‹ De l'influence du christianisme sur le droit civil des romains par m. Troplong (volume 2)Chapitre 218 sur 242 · L. ult., C. de suis et legit. liberis · texte numérisé non relu

L. ult., C. de suis et legit. liberis

3. Marculf. , lib. Il, c. x. II est dit : consnnguinitatis causa.

Autre vice capital du système prôné par Caius.

La mère qui n’est pas in manu ne peut être agnate de ses enfants, et ses enfants ne sont pas agnats par rapport «à elle '. De plus, la mère n’a pas d’héritiers siens, puisqu’elle est incapable d’exercer la puissance paternelle. 11 n’y a donc pas de succession légitime réciproque entre la mère et ses enfants. Seulement le préteur vient au secours de la parenté naturelle en appelant ces personnes à la tête du troisième ordre, c’est-à-dire à défaut d’agnats 5 . Il suit de là que la parenté civile a un avantage marqué sur la plus sacrée des parentés naturelles. La mère est exclue de la succession de son fds par les oncles ou les cousins agnats ; les enfants ne viendront à la succession de la mère qu’à défaut de ses frères consanguins ou autres agnats.

1. Caius, 1. 196, § 1, D. de verb. signif., et dans ses Inst., III, 24, H.

2. Ulp. Fragm., lit. XXVI, 7. F.tait-ce à ce titre que Sassia, mère de Cluentius, est représentée par Cicéron comme devant lui succéder ab intestat? ( Pro Chien lie, 15, 19.)

Il est vrai que le sénatus-consulte Orphitien, rendu sous le règne de Marc-Aurèle et de Commode 1 2 , avait été bien au delà de ces inventions du préteur en ce qui concerne les enfants ; car il les avait appelés à la succession maternelle à l’exclusion de tous les agnats. Je conviens que c’était là un hommage à la parenté naturelle, et que ce grand acte de justice a précédé le règne des empereurs chrétiens. Mais il faut avouer aussi qu’il était le plus facile de tous et le plus urgent ; car, quand il est question des enfants, y a-t-il des barrières qui ne doivent sur-le-champ s’abaisser ?

Quant à la mère, le droit civil avait reçu également quelques atteintes, mais elles étaient plus timides. Le sénatus-consulte Tertullien* avait placé au nombre des agnats, et rapproché par conséquent de la succession de ses enfants, la mère qui avait le jus liber or urn ^ c’est-à-dire trois enfants quand elle était ingé-

1. Ulp., Fragm., tit, XXVI, § 7. Justinien, Inst, de senatusc. Orjdiit.

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