PAYS D'ORIGINE
France
Italie
Au triche-Hongrie.
Espagne
Portugal
Turquie
Grèce
France
Vins rouges \ Italie ,
de coupage ) Espagne. ........
Autriche-Hongrie
Vins mousseux France.
France,
en bouteilles } AuWche-Hongrie.
Italie.
Quin'MK
Quintaux
BHBB
Quintaux
1. Ces renseignements ont été puisés au Moniteur officiel du Commerce du ao mai 1897. Rapport de M. Pingaud, consul de France à Dusseldorf. Ils diffèrent sensiblement de ceux fournis» quant aux exportations françaises, par la Douane française. La concordance ne peut guère exister : nos douanes enregistrent comme exportés en Allemagne tous les vins qui partent à la destination de ce pays; mais ces destinations ne sont indiquées que pour les envois par mer; les expéditions par terre échappent à une désignation exacte de leur destination définitive.
». Voici, à titre de comparaison, la moyenne des importations en Allemagne de la France, de l'Espagne et de l'Italie, de 1876 à 1890, d'après un travail de M. Miraglia, reproduit par le Bulletin de statistique et de législation comparée de septembre 1893, p. 3i4 :
Hectolitre* Hectolitres Hectolitres
De France 382.559 315.792 263.821
D'Espagne 37.873 61.382 51.038
D'Italie 17.157 54.012 99.577
4° Suisse. — Nous avons exporté en Suisse1 :
ANNÉES
VINS
EN FUTS
VINS
EN BOUTEILLES
TOTAL
VALEUR
1850*1859 moyenne
H<ctolltr« »
Htctolitrw
Hectolitre
Fnact »
Nos exportations en Suisse ont baissé fortement en 1893 ; elles ont été presque nulles en i8g4. Depuis 1895, elles ont un peu repris, mais elles sont encore loin de leur ancien taux.
Cette situation est la conséquence d'une déplorable guerre de tarifs. Lorsque le traité de commerce du 23 février 1882 entre la France et la Suisse fut arrivé à expiration, les deux pays ne signèrent pas de convention nouvelle. Les importations de Suisse en France lurent assujetties, depuis le ier février 1893, aux droits du tarif général par le décret du 3o décembre 1892. La Suisse, par un arrêté du Conseil fédéral du 27 décembre 1892, soumettait certaines marchandises françaises, parmi lesquelles le vin, k un tarif spécial absolument prohibitif.
Puis, en 1895, une entente commerciale s'étant produite, le Conseil fédéral prenait, le 16 août 1895, un arrêté rapportant le tarif différentiel du 27 décembre 1892 et appliquant aux marchandises françaises le droit d'usage aussi longtemps que les produits suisses seraient traités en France selon le
1. Tableau général du commerce de la France. Direction générale des Douanes.
— Qig —
tarif minimum. Cela explique la reprise des affaires en i8g5 et 1896.
Voici, d'ailleurs, le Tarif général des Douanes suisses pour les vins. Ce tarif comprenait, en 1893 : i° le tarif des péages fédéraux, dit tarif d'usage, du 10 avril 1891 ; a° le tarif conventionnel tel qu'il résultait de traités conclus avec l'Allemagne, l'Autriche, l'Italie, l'Espagne; 3° le tarif différentiel applicable aux vins français depuis le rr janvier 1893. (Rappelons que, depuis le 16 août 1895, c'est le tarif d'usage qu'on applique aux vins français.)
... / Vin naturel, limite 12°.. x,ns 45»
enfûts ( Vin artificiel "
UNITÉS
DIFFé- REHTIEL
TARIFS
d'csaci
COUVER- TI0NHEL
Kilos
Pnom
Prtnoi
Franoa
Vins ( Vin naturel
en bouteilles ( Vin artificiel
i Vin en bouteilles
mousseux '
Voici les importations en Suisse provenant des trois grands pays producteurs, 1 886-1 895 :
ANNÉES
ITALIE
ESPAGNE
Hwtolltrw
flMtolttr»!
Hcctolitra
1 . Les chiffres de ce tableau ne sont pas d'origine suisse. Ceux de la colonne 2 sont tirés de la Statistique générale des Douanes françaises; ceux de la colonne 3
Nous avons perdu notre rang en Suisse. C'est un marché à reconquérir.
La différence qu'il y a entre le tarif d'usage et le tarif conventionnel n'est que de 2 fr. 5o par 100 kilos : elle ne saurait être un obstacle au développement de nos exportations; la qualité de nos vins leur permet de supporter cet écart de tarif.
5° Pays-Bas. — Nous y avons exporté :
ANNÉES
VINS
m FUTS
VINS
EN lOCTElLLK
TOTAL
VALEUR
1850-1869 moyenne
HoctolUna
HwtoUtrw
BtotolitrM
Franos
Les vins importés aux Pays-Bas ne payent pas de droit de douane : ils sont passibles d'un droit d'accise : 20 florins (4a francs) par hectolitre.
En outre, indépendamment de ce droit d'accise, il est perçu dans certaines villes ou communes, sous ce même nom d'accises, des taxes locales qui peuvent s'élever de 12 k 18 florins.
sont extraits des Statistiques officielles italiennes ; ceux de la colonne 4 sont pris au Moniteur officiel du Commerce, a4 janvier 1895, qui reproduit lui-même un Rapport du directeur de la Station œ no technique italienne de Berne, paru dans YEpoca de Madrid.
1. Tableau général du commerce de la France. Direction générale des Douanes.
6° Russie. — Nous avons exporté en Russie1 :
ANNÉES
VINS
IN FUTS
VINS
ENDOtTEILLES
TOTAL
VALEUR
Hectolitre»
Hectolitre»
Frenoc t t »
En exécution de la clause de la nation la plus favorisée, stipulée dans le traité de commerce et de navigation du ier avril 1874 et dans la convention additionnelle du 17 juin 1893, le décret du 3o janvier 1892 a admis au bénéfice du tarif minimum français les produits russes importés en France. Par contre, les produits français jouissent en Russie du tarif minimum, tel qu'il résulte du tarif des douanes des rr, i3 juin 1893, mis à jour au rr janvier 1896.
Pour les vins, spécialement, la convention conclue le 17 juin 1895 entre la France et la Russie accorde à nos vins un tarif de faveur.
Voici, du reste, les tarifs douaniers russes maximum et
1. Tableau général du commerce de la France. Direction générale des Douanes.
a. Toutes nos exportations en Russie ne figurent pas dans le Tableau général des Douanes, à la rubrique Russie : tantôt on n'y mentionne que les quantités exportées par la mer Baltique; tantôt celles seulement exportées par la mer Noire ; beaucoup de celles exportées par voie de terre ne portent pas la mention de leur destination définitive.
conventionnel, et h titre de comparaison le tarif spécial applicable aux vins français.
TARIFS
BASE
MAXIMCM
couru-
TIOKKIL
Franc»
FlMMft
\ ins de raisins et baies de toute espèce en fûts
et en barils.
KIUm brut
Nota. — Tous les vins ayant plus de 16° paient
une surtaxe de 48 cent, par chaque degré en sus
Vins non mousseux, en bouteilles
bouteille
Droit conventionnel avec la France
Vins mousseux de toute espèce
Droit conventionnel avec la France
Voici les importations en Russie pour les cinq dernières années et l'importation, en i8g5, des principaux pays producteurs :
