France Méridionale

Le testament ne disparut jamais complètement dans le sud de PR ns urssratene

Forme.—Lois romaine:

Brachylogus

Codicilles.. .,.,,,,,,.,.

Testament canonique. Deux ou trois témoins,

Diplomatique. Legs pieux, clause codicillaire. .,

Formes anormales. .,.,....... vs RDC TOUS

Exemple de testament militaire et d imprécations, .....

Siécle de St-Louis et stècles suivants 1o—Midi

Les règles de Justinien sont encore en force... Le testament canonique s’est cependant introduit. ...,,...

38é TABLE DES MATIÈRES

Coutume de Montpellier

Coutumes de Carcassone et de Toulouse ..

Codicilles.

Diplomatique. Plus de AtRre comminatoi:

codicillaire est en grand usage

20 NORD Treizième Siècle,

La connaissance des procès testamentaires appartient aux cours d’Eglise : Re

Forme, Règles données par Beaumanoir. .

Diplomatique

Quatorzième Siècle

Testaments de Pesançon

Testaments de l’Yonne..,

Diplomatique

Témoins—Les femmes agissent comme tels...

Quinzième Siècle

Testament: caregistrés au parlement de Paris de 1392 À 1421 . 1—Testaments sous seing privé :

ITI-Testaments par acte public reçus par :

(a) deux notaires au Chatelet..

(b) un notaire apostolique ve

Témoins

XVIe, XVIIe et première partie du XVIIIe siècle:

lo.—Pays de Costumes.

Testament devant deux notaires Testament devant un notaire et deux témoins. .

Testament devant trois témoins.

Testament devant quatre témoins

Disp. spéciales de certaines Coutumes concernant les legs pieux

Coutume de Berry

Formalités diverses

Testament olographe,

Testament militaire...

20,—Pays de droit écrit

Les ’ vis romaines subsistent encore. Sept témoins. Codicilles. .

Ordonnance de 1735