DU TOME SECOND

DOCUMElIfTS OFFICIELS.

PREHiiRS PARTIE. — Instavction paiMAns.

Pages.

Loi de 1806 5

Règlement A sur rinstruction primaire et les établissements qui sY rapportent Il

Règlement B concernant les examens à subir par ceux qui désirent se livrer à Hnstmction primaire. . . 21

Instruction C pour les inspecteurs d'écoles et pour les commissions d'instruction • . • 80

Règlement d'ordre général pour les écoles primaires. 41

Mesures prises pour assurer renseignement de la partie dogmatique de la religion aux enfants de chaque communion 44

Arrêté du 20 mars 1814 , qui remet en vigueur la loi du 8 avril 1806 , relative aux écoles primaires. . • 62

Programme de l^amen d'admission générale, relatif