ARTICLE VI
De la Passementerie.
Nous comprenons, sous le nom de passementerie, les galons, les fleurs artificielles, les modes, les ganses, les épaulettes, les glands, les franges, les broderies de toutes sortes , les boutons de fil et de laine, les dentelles d’or et d'argent, etc.
Cette industrie est plus parfaite et plus répandue en France que dans aucun autre pays ; elle donne lieu à une exportation
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