PIÈCES JUSTIFICATIVES

Convention entre le Gouvernement français et Sa Sainteté Pie VII, ou Concordat de 1801. 353

Convention entre le souverain pontife Pie VII et Sa Majesté Louis XVIII, roi de France et de Navarre, ou Concordat de 1817. 571

Lettre adressée au Pape, par les cardinaux, archevêques et évoques, sur l'état de l'Église de France. 376

Décret réglementaire sur les indemnités à payer aux remplaçans des titulaires des cures, et sur la part à réserver à ces derniers en cas d'absence , de maladie ou d'éloignement pour cause de mauvaise conduite. 590