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Maréchal de» lotit eb«f. 16 »

Martchal dej loftisfourricr. 40 60

Maréchal-dcs logii JLébcial. 15 57

Maréchat-dlstogis

• pied. 10 60

Uripadkr» ■ H*v<ri. 14 02 Brigadiers a pied. 9 04 Vjco brigad. 0 cher. 11 10 Vice brigad. à pied. 8 &> <.ar.il.ioi. i • a cl». » . 10 69 Carabiniers A pied. 7 55 Kiifuna de troupe. S ■

Ohitrëationt.

foi / »!»

VIT. Les troupes détaebées dan i les por ts, sur les côte» et daus certain» localités, jouissent d'un supplémeut de solde

VJJI. marche, elles jouis sent également «l'un sunplenieii de solde par journée d'étape

IX. Les hommes malades a l'Iiùpital sont seulement rappelés de la partie de leur solde assignée a la mas«e de liugc et chaussure; mais s'ils sont mariée, ils ne .perdent que leur ration de pain Ul , flOlililu Ji<l»i') »".ITJ jh >M

Le soldat d'infanterie de ligne reçoit «n outre de sa solde une ration quotidienne d ux livres de pain. On préfève 4 bajwines pour l'ordinaire. Il est alloué en marche s ba lues de haute-paie au fantassin.

BX TRAIT DBS GAPITULATXORS DBS RÉOIMEKB SUISfiES AU BEHVIGB DU SAINT -SX ÉQB .

<( Les régi mens formés par MM. les généraux comte de Salis et comte de Courten, prendront la dénomination de itr et ae régiment étranger.

Ils seront placés sous la dépendance immédiate* de la congrégation militaire, et néanmoins devront obtempérer aux ordres qui leur seront donnés par les autorités gouvernementales.

Chaque régiment sera organisé en a bataillons comprenant chacun 4 compagnies , a d'élite et i du centre.

Les officiers proposés à la nomination du saint-siége devront réunir toutes les qualités exigées pour leur emploi, et spécialement une bonne conduite, une santé robuste, des services antérieurs excepté pour le grade de sous-lieutenant, et professer la religion catholique. Le choix dés sous-officiers est laissé aux chefs des corps-, ils devront être exclusivement catholiques, condition également exigée pour les soldats qu'on admettra depuis l'âge de 18 et 20 ans jusqu'à 36.

A leur arrivée au corps, les officiers, sous-officiers et soldats prêteront serment entre les mains d'un commissaire délégué et en présence <Tun capitaine juge qui en tiendra l'acte.

La formule du serment sera la suivante :

« Je N..... jure de servir fidèlement pendant la durée « de ma capitulation, le souverain pontife et ses succès- « seurs légitimes, de reconnaître les supérieurs qui me « seront donnés, de leur obéir et de ne pas abandonner « mes drapeaux. »

Les hommes devront être engagés volontairement pour servir pendant quatre ou six ans. Après l'expiration

de leur premier engagement, Us pourront en contracter successivement de nouveaux. y » **

Le trésor pontifical versera entre les mains des côhseils d'administration pour chaque sous-officier et soldat engages , les sommes suivantes : pour un engagement de quatre ans , 280 fr, de France 5 pour un engagement de six ans, 345 fr. de France, Les mêmes sommes son allouées j ' ,*»iî ■ ■ '*•■>;

Le trésor versera de suite entre les mains de chaque conseil d'administration à compte des fonds d'engagemens une somme de 60,000 francs de France ou n,o4o é*cus romains, et P on prendra des mesures pour qu'il y ait à la disposition des conseils d'administration une avance proportionnée aux besoins du service. ». ,

A l'époque de la revue annuelle, pn reconnaîtra . le nombre de recrues devenues nécessaires dans chaque régiment, et le trésor public versera des avances proportionnées à ce besoin. /H ; H)

Il sera retenu sur la somme allouée pour l'engagement, dix écus romains qui formeront le fond de la masse1 de linge et chaussure de chaque homme.

Les troupes étrangères seront soumises aux revues e^ inspections en usage pour les troupes nationales y et dépendront pour l'administration des autorités dusajutrsiége.

Le délégué pontifical qui passera la revue, aura toujours le rang de colonel pour le moinsJ j -ii -i o • .-û i

Lés sous-officiers et soldats recevront lèlir1' paie par semaine et à l'avance. 'i »M'

Les régimens étrangers ne seront soumis à aucune retenue, sous le titre de masse d'épargne. . .

Chaque sous -officier et soldat recevra une ration de pain par jour, du poids de 240nces.de France.

Pour que les régimens étrangers puissent suivre leur

ia8 SUR LBS FORGE* MILITAIRES

usage de lairedeur ordiaaiite deux ibis par jour, et pour libérer en môme temps le trésor /d'une Grandie d'administration qui .n'est pas introduite dans les troupes du saint-siége» dâera versé une somme de 35o écus romains par an et par bataillon avec laquelle il sera pourvu à cette fourniture.

Ohë Somme dè i 6ô écus romains sera versée pour pdurvoit a î rn ni rage nés casernes.

Les officiers de l'état-mÉje* 'recevront le nombre dte rations tde fourrage ci après indiqué lorsqu'ils posséderont «éeMeaient âestobevaiixt Àe.teoloael * 4 r*ldOiiE* 1» lieutenant-coloju?l,, 3 ; le major, 3$ *X l'aàjuaW-major, i .

Sur «leur demande ces officiers pourront recevoir au lieu de fourrage en nature, une indemnité en argent de 20 bajoccni pour chaque ration.

Les sous-officiers, cadets, caporaux ét vice-caporaux îrurrjtrt rAattrh tin Kt, fJoirrposé comme Ceux qui sont ac- <!^|pdés attt rJaMmmers pontificaux,

4jcs igrenadiers, chasseurs et fusibecs auront un lit pour deux comme dans les troupes nationale*.

Oi* changera Les draps des lito tous les i5 jours en été, tous les .mois en hiver*

Les marques distinctives des grades seront les mêmes que pour les troupes nationales.

Les réglemens des manœuvres seront les mêmes pour les ^itnens étrangers sfue pour les autres troupes.

/xuiTTii iTiarT îau in, pourra erre T^iryijyt* au 'corps que par seuHeute da conseil de gfeenre ou pour cause d'impossibilité pbyawjue de continuer sonaoroioe, €oa~ statée |iar Jas officiers .de aajMé à iGe délégués^ de la manière qui est en usage pour les troupes nationales.

a° L'officier qui se sera rendu inhabile au service ,par sa propre fauté n'aura droit à aucune retraite, mais seulement à Pindemnîtexle route pour rentrer dans ses foyers ; celui dont l'incapacité de service ^provient 3e maladie naturelle, aura droit à la retraite fixée par lé métu pre~ prio de sa sainteté, sur cet dbjet.

3° Dans le cas où cette infirmité proviendrait d'infirmités occasionées par le service, les officiers recevront à titre de pension viagère la moitié de la solde de leur grade, quel que soit le nombre d'années de leur service, jusqu'à a5 ans; après ce terme, ils jouiront d'une pension équivalant aux trois quarts de la solde de leur grade; et après 3o ans de service, cette pension sera égale à leur solde entière.

49 L'officier rendu inhabile au service par suite de blessures reçues au service ou pour une cause quelconque provenant du service, sera considéré comme ayant servi 3o ans et jouira de la solde entière pour pension de retraite.

5° Cette pension sera augmentée d'un quart, si la blessure a occasioné la perte d'un membre, et l'officier aura droit à la pension du grade immédiatement supérieur, si ses blessures l'ont privé de deux membres.

Les sous-officiers et soldats n'auront droit à une pension que dans le cas où par suite de leurs services, ils seraient devenus impropres au service, et elle sera proportionnée à leur ancienneté.

Après ao ans ils jouiront de la moitié de leur solde.

Après 25 ans des deux tiers.

Après 3o ans solde entière.

Pour les blessures et pertes de membres, ils seront relativement traités comme les officiers.

Les pensions seront payées soit dans les états de sa sainteté, soit dans le domicile qui sera choisi par les titulaires selon leur gré.

Il est stipulé que les individus qui entreront au service du saintrsiége devront renoncer pour toujours aux pensions ou gratifications dont ils jouiraient déjà ou qui leur seraient à l'avenir offertes ou garanties par quelque puissance étrangère.

Les régimens suisses ne pourront être licenciés avant 20 ans de service. Si par des circonstances imprévues le licenciement de ces troupes devait avoir lieu avant les 20 ans stipulés, les sous-officicrs et soldats recevront à

l3<> SDR LES FORCES MILITAIRES

titra de récompense une gratification de six mois de solde et les frais de route jusqu'à la frontière suisse. Ceux qui auront plus de huit années de service recevront une gratification de trois mois de solde et en outre le tiers de leur paie calculé pour la moitié du temps qu'ils ont servi.

Si le régiment était licencié avant 10 années de service, les officiers seraient admis à servir dans les troupes pontificales dans lesquelles ils jouiraient de leur solde actuelle jusqu'à ce qu'ils eussent atteint la ao- année du service, en obtenant à leur tour de l'avancement; s'ils préféraient rentrer dans leurs foyers ils recevraient à titre de dédommagement une pension viagère équivalant au quart de leur solde; et à la moitié, si pour entrer au service du saint-père ils ont renoncé à la jouissance de quelque pension. Si le licenciement a lieu entre la 8e année et la ao% le dédommagement sera augmenté de i/4o par chaque année au-dessus de huit.

Les chevrons des sous -officiers et soldats marqueront les renouvellemens successifs de leurs capitulations, et deux chevrons vaudront un supplément de solde de i bajoceho par jour.

Les veuves des Suisses morts sur le champ de bataille ou par suite de blessures reçues au service, auront à titre de pension viagère le tiers de la solde dont jouissait leur mari à l'époque de sa mort.

Les sous-officiers ou soldats versant une retenue mensuelle au profit de la caisse des pensions; ceux qui pour un motif quelconque sortiront du service, seront remboursés du montant des retenues qu'ils auront subies pour cet objet pendant la durée de leur service.

Chaque sous-officier et soldat a le droit d'obtenir un congé absolu à l'expiration de sa capitulation. Si toutefois le régiment se trouvait en campagne ou commandé pour une expédition, le congé, dans le premier cas, ne serait accordé qu'à la rentrée dans les quartiers d'hiver ou au 1 décembre; dans le second, après que l'expédition serait terminée.

DE L ITÀLIB. l3l

Tous les officiers pourront obtenir pour leur santé* ou pour leurs affaires, et sous l'agrément de sa sainteté , des congés temporaires avec solde : le terme de ces congés sera de 4 mois.

Les sous-officiers et soldats qui en seront jugés dignes obtiendront aussi des congés temporaires des commandans des corps, tous les deux ans, pour 4 mois et avec solde: ces congés pourront être suivis d'une prolongation de a mois mais sans solde.

Chaque compagnie ne pourra avoir plus de six hommes absens par congé, un sous-officier et un caporal.

Les troupes étrangères seront assimilées aux troupes nationales, tant pour le rang que pour le service, de manière que si ces troupes se trouvaient réunies dans le même endroit, le commandement appartiendra de droit à l'officier le plus élevé en grade et à parité de grade, au plus ancien.

Si par suite on accordait aux troupes nationales quelque avantage particulier, les troupes étrangères seront admises à en jouir aussi.

Les troupes étrangères ne pourront jamais être employées à un service maritime, ni hors de l'Europe, encore moins contre la Suisse.

Les généraux Courten et de Salis sont admis au service de sa sainteté dans leur grade de généraux de brigade. Ils jouiront par an de 11,000 francs de France à titre d'appointemens et de tous les autres avantages et honneurs accordés à ce grade dans les troupes de sa sainteté. Ils commanderont cependant les deux régimens étrangers qui n'auront pas d'autres colonels. »

Le tableau suivant fait connaître la solde des régimens étrangers au service du saint-siége.

l32 SUR LES FORCES MILITAIRES DE L ITALIE.