VOIES ET MOYENS

Art. 2. La recette de la chambre municipale de la cour, pour l'année financière précitée, est évaluée, d'après les détails ci-dessous, à la somme

de 175:776$000

1° Impôt sur les eaux-de-vie dépêchées en douane pour la

consommation 32:400*000

2° Impôt sur boissons spiritueuses en consommation. . . 44:000*000

3° Amendes pour diverses contravention 8:000*000

4° Droits sur les magasins 2:000*000

5° Droits sur les tavernes 1 :200$000

6° Droits des quintadas :150*000

7° Droits sur les voitures * :192*000

8° Droits sur les équipages :608*000

9° Droits d'alignement dans la direction des rues. . . . : 500*000

10° Intérêts des actions de la dette publique :600*000

11° Gratifications pour les fêtes publiques :600*000

12° Amendes de police : 760*000

13° Primes sur dépôts : 70*000

14° Gratifications de naturalisations '100&000

15° Revenu de l'abattoir . 9:000*000

16° Revenu du fermage de certaines tailles : 200*000

17° Revenu provenant de droits additionnels aux droits généraux 8:123*000

18° Impôt de police 16:400*000

19° Revenu des marchés publics 20:000*000

20° Droit de colportage du poisson :500*000

21° Cens des terrains municipaux 2:325*000

22° Cens des terrains maritimes et manguiers. ..... 1:500*000

23° Lods des censives municipales 8:000^000

24° Lods des censives maritimes :600>000

25° Diplômes et émoluments que recevait autrefois le sécrétai™ 10:000^000

26° Dons gratuits :150$000

27° Recouvrement de la dette active 8:000$000

On voit par cet exposé que l'octroi est inconnu au Brésil, et qu'il y existe encore des impositions qui appartiennent plus aux anciennes coutumes portugaises qu'au système moderne qui s'impatronise peu à peu dans cet empire comme partout ailleurs.