DE LA FORME DITE <1N0K0SN

La famille villageoise tiui existe dans les paya hatités par les Serbes et les Croates n'a certes pas à se plaindre d'avoir été négligée par les écrivains : littérateurs et juristes ont traité à l'envi ce sujet.

On trouve, en effet, bon nombre de descriptions de cette famille et bien des données sur ses éléments conatitutifa (').

' Noie pour la proiumcialion (les mots slaves: c^ls même avant a, o, u; 5 = leh: 6 = tcli un peu plus doux que le pr(^cé- '. K' = 3"^i ff"*!' s ^ eh; i. =^ ge ou je.

['] Csaplovics, Slavanien itiiï zttm Tlieil Croalien. Psstli, iSi9. 'Vol. I", pasaim. — Joviô, Elfinographhches Gemulilc der Slgvoimchen ISilitârgrenze Oder ausfîihrlielie Barstetlung der Lnge, Beschnffbnheit uni polilinBhen Yerfassung des Latries : dnnn Lehemari, Sitlen, Gebrâuehe, der geistigen BUdung und des Characiers seiner Beumliner. Wien. 1833, passini. — Vuk KarailËid, Monténégro und aie Sfonlenegriiier, daus le recueil : Rei»eii und IJui-ierbeichreibungen von Widmann uni Hauff, Sluttgard und Tiibingen. 1837, H'= LieCerung. — Le même, Lexicoit serbieo germanieo - lalimim (2' éJtlioii) Vindobonie, 1833. s. v. Zadruga. Inokoitina, Slarieiimi, Hasalia, etc. — Jankovi6 et Gruii. Slaees du Sut Paris, 18j3 : pages 10MÛ3. — Mili^cvié, Pregled... Coup (!"unl sur la vie dans la zadriiga (c'est-i-dire association domes- Lii|uc de plusieurs ramilles] du paysan serbe, daas le recueil C/rtsiiiA (c'est-à-dire Messager de la Société serbe des sciences de Belgrade, vol. 9, année 1857, pages 145 à 161. — Vod Tkalac, Das Stuatrecht des Fiirslentliuim Serbien. Leipzig, 1838; pages 60-66. — Ulioâenoviu, Die lïauscnmnmnionen der SûdMaven, cine Denksehrifl zur Bcletichlung der volksthûmliclien Acker- und Fftmi- Uenverfassung des nerbisdten uni croatischen Yolkes.Wien, 18B9: pages 1-66. — BogiSii!', Pravni obiSai... Droit coutumier chez les Sla\es. Aè'ram. 181)7 : pages l8-i7. — Pclranovié, Prnvti... Sur le

Toutes les opinions ont été exprimées sur ses préténdiïî bons et mauvais côtés. Pendant qu'olle était combattue p les uns, les autres en réclamaient l'affermissement ('). Les législateurs, de leur côté, ne l'ont pas non plus oubliée^

itroil de succession ciicz les Serbes, iraprès la noiiluniû et TTienls historiques; dans le Rarf... Bulletin de rAcailâmie sudslavi des sciences d'Agram, vol. 23, année 1873. — BogiSiû, Zbomik., Recueil dos eoulumesjuridiqiiesacliiclles des Slaves méridiôiiauï( Agrara, 1874: Chap. Droit de famille. — Turner, Slafisc} Familienreclil. Strasbourg, I87i, pages 2, 11, l"i, 30. — Ducii CrBwgflTO... Monténégro. Notes. Uelgrade, 1874, pages 61 DemellÉ, Le ifroit coulumier des S/âces mériiiionavx d'après li rechercJiendelU.BogUié. Paris, 1877 [traduit en russe, Moscou IStj par M. GcceviS). — Popovié, Reeht und GericlU in Monlenes Agram, 1877, pages 32-50. — Joïanovic, Mima i!ioba... " tage de la zn'lriiga & l'amiable, dans le journal Srpski PraOi année 1883, page 12S. — BorisavlieviÈ et Zuievié, zairvzi. la zadritga dans le journal de Belgrade Pobmlimslm, fasc. ï à Yl année 1881

( ) Dans te journal croate Gonpoilnrski List, 1830-18^6, il y di\ \ quinze articles émanant de personnes de dislinction, TÎvai parmi le peuple et qui ont pour but Je démontrer la néeessil île consenLF et de réglemenler ta sadrujo. — Huit de ces artit ont éti repDluils comme appendice h l'ouvrage cité (i'UlîeSenovH

Dans une correspondance inédile cnli'e deux magnats croali haut placés, on cite cinquanle-cinq articles conçus dans mËme sens.

Parmi les dé'enseurs de la zarlruga, le plus énergique a certainement UlleSenovic, qui, dans l'ouvrage cité, fooroit pli sieurs arguments en sa Taveur (p. 67-183]. Il a été vigoureui ment secondé dans cette tâche par le ban Jelaiié, comme au! par le conseiller d'État baron M. Oïegovié.

Citons en outre ;

Dans le journal croate Pozor, n- 268. année 1860, l'article tulé u Encore sur la Zadriiga »,

Dans la brochure d'Ivié Di>//oHiiconn(iuiiioii('ii, etc., pageslS-

Gumîé, Predlog... Mémoire à la serlion historique de la Soci< serbe des sciences de Bolgrude « Sur la nécessité d'étudier la du peuple serbe a. Belgrade, 1871. ,

Parmi les écrits défavorables ou bnsliles à la xalruga, noi remarqué que deux; ils sont dus à des écrivains iii<

Des lois, parfois assez détaillées, ont été édictées dans différents pays et à différentes époques (').

Ces lois ont subi, dans la suite, des modifications nombreuses, soit par des lois postériewes qui les ont modifiées ou interprétées, soit par des dispositions des autorités administratives supérieures (').

contiua : Har. Nekoliko... « Quelques mots sur la znifitga. Agiam, 18(12; N. se. Palrioliiiche Stimuim zvr Begelung îles baiîerlkhf.n llattsûommunionsweMm {Agranifr Zeitmtg. 1869, n« 13-lS).

[') flfmti la Croatie prorinciale :

Loi de la Dièle commune liongroise-ci'oate do 1840 (article VIU concernant la succesKiun des paysans).

Loi spéciale sur la za'lfuga, édictée |inr la DiMe croate, du i" di^combre tSÏO.

Autre loi du 3 mars 18T4, remplaçant la procédeule.

Ordonnance du 30 avril 1874, concernant l'apiiliealioii de celle <!erni&re loi.

Pour /es Confins Mililairex :

Loi oi^aniquc des Contins du 7 août 1N1I7 (onvinjii W articles concernant la commiinanti'; de famille).

Loi organique, remplaçant lu précédente, du 7 mai 18îi0 (environ 36 articles sur noire sujet).

Loi du a juin 1871 conueniant certaines modilicalions des loi» administratives (les vliclcs 2-13 de cette loi coWcrnent la ramille].

Loi du 39 décembre 1876 raoïlifianl, dans la précédenle, les articles concernant la ramille.

Loi du 11 avril 1880, toute spéciale h la rommuoanlé de l'amille.

En Serbie .•

Le code civil publW en IS'.i, dont les articles ;i7 el SOT h ^30 inclus, concernent la zn-lrtujn.

AU Monknegro :

La loi du prince Danilo, de 1IÎ3S, concernant plusieurs sujets administra tifs et judiciaires, traite, dans ses articles ■17 à SR, les rapports de famille.

{') En Cmftfie:

On peut considérer comme modificalions du droit anlérieur cent et non écrit et surtout de la loi de ISIO, tous les décrets et

iii<.-ii plus, coiinin* si raction des pouvoirs publics avait

onlonn;iii('<'s n^latifs a la roininunnuté de famille, rendus depuis \H\H jusqu'à la ixihlicatioii de la loi s])éciale sur cette institution, dr 1870. Nous ue r.ounaissons, du reste, que les suivantes:

Ordonna ii(;(? de l'auloritc'i autonome centrale du 13 décembre |h;«. 'i:{ août ISiO. :{() jamier el 7 avril ISoO, concernant la (W'ït'ii^tt du paita^'c des zalniffos.

Ordonnaners du luiuislre «le la justice de Vienne, du 7 avril IS'.M, déiVudaiil les iuveutaires de surcession dans les commuiiaulés de l'aïuilh*, in\eulaires amenés par l'introduction en Hon- ^M'ie <•! <Mi (Croatie, en I8"r2. du code civil autrichien.

Jiisliliinn ndatii' aux dettes des meuihres des zaJriigas, du !i mars ]H\\i).

Ordoiiuauee du frouverueur de la (Croatie du 31 mai 1882, coneei'iiarit 1(^ (»arlaf:c des familles.

I>(iiis 1rs Confins Milliairvs :

Par rap|)orl à la loi du 7 aoiU 1807 :

Heserit du (loiiseil iuililair(^ auli(jue, du 2 mai 1810, concernant l<*s droils des deseeudauls d(; lUfMiibres a^ant abandonné la famille sans prfudnî h'.ur pari.

|{«»seril. dudil (louseil, S février 18^0, concernant les droits des prélrtis sortis de la eoiuuiuuaulé de famille.

Par rapport à la loi du Ti mai 18')0 :

Heseril. du K'»nverneur eivil et militaire, 10 juillet 18o4; môme objet que W. |)réeédeiil.

Hescrit iui|»érial du W) avril 18()!2 portant modifications aux articles 10, 22, 23, 3îl, i2 de la loi de 18^0.

Décret impérial du 10 février 181)8, modifiant les articles 16, 38, 30, ;2 (ît i:; (h; la loi précitée.

Ordonnance du nnuislre de la ^Mierre du IT) mars 1808, concernant les enfants naturels par rapport à la famille.

Depuis la loi du 8 juin 1871, le nombre des actes législatifs et admînislratiis, modifiant I(;s dispositions antérieures, s'est accru dans de lelh^s ju'oporlions, que nous n'avons pas cru mieux faire ([ue de reproduire la tabb; chronolo^nqu(; du recueil de M. Ve^ié [Zakimi... Lois et ordonnanc(îs sur la zulnujd en Ooatie-Slavonie. Afrram. 1880), sans nous occuper du contenu de ces dispositions et sans distin^Mier si elles se rajjjjortent à la Croatie ou aux Confins, dont l'incorporation à la Croatie, partielle il y a une dizaine d'année, est comjdète depuis le P'"* août 1880.

Année 1871. — Ordonnance du ministre de la fruerre du 11 juin.

6té insuffisante, clos projets tîe loi sur la matièr(.i ont été

— OriloniianrG de la section de 'l'iiiti^rieur du ii seplembi'c. — Déeiaion du gouvcmemeiit militaire do Croafic, 13 dticembrc

Année 1872. — Loi de la Diète ereate, Ij oelobre, — Onlininanee du yioUvernoraeiiL militaire, 15 novembre.

Année 1873. — Ordonnance cte la infime autorité^ lit janvier; — de la section de l'inlWeur, 31 janvier; — de la même, 14 mars;

— lie la même, Sfi mars; — de la même. 98 avril; — (le lii mi''rae, 17 juin.

Année 187i. — Ordonnance de la section de l'intf^rieur, 7 jiinvier ; — do la même, 26 mars ; — do la même, 30 mars ; — do In même, 12 avril: — de la même, ^6 juin.

Année 1873. — Ordonnance de la section de la jnsline, 17 février; — de la section de i'intt'rieur, 12 juin: — de la même. 23 juillet; — de la mCnie, 30 juillet; — de la même, 6 novembre;

— de la section de la justice, 18 novembre; — de Ja aoctîon de rinlorieur, 24 décembre.

Année 1876. — Orilonnnnee lie la aectîon de la justice, VJ janvier; — de la section de l'intérieur, 3ijanvier; — de la même , H février; — de la même, 7 avril. — Ordonnance du gouvernemont dos Confins. 23 mai; — loi du 16 septembre, §§ 1, 3, S. — Orilonnance de la section de l'intérieur, 6 novembre; — de la seelion de la justice, 21 décembre; — de la section de l'intérieur. 30 décembre.

Année 1877. — Ordonnance de la section de l'intérieur, 26 lévrier; — de la même, l(i mars; — de la même, 30 avril; — de la même, 1-4 et 18 mai. — Ordoniianee du l'autorité administrative mililairo dos Contins, 4 juin; — do la section do l'iutérieur, 7 juin; de la niônio, 2!) juin; — do la même, 30 juin: — do la même, 19 juillet; — de la même, 18 octobre; — de la ménic, 25 novembre.

Année t87H. — Ordonnance de la soetionMe Tintiirîeur, 31 janvier; — de la même, 12 avril; — de la même, tl mai; do la même, 27 juin; — de la même, 12 septembre; — de lamême, i'i octobre;

— de la même, 26 octobre.

Année 1879. — Ordonnance de la section de l'iiilérieur. 2 décembre; — Circulaire de la même, 21 décembre.

Année 1880. — Ordonnance de la seelion de l'intérieur, IH janvier; — de la même, 23 février: — de la même, 29 février; — de lamente, 19 avril; — de la même, 29 avril; — do la même, 13 juin, — Circulaire du gouvernement militaire. Il juin. — Ordonnance de la suction ilc l'intérieur, 6 juillol; de la même,

proposés même par des particuliers {*). Tout naturellement" ces exposés, ces projets, ces lois, ces dispositions ont donné lieu à quantité de critiques (*) : les lois ont même été pour-

17 juillet; — de la même, 27 aoûl; — de la même, 18 septembre; >

— de la même, 20 novembre.

En Serbie :

Dans toulcs les éditions ri^'centes du code t'ivil de Serbie s inlercaléB les décrets ou ordonnances qui iiitcrprÈlent ou niodi- DcQl les différenla articles concernant la za'lruga. Nous y J avons noté :

Le décret du 10 mai 184S, relatif îi rinterprélalion des articles > S7 et 507 , — la di^cision du 28 juin 184(1, concernant l'article *" "

— du 7 février 1847, relative à l'article 511 ; — du 28 juin i8i9, concernant l'article S93; — du 22 mai 1832, relative fi l'article I B28; — du 7 février 1847, concernant l'article 529; — la décision ! du 28 novembre 1850, qui compl&te i'ai-ticle 529 et en annule, en \ tuCme temps, l'interprétation antérieure.

(') Pùur les Confim Jl/i'/if ni'reï ;

Dans la brochure de M. Ivié susmentionnée, il y a un projet de loi sur la communauté de famille en 38 articles (pages 63 à 77), Pour ta Cronlie :

Entwurf eines Geaetzes zur Regel ungder Hauscommunionsverhiîltnlsse itnd dcr Erlifolge unter dcr Landesbcvolkerung im Konigreicli Croalieu-Slavonien — (UtieSenovié, dans son ouvrage susmentionné : Die Hauicommumonen 1859].

On peut mentionner encore le projet de loi volé par la Dièle de Croatie en 1861, mais qui nest pas devenu loi {Aiirnmir Zeitmg. 1869, n° 15)

(•) En Croatie .

Parmi les nombreux arli dans les journaux croates, n g a

Dansle journal croate 06 Ha \ ches b; polémique avec les p

— Le même ; « Sur le pur ag n année 1873. — Anonyme; Q qu

notre sujet, publiés les suivants:

: H Partage par brauarlage par têtes, 1873.

irugas. a- 20li, 208, r le projet de loi

relatif h. la za-lniga » année 1873, n- 288 il 29î. —Anonyme : « La loi sur la zadrugn » année 187-1, n° 12. — M. n Observations sur le projet de loi relatif au partage de la zfiirvga a, année 18T4, n- 3. — Anonyme : « La sailrugn et son parlugo « année 1874,

vues de commentaires (') et la pratique judiciaire a ssouvont provoqué des comptes rendus, des notes, des observations (*).

11" 8, — Spuil : <r Dt'leiisi! de la lui sur I» zalriuja ... anui^e lH7i, n" 15. Dans leiourunl juridique croate Mienefnik, rédigé îi Agraiii par le professeur Lorkovié : Zohar r n L'appel dans le partage lia la zadruga », anniie 1873, fascicule 6. — Le même : « Que vnnl devenir les 3nrfr«i;a« nobles?" année 1876, fa3cii!iLl(i7. — Spevec : H Le loslamenl du membre de la sadruga », année 1880, fascieule 9. — Le même ; n De l'homme onlraiil dans la zairuga par le mariage ti, année 1881, fuscicule B. — Le môme ; « Qnel point de la procédure du partage de la eairuga taul-il avoir en vue en prononçant le jugement? » année 1881, faseieule 8. — Ruînov : " Uu membre de la Sitdruga pent-il coiistiiner une hjpolhÈque sur la porlion idéolc des immeubles qui lui upparlieut dans la zadrttga? a année 1881, fascicule 9. — Le même : « L'inscription dans les livres foneiers d'une zaïirugn noble, comme possesseur ou pro|iri(5taire, doit-elle être considérée comme taile par erreur?» 1882. — Rojc : n Esl-ce la pei-sonne morale ou la personne plijsiqtie qui est le sujet du droit de' prnprii^Ié des bicûs de la zairiign? n année 1882, fascicules 3 et B.

Des critiques ayant sptScialemenl pour objet les Confins Militaires, nous n'avons noté, outre la brochure d'Ivic, qu'une série d'articles insérés dans le journal OItzor. sous le titre : Loi sur la xainiga pour les Confins Militaires », dans les n" 286 à 301 de l'année 1873 et n- 1-2 de l'année 187 •!.

Pour la Serbie, nous avons remarqué : Ulieâenovié, loc. cit., pagcs45à52, ctJovannvié " La znrfn/gn d'aprts notre code civil » [dans le Glmnik de Belgrade, vol. 38, pages 220-971).

(') Nous n'en connaissons que deux : Malié, Objasnenie... Expli- RBlions du corle civil de Serbie. Belgrade 1830 (sont commentés les articles q pp 1 i g ) K a é Sb k ..

Recueil de 1 d na 1 pl é a rc Agra i,

Pour la C 1 1 C ni M 1 tué,

dans le Mie A u ni 1 a 1 da I ta les

suivants: A 18 H fa I 1 3 10 —1879 tas 1 6;

1880, fiiscicule 10; — 1881, rnscieule 3; — 1882; fascicule 7.

Relativement h la Serbie, il se trouve des articles: dans le recueil : (îlnsnilc (vol. 30, pages 227 2t 230); dans le recueil des décisions des tribunaux, publié par Maksimovié (Belgrade, ISTii- 1877), un premier bous le n" 11, un autre sous le ir 97, un Iroi-

Enfin, grâce à la nature de certains élémenta conatitutl de cette famille, qui ont suscité des réflexions aussi bien chezi les historiens du droit que chez les sociologues en général,' aucune autre institution sociale des Slaves, à l'exception du mîr russe, n'a fourni un sujet d'études plus fréquent aux écrivains de l'Europe occidentale {').

Mais presque tous ces travaux spéciaux sur la fami!l8L| villageoise semblent n'avoir eu en vue qu'une seule formai de cette institution, la forme bien connue que les littér'd-J teurs appellent zadruga (association domestique de pl%J sieurs familles). On paraît avoir oublié qu'à côté det famille composée, il en existe une autre qu'on appdl^ inokosna (adjectif) ou inokoWma (substantif), c'est-ârdire la!

siëme dans le '2' volume du mËmc ouvrage, sous le ii° 30; ilans IfiJ journal juridique Parafa, amitié 18S0, page 67, et année 1 page 490 ; dans le journal Srpski Prnvnik, année 188S, page 153

(') Nou3 cilerona les principaux ; Do Laveleye. a Les origines d(fl la propriété», Paris, 1874 pages 201 à 219, — A paru originaira-a ment dans la Remie des Deux Mon'fes.

Sumaer Maine. « The South Slavoiiians and Rajpools » {linieteenSn Ctnliirif, 1872), — La traduction Trançaise en a été faite par Coure elle-Seneu il aoos le titre : «De l'orpanisalion juridique de la Famille chez les Slayes du Sud et les Rajpoots», dans la Renie généMle de droit — 1879 et séparément — Paria, 1880. Une Iraduction a aussi paru en langue rosse par les soins do Mme lonine, Moscou. 1882.

Dora d'islria, «The condition of ths South Slavonian Women", dans la revue américaine Ptnn J)/on(Wi/, janvier 1878. La traduction fi'ançaise a paru dans la WeiK/e brilamiique de la même

Horaung, «Les recherches de M' Bogiïié sur le droit conlumier des Slaves méridionaux » dans la revue de Genève le Globe, 1878, 3' livraison.

Anonyme, Law and customs amoug Ihe Southern Slavs, dans Law Magazine niid flewietc de Londres, février 1878.

Anonyme. MHauscommunion dcr Sûdslaven», dans le journal Hittomch-palititche Bldtter, Munich, 1883.

famille simple: père, mère et enfants. Dana les nombreux travaux qui ont paru, depuis trois quarts de siècle, sur la femille villageoise, û n'a presque été tenu aucun compte de cette dernière forme. Lorsqu'on a daigné s'en occuper, ce n'a été qu'incidemment et l'on a passé outre. L'inokoSHna existe pourtant, se développe par la nature même des clioses partout où se trouve !a zadruga. Par suite de la connexité de ces deux formes de la famille, on se demande si les nombreux travaux sur l'une d'etlea peuvent être complètement exacts, l'autre ayant été négligée.

Pourquoi a-t-elle été négligée à, ce point?

Est-ce parce qu'en étudiant l'une, on a cru examiner l'autre, leur nature étant regardée comme identique ?

Est-ce parce que ViywkoS^na, ayant extérieurement le type de la famille urbaine, a été considérée comme trop connue pour mériter qu'on y consacrât des études ?

Ou bien est-ce, au contraire, qu'on a trouvé inutile d'étudier une forme de la famille peu répandue?

Ce n'est à aucune de ces raisons qu'il faut attribuer le silence obstiné qu'on a gardé sur VinokoiHna.

En premier lieu, les écrivains et les législateurs la regardent comme la négation de la zadruga.

En second lieu, la logique s'oppose, nous le pensons du moins, à. ce qu'on déduise à priori de la similitude de la forme extérieure l'Identité de principe,

En troisième lieu, partout où nous rencontrons la zadruga, nous trouvons VinokoStina, qui en est comme le corrélatif.

Ce travail, qui a été provoqué par la constatation de ces contradictions frappantes, a pour but d'étudier, sur la base des données les plus positives, îa véritable nature de la de la forme inokosna de la famille villageoise et d'examiner ses rapports avec les autres formes de famille existant chez ces peuples. De l'étude des faits qui seront soumis à

l'esaroeB reasortiront d'eux-mêmes, nous l'espérons, les principaux motife qui ont fait négliger cette fonne, comme aussi les conséquences qui en sont résultées pour l'institution entière.

Hous n'aborderons pas notre sujet sans déclarer expressément que, eu égard au but et aux limites de cet article, la famille sera envisagée au seul point de vue de la propriété et, qu'en outre, les questions qui touchent la famille villageoise ne seront traitées que d'une manière générale. Nous n'entrerons dans los détails que lorsqu'il y aura n

Comme nous aurons souvent, dans la suite, à comparer entre eux les éléments constitutifs les plus saillants des formes principales de la famille chez les Serbes et les Croates {'), nous croyons nécessaire, avant de pénétrer dans le corps même de la question, de les énumérer.

(') Nous n'cntendont; pas parla que la sa-frujfu n'existe que chez ces deux peuples ou plutOt chez ce peuple ajant deux noms. Dans notre «Recueil des coutumes nctuelles des Slaves m^ridiouaux» {Agram 1874), ou trouve de nombreuses données sur l'existence, eu Bulgai'ie, d'une famille sinon identique, du moins similaire à la famille rurale serbo-croale. Nous trouvant, pendant la guerre de 1877, au quartier général de l'armée russe, nous avons eu l'occasion de constater personnelle me ut ce fait; uous pouvons donc affirmer l'existence de celle forme de famille dans la Bulgarie danubienne. Il est regrettable que le temps nous ait manqué pour recueillir des matériaux plus nombreux et pour compléter ceux que nous possédions déjà.

Les Slovènes, qui sont les plus occidentaux parmi le^ Slaves du Sud, passent généralement pour n'avoir plus de zninigns. Cependant on a constaté l'existence de cette institution daus quelques régions des frontières (voir Babnit, Slodovi... Vestiges du droit Slovène, page 28).

Étant donné, du reste, le but que nous voulons atteindre dans ce travail, il nous suffit de nous baser sur les données que noua

Sans examiner, pour le moment, si les différences qui existent entre elles sont extérieures ou fondamentales, nous pouvons établir quatre catégories principales de famille.

1" Ce qu'on est convenu d'appeler sadruga (la forme la plus étudiée, la plus discutée), c'est-à-dire la communauté de la famille villageoise {'), qui se compose de plusieurs frères, cousins ou parents plus éloignés, avec leur femme et leurs enfants s'ils en ont ;

2° La famille viUageoiae simple, où il n'y a ordinairement que le mari, la femme et leurs enfants, forme appelée, tant par les littérateurs que par les légistes, iKotosna ou inokosHna;

3" La famille m-baine, semblable dans ses principaux traits à la famille de toutes les villes de l'Europe (*). Cette famille, au point de vue des individus qui îa composent, est en tout point semblable à VinokoUina, car elle se compose du mari, de !a femme et de leurs enfants;

4" Enfin, la famille musulmane, qui peut être considérée comme formant un groupe à part, dans lequel les modifications sont dues surtout aux éléments religieux; parmi ceux-ci, la polygamie facultative joue le principal rôle. Du reste, les familles de cette catégorie pouvant toujours être ramenées à l'une des trois qui précèdent, le but de notre étude en rend l'examen superflu. Ajoutous que des recherches n'ont pu être faites partout où la famille musulmane

s quant à l'exlstonRc de celle forme tle lu famille chez les Serlies el lesCroales,

(') Eu Croatie, d'ailleurs, la xa'Iruga eiiste même parmi la noblesse rurale (loi sur la zadriiga, 1870, g i").

(') Par là, nous n'entendons pas nier l'existence, dans les villes et bourgades serbes el croates, de familles k base nationale, cntiËrcment semblables à celles qui se Irouvent dans les villages. C'est surloul dans les villes et les bourgades où l'industrie n'a pas cliassé l'agriculture que lesdites familles se rciicontrcut,

existe (^) sur les modifications qui sont venues se greffer, pour ainsi dire, sur les principes constitutifs des trois autres formes. Nous ne nous en occuperons donc pas, et nous ne l'avons citée, dans notre énumération, que pour mémoire.

Notre examen ne portera que sur les trois premières formes.

Si nous comparons entre elles la première et la troisième forme, c'est-à-dire la zadruga et la famille urbaine, nous constatons les faits suivants :

Dans la famille urbaine :

a. Le père de famille dispose, comme dans la famille romaine, d'une manière absolue de tous les biens, sans avoir besoin du consentement d'aucun des membres de la famille ;

b. Entre vifs de même qu'à cause de mort, le père peut disposer librement des biens, à moins que la loi positive des différents pays n'établisse une réserve en faveur des enfants;

c. Le père de famille reste chef et administrateur, même quand les forces

Dans la zairiiga :

Le chef n'a pas le droit de disposer du bien de la famille sans le consentement des membres majeurs de la communauté.

Comme le chef ne peut disposer de rien entre vifs sans le consentement des membres de la zadruga, il ne peut non plus disposer par testament des biens de la communauté.

Le chef, jeune ou vieux, peut toujours être remplacé dès que les membres

(') Une analyse exacte de la constitution de la famille chez les Begs musulmans, d'origine serbe, ne serait certainement pas dépourvue d'intérêt, que ceux-ci habitent les villes ou les campagnes. Mais les données insuffisantes que nous possédons jusqu'à présent sur cette matière ne nous permettent pas d'établir des conclusions rigoureuses.

l'abandonnent; il ne peut être privé de ses fonctions sans son propre consentement et, s'il est remplacé, c'est toujours en son nom qu'agit le délégué ;

d. Puisque le père de famille peut disposer des biens domestiques andoritate propriâf il est naturel qu'il puisse les partager de son vivant entre ses enfants; mais personne n'a le droit de l'y forcer;

e. Il est donc de règle que les biens ne se divisent qu'après la mort du père de famille et qu'ils se divisent alors nécessairement; car avec le chef, pour ainsi dire, finit la famille.

de la communauté trouvent cette mesure utile ou nécessaire.

Chaque membre mâle et majeur de la zadruga peut, d'après la coutume, réclamer la part du bien commun qui lui revient, quand cela lui semble bon.

A la mort du chef de la zadruga un autre le remplace, mais c'est tout, le partage des biens n'étant subordonné à la mort de personne (d); puis le fonctionnement de la famille continue comme auparavant.

Il est inutile, ce nous semble, de continuer nos comparaisons; celles que nous venons de faire suffisent pour rendre palpables et évidentes les différences de nature profondes, radicales, qui existent, au point de vue de la propriété, entre la famille urbaine et la zadruga. Dans la famille romaine, comme dans la famille actuelle de presque toutes les villes d'Europe, les biens de famille appartiennent au père; le père est l'unique sujet de tous les droits de propriété dans la famille. Dans la zadruga, au contraire, c'est la communauté de famille même qui en est regardée comme propriétaire.

Maintenant que nous avons constaté les différences essentielles, dans leur type extérieur et dans leur nature, qui caractérisent ces deux familles, une question se présente à nous ; de quelle nature est la forme inokosna ou Vinokoitina ? A+elle un caractère propre ou appartient-elle à l'une des catégiHies ci-dessus mentionnées? Participe-t-elîe, abstraction faite de sa coastttutiDB extérieure, de la nature de la sadruga ou bien de celle de la ùiniille urbaine?

Si nous nous bornons à considérer le côté extérieur do Vinokostina, nous la trouvons semblable sinon identique à la famille urbaine; car, ainsi que nous l'avons vu plus haut, il n'y a ordinairement, dans l'une comme dans l'autre, que le mari, la femme et les enfants. Qu'on interroge les écrivains et les juristes, qu'on examine l'œuvre des législateurs, on ne tardera pas à se convaincre que laplupartd'entre eux, quand ils ont été forcés par les circonstances de se prononcer, ont regardé Vinokoitina comme identique, presque en tous points, à la famille urbaine. Nous verrons plus loin si cette opinion est exacte ; nous allons, pour le moment, constater qu'elle existe, Noua croyons la trouver, et dans les noms qu'on donne à ces deux formes de la famille, et dans la manière dont elles sont traitées par les juristes et les législateurs.

Constatons d'abord qu'on a commencé par donner, en littérature, des noms différents aux deux formes de la famille rurale : la famille composée a été exclusivement désignée sous le nom de sadruga, et la famille simple sous celui d'inokoSHna {adjectif ; inokosna).

Déjà Vuk, ce véritable rénovateur de la littérature serbe moderne, définit et emploie ces appellations dans le sens mentionné plus haut. Dans son dictionnaire de la langue populaire sorbe, il donne au mot zadruga l'équivalent suivant : « Hausgemeinschaft (im Gegensatz der einzelnen

Familie) ; — plures familiie in eâdem domo (more serbico). » Puis, comme pour rendi-e plus saisissable le aens de ce mot, il ajoute, dans la deuxième édition de son dictionnaire ('), l'exemple d'une grande communauté de famiUe, dont il a lui-même constaté l'existence dans la partie montagneuse de la Dalmatie, et qui comptait 62 individus, dont 13 femmes mariées et 2 veuves.

Comme antithèse à la zadntga, le même ouvrage nous. présente le mot inokoîtina, défini ainsi qu'il suit ; ■ Der Zuatand da man inokosan ist, vita cogiiatis destituta », et, comme équivalent du mot inoko»an, eînzeln, einsara, d. h. ohne andere verwandte Pamilîenhâupter, bloa mit seinem Weib und Kind im Hause; sine cognatia cum sola uxore et liberis

H va sans dire que Vuk, qui jouissait d'une grande autorite, a été suivi par tous les écrivains; chez tous, en effet, on trouve le mot sadruga presque exclusivement employé pour désigner la famille composée, et le mot inokf^tina employé comme antithèse de la zadruga. Nous examinerons plus loin jusiju'à quel point cette interprétation est conforme à la langue du peuple.

Le dualisme qui existe, en littérature, entre les deux formes de la famille villageoise, apparaît clairement ici; constatons en outre que, pour la famille urbaine, il n'existe (et le fait est important à signaler), ni chez Vuk ni chez aucun autre écrivain, d'appellation spéciale.

Mais le dualisme entre les deux formes de la famille villageoise ne s'est pas restreint à, l'appellation. Grâce aux légistes, il s'est attaqué, comme nous le vendons phistard, àla nature mtime de l'institution.

Les juristes, en tant que juristes, ne sont peut-être pas tenus de connaître la nature de la zadruga, dont on ne

(') Sub voce zadriiga.

s'occupait guère dans les facultés de droit. Mais cotte famille est ttillement distincte de la famille urbaine, par son originalité, qu'il était impossible, par cela même qu'on habite le paye, de les confondre : originalité frappante grâce à laquelle !a sadruga devait attirer d'une manière presque exclusive l'attention des spécialistes. Complètement différent a été le sort de VînokoStina, que les juristes ont considérée comme identique en tout à la famille urbaine, dont elle possède le type extérieur, — type que les juristes, du fait môme de leurs études, connaissent mieux que tout autre.

Nous citerons un seul de ces écrivains spécialistes, non que son influence sur les autres légistes soit comparable à celle de Vulisurles littérateurs, mais parce que, dans le passage d'une de ses brochures qui noua tombe aous les yeux, l'ophiion prédominante et presque commune sur la matière ■nous paraît, plus qu'ailleurs, assez nettement résumée et condensée.

Boiidar Petranovic, mort il y a peu d'années, était un juriste bien connu; il occupait aussi, dans la magistratuj-e, une situation assez élevée. C'était un enfant du pays où il fit sa longue carrière. En effet, après avoir exercé d'abord comme membre de tribunaux inférieurs, il mourut conseiller à la cour d'appel de Zara en Dalmatie. On lui doit la traduction du code civU autrichien en langue serbe. Il s'est occupé des questions historiques de droit et, comme l'atteste le titre de la brochure que nous allons citer, il ne négligeait pas non plus les coutumes populau-ea ('). Dans la partie de son étude où il a dû traiter de la famille nationale, voici comme il s'exprime : « Far le partage des biens de la famille, la personne physique (c'est-à-dire chaque copartageant, qui

(') « Sur le ilroit Jo succosaioii chez les Serbes, d'après la coutume et les documents <!ci'itsii [Bulletin de rAeadËinio sudslave des sciences, 1M73, vol. XXIII).

devient ordinairement chef d'une inokoUina formée à la suite de ce partage) remplace la personne morale (c'est-àdire la zadruga). La part du membre éliminé devient, vis-à-vis des autres njembres, une propriété personnelle dont il peut disposer à volonté (*).».

B. Petranovic admet donc par cet énoncé, que le principe de collectivité ne règne qu'autant que dure la zadruga et que la nature de la famille change dès que le partage a eu lieu, chaque copartageant devenant propriétaire individuel de son lot.

Nous sommes ainsi arrivés au point où le dualisme entre la zadruga et VinokoStina s'affirme à nouveau, quant au fond, de la manière la plus formelle.

Jetons maintenant un regard sur la place occupée par notre institution dans les lois écrites.

Il va sans dire que nous n'allons pas, étant donné le but de cette étude, analyser dans leur entier les lois édictées sur la famille villageoise. Nous examinerons les seules dispositions légales où apparaît, d'une façon plus ou moins frappante, la conception que le législateur s'est faite de cette institution.

Il est déjà fait mention, dans les lois du xiii° et du xiv® siècle, de- la communauté de famille ayant le caractère de la zadruga (^). Mais c'est seulement dans notre siècle qu'ont

(•) Ibid. page 30.

(•) Dans les statuts de Raguse de 1272, nous relevons la disposition caractéristique que voici : « Si unus aut plures ex fratribus simul habitantibiis perchivium quoi ex uxoribus suis receperinl in commumtate aliorum fratrum posuerint, ordiiiamus quod oranes expensae uxorum suarum et heredum née non et nutricum heredum faciant de totâ commiinitate» (lib. IV, cap. LUI). Conf.

été publiées, sur cette inatitution, des dispositions ] plus complètes; comme ces dernières so trouvent préci^ ment en rapport plus direct avec les opinions domiqanti dont nous venons de parler, ce sont celles que nous exam nerons exclusivement ici.

Les plus anciennes dispositions légales de ce siècle ait) notre communauté de famille se rencontrent dans la '. organique des Confins Militaires de Croatie-Siavonie, l'année 1807, remplacée par celle de 1850.

Ce qui est caractéristique, c'est que ni l'une ni l'autre d ces lois ne contient de définition de la zadruga et de Vinokoitina, Chaque famille de ces provinces frontières (') y est indistinctement désignée sous les noms de n&renzhauB» ou de «Hauscommunion». — Il n'y est fait nulle part de distinction entre les deux formes, qui, en effet, étaient considérées comme identiques, tant que l'ancienne organisation militaire était restée intacte.

On peut conclure de ces faits que l'influence des juristes de profession a été presque nulle sur la formation et la rédaction de ces lûis(*). Dans les quelques articles concernant la famille et la succession (art. 47-58) de la loi du Monténégro, 'publiée par le prince Danilo 1^' en 1855, on peut constater

cap. IS, 46, 54, 61 de ce même livre el le «Liber refarmaiionuniu fondé en 1311, pagina 2S, cap. Il, III.

Dana le code de l'empereur serbe Stephan Duàan, du xiv° siècle, il en est aussi Fait mention aux rbapiires .19,51,69, 69, 70 (édition Siegcl, St-Pétersbourg, 1872) et dans le code des lois slaves Je Jireceli, Prague, 1880.

(') La famille des Coniios Militaires est exclusivement une famille rurale, la population rurale ayaulseule été, d'une manière générale, soumise au service militaire. —Les familles de villes ou bourgades (Gr.>nzcommunità1en) étaient soumises aux lois générales.

(') Nous voyons ailleurs la confirmation de celle assertion (UtieSenovié, op. cil. page 32).

l'absence encore plus complète de cette influence et, par conséquent, de toute définition.

î rédacteurs des lois faites dans les autres pays, au (traire, étaient exclusivement des juristes, qui, comme s plus loin, ont fait pénétrer leurs idées même ns la formation des lois ultérieures des Confina Militaires, s rédacteurs ont cru nécessaire d'insérer dans le texte me de la loi la définition de notre famille rurale.

s son article 57, le code civil de Serbie de 1844 a donne, des deux formes de famille, une définition dont voici la traduction aussi littérale que possible.

Sous le nom de zadruga ou maison ayant ce caractère {saàtttina), on entend plusieurs personnes majeures, seules ou avec leurs descendants, vivant en communauté; elles 8e Couvent entre elles dans les rapports de zadriiini. bXà oii une semblable association n'existe paa, on donne à 1 maison le nom lïîmkosna {').

I L'article 507 revient sur ce siyet de la manière suivante : «L'association de famille (zadruga) existe là où il y a mmunauté de vie et de biens, naturellement basée sur la urenté ou l'adoption. »

fi L'association, za^uga, s'appelle aussi maison ou ftiénago de plusieurs familles {kuia zadr^na), pour la ^tinguer de la famille simple, inokosna{^).

{') Dans la Concordanco des codes élrangers d'Anlhoinc île St-Jûsep!i [Paris, 18S0, vol. 3, page U9), on lil la [raiiuPlion fantaisiste que voici : « La loi entend par raaisun de famille rurale {zairuga) plusieurs personnes majeures qui vivent avec leurs enfants. Elles sont lices, ^ l'égard l'une de l'autre, par la euramunaulé &. l'intérieur tie U maison {zairujni) ; cette communauté cesse dûs qu'elle est réduite il un seul méuage ou tête taariLle; les parents prennent alors le nom d'inoAosni. a 10 AntlioiDe do St-Joseph, dfjà cité, nous en donne la traduc- Ton suivante ; «L'association de ïamille s'opère dans le cas de pommunauté de vie et d- biens, étalilie selon la nature par le

La distinction faite par le législateur entre ces deux formes de famille est évidente; il appelle zadruga la forme de famille que nous avons décrite page 11, lo, et inokosna celle que nous avons décrite même page, 2».

Il y a plus encore. Un chapitre spécial (XV) de ce code règle les droits de succession et les rapports dans la zadruga ; il contient les règles qui correspondent plus ou moins à la nature de cette association de famille. D'un autre côté, il existe dans le même code plusieurs chapitres (Ile, ni<^ et IV®) concernant les rapports de la famille en général, et d'autres encore (IX à XIV) sur la succession en général : le tout basé sur les principes similaires qu'on trouve dans les codes des nations occidentales sur la famille urbaine (*).

Nous sommes amené à constater ici ce fait important, que les chapitres cités en dernier heu (II, III, IV et IX à XIV) contiennent les dispositions applicables à tous les rapports, quels qu'ils soient, de familles et de successions; mais que la zadruga seule, à laquelle un chapitre spécial (XV) est consacré, se trouve naturellement exceptée de ces dispositions générales. Il semblerait donc que, le chapitre XV étant exclusivement consacré et applicable à la zadruga, VinokoStina dût être soumise aux dispositions concernant la famille urbaine en général.

Que conclure de ces faits, sinon que le dualisme entre les deux formes s'affirme une fois encore dans la législation de la Serbie ?

Il est vrai que les articles 57 et 507 du code civil de ce pays mentionnés plus haut et contenant les définitions de

lien de parenté ou d'adoption. On la nomme proprement maison ou ménage de plusieurs familles, zaJruga, pour ne pas la confondre avec la famille séparée, inokosna ».

(*) On sait que HadXic, rédacteur du code civil de Serbie, a basé son travail sur le code civil d'Autriche, dont ce travail n'est, pour ainsi dire, qu'un extrait.

la zadruga et de VinokoStina, ont été ultérieurement interprétés, dans lin sens plus large, par Vukaz du 16 mai 1845, un an après la publication du code. Cette interprétation est malheureusement si obscure que ce qui en ressort le plus clairement, c'est l'embarras même de l'interprète, qui n'a pas eu de notions plus précises sur les points à élucider que sur les moyens propres à y parvenir(').

D'aiïleurs, cotte interprétation, fût-elle des plus claires, n'en demeurerait pas moins impuissante à faire cesser les difficultés d'application de la loi, dilBcuItés dues à ce que le législateur a adopté deux principes tout à fait différents, Bans délimiter convenablement le domaine de chacun. Cette interprétation a si peu modifié, en effet, l'état des choses, qu'elle n'a pas été suivie par la jurispi-udenco dans la pratique. Le commentateur du code civil serbe, M. Matic luimôme, tout en commentant l'ukas en quc-stion, n'en tiont

(') Voici la teneur dp cet itkaz «Il est iiai que, dans I urticle 57 du code civil, ou la sairuga ost traitée comme une personne morale, ou la definil comme se composant de plusieurs |)crsonue<( majeures ot maiieea co qiu, en effet, roasoil du sens alnct du to.tle. Mais il ii en résulte pas, et aucun texte ne le dtlend, que la zaintga ne puisse être conliuuéc entre les descendants de ces personnes majeures Mâme dans le cas ou cette inleidiclion ciH existé, ii faut admettre quune disposition contraire, TaHe pti contrat ou par testament serait valable quant aui rapports de la zairurja avec les mineurs

Ainsi la zairuga doit eiistci danx cib condilions, d autant plus que non seulement cette cimluiuatiun de ta zairuiiu nest pas interdite par la lui, mais qu la lui dit même expressément qnc les rappoits et ies dinits de la zalruga peuvent existci la n'iK.'ii ofiil nyaiilu-. de peisoniies majeures ou mnrices Ainsi l'.avlLi'Ift 507 qni 11 aile de la laiiuga au point de ^uo des droits et des rapports de succession, n a aucun égard à la composition de la znlritga et dit seulement que « la zalriiga existe lîi oi'i il y a comuiunnuté de vie et de biens. i>

Nous l'crons observer que le deuxième alinéa iudit arliele a été absulumenl oublié pur riiiterjirtte.

■pas moina encore pour le dualisme entre la zadruga et." f.VinokoUina, consacré par le texte du code {'). En Serbie,' l'opinion prédomioante parmi les juriatea et les juges qui se ' basent sur lesdita articles est celle-ci ; « La sadruga ne peut 1 , exister là où il n'y a quïm père et ses enfants » (c'est-à-dire I I dans la famille inokosna {-), — opinion confli^mte aussi par f les arrêts de la cour de cassation (^).

Pour la Croatie, nous possédons la loi de 1870 qui contient ,

les dispositions applicables à la sadruga. L'article 1% qui If

définit, dit : a Plusieurs familles ou membre habitant lai J

I même maison, sous la direction d'un même chef, formant le 1

I même ménage, c'est-à-dire cultivant ensemble les biens ]

[ indivis, jouissant ensemble des revenus, composent cette 1

union patriarcale qu'on appelle sadruga. i>

[') Commentaire aii g 5T ; « L'aiilorilé législative l'a inIcrprétËQ

! par ukax du 10 mai 184S, n° TOil, daiis ce sens : n Que n

1 après la mort des nieinbres majeurs de la zadruga, celle-ci peutl

être continuée jiar les successeurs. »

Commentaire ad g 58 : « Quoitjue la zadruga soit composée d6 1 plusieurs persoimea physiques, pourtant elle est considéréôtj quant aux droits sur les biens, comme persoune morale; ainsiji par rapport & ces droits, les membres de la sailruga ue formeaV] qu'une personne, c'est-a-dire que les droits leur appartiennent^ collectivement.

La famille inokosna existe là oii il n'y a pas une pluralité d'individus vivant en commun, mais où vit un homme, quoique 1 ayant femme et enfants, c'est-à-dire où il n'y a pas plus frères, oncles, etc., vivant en commun dans le m6me ménageH AprËs le partage, les membres de la zadruga deviennent i kosni, mais ils restent parents; car par le partage, cessent entre^ eux les seuls rapports de zadruga, mais non la parenté; il val sans dire que la saiiraga ne supprime pas In parenté; bien plus, f elle ne peut exister là où il n'y a pas de parents. »

(') D'après la communicalion orale du président de la cour I d'appel de Belgrade, M. G. Pavlovic.

(') Maksimovic Sbirka... [Recueil des décisionii des tribunaux I et dos articles sur le droit. Belgrade lt<T6-ltJ7T, liv. 3, n" 20.)

^^^ Vil

Vf

On pourrait croire que cette dêfinition,3i prolixe, embrasse les deux formes de la famille, si l'emploi du mot sadruga, qui désigne la famille composée, ne s'opposait à cette acception.

Mais aucun doute ne noue est laissé sur ce dualrâme par le texte de la îoi, publiée quatre ans plus tard sur la matière.

A cette loi, édictée le 3 mars 1874, il a été ajouté comme appendice, le 30 avril do la même année, un règlement sur la mise en vigueur de la loi, et dont le premier article définit la sadruga de la manière aulyante :

« La sadruga est une réunion composée :

a) De plusieurs familles;

b) De personnes dont chacune représente une famille;

c) De ces familles et de ces personnes;

tout ceci dans le cas où cette réunion, dirigée par un seul chefjVit sur une terre jadis seigneuriale ou sur un fonds assimilé à celle-ci par la loi. »

Kous n'avons pas même besoin de recourir au simple argumentura e contrario pour conclure à l'exclusion complète do VtïMicoSHna de la catégorie ci-desaus définie et à son assimi- ,tion a la famille urbaine. Le dernier alinéa de ce même farticle et les citations qu'il contient le déclarent explicitement. L'alinéa porte ;

a Les maisons villageoises qui ne réunissent pas les conditions ci-deasus énoncées seront considérées, même si elles ont été inscrites dans les livres fonciers en qualité de sa- ■ dnigas, comme clandestinement partagées, et U sera procédé à leur égard conformément à l'article 26 de la loi sur la sadruga. Ou bien ce sont des propriétés individueUea qui tombent sous l'application des dispositions des articles 27 f. et 31 de la loi sur la sadruga; ou bien, si elles vivent sur une possession noble ou bourgeoise, la loi sur la-sadruga ne leur est pas applicable. »

Or, la première tie ces dispositiona indique de quelle i nière peut êti-o légalise le partage clariflestin; la secoD^ nous dit que la zadniga prend fin « dès qu'il ne reste d l'a maison gw'wHe famille ou qu'un individu n; la troiaiè-oî c'est-à-dire l'article 31, dispose « que, dans le cas do l'ar^ ticle 27 /"., chaque individu en particulier est autorisé îi faire inscrire les immeubles en son propre nom dans les livres fonciers ».

La portée de cette dernière disposition est évidente; elle ne fait que consacrer communem docttirum opinionet résumée dans la théorie de B, Petranovic citée plus bmi c'est-à-dire qu'après le partage, la propriété jtiBgue là coSe^ tice, et dont le sujet était la famille, doit èlre transformés e. propriété purement individuelle.

Citons encore im article bien court, mais d'une impoitanet considérahle; c'est l'articlo 2 de la loi sur la zadr^iga; il statue :

« A partir du jour où cette loi entrera en vigueur, il sera défendu de constituer une nouvelle zadruga. »

Cet article, si noue nous rappelons la disposition [ dente, ne signifie rien moins que la suppression de cette f\ de la famille en Croatie, après le partage des zadrugas e tant actuellement; il tend au cfiangement complet de n de toutes les unions de famille villageoises et à leur traa formation en Bimplea familles urbaines.

Si nous revenons aux Confins Militaires, nous voyons 5 la frontière a définitivement cessé d'être administrée i tairement et i^ue, depuis le lot août 1881, elle a été réui la Croatie civile, où elle est placée sous l'autorité personnel du ban (vice-roi) ; mais on sait que le commencement i cette transformation date de plus de dis ans; il c que les lois concernant cette institution publiées pendaj cette période ont nécessairement changé de nature et iiu'ellêj

portent, comme toutes les autres, un caractère âe transition et de rapprochement avec les lois de la mère patrie. Ainsi, la loi du 29 décembre 1876 et le règlement sur sa mise en vigueur offi'ent, au point de vue général qui nous intéreseo le plus, de la ressemblance et presque de l'identité avec la loi de Croatie de 1874'. L'art. 2 de cette dernière est reproduit dans l'article l"' de la loi que nous venons de citer, défendant la constitution de nouvelles sadriiiras ('), — L'art. l"du règlement sur la mise en vigueiu', contenant une définition de la zadriiga, est littéralement emprunté à l'art. \«' du règlement qui fait suite à la loi croate fie 1874.

Enfin, le 14 avril 1880, a paru une loi sur la zadruga, ii la reîlle même de l'incorporation définitive à la Croatie de iette province frontière. Dans l'article 5 de cotte loi, nous Soyons un adoucissement à la défende absolue de la forma- B zadrugaa nouvelles, que noua avons constatée dans r loi de Croatie de 1874, et dans la loi postérieure des îonfins, calquée en ces points sur la précédente. Cet article

(') La loi précédente du 8 juin 1871 pour les Confins Mililsircs.

î concerne principalement la za'lriiga, donne, dans le dernier

a de l'article 7, la disposilion suivante : « Les famillea qui

>vienncnt d'un tel partage ne sont pas obligées de vivre d'après

ipe de la communauté Par conséquent, elles peuvent dis-

toscr de leur propriété morttis causa »

,11 e^t curicui; de ponstater que dans cette loi, le législateur .t pas eni-ore arriM' h la défense catégorique de la formatiun e sainigas nnuiellea, qui reste puromenl facultative De piu*: I note de 1 éditeur dun recueil de lois sur b zuirtiijit Si. VeïiL, Agram 1880, page 126] nous appiend que eet alinéa B I article 7 est complttemeut omis dans plusieurs éditions de cette loi, probablement parce que I article ii contient une disposilion encore plus piecise Cette disposition, du reste, a cte abrogée par l'article 3 de la loi du 29 décembre 1H76, abrogation e dans l'article 14 de la loi du 4 avril 18S0, qui riéreiid aux fiiembrcs de disposer, même iiUer vi'fos, de leur part avant le par- I. Celte déreusc a été adoptée aussi dans la Croatie civile par oi du 8 décembre 1877.

statue qu'à partir du jour de la mise en vigueur de cette loi, de nouvelles zadrugas ne pourront plus ôtre formées, à l'exception: de celles qui proviennent du partage deB zadrugas diiià existantes; il faut, du reste, ajouter que l'article 17 de cette loi apporte de nouvelles restrictions à leur formation.J

En terminant l'énumération des faits qui prouvent l'e tence du dogme du dualisme entre lea deux formes de 1 famille viUageoiae et de l'assimilation de l'une de ses deiL formes, la plus simple, à la famille ui'baine, nous citerons coB fait aussi caractéristique que naturel de la répercussion d^ ces idées dans lo domaine même des théories abstraites.

Dans les paroles de B. Petranovic, déjà citées, sur laJ nature de la zadruga, celle-ci se trouve désignée commad personne morale, qualification du reste adoptée par la généi ralité des juristes (')

Quant à YinakoUina, cette qualification ne pouvait lui être donnée par cela même qu'on l'assimile à la fanulle urbaine.

Ce fait se reproduit dans les lois, et la différence se réduit à ceci, que les unes, comme !e code civil de Serbie, l'expriment en termes explicites {') et que les autres, comme les lois de la Croatie civile, l'adoptent tacitement ('), Les lois dos Confins, tout en reconnaissant la qualité de personne morale à la sadj-Msra, s'expriment de façon à laisser voir que le législateur pensait, parfois, à la copropriété (').

(') Un article de data as é I q té pi

liaut, page 6 note 1, tout t t [ 1 g 1 <l tt

fipiriion, s'efforce <lc démn il t D 1 M ik

fascicule 1", anoée 1H8i, t 1 I

dans le même sens.

(■) Ci)de civil, article 58 \. l g û PP '

l'extérieur, est considérée comme personne morale. 3i

(') Entre autres, l'article 4 de la loi du 3 mars 1874 : « Comme les autres associations (zaiednica), les zadrugas peuvent aussi acquérir tuulc espèce de biens, meubles ou immeubles, n

(■) Cont., par exemple, articles -i et 9 de la loi du 8 juin 1871.

On voit, par cet exposé, que TMée qu'on s'est faite de la famille villageoise en général, peu précise d'abord chez les littérateurs, a pris corps, s'est accentuée chez les juristes et, par l'intermédiaire de ceuz-ci, chez les législateurs, dans les dernières lois surtout. Cette idée, nous pouvons la formuler ainsi :

1° VinokûSUna villageoise est considérée comme ayant une nature essentiellement différente de celle de sa voisine,

2» l.'imkoUina est assimilée,non seulement par son caractère extérieur, mais aussi par sou principe, à la famille urbaine.

Le moment est venu de se demander si cette conception, ainsi résumée, est conforme à la vérité.

A cette question, noua croyons pouvoir répondre par la négative. Nous espérons que les faits positifs dont l'exposé suit et que les arguments qui vont être foiu^is, prêteront à notre réponse un puissant appui. Bien plus, nous espérons amener le lecteur à cette conviction que l'opinion dominante (les juristes, transformée par les législateurs en articles de loi, est tout à fait contraire à la vérité et à la nature des choses.

On a donné plus haut un exposé comparatif des principaux traits de la sadruga et do la famille urbaine. Ici, nous allons y rapporter les pointa correspondants de VinokDUina que nous avons constatés nous-même dans le Monténégro. L'importance en est d'autant plus grande pour noua que, dans l'ancien Monténégro, les grandes zadrugas sont devenues assez rares ('). Cette importance s'accroît encore de

(') Ces faits sont confirmés même par des ouvrages plus récents {ville Duci<! Crnagora. Belgrade, 187-î, page 63). Celle asserlioii.

cette circonstance que, dans ce pays, les formes sociales ont conservé leur pureté primitive; car, dans cette région montagneuse, on n'a pu, moins encore que partout ailieura, se livrer aux innovations calquées sur les institutions étrangères.

Les faits suivants y ont été constatés :

a) Le père vivant dans une maison avec ses fils adultes n'a pas le droit de disposer des biens de la famille saiia k; consentement de ceux-ci.

b) Dana VinolcoUimt, le père, tant que le partage n'a pas eu lieu, ne peut disposer des biens de la famiïle, même vnorlis caiiBû. sans !e consentement de ses flls.

c) Dans une semblable famille, le père est ordinairement le chef de l'administration, mais il ne l'exerce, dans les affaires importantes, qu'avec l'assentiment de ses flls. En' outre, le père peut être remplacé comme chef, par l'un de ses flls, aussitôt que, pour un motif quelconque, il se montre inférieur à sa tâche. Du reste, cette mutation n'a lieu habituellement que par suite d'une pression morale, â laquelle le chef oppose d'autant moins de résistance que son rôle dans l'union de famille villageoise n'est pas seulement un »î«bms, qui souvent dégénère en sinécure, mais un véritable onus, une charge difflcile.

d) Les flls devenus adultes, et surtout s'ils sont mariés, peuvent demander le partage des biens même du vivant de leur père, malgré les dispositions de l'article 47 do la. lui Danilo 1865 (').

du reste ne doil pas ûlre exifrLiee puisque même dans rancicii Monténégro il v i rnore bin nombre <le ^(i-tiiigais. Dans les paya nuuvellement anne\és surljut ilii cùti. de I Heriié^viiie, on en Iront e iliaa la luênie proporLion que dans les autres paya huhités par les Serbes

(') Cet article, lic 1 aveu rnftmc îles juges les plus «uloriséa, n'a presque jamais reru <!'a|'p!ication, laiU la force de lu coutume

TJq trait caractéristique, c'est que, lora du partage, le ptre ne prend qu'une part égale à celle de chacun de ses fils.

e) Après la mort du père, les choses se passent dans l'tnokoitiva comme dans la zadruga : tout reste dans le sMu quo, pourvu que les frères, ainsi que cela a lieu généralement, continuent la communauté que, du vivant même de leur père, ils auraient pu dissoudre en se retirant.

Par la mort du père, le chef seul est changé, ai toutefois le père a dirigé la communauté jusqu'à la fin de sa vie;

ms le cas contraire, aucun changement n"a lieu.

I De la seule compa son des po nta ci-dessus cités avec les

Joints correspondants du ja llele entre la zadruga et la

mille urbaine m nt nnes pag s 12 et 13, découle déjà

) conclusion dian t alem nt opposée à l'opinion domi-

mte répandue parmi !e ju istes et aux dispositions légale»

mcernant la matière. La nature identiqîie de VinokoStina

çeoise et de la zadruga est évidente, et non moins évi-

i apparaît la différence entre la nature de YinokoUma

3 et celle de la famille urbaine.

n est vrai que l'autorité du père, chef d'une famille rurale

mple, est plus grande que celle du chef de la famille com-

!. H'ûublions pas, du reste, que cette autorité, que nous

fôuvona tout à fait légitime, repose surlanatm-e même des

, mais, strictement parlant, ne change rien aux rap-

^rts de droit entre père et enfants. Cette situation peut être

temparée à celle d'un père qui, dans la famille urbaine,

ait en mSme temps tuteur de ses enfants, possédant des

It enracioéa dans les mœui-s. Il arrive souvent que le père, Irou- Cst le partnj^e inopportun, menace le fils i^claniaiit sa part de le S&saser sans rien lui doniici'.

p loulerois, sur l'iuBiRlancc du lils, le partage riiiit par avoir lieu ^'Ics Irilmnaux mSme contraignent le p6re ii céder, bien que Invoque les dispositions de l'article eité, tout & fait u (îésuéUide.

tiens en propre. En sa (tonble (lustité de père et de tuteur, exerce one ûrfluertce be^icoup plus grande que culle d'un tuteur étranger.

Les faits qui noua ont amené aux conclusions que nous venons d'étahlir sur la nature de la zadruga, de VinokoBitta et de la famille »n:baiiie, ont été constatés personnellement par nous dans le Monténégro et dans une partie do l'Herzégovine; mais noua avons la certitude que la même constatation peut être faite dans tous les autres pays habités par les i3erbes et les Croates, oiî la vie nationale a su résister aux importations do formes hétérogènes qu'on s'efforçait de lui imposer. Jusqu'à l'heure présente, malheureusement, ces questions ont bien peu occupé ceux qu'elles regardent, et si quelque chose de positif a été dit sur ce sujet, cela n'a pas dépassé l'étendue, la portée ô'une note sommaire, écrite comme incidemment.

Nous allons pourtant citer des passages relatifs à quelquesuns de ces pointa et que nous avons en ce moment sous les yeux; ils sont extraits d'ouvrages de personnes compétentes, nées pour la plupart dans des zadrugas.

Une communication se rapportant à la circonscription de l'ancien régiment de Gradiska, dans les Confins Militaires, et insérée dans le Zbornlk (page 3, sub ORC),nDua apprend que n l'esprit de communauté est ai général que, lorsqu'une zadruga, par suite de partages ou de décès successifs, a été réduite en inokoUina les règles de la sadruga sont remises en vigueur dès que s'accroît le nombre des membres. »

Voici une autre communication provenant de ce même pays : n Tout le monde, presque sans exception vit dans des maisons sadruîna, et, même dans la famille inokosna, on trouve le germe de la zadruga future. »

Pour la Croatie et les Confins Militaires, l'ouvrage déjà cité d'tJtieâenovic ne contient que deux mots sur ce sujet,

mais ils aont très aignilicatifs, par opperaition aux deux communications ci-(loasu3 assez incomplètes et peu claires; il atteste expressément, en effet, que « selbst in der einzeinen Famille die Hauscommunion bestelit » {loc. cit., page 52), et, plus loin, s'exprimant dans un sens contraire à l'affirmation citée plus haut, de B. Petranovic, il ajoute que, « dans les Confins Militaires, le partage ne change rien au principe de communauté des nouvelles familles issues dudit partage a. {Ibid., page 57.)

M. Ivic, constate qu'avant les lois récentes, publiées dana les Confina Militaires, "jamais, après le partage, les copartageants de la famille séparée n'étaient considérés comme propriétaires individuels de la part à eux échue; mais que les nouvelles familles issues du partage, étant regardées comme des communautés nouvelles, en devenaient les propriétaires. La preuve en est fournie par l'inscription aux livres fonciers de nouvelles familles comme propriéires (') B. C'est en se basant sur ces faits que M. Ivic, dans n projet de loi sur la sadruga, insère un article (20) d'après ^.lequel la qualité de propriétaire est reconnue aux familles ssues d'un partage (*).

Quant à la Serbie, nu fonctionnaire de l'ordre judiciaire, . K. Cvetkovic, noua donne, pour la circonscription de fiudnik, en Serbie, le renseignement suivant ; « Contrairet à la loi positive insérée dans le code civil, le peuple ^t convaincu que le fils est sa^ugar {membre de coramulauté) de son père et que, lors du partage, très rare 19'ailleurs, la portion du père est égaie à celle de chaque fils, e si le partage s'effectuait entre frères (?). «

(') Die nauscommiinimirii, page 14.

(') Ibiii-, page 71.

(■) Zboriiik.pagcS).

M, lovanoviiî, dans son étuûo sur la zaO/ruga déjà cit<5e ('). conclut ainsi : « A mon avis, puisque l'article 507 dutode civil est d'une interprétation si large, il est irrationnel de refuser le caractère de satb-uga à la famille simple. " Quelques données de M. Milicevic (') sur la famille villageoise en Serbie, et de M. Ducic (^) dans le Monténégro, amènent aussi à conclure à l'imlto de nature de cette famille, sous quelque forme qu'elle se prdsente.

Du reste, nous avons déjà cité les articles 5 et 17 doii dernière loi sur la zadruga dea Confins MUitaires, li avril 1880, lesquels articles, malgré des restrictioM admettent cependant la possibilité de nouvelles famiila pareilles à la zadj-uga, même après partage.

L'article 2 do la loi croate de 1S74, en interdisant la forf mation de nouvelles sadrugas, en reconnaît la possibilité par cette interdiction même.

A ces faits, il ne nous semble ni superflu, ni inopportun d'ajouter quelques arguments tirés, pour ainsi dire, de la biologie de la famille; car nous voulons jeter un coup d'œil sur les mouvements et les fluctuations qu'on observe dans te nombre des membres qui la composent.

Tout le monde sait quelles difTêrences existent enti-e les familles urbaines, au point de vue du nombre de leurs membres rcspcetifs, différences dues à la plus ou moins grande fécondité des unions, au mJmbre plus ou moins grand des décès. Mais ces causes ordinaii'os étant d'une nature essentiellement mobile et changeante, il en résulte qu'une famille assez nombreiRM? peut, en un- laps de peu d'années, se trouver réduite à un ou deux individus, tandis qu'au contraire i!

(')Glasnik XXXVI, pai (') Loc. c, pages Ifi, 147.

(') Lor. c, pa^'cCâ.

suffit quelquefois d'une période relativement courte pour qu'un individu fasse souche et devienne chef d'une maison peuplée.

Tout quantitatifs que Hoiisnt ces changements dans les éléments individuels, ils n'en affectent pas moins sans cesse la production, la richesse, la force, la situation sociale des familles. Il n'est pourtant venu à l'idée de personne d'afBrmer que les résultats de ce mouvement de la population dans la famille urbaine changent ou modifient en quoi quece soit la nature de celle-ci. Que les lois, par exemple, qui règlent les rapports entre parents et enfants, ne puissent être appliquées à uno famille sans enfants, cela va de soi ; naais il n'est pas moins vrai que les dispositions légales demeurent alors in ataiu îaienti, et deviennent applicables si les enfants surviennent et dès qu'ils surviennent; et il ne s'est trouvé aucun législateur pour faire, à l'usage des ménages urbams de cette catégorie, des lois spéciales, basées sur des principes différents de ceux qui régissent la famille urbaine en èénéral.

Or, existe-t-il une seule raison d'admettre que les faits de cette nature et leurs conséquences se produisent autrement dans les villages que dans les villes ?

^^^ Rien n'est plus facile à constater que ceci à la campagne, là où existe la famille qui nous occupe : une maison prospère, comptant une trentaine d'jndividus, se trouve, en un quart de siècle, réduite à un seul couple par suite de partages, de décès, de mariages, do la stérilité des unions, tandis que la maison du voisin, au contraire, composée d'un ou doux individus adultes, peut, dans une période semblable, s'accroître jusqu'il compter six ou huit couples maiiés, grâce à des naissances, des mariages, à la longévité et il d'autres éléments de prospérité.

Comme conséquence de ces incessantes fluctuations, rien

n'est plus ordinaire que de constater le passage d'une famille de l'état zadruzna à l'état inokosna et vice versa, de rétat inokosna à l'état zadruzna, soit dans le véritable sens de ces mots (sens que nous fixerons plus loin), soit dans le sens que les écrivains et les lois ont coutume de leur donner, coutume à laquelle nous nous rangeons pour le moment, afin d'éviter la confusion des appellations multiples.

Cela étant établi, est-il admissible, rationnel que ces changements, qui se rapportent exclusivement au nombre, modifient la nature, le principe des familles villageoises ? qu'une famille, jadis nombreuse, puis réduite à un couple d'individus, renie sa nature première et adopte le principe de la famille urbaine, pour adopter ensuite de nouveau, après avoir été individualisée, le principe de la zadruga, quand les circonstances auront augmenté le nombre de ses membres?

Concluons donc et disons que la faiblesse numérique qui fait classer une famille villageoise dans la catégorie de VinokoUina n'en fait pas, pour cela, une famille individualisée, et qu'elle ne permet pas de conclure à une difi'érence de nature entre elle et la zadruga. La seule conséquence de cet état dHnokoUina est que les règles qui déterminent les rapports interfamiliaux dans la zadruga demeurent in statu Menti, pour reprendre leur action toute naturelle et recevoir leur application pleine et entière dès que la communauté de famille, croissant, se développant, arrive à compter plusieurs couples.

Indépendamment des arguments tirés des fluctuations et des métamorphoses naturelles de la famille, un nouvel appui nous sera fourni, nous l'espérons du moins, par l'examen rapide des termes désignant cette espèce de famille dans la langue vivante populaire, ce miroir de la pensée et des aspirations du peuple.

L'adjoctif zadruSan, na, no se rencontre dans tontes les régions habitées par les Serbes et les Croates et précisément avec le sens général déjà constaté par Vuk dans son dictionnaire 1 « Nicht einzeln im Hanse, magna suorum sodetate pollens. » Mais d'autrea que lui ont constaté, pour ces mots, une signification plus précise, â, savoir ;

o. Ce mot est appliqué h la famille comptant un nombre suffisant de travailleurs {drug = compagnon) ;

b. On l'emploie indifféremment, que ces travailleui-s aient le même père ou non.

La qualification opposée à saâruîna est, dans la langue populaire, inokoana, avec la signification contraire correspondante, à savoir : a. la maison où il n'y a pas de travailleurs, ou qui n'en compte qu'un petit nombre ('), et b. la maison inokosna peut avoir même plusieurs descendants de différents pèrœ; il sulïït, pour qu'elle soit ainsi désignée, qu'il n'y ait parmi eux qu'un assez petit nombre de travailleurs.

Ce sens, nous l'avons constaté nous-mëme dans les pays méridionaux, principalement en Dabnatie, en Hei-zégovine et au Monténégro ; et d'autres personnes, dont les réponses sont publiées dans le Zbornik (*), l'ont constaté aussi pour la Serbie et les Confins Militaires f'}. Nous voyons donc déjà que l'adjectif sadruïan a été détourné par les écrivains de son sens véritable.

Comme lexicographe, Vuk n'est pas entré dans l'étude de ces particularités; si elles ont pour nous une grande valeur.

('] kNuus soinmos en bon nombi'c îi lahle, mais ea petit nombre au travail » (Zbornik, page G, sub L I K).

Ibid-, page 4. VrCeviu communiqne un proverbe : n InokoHma, SiroinaUina. » InokoStitKt, pauvreté, qu'il a euleudu au Monténégro, en Ilerzégo^'n^ "' "'•'' Houciics-ilc-Catlaro.

(■)Page9, sublIKet BUD.

(') Ibid., page 4, suli HCB; page 6, sub LIK; page 0, subRO, AZelGURti.

pour lui, la signification générale suffisait peut-être, Mais il a commis une véritable faute lorsque, dans un dictionnaire exclusivement consacre à la langue populaire vivante, il a J inaéré le mot sadruga, en lui attribuant cette signiflcatioiM n plusieurs familles formant un seul ménage u.

Ce mot, sous forme de substantif, n'existe pas du tout avec relie signification (') dans le langage populaire.

Même observation, pour le mot « inokostina », qui n'existe pas non plus avec le sens que lui ont attribué les lettrés.

Le mot générique par lequel on désigne, dans la k populaire, une famille simple ou composée est k^t^a (*), mot J que nous rencontrons avec la même signification dès lêj xiv^ siècle, dans le code DuSan (art, 65, 68, 70) {').

Quand le peuple veut désigner une maison pourvue d'un] nombre suffisant de ti-availleurs (c'est de la quantité de braa J que dépend précisément l'aisance de la famille), il ajoute,,] comme nous l'avons dit, au mot kitca l'adjectif sarfntsJîa et/J dans le cas contraire, l'adjectif inokosna.

C'est sur nos constatations personnelles, du moins dans 1 les pays méridionaux déjà cités, qu'est basée notre affirma* -j

('] Mâme dans J'aulrcs sens, ce mol, dans sa rornicaiilislantive, n'eal pas d'un usage général ; personnellement, du moins, nou» 1 ne l'avons jamais entendu de la bouche du peuple ni eu DalmaUel ni au MonlËnégra ; il est probable que dans bien d'autres endroits j la même absence pourrait être constatée.

(') Zbornik, pages 7-8. A cette dénomination correspond] exactement le mol bulgare « K'itao ainsi que le mot a Htën •> des'] Kaikavci de Croatie.

('] On peut constater que, dans le même code, ce mot a aussi le 1 sens malàriel de miiison, éiijiee, bâtimeiU (article iT, i29). Celte T double signification, qu'on retrouva ihiita presque toutes les lan- J gués, s'est conservée dans la laugue populaire actuelle, o&J n kuéa H exprime cl le nmii'iieHS et le ivnteiilum. Il est curieux J que plus de cinq siècles aient passé sur celte expression s altérer la double siirnilicalion.

tion de l'absence du mol » zadruga, « dans la langue populaire, avec le sens que lui aUrS>uent les juristes et les législateurs. Môme constatation a été faite par d'autre dans d'autres paya.

Une telle affirmation, toutefois, nous plaçant en contradiction absolue avec une autorité telle que celle de VuU, réclame l'appui de témoignages précis, esplidies, authentiques. Ceux-ci no noua manquent pas. Des communicationn qui confii-ment notre assertion noua sont venues tant de personnes les plus dignes de foi, originaires des pays méridionaux dont nous avons déjà parlé, quo de gens habitant les autres régions peuplées par les Serbes et les Croates. Ces renseignements conflrmatifs émanant d'hommes ayant vécu dans le peuple et, comme Ljubifia et Vrùevic ('), connaissant à fond sa langue, ils ont été publiés, il y a une dizaine d'années, dans notre Zbornik ('}, sans quo personne les ait jusqu'à présent réfutés ni même attaqués.

{'] Zbornik, préi'. pages Li à LU.

[') Les renseignemeiils conlii-maiit l'absence du mol " zmlrugii «, en laul qua désignant la famille composée, sont insérés pages 7-H dii Zbornik et proviennent des pays suivants :

Heriiégoïine, Monténégro, Bouches- de -Catlaro, Raguso (pagQs 8-9) : — Dalmatie du Nord (Buko\îca, Cctina, Makarska) pages 7-8; — ConGns Militaires (Lika, page 6; Gradiska, Brod, page 7); — Serbie {Podrin, Gurguaovac, page 9); — Crcatie {Zagorie, Rakovac, Bednia, page 7).

Une seule réponse, dans le sens affirmatil', nous est parvenue ; mais le village de Stara-Pazua, d'où elle provient, étant colonisé surtout par les Slovaques, le renseiguemenl u'est ni sûr ni eoncluant.

Parmi les ronseignemenls reçus par voie privée, nous citerons ceux que nous devons à l'aulcur de u Sagen und Mârchen der Siidslaven, » le docteur F. Krauss, pour son pays natal, la Slavonie.

Gel article était déjà termine lorsque nous avoua reçu, d'un éminent personnage ecclésiastique de la Bosnie, les reosetgiwmenls suivants, recueillis par lui-même parmi les membres de son clergé :

En dehors du Zbornik, qui pourrait encore fournir de nombreuses preuves directes ou indirectes à l'appui de notre assertion, nous mentionnerons, parce que leur livre nous ■ tombe sous la main, deux auteurs nés eux-mêmes dans un*l famille villageoise de Serbie, MM. lankovir et Gruic. Parlant, J dans leur ouvrage déjà cité, de la famille villageoise, ils-l s'expriment ainsi (page 104) : « La kuca (la maison), c'e ce qu'était chez les Romains la familia. Il y a des maiaoi inokosna et sadruîna; les premières sont celles où il n'y si que deux ou trois têtes mariées; les secondea ont plusieurafl tûtes mariées. » Dans cette distinction, peu précise d'ailleurs,] on découvre l'influence des lois positives de leur pays; mai8| notre assertion n'en est pas moins confirmée par C' puisque les auteurs se servent de l'adjectif mokosmi pour J

Le mot zct'lru^a, pris aublaiilîvement, existe bien dans la lau-J guG (lu peuple, mais il désigne exclusivement les travailleur^ 1 dont dispose une Tamille. On dil, par exemple : La maison fle\ MarkoviB e»l remplie ile zairuga [collectif). De plus, on ploie indifféremment, qu'il s'agisse d'un ménage composé de plu* I sieurs couples mariés ou d'un ménage n'en présentant qu'un séal.4

L'adjeclit zatiruina sert aussi uniquement ^ désignt famille pourvue d'un nombre sulfîsant de travailleurs, qu'ellol soit simple ou composée.

Comme partout, les mots inokoStina et inokomn (kuiaj soi employés comme antithèses aux mots sa'Iriiga et sadruSna.

Ce qui est caractéristique, c'est que, suivant la même eommi uicatiun, le mot za-Jriistni s'applique même à, une famille qui, i trouvant pas parmi ses propres membres un nombre sutfisant dé| travailleurs, le complète en prenant des domestiques à gages.

Remarquons encore que ces renseignements nous viennent d'us^ pays appartenant naguère k la Turquie où cotte institution estl restée, par la nature même des cboses.îi l'abri de toute innovation ij pays dans lequel les grandes familles villageoises sont c uombreuses. Le personnage ecclésiastique qui nous fournit ces9 données cite l'exemple d'un archiprêtre, originaire d'une maisoçf^ sise dans le village de Golio, comportant actuellcmeut 63 iudj-J viilus.

désigner même une famille composée. Remai-guons aussi qu'ils emploient le mot soûs forme d'adjectif et non de substantif.

Citons encore ce fait important qu'en Serbie, dans aucune publication des actes et documenta judiciaires antérieurs au code civil, faite jusqu'à ce jour, nous n'avons rencontra une seule fois le mot zaêruga ou le mot inokostina ou bien zadruina ou inokoana, même dans les parties qui contiennent des décisions relatives â, des contestations au sujet de droits de famille ('). Ces mots ne se trouvent même pas dans la loi monténégrine de 185B susmentionnée, il la rédaction de laquelle les légistes, comme on le sait, n'ont pris aucune part.

Ce n'est pas ici le lieu d'examiner oii et dans quel sens Vuk a entendu le mot sadruga, ni quel est le motif qui a pu le déterminer à modifier sa signification et à, la donner ainsi comme adoptée dans toute la nation {-). Eu égard au but do cette étude, il nous parait suffisant d'avoir cité des témoignages que nous considérons comme irréfutables.

Nous croyor^ avoir suffisamment prouvé que les mots sadrtiga et inokoUina, dont se servent les juristes pour désigner les deux formes de famille, n'existent pas, dans la langue populaii^e, avec la signification qu'ils leur donnent. En outre,nous devons noter ce fait important que le peuple ne possède même pas d'autres termes techniques pour désigner ces deux formes de famille; du moins noua n'en avons

(') Nous avons examiné le "Protocole du magistral de Sabai; i> de 180S h IS12 (Belgrade, 1868) et les dÈcisions judiciaires roiiccrnant le district de Valievo de 1832-1834 (Giasnik XXXVl, pages 961-271).

(') Oti |icut du reste constater par-ci par-là, dans le dioUiinnaîro de Vuk, des iueiiactitades dans la sigaiDcatien des mots, de ceux surtout qui se rapportent à des institutions de droit compliquâmes ou peu eontnics. Nous en avons noté iious-mËme qu"liiuesunes dans d'autres o

jaiiiaîs entondu de la bouche do gens du peuple, pas plus que nous n'en avons trouvé daos aucun dictionnaire.

Le but que nous poursuivons avec tant d'insistance i saurait échapperau lecteur, S'il est prouve, en effet, que Ib-1 peuple n'a pas, dans sa langue, de terme sptcial technique J pour distinguer une famille simple d'une famille composée,!! la concluaion s'impose que ces deux familles sont, i yeux, d'une nature identique,

b'O n'en était pas ainsi, il aurait un mot pour établir cottgj (iistinction, comme il en a un pour désigner la présence oU^ l'absence de travailleurs dans les familles, quelle qu'en soijtS la forme : différence tout économique, du reste, et de nullM importance au point de vue juridique.

Il nous semble inutile de fournir do nouvelles preuves â l'appui de cette double affti*matlon : que notre famille villa geoise simple, appelée inokosna, est d'une nature différente que la famille urbaine, et qu'elle est, au contraire, identique quant à sa nature, à ce qu'on est convenu de noœmei zadruga; on pourrait même affirmer que ces deux formai do famille no constituent, pour ainsi dire, qu'une même i titution, n'étant que les deux phases principales de la vie d^ la famUie villagooise en général.

La plus grave erreur commise à ce sujet a donc été, i notre avis, d'attribuer exclusivement à l'union de plus familles dans une maison, le caractère d'association, de c lectivité économique propre à notre famille village de le refuser à la famille oii ces rapports inicrfamUiavi n'existent pas. Une semblable pensée peut venir toui d'abord, il faut l'avouer, à l'esprit de quiconque est né^l comme nous, du reste, dans une famille urbaine individualisée, y a vécu et a basé sur cette dernière forme de la famille ses études juridiques. Mais ces idées préconçues ne

s à l'examea et il sufût d'y regarder d'un peu près, d'étudier les faits positifs pour être amené t. rejeter ces idées et à acquérir cette certitude que le même caradère, le même principe domine dans la famille simple, c'est-à-dire dans l'inokoîtina des écrivairis, comme dam la famille composée.

Qu'D y ait, au point de vue abstrait comme dans la réalité

des faits, des différences entre l'association de plusieurs

milles et l'association des membres d'une même famille,

[tersonne ne son^e à le contester. Nous dirons plus : des dif-

3 peuvent aussi être constatées en plusieurs pointa

entre l'union des membres d'une famille simple englobée

dans la collectivité interfamUiaie, dans le ménage composé,

et l'union de ces mêmes membres composant une famille

simple indépendante. Mais ce fait n'en dememe pas moins

constant que le principe de société, de collectivité, a !a môme

nature, le mCme caractère dans les deux formes de famille.

L'organisation de l'une a-t-elle eu de l'influence sur celle

B l'autre, en lui communiquant sa natm-e, et laquelle des

teus familles a exercé cette action ? — ou bien ces deux

i sont-elles développées parallèlement et aimulta-

llément, comme appartenant à une même institution sociale?

- Cette question ne peut Être traitée dans cet article, car

3 comporterait une étude spéciale.

Si noti-e conclusion sm- la nature de la famille rurale on général est basée sur la vérité, et quand il n'y aurait que ce fait qu'on a pris partem pro toto, il est facile de s'imaginer combien d'erreurs, d'anomalies, de contre-sens ont dû résulter de ce seul chef, et dans la doctrine, et dans la législation, et dans la pratique judiciaire, pour l'institution tout entière, par suite rfo l'étroite connexité des deux formes de famille. Mais, outre l'erreur- commise par rapport à la nature de la famille villageoise, relevée principalement dans cet

article, il est inutile de rappeler qu'il y a bien d'autres points de notre institution sur lesquels ni la doctrine, ni la législation n'ont pu parvenir à se faire une idée exacte, tels que : la nature et l'étendue des di-oits de certaines .catégories flo membres, certaines phases du fonctionnement do sos organes, etc., etc.

Le nombre des fautes commises a donc été d'autant plus, gi-and que l'activité littéraire et législative a eu plus de dévw loppement. En effet, toute l'institution a été codifiée, ree diflée plusieurs (ois; les différentes parties en ont été remaniées, modifiées, mutilées même, de façon à les faire entrer, bon gré mal gré, dans des moules préparés d'avance sur le papier, d'après des modèles empruntés. Quant à savoir si la vie s'accommoderait de ces bouleversements ou si elle réagirait contre les innovations avec la force de tout organisme* vivant qui défend sa propre existence, on semble s'être biei peu préoccupé de cette question. Bien plus, et contrairement J à la méthode naturelle et logique, on a discuté s'il y avait lieu de réglementer ou de supprimer l'institution après simple examen de certains côtés seulement et avant de l'avoir étudiée au préalable et sous toutes ses faces.

Comment cette idée de suppression ou plutôt de transformation a-t-elle surgi et triomphé? On en est anivé là, d'un côté, entraîné par une tendance à l'unification qu'on pourrait appeler fatale; de l'autre, voulant sortir enfin d'une situation intolérable, provenant des fautes qu'on ne faisait (qu'accumuler dans les travaux législatifs appUqués à plusieurs reprises à l'institution. Ne s'agit-il que de démolir un édifice, il faut, avant de commencer les travaux, étudier le terram, le modo de construction, afin de prévenir Teffondrement et les ravages qui pourraient en résulter. A plus forte raison, cette êtudû préalable est indispensîxble lorsqu'on prétend substituer

à l'ancien édifice ime construction nouvelle. Voilà ce qu'on semble avoir oublié.

En admettant que la substitution de type et de nature ' qu'on voudrait opérer dans la famille villageoise fût poasible, ce qui est loin d'être certain, ce n'est pas en suivant la méthode déjà employée — méthode à la vérité bien commode, puisqu'elle n'exige que peu d'efforts intellectuels — qu'un atteindrait le but; au contraire, au lieu de produire quelque chose do sain, de solide et d'harmonieux, on ne réussirait qu'à mettre le comble à la confusion et à la désorganisation qui régnent depuis de longues années, de l'aveu de tous, dans cette institution.

Nous venons de faire mention de la tendance à l'uniformité. Rien n'est plus intéressant que de voir la foi inébranlable qu'on a dans ce dogme et la croyance naïve, que toutes les formes de la famille doivent aboutir à ime forme unique. Quelle forme? — On l'a déjà deviné, sans doute, en se souvenant de l'opinion dominante de nos légistes. Ce ne peut être assurément que celle de la famille urbaine; c'est la marche do la civilisation qui le veut ainsil

En attendant, on ne s'aperçoit pas que chez les autres peuples do l'Europe existe la pluralité des formes de famille ('); on ne remarque pas avec quels égards ces peu-

[') U usl uiiiversellenieiil connu (jue la famille villageoise des grs^nds-i'ussieas, par exemple, est touL h fait dUTùreate de la tumille urbaine russe; nous savons même que, dans ces familles rurales, ou rencontre assez fréquemment le type de noire zaârvga nationale (Paclimann, Obyénoe pravo... Le droit civil coutum'cr de Russie. Saint-Pét ers bourg, 1877-1879; vol. U, page 2).

On sait de même qu'il existe en Prusse, à l'heure qu'il est, cinq ou six droits différejils, réglant les divers groupes de rapports de [amille et de succession. Une forme de famille tout à fait parlicuiièru et assex répandue, est ta tamillc rurale allemande [Beseler, System des gemeinen deHlscheit Priratrechts- Ucrliu, 166^,11 auD.,

plœ traitent co8 diverses formes ('), mêioe quand, par exception, elles sont en opposition absolue avec la conception qu'ils ont de la morale publique {*}, traitement baaé

§ 186-189], ilnnl nous avons pu étudier nous-mCmc une varianlc dans la Basse-Aulriche. {Zlioniik, préE., page XV, note 3).

Dans In Suisse allemanile et surtout dans le canlou de ZiiHcli, on rencontre clioz les villageois un tjpe de famille appelé « Geineinderscliaft u ou « Zusaniniputlieilung », lequel est asse^ semblable, exttîrjcurement du moins, ik uotro zairuga, ou encore mieux h ce qu'on appelle Brntsieo en Serbie (Glasiiîk, XXXVl, page 268, Jovaiiovic).

Personne n'ignore qu'il existe, en Baviâre, plus de Ireule &y&~ lèmea différents de succession; ce qui suppose, au point de vue des biens, tout au moins, autant de nuances dans la constitution do la famille.

(') Aujourd'hui encore, en Russie, le code civil rédigé par Sperunski (l'* partie du X'volume dnSt'U^ des lois) râgle sculetuenl les rapports do ratnille des bourgeois et des nobles, tandis que la Tamille villagcoiae, sur la base de la lui du 19 février 1861, est exclusivement régie par la coutume. Bien plus, ce sont les tribunaux villageois qui restent compétents dans loulc contestation rcl&tivc aux droits de ramille et de succession par rapport à I» faniille villageoise.

Dans toute rAUemagnc, les difl'ércnts groupes do lois réglant les rapports des diverses espËces de familles agissent purallËlemont, ciUo à côte, paisiblement, et jouissent, au mémo degré, de la protection de l'État. De nos jours mémo, alors que le particularisme est attaqué de toutes parts dans toutes les branches de l'administration publique, une commission spéciale, siégeant à Berlin depuis onze ans, travaille i. l'élaboralion d'un projet de code civil uniforme pour tout l'empire; le but de cette commission est donc d'uniricr aussi dans le domaine du droit. On assure pourtant qu'elle recule devant la responsabilité qu'elle assumerait en codiliant la famille rurale, qui, même après la codillcalion, resterait soumise h ses droits spéciaux.

Non seulement la n Gemeinderacbaft » déjà citée n'a pas été abolie, mais oUe a mfime obtenu un chapitre séparé qui comprend les articles 1366 h 1378, dans le code civil du canton de Zurich, composé par Dluntschli,

{■) Dans tous les grands États de l'Kui'opc, l'Allemagne exceptée, on trouve parmi les habilauls des mubumétaus. par curiséqnciit

sur ce fait reconnu, que toute institution de ce genre poS' sède une vie propre, tenace, une nature réfractairc aux innovations imposées (').

des ramilles polygames. Suivant le principe ùlémenlaii'e de la civilisation chréliennc de l'Europe, la polygamie est uoe institution immorale. Aucune des puissances ayant des mahométans pour sujets u'a pourtant songé & faire disparaître cette Forme de Tamille ou à y introduire des éléments étrangers k sa nature. Elles ont pris soin, au contraire, de préserver cette institution de tout Olémenl hétérogène et de la défendre contre toute altération venant de l'extérieur. Serait-ce à l'esprit de tolérance religieuse qu'il faut attribuer cette protection? Mais celte tendance, qui a pour base la liberté de conscience, est un produit de la civilisation moderne et on n'oserait pas soutenir que c'est par esprit de tolérance que les Turcs, qu'on se représente comme des fanatiques outrés, et qui ont occupé, il y a quatre siècles, l'est de l'Europe, ont inauguré leur domination par l'abandon tout spontané de toute juridiction sur les contestations relatives au\ rapports de famille et de succession des chrétiens, déclarant oxclusivoment compélenles sur ce chef ies autorités ecclésiastiques, c'est-îi-dire les autorités nationales des chi-étiens.

(') Nous n'avons pas besoin de chercher en dehors de l'histoire slave des exemples à l'appui de cette assertion. On a cité plusieurs fois celui de Pierre-ie-Grand, qui, après avoir introduit les réformes les plus radicales dans la vie du peuple et même dans la haute administration de l'Église nationale, — toutes choses, d'ailleurs, qui lui avaient parraitcmcnt réussi, — s'est avisé de porter la main sur les institutions de famille des classes supérieures, en voulant greffer sur la. famille égalitaire de ces classes le principe du droit d'aînesse, emprunté aux. familles des classes supérieures des nations germaniques. Colle mesure, dont l'application a rencontré une résistance qui est allée jusqu'à l'etTusion du sang, a dû Être rapportée par le successeur de ce rude et puissant rcforinateur.

Jusqu'il un certain point, quant aux réformes, on peut comparer, pour le Monténégro, le priuce Danilo à Pierre-le-Grand. Il a été aussi un réformateur énergique et presque toujours heureux. Hais le domaine où sa volonté a 6l& presque impuîssanle, oij son activité réformaliice a eu le moins de succès, a été, sans contredit, la Famille,

Tout le monde peut se représenter les consécjuencea tJOplorables que tant de ihutes, de quiproquos, de contradictions ont dû avoir pour l'organisation d'une institution aussi importante que celle de la famUle chez les paysans, c'est-à-dire dans la partie la plus no^mbreuse de la population et la plus attachée à ses us^ee et à ses coutumes.

La famille bien organisée n'est-elle pas, en effet, la première et la meilleure école de morale? — L'intérieur, le foyer n'est-il pas, pour le paysan surtout, qui laisse à d'autres les questions de politique et d'administration, le centre de tous ses intérêts, de ses affections les plus chères?

Mais ce n'est pas seulement la famille qui est affectée par ces fâcheuses conséquences; l'administration de la .justice, la moralité publique, les rapports économiques, la notion chez le peuple du droit et de la justice, sa foi dans les classes dirigeantes, tout se ressent des suites des erreurs commises {').

Nous reconnaissons volontiers le puissant intérêt qu'il y aurait à étudier ce sujet sous tous ses aspects, à en exa-

{') « Quand, |iai' les lois, diBiit un philosophe aii^'lais paiiant de cerlaius humuies d'JilLat de aoii pa>3, ils u exaspèreul pas It: mol qu'ils prétendent (guérir, ils lutniduiaenl le plus 80u\ciit des maux pnur ainsi dire latttaux, parfois plus graves que In maux primilifu. C'est le défaut propie à certaines écoles de doctrine empiriste, de no voir que les causes prochaines et les cITels immédiats; semblahles eu cola h la masse if>:noranle qui, pour chaque phénum&ne, ue voit qu'un antécédent et qu'un coiiséqueiil. 11 ne leur vient pas it l'esprit que chaque fait est un anneau dans tne série infinie, qu'il nait des myriades de faits anténcurs et qu'il contribue K produire des myriades de TaiEs dans la suite. Ils oublient donc qu'en troublant une cbaine de faits, ils ne modi- Oent pas seulement le fait le plus voisin dans la chaîne, mois aussi dans les effets k venir, où ce Cail aura sa part. » (tturberl Spencer. Ensnis de murale, iJe science et d'esthétique. Paris, 4879; vol. H. page 21).

miner tous les phonomènea dans les enchaînements lio cause à effet, à donner aux développements iju'il comporte toute l'éteudue nécessaire, à épuiser, en im mot, cette question grave entre toutes.

Mais un pareil travail, qui exigerait de nombreuses recherches spéciales et des études d'ensemble très étendues, dépasse naturellement les bornes de cet article; nous le remettons à un autre moment, nous le laissons môme volontiers à d'autres écrivains, h cens surtout qui habitent constamment le pays et qui, outre les matériaux faciles & réunir sur les lieux, disposent du temps nécessaire à des investigations de cette nature et de cette importance. Nctus prenons pourtant la liberté de dire en finissant que : C'était une erreur de penser que l'ùidividu, dans notre famille villageoise, est absorbé par la généralité. La famille rurale grand-russlenne paraît tout autrement absorbante pour l'individu que celle des Sud-Slaves, et 11 a été pourtant constaté par de récents observateurs que la pereonnalité, ici commo partout ailleurs, ne perdait pas ses droits et savait se faire valoir (').

C'était une erreur de confondre le caractère collectif de ■ la famille villageoise avec le communisme des premiers irétiens, par exemple; de la croire dépourvue de règles as, parce qu'elles sont à l'état latent tant qu'on n'a pas à B appliquer;

L C'était une erreur d'altérer brusquement les différentes Igles consacrées pai" la coutume et d'entraver en tout ou I partie les organes dans leur fonctionnement, sans se foucier de leur substituer un équivalent exact, susceptible B rétablir l'équilibre troublé par l'innovation; I -C'était une erreur, puisqu'on croyait nécessaire de préiaer ou d'étendre les droits de certains membres ou de

(') Paclimaiiii, 1, c. vol. II, papres U-lfi.

catégories entières de ces membres (du père vis-à-vis des enfants, des femmes en général, etc.), de sortir iht cadre de la famille villageoise pour empnmter des éléments étrangers. L'Institution est cependant assea vaste et assez souple pour recevoir môme des innovations, pourvu qu'elles soient homogènes et en harmonie avec l'ensemble;

C'était une erreur de croire qu'on peut împunémoat, d'un trait de plume, supprimer les institutions qui se sont formées de l'ensemble de toutes les conditions constituant la vie et l'individualité du peuple et que les siècles n'ont fait que raffermh et consoUder;

C'était une erreur de porter si souvent la main sur cetto institution pour des considérations du moment, financières, économiques, politiques, et souvent de valeur très contestable, oubliant que c'est la solidité de la base de la famille qui fait la solidité môme des bases de l'État;

C'était enfin une erreur de croire qu'une loi, si bien rédigée qu'elle soit au point de vue technique, mais inflexible et étroite par sa nature, puisse tenu- lieu des éléments moraux si puissants, si souples, si accommodants, inhérents à toute feimille ayant conservé intact et inaltéré son principe, éléments sans lesquels il ne saurait exister d'institution de ' cette catégorie.

La grande quantité de lois, d'erdonnances, de décrets, etc., dont nous avons fait, intentionnellement, au début, d'assez nombreuses citations, ne permet pas d'attribuer toutes ces erreurs à la négligence des classes dirigeantes envers notre famille rurale. Ce n'est pas la quantité de travaux qui manque à la question; c'est leur qualité, c'est la manière défectueuse dont ils ont été exécutés, c'est le point de vue auquel on s'est placé pour faire des études et des recherches, qui dans ces conditions ne pouvaient amener qu'à des conclusions inexactes, erronées.

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l'jiriR.— tiii|i!iii]erii' iioly^lulU' A. Liil..i(irel, piinsai^H (.'ounJmi. 8,