IMPOT PROGRESSIF SUR LA PROPRIÉTÉ

Nous avons étudié un impôt qui arriverait à morceler la propriété. Plus la propriété sera morcelée, plus il y aura naturellement de petits propriétaires et de familles de paysans qui auront des enfants par nécessité, pour les aider à travailler, vu limpossibilité où on sera bientôt dans la culture de trouver des salariés. Düût-on même en trouver facilement, il y aurait avantage à en réduire le nombre et à les remplacer par des ouvriers propriétaires qui, eux, créeront une famille de paysans, alors que les salariés agricoles ne se marient que rarement, s’adonnent la plupart à l’alcool et à leur vieillesse deviennent à la charge des communes.

Cet impôt que nous proposons peut s'établir de la façon suivante :

On fera dans chaque commune une estimation de l’hectare de terre. On en établira le prix moyen.

L’impôt initial Sera de 1 centime par 100 francs de la valeur de l’hectare, ce qui donnera 5 centimes

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pour un hectare de 5vo francs, 10 centimes pour un hectare de :.000 francs.

Le propriétaire d’un seul hectare paiera o fr. a5 ou ofr. ro suivant la valeur de la terre. Mais l’impôt élant progressif, le propriétaire de 2 hectares et audessus paiera, par hectare, autant de fois 5 ou 10 centimes qu'il possédera d'hectares. Représentons par X.l'impôt initial par hectare qui sera variable puisqu'il sera d’un dix-millième de la valeur de l’hectare (1 centime par 100 francs):

Celui qui aura r hectare paiera X.

Celui qui aura 2 hectares paiera 2 fois X X ».

Celui qui aura 3 hectares paiera 3 fois X X 3.

Celui qui aura 4 hectares paiera 4 fois X X 4.

Or X X par 4 = 4, donc il paiera 4 X 4 ou 4.

Il en résulte qu'on peut adopter la formule suivante :

Le propriétaire foncier paiera l'impôt initial multiplié par le carré du nombre d'hectares dont il est propriétaire.

L'impôt initial étant X, le propriétaire de 1 hectare paiera X multiplié par le carré de 1.

Le carré de 1 étant 1, le propriétaire paiera XX r.

Le propriétaire de 2 hectares paiera X X 2? ou 4.

Le propriétaire de 10 hectares paiera X X 10° ou 100.

Si l’hectare vaut 500 francs l’impôt initial de 1 centime par 100 francs sera 5 centimes et le propriétaire d’un hectare paiera 5 centimes.

Le propriétaire de 10 hectares paiera 0,05 X 10", c’est-à-dire 0,05 X 100, soit 5 francs par hectare (ce qui est à peu près la somme payée actuellement).

Quant au propriétaire de 1000 hectares il devra payer 0,05 X 1000! soit 0,05 X 1.000.000, soit 10.000 francs (au lieu de 5.000 francs à peine qu'il paie aujourd'hui).

Tel est le système que nous proposons, essentiellement démocratique il favoriserait la petite propriété qui retiendrait aux champs les paysans et aurait l'avantage de ne pas permettre de laisser incultes d'immenses terrains dont les propriétaires ne se servent que pour la chasse, véritables propriétés de luxe qui deviendraient une charge considérable pour eux et qui morcelées pourraient faire vivre de nombreuses familles.