depuis le 18 mai i832, époque de l' installation de la douane , jusqu’au ier juillet 1 83 4 •
L'Intendant civil,
GENTY
N° 46 (d). DOUANES.
TABLEAU comparatif du mouvement du port d’Oran depuis le Ier octobre ï83 1 , jusqu’au i er juillet i83/(.
*5/} DE LA RÉGENCE d’alGER.
L’Intendant rivil , GENTY,
DOMAINES
ÉTAT comparatif des produits des domaines du bureau d' Alger , jusqu’au Ier juillet 1 83 4 . N° 4? («).
Suite du N° 47 («)•
DE LA RÉGENCE d’aLGER.
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N° 47 ( b ). É TA T comparatif des produits des domaines du
bureau d'Oran, pendant les exercices i832, 1 833 et le Ier semestre 1 834-
j DÉSIGNATION
des
PRODUITS
EXERCICES
Loyers des ( Jardins et biens ruraux. . .
domaine ( boutiques .
Revenus des biens des etablissements et
corporations . .
Produit de vente de denrées et d’effets
hors de service . .
Amendes de toute nature .
/ civils .
Enregistrement ! .. . , , ,
, , • ludiciaireset extrn-iud. .
1 sous seing prives .
1 droits en sus d'enregist.
Produit des greffes de la cour de justice
et des tribunaux .
Licences des débitants de boissons .
Patentes .
Passeports .
Produits du bureau snniiaire .
Droits de pèche et de navigation .
Rétribution des biskeris . .
Droit sur les marches .
Cautionnements de toute nature .
Diplômes de pharmaciens . .
Octroi . . .
Consignations . .
Vente d'effets militaires et de chevaux . .
Produit de vérification de régie .
•i Total. .
1/ In tendant civil GENTY.
N0 47 (c). ETAT comparatif des produits du domaine du bureau de Boue, pendant les exercices i83a , i833 et le ier semestre 1 8 3 4 .
DÉSIGNATION
des
PRODUITS
EXERCICES
Loyer des immeubles j Maisons .
du domaine. (Boutiques .
Revenus des biens, des établissements et
corporations .
Produits de vente de denrées et d'effets
hors de service . . . .
