CHAPITRE XI
La législation des décemvirs avait place la base du système des successions dans l'idée fondamentale qui avait préside à la constitution de la famille : idée aristocratique, destinée à réaliser au sein du foyer domestique la puissance que Rome voulait étendre sur le monde entier.
La succession suivait donc le lien de la puissance. Ce n'était pas au sang qu'elle était attribuée ; car, je l'ai déjà dit, le sang ne faisait
1. Paul, Stat., llh. IV, t. VIII, § 3. Caius, III, 1 et suiv. Ulpien, Fragm., XXV, 1. Montesquieu, liv. XXVII, ch.
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pas la famille romaine. On pouvait Être proche parent et même enfant, sans être, pour cela, héritier légitime. On n'était héritier qu'autant qu'on était uni par le lien de la puissance civile dont j'ai fait connaître plus haut l'organisât ion (M les vessoi'ls. OiHcniHFUi' surfait
de cetle communauté par l'émancipation perdait ses droits de succession : il ne lui restait que la parenté naturelle, incapable de les conserver.
De lii, trois classes de successibles.
Eu premier ordre, les héritiers siens, n'es! à-dire les enfants ou petits-enfants qui sont sous la puissance du père dont la succession s'est ouverte. Peu importe qu'ils soient enfants par adoption. Ils sont dans la Camille au même titre que les enfants par la naissance ; ils y sont par l'effet de la puissance ; ils suceîdeiil
mâles. Elles prennent une part égale ; elles n'ont à craindre ni la primogénilure masculine, ni l'infériorité de leur sexe. Beaucoup de
législations anciennes, et, par exemple, celles de l'Orienl ', ne se sont pas montrées aussi' équitables envois k-s femmes.
L'épouse in manu est aussi au nombre des héritiers siens ; n'esl-clle pas assimilée à une fille ? fdiœ toco est.
I! en est. de même de l'épouse en puissance du fils en puissance.
Tels sont les héritiers siens. On les appelle siens, parce qu'ils appartiennent au défunt par l'énergie de la puissance paternelle. Ils continuent sa personne ! ; ils sont ses héritiers nécessaires.
A défaut des héritiers siens, la succession appartient à l'agnat In plus proche, lequel exclut le plus éloigné '. Les agnals sont les parents par les mâles 1 ; ce sont ceux qui se-
1, Bodin.liv. V, cl>. ir, p. 527 : » En Perseet en Arménie, la fille n'emportait rien de la maison que des meuble,;
toute l'Afrique. . J:mge Juslmie.!, novel. XXI.
2, L. Il, D. de liber, cl poslh.
3, Caius, Inllit., III, 11, et la loi des Dooic Tables, t. 10, pa viriKt itxus iiertonai.
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raient tous soumis à la même puissance, si le chef le plus reculé vivait encore. Cette parenté est la seule que la loi prenne en considération, afin de conserver les biens et les sacrifices dans les familles. Mais remarquons bien qu'elle ne subsiste qu'au profit de ceux que l'émancipation n'a pas fait sortir -de la famille ; car l'émancipation rompt la parenté
Ainsi voilà déjà bien des exclusions engeniIi'its par la nécessité de respecter la puissance et par l'esprit de conservation religieux et aristocratique : exclusion des émancipes, quand mémo ils seraient (losi.'cinlaiiti t'ii li^ni' directe ; entière .méconnaissance do tous les parents par les femmes.
Ce n'est pas tout : entre les agnats, la différence de sexe établit une différence de droits. Voici comment :
La sœur est agnate de son frère quand elle est issue du même père ; elle succédera donc à son frère. La mère en puissance succédera à son Fds en puissance du père ; car elle est,
SUR LE DROIT CIVIL DES ItOMÀlHS. 321
dans la famille, fille et sœur'. Mais c'est au degré de sœur que s'arrête pour les femmes le droit de succession ', Plus loin, elles ne succèdent plus. La tante ne succède pas à son neveu, La cousine ne succède pas à son cousin '. Le goût effréné des femmes romaines pouf le luxe et les plaisirs dispendieux leur valut cette exclusion, qui, à ce qu'il paraît, n'existait pas dans le système primitif des Douze Tables, et fut une imitation de la célèbre loi Voconia 4 .
A défaut d'agnats, la succession est dévolue aux gentifes".
Si l'on veul se mettre au point de vue po-
