ES ET
La confiance des hommes dans le témoignage, disait Thomas Reïd, est fondée sur le principe de véracité et le principe de crédulité. Le philosophe écossais voulait dire par là que l’homme est naturellement disposé à dire la vérité, qu'il n’est poussé au mensonge que par intérêt ou passion et que, d’autre part, celui qui reçoit un témoignage est tout disposé à le croire. Or, le principe de véracité n'empêche pas les erreurs très nombreuses de se glisser dans le témoignage, sans parler du faux témoignage et de la dissimulation il y a surtout les fausses interprétations de ce que nous livre nos sens, surtout lorsque notre attention n’est pas spécialement attirée; il y a aussi les défaillances de la mémoire ou la déformation de nos souvenirs par le raisonnement.
Pour accorder au témoignage une valeur quelconque, Pierre Janet pose les principes suivants:
1° Le témoin doit être intelligent d'une manière générale, c'est-à-dire capable d'observer un fait et de comprendre l’importance de ses paroles;
2° Il doit avoir une intelligence spéciale, c’est-à-dire la compétence nécessaire pour constater le fait en question;
3° Il doit avoir une moralité générale, c’est-à-dire qu'il doit être honnête et digne de foi d’une façon générale ;
4° II doit avoir une moralité spéciale, c’est-à-dire qu'il ne doit pas être influencé par l'intérêt ou la passion dans le cas particulier qui demande son témoignage.
Dans le cas le plus favorable, lorsque les qualités de moralité ne peuvent être mises en doute, le témoignage contient toujours une part d'erreur. C’est que, généralement, on demande au témoin de décrire, évaluer, préciser un fait qui n’a laissé dans sa mémoire qu’une trace légère. Le témoin ne s'attendait pas à voir apparaître le fait en question, la
surprise ne lui a pas permis de l’observer à son aise, il tend à combler cette lacune par le raisonnement et ce dernier, non seulement n’est pas un auxiliaire, mais un facteur de déformation. Il donne au témoin l'assurance nécessaire pour affirmer de bonne foi une chose qu’il a déduite, mais qui n’est pas un véritable souvenir conservé avec précision par sa mémoire. Il le juge cependant comme tel par une sorte d’autosuggestion.
Enfin et surtout, le témoin ne possède généralement pas cette intelligence spéciale dont parle Pierre Janet, et qui est faite de longue habitude, d'évaluer, de décrire, de fixer spécialement un fait dans ses justes limites ; en voici un exemple: Brouardel raconte, dans son livre De la Submersion, qu'ayant vu, montre en main « l’homme poisson » dans un aquarium, demeurer sous l'eau pendant deux minutes, il eut la curiosité de demander aux autres spectateurs, ses voisins, combien de temps le plongeur était resté submergé. Quelques-uns répondirent dix minutes, la plupart cinq minutes.
Goddefroy relate, qu’à l'occasion d’un cambriolage, la description du malfaiteur lui fut fournie par un témoin. Deux seules choses étaient exactes dans cette description : l'individu en question était rasé et il portait l’uniforme de soldat.
Ainsi donc, à mesure que s’affaiblit la valeur de la preuve testimoniale en justice, s'affirme l'importance quasi-absolue de la preuve indiciale ou technique. C'est aux experts à contribuer à l'établissement et à la sauvegarde de cette preuve.
Comme expert, le médecin doit, lui aussi, la respecter et l’interpréter ; c'est souvent un élément de sa prélevée du corps. Son rapport ne doit plus être le seul catalogue détaillé des accrocs vestimentaires, des lésions externes et internes du cadavre, mais un examen méthodique qui part du corps dans
son milieu immédiat pour arriver, plan par plan, à l'organe essentiel dont la lésion a causé la mort.
Si la prélevée de corps est du ressort du médecin légiste, nous ajouterons, en reprenant une des suggestions de M. le Docteur Toussaint (1), qu’elle gagnerait à être pratiquée par deux médecins. Il est évident que, dans les opérations de ce genre, des omissions peuvent se produire, et la présence d’un second expert pourrait dans une large mesure obvier à ces oublis. Nous devons avouer aussi que, si un médecin-expert n'est pas toujours commis à cet effet, il est extrêmement rare que deux experts soient chargés ensemble de ces opérations préliminaires. Et pourtant nous verrons plus loin, par les exemples, combien ces premiers examens sont importants. Grâce à eux, le diagnostic différentiel entre homicide et suicide, a pu être établi. La levée de corps et l’autopsie ont confirmé ensuite les premières observations et n’ont agi, pour ainsi dire, qu’en qualité de contre-épreuves.
La pratique des prélevées de corps peut soulever des objections. Celles-ci se trouvent résumées dans les lignes qui vont suivre, et qui sont de Brouardel:
« Autrefois, Messieurs, l’expert avait l'habitude de faire soigneusement l’examen des lieux où le crime avait été commis ; c'est au moins inutile et ce peut être l’occasion «l’erreurs. Il importe du reste fort peu, du moins au pont de vue de votre opération médico-légale, de noter l'orientation de la chambre, le nombre de chaises renversées, la situation du lit, etc... vous avez d’ailleurs de grandes chances de vous trouver en contradiction avec les autres témoins.
« En effet, quand le médecin est appelé pour faire la levée
(1) Thèse inspirée par M. le Professeur Parisot, Nancy, 1911.
du cadavre, il n’est pas le premier qui pénètre dans la pièce, il y a déjà eu la personne qui a découvert le crime, le concierge qu’on a aussitôt appelé, les commères du voisinage, le commissaire de police et ses secrétaires, vous arrivez après que toutes ces personnes ont défilé dans la chambre et certaïnement déplacé bien des objets, de sorte que votre rapport portera que la chambre est orientée au nord-est et qu'il y a une chaise renversée, alors que le commissaire de police aura noté dans son procès-verbal que l'orientation est nordouest et qu’il y avait trois chaises à terre. Ce sont là de petits faits, mais ils ont, croyez moi, quelque importance et dans la pièce qué vous fournissez à la justice, il ne faut pas qu'il se glisse la moindre inexactitude. Du reste, ces constatations sont du ressort de l'enquête judiciaire et vous avez toujours grand avantage à ne pas sortir de ce qui est de la compétence médicale. »
Nous ne formulerons qu'une objection directe à cette critique; la plus autorisée que nous ayons pu trouver dans la littérature médico-légale : M. Brouardel, dans ses leçons sur la pendaison, donne comme exemple de rapport, le plus beau spécimen d’une expertise où, levée de corps combinée à la levée de lieu, levée de corps proprement dite et autopsie fournissent des renseignements qui se complètent au point que la reconstitution du drame est faite dans ses moindres détails et qu'il peut être établi ainsi que le meurtrier s’est supprimé après son crime. Cette expertise est, il est vrai, l’œuvre de M. le Docteur Lorain.
Certes nous ajouterons aussi que nous admettons en partie cette opinion. Nous croyons volontiers que le médecin doit, : dans la prélevée de corps, s'assurer que ce qu’il voit est réellement bien la scène du drame, que rien n’y a été changé et,
dans le cas contraire, il devra rechercher minutieusement quelle est la valeur exacte des constats qu’il va faire et l'étendue des restrictions qu’il doit parallèlement apporter à ses conclusions. Peut-être, plus encore. qu'ailleurs, l'expert devra faire montre de grosse modestie en avouant, lorsqu'il y a doute, qu'il ne peut conclure. En un mot, il ne doit pas faire œuvre de détective amateur dans le sens spécial que l’on prète à ce terme dans les différents romans policiers. On y voit en effet un individu doué d’un génie de déduction impressionnant qui, parmi les nombreuses hypothèses que pourrait lui suggérer une seule constatation, choisit celle qui est la bonne.
Certes, on ne peut s'empêcher de regretter que le médecin, là comme en clinique, ne soit doué d’une telle faculté de divination. Mais le rôle de l'expert n’est pas compris ainsi. Le juge d'instruction lui envoie une ordonnance, où explicitement il est demandé de répondre s’il y a eu suicide ou crime, ou d'indiquer toutes les circonstances dans lesquelles le crime a été commis.
Or, il arrive souvent que l’expert, pour répondre à des questions si embarrassantes, n’ait comme sujet d’investigations qu'un cadavre dépouillé de ses vêtements et placé à la morgue. Que va-t-il constater dans ces conditions, d’après ses opérations de levée de corps sommaire et d’autopsie ?
Il va décrire les blessures, supposer grosso modo l'arme qui les a produites, rechercher sur le corps les traces de défense et de lutte, donner la cause interne de la mort et c'est tout.
En étudiant le rapport du cadavre avec les objets qui l’entourent au contraire, le médecin pourra préciser si telle blessure a été faite debout ou couché, grâce à la direction des
trainées et taches de sang. L'arme, par sa position, peut très bien faire supposer l’homicide, là où l’autopsie aurait pu faire croire à un suicide. Les empreintes que porteront cette arme peuvent changer la supposition de meurtre en certitude et livrer une trace importante du coupable.
Par exemple, par les constatations (taches de sang, traces de lutte), par l'examen particulier des environs immédiats du cadavre d’après les notions de médecine légale, de physiologie, etc. qu’il a reçu à la Faculté, en confrontant d'autre part les premiers éléments de son expertise (prélevée de corps) avec le résultat de l’autopsie, le médecin pourra dire s'il était possible qu'X… ayant reçu telle blessure, en un point À, ait pu venir expirer en un point B, etc., etc.
Leniez, en 1804, parlant de la levée de lieu d’une façon générale, écrit :
« Il y a en réalité deux méthodes à opposer l’une à l’autre: reconstituer ou ne pas reconstituer. La première fut longtemps en l’honneur de l’école de Tardieu; on tend à l’abandonner et notre conviction s’est faite des leçons de la Faculté de Lyon, où on en a montré l’inefficacité et les dangers vraiment graves. »
Voici en effet un problème que le médecin-expert aura à poser et à résoudre ; devant les constatations matérielles, fautil ou ne faut-il pas essayer de reconstituer la scène du drame ?
Il y a lieu, certes, d'apporter à toute supposition une prudence extrême et le médecin doit avont tout voir, observer, relater ce qu’il a vu, fixer par l’image photographique ce qui est devant ses yeux avant d'émettre une hypothèse quelconque. Lorsque son expertise tout entière sera finie, il consultera l'épreuve photographique, refera mentalement la prélevée de corps et, avec les autres éléments de son examen, il essayera seulement de dégager ses conclusions.
Lorsque dans son rapport, le médecin jugera utile d'émettre des hypothèses, il aura soin de signaler les données sur lesquelles elles sont fondées, les différents arguments d'ordre médico-légal qui permettent d’étayer les dites hypothèses, la critique de ces arguments, leur valeur exacte. À ces seules conditions d'observation méthodique et de raisonnement, nous estimons qu’il lui sera possible de déduire. En résumé, l'expert doit se garder jalousement de toute hypothèse hâtive, de toute
déduction osée. [1 doit opérer sans idée préconçue — tabula rasa — et observer minutieusement avant d'essayer de reconstituer.
Mais le médecin est d’autant plus qualifié pour pratiquer la prélevée de corps qu’il apporte au dit examen ses qualités et surtout ses habitudes de clinicien, c’est-à-dire: l'habitude d'observation dans les menus détails, l’habitude de critiquer l'importance et la valeur intrinsèque de chacune des choses qu’il observe, l'habitude de ne conclure, c'est-à-dire de poser un diagnostic, que sur un faisceau de constatations. Enfin, dans la succession de ses opérations, il apporte un ordre qui est le résultat d’habitudes prises en clinique. C’est, en effet, au lit du malade, que le médecin a appris à inspecter avant de toucher. Jeune étudiant, il savait que se précipiter sur le membre malade, par exemple, et le palper sans l'avoir d’abord inspecté, était pour lui un objet de critique de la part de ses maïtres et, à l’occasion d’un examen, une mauvaise note certaine. Premier temps: l'inspection, voilà un des préceptes qu'il a si souvent entendu à l'hôpital. Il a pris en outre l’habitude, dans les salles de chirurgie, où se pratique l’aseptie, de placer ses mains et de se mouvoir de façon à ne pas toucher, même involontairement, les objets stérilisés. Grâce à cette habitude, il évitera naturellement de superposer lui-
même et involontairement ses propres empreintes ou de nouvelles traces à celles qu’il va relever au cours de sa prélevée de corps. Même sans la pratique journalière de cette opération, il sera stylé pour manier avec précaution les objets qui environnent le cadavre et qui pourraient se trouver porteurs d'empreintes. Esprit scientifique, esprit clinique, habitudes prises en clinique, sont les qualités qui désignent le médecin pour pratiquer les premiers constats aux environs immédiats du cadavre.
On peut aussi observer, avec Brouardel, que, malgré tout, c'est le ressort de la police de relever tous les indices et de faire sur les lieux toutes les constatations, auprès du cadavre comme ailleurs.
Nous répondrons à cette objection que le médecin, par la prélevée du corps, ne fait que commencer plus tôt son expertise, pour qu’elle soit plus complète. L'objet de son étude, au cours de son expertise, est avant tout le cadavre: la levée de lieu, qu’il doit faire dans la première partie de ses opérations, est donc confinée au périmètre immédiat de ce cadavre.
Il est nécessaire toutefois de faire remarquer que, selon les besoins, l'expert étendra ses investigations plus ou moins loin de la victime, ce qui revient à dire qu’il est impossible de définir ce périmètre immédiat par un cercle de tant de mètres et de tant de centimètres de diamètre. Le critérium est donc la partie de la levée de lieu qui entre en rapport direct avec le cadavre, et qui est capable de fournir des renseignements utiles pour l'interprétation des éléments livrés par l'examen extérieur du corps et l’autopsie. Et, comme nous l’avons indiqué à plusieurs reprises, le médecin se gardera bien d’étendre d’une façon arbitraire ses opérations à la levée de lieu proprement dite, qui appartient à la police.
Il devra en outre relever et préserver tous les indices qu’il retrouvera dans le cercle de son observation et après en avoir pris note, les remettre au Parquet, à fins d’expertise spéciale s’il y a lieu.
La levée de corps préliminaire appartient donc bien au médecin légiste et, s’il était besoin de preuves supplémentaires, elles seraient données par les ordonnances de juge d’instruction, qui commettent tel médecin-expert, lui demandant des conseils et son avis médical, au sujet de constatations et d’hypothèses faites au cours de premiers examens, par le service de süreté et les parquets, sans l'assistance d’un praticien.