II. — OUVRAGES SPECIAUX

Notes de jurisprudence

APPLETON (Jean). — De la nature et des effets du jugement d’expédient.

AUBERT. — Le Parlement de Paris.

BAZOT. — Ordonnances sur requête et sur référé, 1876.

BERTIN. — Chambre du Conseil en matière civile ct disciplinaire, 1894, 2 volumes. BESSON. — Note D. P., 1928, 1, 121. Sous Cass. Req,. 23-11-1927.

— Note D. P., 1928, 2, 13. Sous Dijon, 20-7-1927. — Note D. P., 1930, 2, 115. Sous Paris, 14-3-1930. BOUTEILLER. — Somme rurale, édition Charondas le Caron. Paris, 1611.

BRÉAN. — Des contrats judiciaires, étude de jurisprudence. Thèse Toulouse, 1911.

BROCHON. — La notion de cause dans les actions en responsabilité civile. Thèse Lille, 1933.

Buisson. — L'automobile et la Jurisprudence (Article Revue des Deux Mondes, n° 15, 9, 35).

CASENAVE. — Les Tribunaux civils de Paris pendant la Révolution.

CHIOVENDA. — Principi.

FENET. — Recueil complet des travaux préparatoires du Code civil, tome 5.

GENTIL. — La Procédure civile au Maroc. Thèse, 1916. GRIOLET. — De l’autorité de la chose jugée, 1 volume, HÉBRAUD. — Voir Revue Critique de Législation et de Jurisprudence (novembre-décembre 1934).

— Le décret-loi du 30 octobre 1935 sur la Procédure civile.

JOSSERAND. — Note D. P., 1928, 1, 128, sous Cass. Civ., 24-5-1927. Note D. H., 1930, page 6, sous Cass. Civ. (Chambres réunies), 13-2-1930.

LE FLECH. — Le juge des référés.

MARIN. — Traité sur la propriété commerciale, 2° édition.

MARTEAU. — La notion de causalité dans la responsabilité civile. Thèse Aix, 1914.

MAUPOINT. — Le contrat judiciaire. Thèse Paris, 1911. ORDONNANCE DE VILLERS-COTTERETS (1539).