DES VILLES, DES MONASTÈRES ET DAUTRES CORPORATIONS

Le Gouvernement. — D'après l'ancienne organisation politique de la Belgique , chaque province formait pour ainsi dire un Etat séparé; la centralisation, telle que nous la comprenons aujourd’hui , était entièrement inconnue , et ce fut précisément parce que, contrairement à nos mœurs et à nos habitudes administratives, Joseph II voulut restreindre l'indépendance dont jouissaient les provinces , que ce prince se rendit si odieux aux Belges.

Chaque province avait des assemblées politiques composées du clergé, de la noblesse, des châtellenies, pays et métiers du ressort provincial. Ces assemblées des états s'occupaient principalement de voter les aides et subsides demandés par le Gouvernement, et de veiller aux besoins et aux intérêts généraux de la province. I.es affaires courantes étaient traitées dans des réunions journalières des membres choisis dans le sein de l'assemblée générale *.

En Flandre, cette députation se composait de deux membres du clergé et d'uu certain nombre de députés, délégués par ceux envoyés à l’assemblée générale par

1 Voyez la note, p. 178.

1 Sieur, Mémoire eu r [administration générale des Pays-Bas autrichiens, sotu le régne d, Marie-Thérèse , p. 3t.

les villes, les châtellenies et les métiers de la province Cette députation, qui avait beaucoup d'analogie avec nos députations permanentes actuelles, avait la direction des travaux publics et la surveillance de toutes les branches de l’administration provinciale *.

Chaque province était divisée en arrondissements territoriaux , connus sous les diverses dénominations de châtellenies, quartiers, verges, métiers, juridictions seigneuriales, etc.; chaque arrondissement comprenait un certain nombre de villes et de paroisses 3 .

1 Ordonnance du 5 juillet 1754, art. 5. Placards de Flandre, t. V, p. 542.

* Ordonnance du 18 octobre 1755, art. 1. Placards de Flandre, t. V, p. 351.

3 Les deux Flandres actuelles formaient autrefois un tout homogène, mais par le traité de Nimègue, du 17 septembre 1678, une partie de la Fia ndre occidentale fut cédée à la France; ce pays fut de nouveau réuni à la Flandre proprement dite, par le traité d'Utrccht, et s'appela depuis cette époque, pays rétrocédé; il était composé :

De la ville d'Ypres et de sa châtellenie, comprenant 40 villages.

De la ville de Roulers et de son territoire, de la seigneurie de Elèves et de Langemarck , et de la cour d'Iseghem.

De la ville de Menin et de sa verge, laquelle comprenait 13 villages.

De la ville et de la juridiction de Poperinghe.

De la ville de Furncs et de sa châtellenie , comprenant 39 villages.

Du pays ouvert appelé Généralité des huit paroisse» de la West- Flandre, qui contenait les neuf hranches-unies et les quatre branches détachées.

De la ville de Loo et de son territoire.

De la ville et du territoire de Wervick.

De la ville de Warneton et de sa châtellenie , comprenant 5 villages.

De la ville de Dixmude et de son territoire.

La Flandre proprement dite comprenait ;

La ville de Cand et la châtellenie du Vieux-Rourg, composée de 4‘J paroisses.

La ville de bruges et le Franc, comprenant 111 communes.

La ville de Courtrai et sa châtellenie, comprenant 60 communautés, dont trois villes, et divisée en quatre verges, savoir: celles d'Ilarlebeke , Thiclt, Deynseet les 13 paroisses.

Le pays d'Alost, composé du quartier d'Alost et de celui de Gramniont, comprenant 130 villages divisés en 3 bailliages ou verges : Rhodes, Givre, Sollegheni, Boulers el Escurnaix.

La ville d'Audenarde, sa châtellenie et 33 villages.

La ville et le pays de Termonde.

La ville d’Oslcndc.

La ville et le port de Nieuport.

La ville de Ghislelles.

La ville de Plan ken lierghe.

Les villes réunies de Damme, lloucke et Monikenrede.

La ville d'Oudenbourg.

La ville de Thourout.

Les collèges en chef des ressorts ruraux étaient composés de plusieurs échevins . de pensionnaires et de hauts répartiteurs '. L'administration des villes et des communes était confiée au bourgmestre, assisté d’échevins et 'd'un collège municipal.

Tous les impôts, même celui destiné à l’entretien de la cour, devaient être votés annuellement par les états. Le souverain n’avait pas le droit de les décréter de sa seule autorité; il était tenu d’en faire la demande aux étals de chaque province ou aux magistrats des villes, qui pouvaient les consentir ou les refuser s . C’est pour ce motif que quelques-uns d’entre eux étaient appelés dons volontaires.

Dans les provinces , les aides et subsides devaient être demandés aux états légalement constitués. Dans les villes ou les districts qui jouissaient de ce privilège, la proposition était faite, par le bailli , au collège de la ville, composé, à cet effet, du bourgmestre, des échevins et des députés des différentes justices 3 . Les subsides, ainsi accordés, l’assemblée des états ou le collège des villes expédiait à chaque arrondissement territorial le tableau de sa quote-part, avec ordre d’en faire la répartition individuelle. Le Gouvernement central n’avait le droit ni de fixer les bases de l’impôt, ni d’indiquer les objets à y soumettre.

Du moment que les aides et subsides demandés par le souverain étaient accordés par les états, leur répartition se faisait, dans toute la province, par des officiers spéciaux, d’après une cotisation légale, basée sur les ressources réelles de chaque endroit, sur la richesse de son territoire, son industrie, son commerce, etc. La loi , d’après laquelle s'opérait cette répartition, s’appelait l’acte de transport de la province. Cette espèce de cadastre avait été formé en 1517 et 1550, et modifié en 1651 .

Après que le travail de répartition était terminé, la perception des impôts était mise aux enchères.

Au Gouvernement appartenait le droit do décréter les contributions indirectes , qui étaient ensuite consenties par les états. Une commission, composée de huit députés, deux du clergé, trois des châtellenies et trois des villes, était chargée de tout ce qui avait rapport à leur perception; elle rendait ses comptes, aux commissaires du Gouvernement, en présence des états.

Les provinces, les châtellenies, les villes et les communes avaient aussi le droit

Le pays de Waes. comprenant 31 communes.

Le pays «le Bombent . avec il communes.

Le métier d'Assenedc. composée de 7 communes.

I.e métier de Bouchante, comprenant 3 communes. — l'aider, Coup d'œil historique sur les institutions provinciales et communales en Belyique, p. 1 03- 103.

1 Sieur, Mémoire sur F administration tjènérole de s Pays. Uns, p. 51.

’ Ile Ghcwiet , Droit Belgique , I . I , p. 1 76, art. 3.

- Steur, Mémoire cité. p. 12.

de lever des impôts à leur profit; mais les communes devaient préalablement en avoir obtenu l'autorisation des chefs-collèges des districts ruraux. La perception de toutes les impositions était donnée à des amodiateurs ou fermiers généraux, d'après les conditions déterminées par ceux qui les avaient décrétées *.

Tous les receveurs ou comptables ne devaient reudre leurs comptes quà leurs supérieurs immédiats, et la chambre des comptes n'avait le droit de les contrôler que par suite du renvoi ordonné par le Gouvernement. C’est ainsi que les receveurs des communes ne rendaient leurs comptes qu’au magistrat municipal, en présence d’un commissaire envoyé parle chef-collège; ceux des districts ruraux, à un mem-

1 Ce sentit un travail curieux de comparer la moyenne des contributions que chaque habitant de la Flandre orientale pavait sous le gouvernement autrichien et aujourd'hui. Nous allons essayer, au moyen des données que fournil le Mémoire statistique du département de t Escaut, par Faipoult. de présenter un tel travail pour les époques autrichienne et française.

I*s habitants du territoire correspondant à l'ancien département de l'Escaut , payaient sous le

gouvernement autrichien, en contributions directes et indirectes, ce qui suit :

1° Contributions foncières pour l'entretien de la cour florins. 789,058

2° Id. pour les besoins du Gouvernement, à Bruxelles. ..... 155,528

5* Id. indirectes pour les besoins de la province 1,505,169

4° Droits de barrières pour les mêmes besoins 10,000

5° ld. sur les voitures publiques 900

fi* Contributions foncières pour les dépenses des châtellenies, métiers, etc. . 650,000

7° Id. pour les dépenses des communes 150,000

8° Montant de l’octroi de la ville de Gand. . 250,000

9° Id. des dîmes 826,325

Tôt xl florins. . . . 4,094,978

En francs 7,428,532

Les contributions payées par la Flandre zélandaise s’élevaient a 1,290,000

Total général en francs .... 8,718,532

La population du territoire correspondant au département de l’Escaut, était, en 1789, de 585,059 habitants; chaque habitant pavait donc en moyenne fr. Il 95 c*.

Voyons maintenant quel était le montant des contributions qu’on payait en 1802.

Contributions directes au profit du trésor.

1* Contribution foncière et 2 centimes additionnels fr. 4,243,500 *

2° Id. personnelle et mobilière et 2 centimes additionnels. . . . 667,275 »

3* Taxes somptuaires 27,682 20

4‘ Impôts des portes et fenêtres 417,585 52

5° Droits de patentes 348,819 47

Total des sommes qui se versent au trésor public fr. 5,704,862 25

bre du conseil des finances; celui de la province* aux conseillers députés par le conseil des finances* en présence d’un contrôleur 1 .

On le voit, l’ancienne organisation administrative de la province se résumait dans l’application de cet axiome politique : Chacun chez soi, chacun pour soi , tempérée cependant par quelques restrictions; car ce serait une grave erreur de croire que les provinces, les ressorts ruraux, les villes et les communes étaient dans une complète indépendance du pouvoir central; mais l’intervention du Gouvernement

Report .

Centimes additionnels pour les dépenses du département et des communes.

1* Sur la contribution foncière fr. 724,500 « i

2" Sur les contributions mobilière et personnelle .... 113,925 » j

3“ Sur les taxes somptuaires 4,726 24 *

4 J Sur l'impôt des portes et fenêtres 60,735 89 \

3* Frais de perception * environ 135,000 » '

Contributions indirectes nu profit du trésor.

1 u Enregistrement des actes civils, judiciaires et successions fr.

2“ Timbre

3° Droit de greffe

4“ Droits sur les voitures publiques

5“ Hypothèques

6" Droit de garantie sur for et I argent

7“ Amendes et autres peines pécuniaires

8° Tabac

9* Décime par francs

10° Produit de la taxe pour l’entretien des routes

1 1° Produit de l’octroi dans les villes de Gand, Alosl et l’Écluse.

Total fr 8,308,393 49

La population du département de l’Escaut s’élevait, en 1801 , à 602,072 âmes; chaque habitant devait donc acquitter en moyenne fr. 13 79 c\ Le montant des contributions était, par conséquent, de 400,000 francs plus élevé sous le gouvernement autrichien que sous le gouvernement français.

Les impôts généraux, y compris les charges communales et provinciales, s’élèvent aujourd’hui, en Belgique, en moyenne, par tète, à fr. 19 57 c*. tandis qu’on paye :

En France 31 fr. par télé.

En Hollande 49 fr. Id.

En Angleterre 67 à 68 fr. IU.

Voyez le discours prononcé par M. le Ministre des finances, à la séance de la Chambre des Représentants du 29 janvier 1850. Annales parlementaires, p. 595.

1 Règlement du 6 octobre 1706, art. 126 , 142 et 145. Placards de Flandre, t. IV , p.270. — Sieur, Mémoire sur fadministratiun générale des Pays-Bas autrichiens , p. 25-26.

fl I

se bornait à exercer sur toutes les branehes de l'administration provinciale une haute et souvent une très-salutaire surveillance.

Nous avons cm devoir entrer dans ces détails pour faire comprendre comment il sc fait qu’on ne trouve nulle part des traces de l'intervention de l'Etat dans la distribution des seeours aux indigents. Le rôle du Gouvernement sc bornait à publier des ordonnances générales et à octroyer des règlements locaux , arrêtés par les villes et les communes.

Les villes et les communes. — Les administrations des villes avaient dans leurs attributions la police et généralement tout ce qui intéressait l'ordre public. Elles exerçaient la surveillance sur les hôpitaux, les hospices et sur tous les établissements consacrés au soulagement de la misère. Elles avaient, à cet égard, le droit d’assister, tous les ans, à l'audition des comptes des receveurs, deprocéder, par voie d’adjudication publique, à la location des biens dépendants des hospices, et de faire des ordonnances, en forme de règlements, sous l’approbation du souverain L

Lorsque les administrations de bienfaisance n’avaient pas assez de revenus pour pourvoir à l’entretien des pauvres, le magistrat devait ordonner une levée de subsides suffisants, et y faire contribuer tous les habitants, tant ecclésiastiques que séculiers s .

Dans les communes rurales , les dépenses des tables des pauvres faisaient partie des charges communales connues sous le nom de dépenses domiciliaires (binnen koslen) *. Dans quelques endroits, il existait une espèce de droit de glanage au profit des indigents. Personne ne pouvait recueillir les épis répandus sur les champs qui venaient d’être fauchés, avant que le grain n’eût été mis en tas, et il était défendu aux propriétaires et aux fermiers de conduire des bestiaux sur les terres avant l’expiration des vingt-quatre heures après la récolte *.

Les lois de l’Eglise avaient attribué au clergé une certaine part dans l’administration des établissements de bienfaisance; malgré les dispositions formelles que contenaient à ce sujet quelques canons du concile de Trente, les administrations communales persistèrent constamment à revendiquer le droit d’exercer seules la haute surveillance sur ces sortes d’établissements. Néanmoins, dans plusieurs en-

1 Ordonnance du 30 septembre 1031 . art. 3. Placards de Flandre, t. III, p, 3i. — Règlement du 20 mai 1039. art. 238, Placards de Brabant, t. IV, p. 239. — Steur, ilémuire cité, p. 39.

S ’ Règlement du 21 mai 1731 , art. 4. Placards de Flandre, t. V, p. 1009.

s Steur, Précis historique de (étal jiotilique des Pays -Bus sous le rètjne de Charles 17. p. 306.

4 l,e meme. Mémoire sur t administration générale des Pays-Bas autrichiens , p. 189. — Béglement du 3 juillet 1703, art. 93 et suiv.

droits, les curés intervenaient directement dans la nomination des directeurs et des receveurs des hôpitaux et des hospices, et assistaient à l'audition des comptes; mais ils n'avaient le droit ni de changer la nature de l'administration ou de révoquer les directeurs nommés par le magistrat , ni de disposer, de leur seule autorité, des revenus consacrés à l'entretien des indigents

Nous avons vu, dans le chapitre précédent, qu’à Gand, le magistrat accordait à la chambre des pauvres un subside mensuel de 30 livres de gros, qui fut réduit à 30 livres en 1727, le 100* et le 1000* denier du produit de certaines impositions levées au profit de la caisse municipale, et d'autres secours dont nous avons fait connaître les détails. Quaut aux autres établissements de bienfaisance et de charité, nous avons fait voir qu'ils possédaient presque tous des revenus suffisants pour faire face à leurs besoins.

L'occupation de la Belgique par les armées françaises et la suppression des institutions de maiuinorte, l'abolition de certaines redevances féodales et d’autres causes que nous avons énumérées, diminuèrent subitement les ressources ordinaires de toutes les tables des pauvres, des hôpitaux et des hospices. Dès lors, l'assistance officielle étant devenue pour le nouveau gouvernement une obligation impérieuse, on essaya plusieurs moyens, que nous avons fait connaître, pour y pourvoir, entre autres on affecta, au service de la charité administrative, 10 p. °o du produit de l'octroi dans les communes ayant au moins une population de 4,000 âmes; ensuite des allocations annuelles furent portées, pour le même objet, aux budgets communaux.

Nous avons fait le relevé des allocations portées aux budgets de 1807, et nous avons constaté que la part d’intervention des villes et des communes, dans le service de la bienfaisance publique, s’est élevée, en cette année, à fr. 139,701 30 c*. D’après un travail statistique, présenté aux Chambres, par M. le Ministre de l'intérieur, à l'appui du projet d'organisation d'un service médical rural, les subsides, accordés pour le même objet par les villes et communes de la province, se sont élevés, en 1848, à fr. 695,347 27 c', non compris la somme de fr. 60,182 38 c\ formant le traitement de 558 médecins , chirurgiens , accoucheurs et pharmaciens.

Dans le tableau suivant, nous indiquons le montant des subsides ordinaires, accordés par la ville de Gand au bureau de bienfaisance et à la commission des hospices civils, depuis 1807 jusqu'en 1850.

' Placard du I" juin 1587, sur l'exécution du synode de Cambrai. Placard» de Flandre, t. Il, p. 91. — Règlement du 50 aoûl 1604, art. 55 cl 37. — Placards de Brabant, t. IV, p. 3t0. — Sieur, Précis historique de (étal politique des Pays-Bas, sous le règne de Charles VI, p. i70.

ANNÉES

■OÜT4KT BRI ■rBMinca

KdinlH par la >àtc ik Ci ml

ANNÉES

■0*T»HT ma at uaiai.N |

areonfet p*r La «Ole 4e CmmI

te wiair 4e btr o f* Imiik*.

ta loirtui

ac HUtC 4e htnbiwii*.

tvx lainttf thilt-

fr.

fr, c*.

fr.

lui . . . ,

INI*

Monastères. — La coopération des monastères et des couvents dans la distribution des secours aux indigents était très-active.

La plupart de nos anciennes corporations religieuses, surtout celles qui suivaient la règle de saint Benoit, comme les abbayes de S '-Pierre et de S'-Bavon, avaient autrefois de vastes possessions territoriales dont elles acquirent la souveraineté par suite du privilège d'immuDité ecclésiastique que leur accordèrent successivement des rois de France, des empereurs d'Allemagne et même des comtes de Flandre *. Mais à partir du XII* siècle, ces grandes concessions de terres devinrent de plus en plus rares et les souverains , au lieu d’accorder aux abbayes des droits véritablement seigneuriaux, se contentèrent de leur donner des rentes, des dîmes et d'autres redevances foncières; de plus, ils permireut les donations à titre d’aumône ad ekemosynam, ce qui avait pour effet de leur attribuer le caractère de fondations de bienfaisance, et d’empècher le donateur de les révoquer sans encourir l’excommunication ‘ 2 .

* Warnkonîp, Histoire île Flandre, trait, par Glieldolf . I. Il , p. 348.

* le mime , t. Il , p. 500.

D’après les lois canoniques, les abbayes et les couvents étaient tenus, comme les églises et les chapitres , d'affecter une portion de leurs revenus à l’entretien des pauvres. Les dîmes et les fonds, dit Thomassin, ont été donnés aux églises et aux monastères, comme des dépôts sacrés, pour exercer la charité envers les nécessiteux 1 * * * . L’assemblée des abbés, qui se tint à Aix-la-Chapelle, en 817, fixa cette portion au dixième de toutes les aumônes : « Ut omnibus in eleemosynam datis, tam eeclesiae quam fratribus dccimae pauperibus dentur *. » Un capitulaire de Louis le Débonnaire attribua aux pauvres les deux tiers des revenus et oblations des églises les plus riches , et statua que l'autre tiers serait réservé à la nourriture et à l’entretien des ecclésiastiques et des moines : « Stalutum est, quidquid tempore imperii nostri, a fidelibus ecclesiœ sponte collalum fueril, in ditioribus locis duas parles in usus pauperum , tertiam in stipendia cedere clericorum aut monachorurn : in minoribus vere locis œque inter clerum et paupercs fore dividendum*. *

Saint Aurélien, archevêque d’Arles, dans une règle commune à tous les monastères, recommande aux religieux de donner aux pauvres tout ce qui resterait des revenus à la fin de chaque année, après un entretien non pas modeste et frugal, mais très-frugal et très-modeste : « Si quid vero superfuerit expensis aut usibus fratrum in auro, aut in vestibus, vel cellario, sanctus abbas per manus provisoris , aut per quamlibet fidelcm personam pauperibus, peregrinis, aut captivis facial dispensari *.

Toutes les abbayes d’une certaine importance avaient une aumônerie ( eleemosy noria , almoessenye), dont les revenus servaient à l’entretien des nécessiteux.

Les religieux des ordres mendiants pouvaient, sous certaines conditions, participer aux distributions faites par les aumûneries; mais ils n’avaient droit à des secours que lorsque le produit de leur travail ne suffisait pas à leur entretien : « Voluit sanctus Franciscus, dit le docteur Van Espen , ut fratres quibus dédit Dominus gratiam laboraiuli, laborenl fideliter et devote 5 .

Saint François, fondateur des ordres mendiants, imposa formellement aux moines le devoir de travailler : « El ego, dit-il, manibus meis laborabam et volo laborare et omnes alii fratres mei (li miter volo quod laborenl de laboritio, quod pertinel ad lionestatem. Et qui nesciunl, discant, nonproptercupidilatemrecipiendi pretium laboris, sed propter bonurn exemplum, et ad repellcndum otiositalem. — Si nolunt operari, non manducent, dit saint Augustin 6 .

1 Thomassin , Ancienne et nouvelle discipline de l'Eglise, t. III, p. t241.

- Le même, t. III, p. 1254.

s Cupil. Caroli magni, liv. I, chap. 87.

1 Thomassin, Ancienne et nouvelle discipline de l'Eglise, t. III , p. 1245.

s Van Espen , Opéra omnia. 1. 1 , p. 285.

6 Sancti Augustini de opère nwnachorum.

Les moines mendiants ne pouvaient recevoir du trésor du pauvre que ce qui était strictement nécessaire à leur entretien; recevoir davantage était regardé comme un vol fait aux pauvres : * Ego de me fateor et gratins ago l)eo, dit saint François, quod nunquam fui fur aut latro clcemosynarum ; semper minus accepi, quam me contingerel, ne alii pauperessua sorte fraudarenlur; quia conlrarium facere semper furturn rejmtavi.

Saint Thomas professait la même doctrine : « Si vero aliqui sunl religiosi qui » absque nccessilate et utililate quant a/ferant velinl oliosi de eleemosgnis quœ danv tur pauperibus vivere, hoc est iis illicitum. »

L’on comprend qu’il nous est impossible d'entrer dans des détails sur toutes les aumôneries de nos nombreux couvents; nous ne nous occuperons que de celles des abbayes de S‘-Pierre et de S l -Bavon , à Gand , qui étaient les plus importantes et les plus richement dotées.

L’aumônerie de S*-Pierre, dont les fondations étaient très-nombreuses, avait, en 1741 , d’après un compte que nous avons sous les yeux, un revenu en livres de gros de 1,222-8-0 9 Va (environ fr. 13,510 40 c‘ ), qui se décomposait ainsi qu’il suit :

1“ Arrérages de rentes et sous-rentes sur la paroisse de S'-Picrre, le

Slalliof, etc. Livres de gros.

2“ Fermages de biens situés dans la paroisse de S'-Picrre

3" Arrérages de rentes sur la paroisse de S'-Nicolas

4* Id. de rentes seigneuriales à Swynaerde et Seevergeni . . . .

o® ld. Id à Gcntbrugghe

6" Fermages de biens situés ù Ledeberg, Waersehoot, Eeke, Saffclaerc, Scbeldevelde, Laelhem , Lovendcgcni , Baerle , Laerne, I)eslelbergen ,

Wynkel, Ertvelde et Cluyzen

7" Fermages de biens situés dans le pays d'Alosl, Sariardingen, Lierde- S'-Martin , Marcke , Maeter, Eenaemo, Nedcr-Ecnaeme , Boucle- S'-Denis, Boucle-S'-Blaise, Laethem-S'*-Marie , Baeygcin, Dickelvcnnc, Aeltre, Kercxken, Essclie-S'-Licvin , Smetlcde, Borsbeke, Aygbem, Oordegem, Erondcgem, Vlierseele, Oombergcn, Lettcrhautbem, Seevergeni, Wctteren , Melle, Lcmberghc, Meirelbeke

et Munie

8" Fermages de biens situés dans la cliftiellcnie d'Audenardc

9° Recettes diverses

14 14 0 2 'il

Total en livres de gros. . . 1,222 8 O 9 */*

Les dépenses consistaient en secours aux ordres mendiants, en aumônes en numéraire et distributions de pain aux indigents de la ville et en charges et frais

généraux, dont les biens de l'aumônerie étaient grevés. Les Pauvres-Claires, les Bénédictines anglaises, les PP. Capucins et les PP. Récollels étaient les seuls religieux appartenant à des corporations mendiantes qui recevaient des secours de l'aumônerie de S‘-Pierre. Ils reçurent en 1741 :

J" Le* Panvres-Clairea, pour poisson Livre* de gros

2* Les PP. Récollet* et Capucins, pour viande

5“ Les même*, pour vin

4* Les Bénédictines anglaises, pour couvrir le* frai* d'un régal (recreo/ie) .

S* Le* mêmes, à l'anniversaire du prélat de S’-Pierre

Tôt u. en livre* de gros.

Les secours que l'aumônerie faisait distribuer aux indigents de la ville consistaient en :

t Une somme lise de 175 livres de gro. par an, qui était distribuée en aumônes par les soins du prieur, du sous-prieur et du portier de l'abbaye. Liv. de gr. 175 > »

2° Une somme de 2 livres do gros par mois, destinée a être distribuée en

aumônes par les concierges de ta porte de devant (roorpnrfe' 24 » .

3* Une somme de 12 livres 12 esralins, pour être donnée en aumônes aux cinq

grandes fêtes de Tannée 1212»

•4° Une somme de liv. 2G5-5-6-7, pour achat de seigle, (noir être converti en pains, et distribué ensuite aux pauvres 205 5 0 7

Tot«l en liv. de gr. . . 47G 15 0 7

Tout le reste des revenus, c'esl-à-dire environ 700 livres de gros, était absorbé par les frais généraux, qui consistaient principalement en charges dont les biens de l’aumônerie élaient grevés, contributions foncières et domiciliaires, entretien des bâtiments, etc.

L'aumônerie de S*-Bavon était anciennement aussi très-considérable; après la sécularisation de l’abbaye, en 1559, et l'érection de l’évêché, en 1568, elle fut transformée en aumônerie épiscopale. D’après un compte général, contenant le montant des arrérages des rentes seigneuriales îles années 1774-1777, et les revenus des biens-fonds et des dîmes, de 1776 et 1777, les recettes s'élevèrent pendant cette époque à livres de gros 2,404 15 7 7 (fr. 26,172 97 c') et les distributions faites aux pauvres par les soins de l’évêque et par un des chanoines, à livres de gros 1 ,102 5 4 (fr. H ,979 10 c").

A l'aumônerie épiscopale se trouvait annexée une fondation très-importante, faite par l’évêque Triest. Nous voyons, par un compte de 1790 et 1791 , que ses revenus s’élevèrent pendant ees deux années, à livres de gros 1184 8 9 et ses dépenses, à livres de gros 905 8 5 0. D’après les intentions du fondateur, les revenus, déduction des charges et frais généraux , devaient être employés à faire des distributions de pain et de chemises aux indigents de la ville, et à faire célébrer un service anniversaire en mémoire du donateur et une messe et un salut , suivis d’une distribution de pain, en l’honneur des cinq plaies de Notre-Seigneur.

Corporations. — La plupart de nos anciennes corporations ou métiers avaient, non-seulement des hôpitaux où les malades étaient soignés aux frais de la communauté, mais aussi des caisses de prévoyance, suffisamment dotées, dont les revenus servaient à venir au secours des confrères hors d’état de travailler, ou à leurs veuves tombées dans l’indigence.

Une ordonnance des échevins, du 29 décembre 1G09 * , prescrivit à chaque corporation de tenir un registre ou sommier particulier de tous les biens des pauvres , et indiquant exactement la nature des recettes et des dépenses , avec défense d’y mentionner celles qui n’avaient pas pour destination spéciale l’entretien des nécessiteux. Cest à cette mesure que nous devons de pouvoir déterminer aujourd'hui l’importance de leurs revenus et l'usage qu’elles eu faisaient.

D'après un compte des recettes et des dépenses de la caisse des pauvres du métier îles francs bateliers, celte corporation avait, en 1696, un revenu net de 52 15 7 livres de gros (fr. 574 18 c*); dans les dernières années de l’existence de cette communauté, il s’élevait à fr. 977 85 c*, non compris les arrérages des rentes à charge d'autres corporations, dont le payement était interrompu. Le métier des brasseurs possédait, vers la même époque, un revenu annuel de fr. 820 74 c*; celui des tisserands, de fr. 2,220 87 c*. Tous ces revenus provenaient des fermages et des loyers de leurs biens-fonds , terres labourables , maisons , etc., des arrérages de leurs rentes et des intérêts de leurs obligations et souvent aussi d'une quote-part dans les droits d'examen et d’admission à la maîtrise ‘.

Les secours que l'on accordait à des confrères malheureux ou à leurs veuves, tombées dans la misère, consistaient en pain (jusqu'à concurrence de 6 sous par semaine), charbon, bois et en numéraire, s'élevant a cinq escalins par semaine et par personne. Pour avoir droit a être secouru par la caisse, le confrère

' Itegistrc JJ., fui. tôt v*. aux archives de la ville de Garni.

* INrke, Sur tes corporations connues sous le nota de métiers, pp. 74-75 , dans les Mémoires couronnés de C Académie de Bruxelles , 1 826- 1827.

ou sa veuve devaient préalablement renoncer, par acte authentique, à tous les avantages, privilèges, etc., attachés au titre de membre de la corporation *.

Nous faisons connaître ci-dessous la source et l'importance des revenus affectés spécialement à l’entretien des pauvres des métiers des francs bateliers, des brasseurs et des tisserands.