SOLDE
m caiABiaa
éc. c.
Maréchal dca logi* chef. 16 ■
Maréchal dca logi*fourrier. 10 60
Maréchal-dea logli
ù cheval. 15 57
M arérhaMea-logia à pied. 10 60
Brigadirr» à chcvaL 14 02 Brigadier* à pied. 9 Ou Vice-brigad. à cher. 11 10 Vice brigad. à pied. 8 55 Carabiniers à chev. 10 59 Carabiniers à pied. 7 53 Knfans de troupe. 3
Observation»
VIT. Les troupes détachées dans les ports, sur les côtes et dans certaines localités , jouissent d’nn supplément de solde.
VIII. En marche, elles jouis sent également d’un supplémco 1 de solde par journée d’étape.
IX. Les hommes malades à l’hôpital sont seulement rappelés de la partie de leur solde assignée à la masse de liugc et chaussure ; mais s’ils sont mariés, ils ne per deut que leur ration de pain.
Le soldat d’infanterie de ligne reçoit en outre de sa solde une ration quotidienne de deux livres de pain. On prélève 4 bajoques pour l’ordinaire. Il est alloué en marche a banques de haute-paie au fantassin.
sun les forces militaires
BXTHAIT DBS CAPITULATIONS DBS RÈGIMENS SUISSES AU 8BHVICD OU SAINT “SIÈGE.
« Lés régitnéhs formes par MM. les généraux comte de ‘ Salis et comte de Courtcn, prendront la déhomi^ation de I er et 1° régiment étranger.
ïls seront placés sous la dépendante "immédiaTê Tic ta congrégation militaire, et néanmoins devront obtempérer aux ordres qui leur seront donnés par les autorités gouvernementales.
Chaque régiment sera organisé eii i bataillons comprenant chacun 4 compagnies , a d’élite et a du centre.
Les officiers proposés à la nomination du saiut-siégc devront réunir toutes les qualités Exigées pour leur ,r emploi, et spécialement une bonne conduite, une santé robuste, des services antérieurs cxcèpté pour le grade de sous- lieutenant, et professer la religion catholique.
Le choix des sous-officiers est laissé afux chefs des corps; ils devront être exclusivement catholiques, condition également exigée pour les soldats qu’én adméltra depuis l’âge de 18 et io ans jusqu’à 36 .
A leur arrivée an corps, les officiels, sous-officiers et soldats prêteront Seéttient entre les mains d’Un commise sa ire délégué et eO présence d’un capitaine juge qui en tiendra Tacte.
La fortnulc du serment sera la suivante : 1 "
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“ « Je IV jure de servir fidèlement pendànt la durée
« de ma capitulation, le souverain pontife et ses succes- « seurs légitimes, de reconnaître les supérieurs qui me «< seront donnés, de leur obéir et de ne pas abandonna .
« mes drapeaux. »
Les hommes devront être engagés volontairement pour servir pendant quatre ou six ans. Après l’expiration
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do leur premier engagement, ils pourront an contracter
successivement de nouveaux. ' ,1 ‘ ' ' 1
Le trésor pontifical Versera entre les mains des don-
seils d’administration pour chaque sous-officier et soldat , ' 1 ii' l‘> ru, tlo
engagés, les sommes suivantes : pour un engagement de
quatre ans , 280 fr. de Frauce ; pour un engagement de six ans , 345 fr. de Frauce. Les mûmes sommes sou allouées pour les rengagemens.
Le trésor versera de suite entre les mains de chaque conseil d’administration à compte des fonds (l’engage meus une somme de 60,000 francs de Frauce ou n,o4o écu$ romains, et l’on prendra des mesures pour qu’il y ail à la disposition des conseils d’administration une avance proportionnée aux besoins du service.
A l’époque de la revue annuelle, on reconnaîtra le nombre de recrues devenues nécessaires dnus diaque régiment, et le trésor public versera des avances proportionnées à ce besoin.
11 sera retenu sur la somme allouée pour l'engagement,
dix écus romains qui formeront le fond de la masse de
linge et chaussure de cTiaque homme.
Les troupes étrangères seront soumises aux revues etin spections eu usage pour les troupes nationale^, cl dépendront pour l’administration des autorités du saint-siège.
Le délégué pontifical qui passera la revue, aura toujonrs le rahg de colonel pour le moins. ; ii ii » jim i.
Les sôus-officicrs et soldats recevront letli paie par semaine et à l’avance.
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Les regimens étrangers ne seront soumis a aucune re-
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tenue sous le titre de masse d épargne.
Chaque sous-officier et soldat recevra une ration de pain par jour, du poids de 24 onces de France.
Pour que les régimeus étrangers puissent suivre leur
SUR LES POUCES MILITAIRES
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usage de faire leur ordinaire deux fois par jour, et pour libérer en môme temps le trésor d’uue branche d’administration qui n’est pas introduite dans les troupes du saint-siège, il sera versé une somme de 35o écus romains par an et par bataillon avec laquelle il sera pourvu à cette fourniture.
Une somme de ioo écus romains sera versée pour pourvoir à l’éclairage des casernes.
Les officiers de l’état-major recevront le nombre de rations de fourrage ci-après indiqué lorsqu’ils posséderont réellement des chevaux : le colonel , 4 rations; le lieutenant-colonel , 3 ; le major, a; et l’adjudant-major, i .
Sur leur demande ces officiers pourront recevoir au lieu de fourrage en nature, une indemnité en argent de ao bajocchi pour chaque ration.
Les sous-officiers, cadets, caporaux et vice-caporaux auront chacun un lit, composé comme ceux qui sont accordés aux carabiniers pontificaux.
Les grenadiers, chasseurs et fusiliers auront uu lit pour deux comme dans les troupes nationales.
On changera les draps des lits tous les i5 jours en été, tous les mois en hiver.
Les marques distinctives des grades seront les mômes que pour les troupes nationales.
Les réglemens des manœuvres seront les mômes pour les régimens étrangers que pour les autres troupes.
i° Aucun individu ne pourra être renvoyé du corp9 que par sentence du conseil de guerre ou pour cause d’impossibilité physique de continuer son service, constatée par les officiers de santé à ce délégués, de la manière qui est en usage pour les troupes nationales.
a® L’officier qui se sera rendu inhabile au service par sa propre faute n’aura droit à aucune retraite, mais seulement à l’indemnité de route pour rentrer dans ses foyers ; celui dont l’incapacité de service provient de maladie naturelle, aura droit à la retraite fixée par le motu proprio de sa sainteté, sur cet objet.
3° Dans le cas où cette infirmité proviendrait d’infirmilés occasionécs par le service, les olEciers recevront à titre de pension viagère la moitié «le la solde de leur grade, quel que soit le nombre d’années de leur service, jusqu’à u5 ans; après ce terme, ils jouiront d’une pension équivalant aux trois quarts de la solde de leur grade; et après 3o ans de service, cette pension sera égale à leur solde entière.
4“ L’officier rendu inhabile au service par suite de blessures reçues au service ou pour une cause cpielconque provenant du service, sera considéré comme ayant servi 3oans et jouira de la solde entière pour pension de retraite.
5° Cette pension sera augmentée d’un quart, si la blessure a occasioné la perte d’un membre, et l’officier aura droit à la pension du grade immédiatement supérieur, si ses blessures l'ont privé de deux membres.
Les sous-officiers et soldats n'auront droit à une pension que dans le cas où par suite de leurs services, ils seraient devenus impropres au service, et elle sera proportionnée à leur ancienneté.
Après 20 ans ils jouiront de la moitié de leur solde.
Après 23 ans des deux tiers.
Après 3o ans solde entière.
Pour les blessures et pertes de membres, ils seront relativement traités comme les officiers.
Les pensions seront payées soit dans les états de sa sainteté, soit dans le domicile qui sera choisi par les titulaires selon leur gré.
Il est stipulé que les individus qui entreront au service du saint-siège devront renoncer pour toujours aux pensions ou gratifications dont ils jouiraient déjà ou qui « leur seraient à l’avenir offertes on garanties par quelque puissance étrangère.
Les régimens suisses ne pourront être licenciés avant 20 ans de service. Si par des circonstances imprévues le licenciement de ces troupes devait avoir lieu avant les 20 ans stipulés, les sous-officiers et soldats recevront à
SUR LES FORCES MILITAIRES
tilre de récompense une gratification de six mois de solde et les frais de route jusqu’à la frontière suisse. Ceux qui auront plus de liuit années de service recevront une gratification de trois mois de solde et en outre le tiers de leur paie calculé pour la moitié du temps qu’ils ont servi.
Si le régiment était licencié avant iu années de service, les officiers seraient admis à servir dans les troupes pontificales dans lesquelles ils jouiraient de leur solde actuelle jusqu’à ce qu’ils eussent atteint la 20“ année du service,- en obtenant à leur tour de l’avancement; s’ils préféraient rentrer dans leurs foyers ils recevraient à litre de dédommagement une pension viagère équivalantau quart de leur solde; et à la moitié, si pour entrer au service du saint-père ils ont renoncé à la jouissance de quelque pension. Si le licenciement a lieu entre la 8 e année et la 20*, le dédommagement sera augmeulé de i/ 4 o par chaque année au-dessus de huit.
Les chevrons des sous-ofiieiers et soldats marqueront les renouvellemens successifs de leurs capitulations, et deux chevrons vaudront un supplément de solde de 1 bajoccho par jour.
Les veuves des Suisses morts sur le champ de bataille ou par suite de blessures reçues au service, auront à titre de pension viagère le tiers de la solde dont jouissait leur mari à l’époque de sa mort.
Les sous-officiers ou soldats versant une retenue mensuelle au profit de la caisse des pensions; ceux qui pour un motif quelconque sortiront du service, seront remboursés du montant des retenues qu’ils auront subies pour cet objet pendant la durée de leur service.
Chaque sous-officier et soldat a le droit d’obtenir un congé absolu à l’expiration de sa capitulation. Si toutefois le régiment se trouvait en campagne ou commandé pour une expédition, le congé, dans le premier cas, ne serait accordé qu’à la rentrée dans les quartiers d’hiver ou au i or décembre; dans le second, après que l’expédition serait terminée.
DK L ITALIE.
Tous les officiers pourront obtenir pour leur santé ou pour leurs affaires, et sous l’agrément de sa sainteté , des congés temporaires avec solde : le terme de ces congés sera de 4 mois.
Les sous-officiers et soldats qui en seront jugés dignes obtiendront aussi des congés temporaires des commandans des corps, tous les deux ans, pour 4 mois et avec solde: ces congés pourront être suivis d’une prolongation de a mois mais sans solde.
Chaque compagnie ne pourra avoir plus de six hommes absens par congé, un sous-officier et un caporal.
Les troupes étrangères seront assimilées aux troupes nationales, tant pour le rang que pour le service, de manière que si ces troupes se trouvaient réunies dans le même endroit, le commandement appartiendra de droit à l’officier le plus élevé en grade et à parité de grade, au plus ancien.
Si par suite on accordait aux troupes nationales quelque avantage particulier, les troupes étrangères seront admises à en jouir aussi.
Les troupes étrangères ne pourront jamais être employées à un service maritime, ni hors de l'Europe, encore moins contre la Suisse.
Les généraux Courten et de Salis sont admis au service de sa sainteté dans leur grade de généraux de brigade. Us jouiront par an de n,ooo francs de France à titre d’appointemens et de tous les autres avantages et honneurs accordés à ce grade dans les troupes de sa sainteté. Us commanderont cependant les deux régimens étrangers qui n’auront pas d’autres colonels. »
Le tableau suivant fait connaître la solde des régimens étrangers au service du saint- siège.
1 3a SUR LES FORCES MILITAIRES DE l/lTALIB.
TABLEAU DE LA SOLDE ACCORDEE AUX REGIMKHS SUISSES AU SERVICE DE SA SAIBTBTB.
