V. tabl. XXVI

2° Belgique. — Nous avons exporté en Belgique1

ANNÉES

VINS

EH Fl'TS

VINS

EH BOUTEILLES

TOTAL

VALEUR

Hectolitres

Hectolitres »

Hectolitres

France

Nos exportations en Belgique n'ont guère varié : a5o.ooo hectolitres environ.

Depuis l'échéance des traités de commerce du 3i octobre 1881, il n'y a pas de convention entre la France et la Belgique. Néanmoins, pour que le traitement de la nation la plus favorisée pût être appliqué de part et d'autre, des lois spéciales ont été votées par les Parlements des deux pays donnant à leur gouvernement les pouvoirs nécessaires à cet effet : de là, décrets des deux gouvernements du 3o juin 1892 réglant sur ces bases les relations des deux pays. Les produits français jouissent en Belgique des tarifs minimum tels qu'ils résultent de traités passés avec l'Allemagne et l'Autriche le 6 décembre 1891. Mais cela est sans importance pour les vins : ils ne payent ni droit général ni droit conventionnel, mais bien un droit d' ((accise», qui était de a3 francs par hectolitre. Les vins de 180 acquittaient, outre le droit d'accise afférent au vin, le droit d'entrée afférent à l'alcool sur la quantité d'alcool excédant 18°. Ce tarifa été modifié en 1897 "• il est actuellement de 80 francs par hectolitre pour les vins en bouteilles et de 30 franc» par hectolitre pour les vins

1 . Tableau général du commerce de la France. Direction générale de* Douanes.

importés autrement. Ces derniers vins, lorsqu'ils titrent plus de i5° à l'alcoomètre de Gay-Lussac, acquittent, outre le droit de 20 francs par hectolitre, un droit de 3 francs par degré sur la quantité d'alcool excédant i5°.

D'après le Bulletin mensuel de la Chambre de commerce de Bruxelles, voici quelle est la situation respective des principaux pays producteurs sur le marché des vins en Belgique :

PAYS