AVERTISSEMENT

Nous croyons combler une lacune importante en mettant cet OUVrage au jour, En effet, nous ne connaissons pas l’existence au Canada d'un traité sur l'Jubeus Corpus. Cependant, il ne se Passe pas de jour sans que le praticien soit obligé de recourir aux lois et à la Jurisprudence sur ce sujet ; nous avons cru rendre un service appréciable à la magistrature et au barreau en leur offrant sous une forme condensée + nt ce qui se rapporte à la matière de l'ÆZabens Corpus.

On trouvera d'abord dans les appendices la formule du bref en matière criminelle et civile, celle du rapport du geôlier, le texte de notre loi canadienne sur l'Habeas Corpus, ainsi que celui de la loi anglaise et américaine, Nous avons cru que l'étude comratée de ces différents textes serait d’une grande utilité et c'esi Pour cette raison que nous les avons reproduits à la fin du volume,

La table des matières à été particulièrement soignée et nous la croyons aussi complète que possible. Nous avons ajouté une liste des causes citées au cours de l'onvrage ainsi qu'une table explicative des abréviations.

Cette étude n’offrira pas d'utilité uniquement aux initiés et aux légistes : nous croyons que la partie historique intéressera Particulièrement tous ceux qui s'occupent de notre droit constitutionnel et d: l’histoire du Canada.

Nous livrons done avec Confiance au publie ce travail qui contribuera pour sa part à l’enrichissement de notre bibliothèque de droit canadien, et nous ne doutons pas qu'il sera apprécié À sa juste valeur.

Lupovre BRUXET.