‹ De l'etude et de l'enseignement du droit romain et des résultats qu'on peut en attendreChapitre 51 sur 53 · CHAPITRE CINQUIÈME · texte numérisé non relu

CHAPITRE CINQUIÈME

Utilité, pour l'application de certains principes actuellement en vigueur , et provenant plus ou moins directement du Droit romain ,

d'en rechercher l'origine et d'en suivre la filiation. — Série d'exemples apportés à l'appui de cette proposition 268

1 er Exemple. — Exposé des principes du Droit romain et du Droit français sur la translation de la propriété. — Explication et conciliation, tant en Droit romain qu'en Droit français, de la maxime res périt domino, etc., et de la maxime débiter rei certœ, etc. — Réfutation de l'explication présentée par Pothier et adoptée par M. Ducaurroy. — Application des principes posés au paiement de l'indu. Différence, en cette matière, entre le Droit romain et le Droit français, quant à la translation de propriété. — Erreur d'un grand nombre d'auteurs 269

2 e Exemple. — Droit de reprise des ascendans. Origine de ce droit. Réfutation d'une opinion de M. Duranton sur le sens de l'art.

742 du code civil. 282

3 e Exemple. — Théorie du mandat en Droit romain, en Droit civil français , et en Droit commercial. — Reproche, adressé, pour la première fois, aux ré dacteurs des lustitutes ,

d'avoir prêté aux jurisconsultes romanis une opinion erronée, en mettant sur la même ligne le cas où le mandataire a acheté pour un prix plus élevé que n'avait prescrit le mandant, et celui où il a cautionné pour une somme plus forte. Haisonnemens et textes à l'appui. — Discussion et solution de la question de savoir si le commissionnaire qui a acheté à un prix plus élevé que celui fixé par son commettant peut, moyennant l'abandon de la chose pour le prix fixé, forcer le commettant à prendre le marché pour son propre compte 286

v 4 e Exemple. — De l'acquisition des fruits en Droit français. Véritable raison pour laquelle on s'est écarté , chez nous , en cette matière, des principes plus équitables du Droit romain 3oo

5 e Exemple. — Théorie complète sur la défense de promettre ou de stipuler pour autrui. Combinaison des principes du Droit romain et du Droit français, et réfutation de la doctrine de M. Duranton. . . 3o4 TROISIÈME PARTIE.

Quel serait aujourd'hui, chez nous, le meilleur

système à suivre pour l'enseignement du

Droit romain? - 32 1

— Assentiment donné aux idées de l'auteur par M. Blondeau , . . . . 3a3

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