Chapitre IX. — De l'alliance anglaise dans la question d’O
rient .. igü
Chapitre X —Des intérêts rédéraiifade la France. . . . m Appendice. — i D Grande Charte thé libertés tf Angleterre » on privilèges accordés par le roi Jean, en
2? Bill des droîtsuccurdë par Charles 1% le
2 juin 4628 . *.226
3 ( » Acte de navigation publié par Cromwell,
en 1632 .. . * . 233
4° Act .eiVfutheat.corpust passé en 1679- * , 240 3° Acte de limitation des droits de la couronne , etc. , passe sous Guillaume III
(1700 et 1701*} * . 2*2
6 e Acte passé à l'avènement de la reine Victoria, ayant pour but de pourvoir à l'administration des affaires publiques f en cas demortdeS. ftî. t etc, 2*6
7* Composition de La chambre des communes . 234
6° Plan d'expédition contre la puissance au -
glaise dans I*Inde . 256
9“ Traité de paix signé le 50 mai 1614, entre
la France et les alliés* * ,., , # 259
10 ® Traité du 20 novembre 1613, signé entre les mêmes *. 290