MINISTÈRE DE LA MAISON DE L'EMPEBEUB ET DES BEAUX -ABTS

A supprimer les articles Administration centrale, Asyle de Saverne, Théâtres et Haras.

TBOUlfcME APPENDICE.

A conserver, sauf sévère révision, les articles Archives, Beaux-Arts el Monuments historiques.

A supprimer en outre La dépense de ta Légion d honneur, et les dépenses extraordinaires des articles Matériel et travaux du culte catholique, Matériel, travaux et colonisation de lu guerre, Approvisionnements et travaux de la marine, et Travaux du Louvre, des Tuileries et du nouvel Opéra.

UUUGET DES RECETTES.

Il faut retrancher de ce budget les articles Portes et fenêtres, Patentes, Timbre, Vente d'objets mobiliers des ministères, Produits d 'établissements spéciaux de F Etat, Droits d'importation, d exportation et de navigation et taxe de sels consommés dans le rayon des douanes, Boissons, Sels hors du rayon des douanes, Sucres indigènes, Droits divers, el Produits universitaires. Ces recettes s'élèvent à la somme de 678 ,52-i, 0117 francs.

Resterait, pour les articles Contribution foncière, Contributions personnelle et mobilière, Taxedc premier avertissement, Droits d enregistrement, de greffe et d hypothèque, Revenus et prix de rente de domaines, Prélèvement sur le produit brut des forêts, Tabacs, Poudres, Produits des Postes, Produits de TAlijérie, Produits affectés au service des pensions civiles, Produits divers du budget, Produits éventuels départementaux, et Produits divers spéciaux, une recette totale de 1,066,138,120 fr.

TBOISIÈME APPENDICE.