CHAPITRE PREMIER

Règles générales à toutes prélevées de corps

Il n’y a pas, à proprement parler, une « technique » rigoureuse pour la pratique de la levée de corps préliminaire. C’est qu'en effet il n’y a pas une prélevée de corps, mais des prélevées de corps dans le même sens que l’on doit donner à la fameuse phrase de Corvisard: « Il n’y a pas de pleurésie, je n’ai eu que des pleurétiques. » La diversité des cas soumis

au médecin fait qu’il lui est impossible de suivre à la lettre une technique toujours la même.

Néanmoins, le praticien peut être embarrassé devant la multiplicité de ses opérations, il peut craindre, et avec raison, de s'acquitter imparfaitement de sa mission, de commettre des oublis, de détériorer des pièces à conviction; or, pas plus qu'une autopsie, une prélevée de corps ne peut être refaite. Celui donc qui a la charge de la pratiquer, doit s'inspirer des règles très générales et ne jamais les perdre de vue. Ce sont ces règles que nous allons essayer de formuler:

1° Le médecin doit s'assurer que ce qui est soumis à son investigation est bien la scène du drame, et qu'aucune modification n’y a été apportée;

2° Il doit conserver l’image qu’il a devant les yeux par la photographie ; à

3° Il doit pratiquer son examen en partant du cadavre, en

étudiant les rapports de ce dernier avec chacun des objets qui l'entourent, en première ligne l’arme, puis ce faisant, étudier minutieusement chaque objet pour y faire toutes constatations utiles ;

4° Il doit mettre à l'abri les pièces à conviction importantes, qui sont les traces qu’il relève ;

5° La prélevée de corps virtuellement terminée, il devra faire la levée de corps en déshabillant le cadavre et en étudiañt, pour ainsi dire plan par plan, les rapports des vêtements

avec le corps et avec le milieu.

1° Le médecin doit s'assurer que ce qui est soumis à son investigation est bien le cadavre dans son nulieu tel qu'il a été trouvé.

Ceci est une chose qui paraît d’une évidence même, et pourtant il est nécessaire de la souligner. L’arme du crime a pu, au moment de la découverte du cadavre, être examinée par un curieux, puis elle a été replacée à l’endroit où elle se trouvait primitivement; cette arme présente désormais des empreintes que le médecin va relever et qui vont aiguiller la justice sur une fausse piste. Balthazard raconte une anecdote plaisante, qui peut se rapporter à ces occasions de méprise.

« Lors de l'affaire Steinheil, l'examen des photographies des lieux du crime me montra, six mois après le meurtre du peintre, sur le parquet de sa chambre, de petites taches ovalaires, qu’il me fut impossible de rapporter aux empreintes laissées par des talons de caoutchouc, dits Wood Milne. L’agrandissemnt photographique mit bien en évidence ces taches Comme il s'agissait de photographies métriques, prises d’après le procédé de Bertillon, il fut possible, par une construction géométrique simple, de reconstituer en vraie grandeur

la forme du talon. Le possesseur de ce talon, que l’on pouvait supposer être le meurtrier, fut facilement retrouvé; il n’était autre que le photographe du service, qui avait commis la faute de circuler dans la pièce avant d’en prendre la photographie. » (V. Balthazard, Bayle, Payen et Ruby. Précis de police scientifique, fasc. I, p. 11 et 12.)

Lacassagne rapporte le cas suivant:

« Dans un cas d’assassinat, on suivant sur le plancher des traces de pas sanglantes, depuis la chambre où était couché le cadavre, jusqu’à une autre chambre située derrière celle-ci, ou couchait une autre personne. Croyant avoir dans cette trace la preuve de la culpabilité de cette personne, le magistrat instructeur la mit en état d’arrestation. Plus tard seulement on sut que c'était le médecin lui-même, appelé à constater la mort de la victime, qui avait marché dans la flaque de sang et avait transporté le sang sur ses souliers dans le corridor en cherchant des allumettes. » (Manuel de police scientifique de Reiss, p. 388, 389.)

Si donc quelque chose a été changé dans le milieu, le médecion doit s’en faire avertir, soit par les personnes de l’entourage, soit par le juge d'instruction. Dans le premier cas, il doit se limiter à poser le strict minimum de questions ; fidèle au principe de ne recevoir aucune suggestion, d'opérer sans idée préconçue. Au début de son expertise, je le répète, il doit « mettre les mains dans ses poches, ouvrir les yeux et fermer les oreilles aux multiples explications et hypothèses dont de très zélés collaborateurs bénévoles — les voisins — sont généralement prodigues ». Il se bornera donc à rechercher quelles sont les personnes qui ont approché le cadavre depuis le moment de sa découverte, ce qu’elles ont fait et si le besoin en est, il prendra les empreintes digitales de ces personnes ou

les fera prendre par le sérvice de la sûreté. Le médecin doit aussi, dans le but de diminuer les causes d'erreurs, limiter le nombre de ses auxiliaires et, s’il en a besoin, éliminer ceux qui font montre d’un zèle intempestif.

En terminant ce paragraphe, nous signalerons le règlement suivant, en usage dans le canton de Vaud, qui permet aux médecins-experts et à la police de faire leurs constatations dans les meilleures conditions requises.

Instructions pour la sauvegarde des preuves au début des enquêtes, s'adressant aux agents de police, gendarmes, gardes-champétres, ete:

En cas de délit grave, les gendarmes, agents de police, etc., veilleront spécialement à ce que l’état des lieux soit maintenu sans changement, et à ce que personne ne touche au corps du délit, pièces à conviction, locaux, traces, etc jusqu'à l’arrivée de la justice. (Loi sur la gendarmerie, article 7.)

Si le crime a été commis dans une chambre, tous les accès, portes, etc., de cette chambre seront fermés et, si possible, gardés par un planton. Si les locaux ne peuvent être fermés à clef, ils seront en tous cas gardés par un planton.

Si le crime a été commis dans une maison isolée ou en plein champ, l'accès des lieux sera défendu au public sur un rayon d’au moins cinquante mètres tout autour.

L'accès des lieux sera défendu à toutes les personnes qui n'ont rien à faire avec l'enquête (journalistes !). Les agents de police, gendarmes, etc., découvrant le crime ou appelés à le constater, s'abstiendront de toucher ou de remuer les meubles, ustensiles, etc., et surtout les objets à surface polie se trouvant sur les lieux. Ils veilleront à ce que rien ne soit dérangé, touché, enlevé ou effacé avant l’arrivée du juge.

Défense absolue de toucher aux cadavres. Eviter le plus possible de marcher dans le rayon gardé.

Indiquer, dans les rapports, les noms des personnes qui sont venues sur le lieu du crime avant le juge.

Le syndic (maire) fera savoir à la population, en cas de crime, de laisser toutes choses dans l’état où elles étaient lors de la découverte, placera un garde et fera aviser le juge de paix (qui remplit le rôle de juge d'instruction dans le canton de Vaud) le plus rapidement possible.

2° Le médecin doit conserver, par la photographie, la scène qui s'offre à ses yeux. — Comme nous le verrons plus loin, au chapitre spécial de la photographie, point n’est besoin d'être grand clerc pour obtenir de bonnes épreuves et même une photographie métrique avec un appareil d’amateur.

3° Le médecin doit spécialement étudier les rapports qui existent entre le cadavre et les objets qui l'entourent. — Ceci constitue la partie essentielle et essentiellement médico-légale de l'expertise.

Sans régler une marche à suivre rigoureuse, qui est impossible, car il est impossible de prévoir la multiplicité des cas, nous nous bornerons à des suggestions.

Le premier objet que le médecin doit prendre comme sujet d'observation est le cadavre, tel qu'il se trouve. L'expert notera les signes particuliers qui pourraient étre modifiés postérieurement, lors du transfert du corps ou simplement de la levée du corps. D'abord le visage; à ce propos on s'est demandé si l'expression cadavérique reflétait la dernière sensation avant la mort, chose qui pourrait avoir un certain intérêt dans l’homicide par surprise par exemple. M. Tourdes l’'admettait volontiers. Nous croyons qu’il est inutile d’insister sur la grande relativité du fait et la grande difficulté de son appréciation. Cependant, il est exact que, dans certains cas de mort violente avec spasme cadavérique, le masque du visage peut rester figé dans sa dernière expression. Toutefois, nous

n'insisterons pas. Plus démonstratif sera l’état des yeux ouverts ou fermés. Surtout lorsqu'il s'agit de savoir si la mort a eu un témoin. En effet, l’occlusion des yeux après la mort peut indiquer la présence d'une personne au moment du décès, elle se reconnaît par un petit bourrelet de tassement au niveau de la fente palpébrale. Dans un cas cité dans la littérature, une femme fut trouvée morte les yeux clos et le coffre-fort... vide. Il fut prouvé qu'aussitôt après sa mort sa gouvernante avait dérobé l’argent du coffre-fort et, gènée par le regard vitreux de sa maitresse, lui avait fermé les yeux. De Vergy ayant demandé à Valude, des Quinze-Vingt, d'établir dans combien de cas les cadavres avaient les yeux fermés, le résultat des constatations de ce dernier fut qu'environ 10 % des sujets meurent les yeux fermés, que 90 % en moyenne meurent les yeux ouverts, soit grandement, soit moyennement, que parmi ceux qui meurent les yeux ouverts, environ 42 % restent dans le même état et 46 % subissent un mouvement d’occlusion qui s'effectue plus ou moins complètement suivant la situation des paupières au moment de la mort.

Leniez (thèse de Lyon, 1894) avait demandé à une sœur, attachée depuis longtemps à. un service de clinique de l’Hôtel- Dieu de Lyon, si les malades meurent les yeux fermés ou ouverts. [l lui fut répondu que les malades qui meurent pendant leur sommeil ont toujours les yeux fermés. Il ajoute: « En résumé, les trois quarts des gens meurent les yeux ouverts, surtout ceux qui sont le coup d'une émotion très forte (tuberculeux, cardiaques) et que la mort surprend en quelque sorte au moment où ils s’y attendent le moins. Dans le suicide, lorsque la mort survient lentement, par asphyxie où hémor-

(1) Annales d'hygiène, p. 168, 1887.

ragie lente, les yeux sont mis-clos (pendus, noyés). S'il y a eu lutte, violent effroi, mort rapide, les yeux sont d'autant plus ouvert (suppliciés) (1). »

Après le visage, le médecin notera la position du cadavre, l'attitude des membres, les traîinées de sang qui s’est échappé des blessures, ce qui pourra donner des renseignements sur la situation verticale, horizontale, etc du corps au moment où ces dernières ont été produites, sur les rapports des vêtements, draps de lit, couverture avec ces trainées de sang ou avec les orifices de balles. L'expert pourra écarter légèrement ces différents objets pour se rendre compte de leur situation respective, en prenant toutes précautions possibles pour les remettre dans leur position primitive. C’est ainsi que pourra être mis en évidence le geste du malheureux qui se suicide et qui découvre la partie du corps où il va se frapper.

Puis l'expert recherchera l'arme du crime; c'est le premier objet dont les rapports avec le cadavre a une grande importance, son absence impliquant une grande présomption d’homicide.

La situation de cette arme par rapport au cadavre peut avoir une grande importance, comme le témoigne une observation de M. Corin (2). Un jeune étudiant fut trouvé mort dans son lit, la tempe trouée d’une balle. Le coup de feu avait été entendu par une vieille femme qui se trouvait dans la chambre voisine. La maîtresse de l'étudiant se trouvait debout à côté du lit de ce dernier

Le jeune homme était étendu sur le flanc droit, la tête reposant sur l’oreiller, un peu inclinée sur le buste, les deux mains

(x) Leniez, thèse, 1894.

(2) Archives de médecine légale, volume I, fasc. I.

ramenées entre les cuisses, celles-ci fléchies sur le ventre. Le corps était, jusqu’à la hauteur du cou, recouvert par les couvertures, la tête n’avait certainement pas bougé depuis le moment où le coup de feu avait été tiré, car il n'existait sur l’oreiller que deux traînées de sang, l’une partie des narines, l’autre de la plaïe que la balle avait créée dans la région temporale droite.

Enfin, circonstance qui démontrait mieux encore que la tête n'avait pas bougé, la balle se trouvait sous la tête, exactement à l’endroit ou elle était sortie du crâne. Aucun renseignement n'avait encore été donné à M. Corin lorsqu'il fit ces constatations. Une chose lui parut louche, le revolver était déposé sur la table de nuit, à un mètre de distance de la tête et, la victime n'ayant pas bougé, il était bien improbable que, de la main gauche, il eut pu mettre le revolver sur la table de nuit puis se recouvrir l’épaule des draps et de la couverture. L’autopsie confirma ces premières remarques, le faisceau pyramidal droit ayant été sectionné au-dessus de sa décussation, l'hypothèse du suicide était impossible à admettre et il fallait songer à un crime certain. »

Après l'arme, l'expert étudiera les rapports des différents objets qui environnent le cadavre avec ce dernier. Ici, rien de particulier qui n’ait été dit. Ne rien déplacer, essayer de faire apparaitre sur place les empreintes. L'expert s’occupera spécialement des taches de sang, des traces de pas et autres traces qui lui seront données d'observer. Il fera, en un mot, toutes les constatations qui s’offriront à son investigation et dont la nature est spéciale à chaque cas:

Cependant, il est un point de cet examen qui mérite d’être mis en évidence, c’est le fait déjà mentionné d’ailleurs, que chacune des constatations que fera le médecin-expert ne doit

pas lui faire naître une hypothèse immédiate et prématurée. Une constatation peut paraître suspecte et, à cause d’elle, l'expert peut refuser un permis d’inhumer, mais il doit essayer avant tout de se faire une opinion d'ensemble et de ne déduire que sur la totalité des observations.

" L’écueil serait, dans le cas contraire, la tentation de ne rechercher que ce qui semble confirmer la première impression. C’est sur cette tendance naturelle, et sur cette remarque psychologique, que Reiss a pu s'appuyer pour affirmer la valeur absolue de l’image photographique par rapport à celle de l’expertise judiciaire lorsqu'il écrit:

« La nécessité de fixer sur la plaque photgoraphique l'image du constat s'impose, pas seulement pour corriger les oublis et les interprétations erronées, mais aussi pour réparer un phénomène d’ordre purement psychologique. En effet, il est reconnu depuis longtemps que nous ne voyons que ce que nous voulons voir et nous nous faisons bien vite une opinion sur la nature du crime, de l’accident, etc. nous cherchons les indices typiques susceptibles d'appuyer cette opinion et délaisserons souvent d’autres petits détails que nous ne voyons pas parce que nous ne voulons pas les voir. L'appareil photographique est l’enregistreur qui voit tout, et qui enregistre tout...»

Cette qualité d’impartialité est, d’après Pierre Janet, une des trois conditions essentielles de l'observation. Les deux autres sont: la faculté d’étonnement, c’est-à-dire le fait de voir quelque chose d’intéressant là où la plupart des autres personnes ne.voient que quelque chose de banal, et la patience. Ce seront donc les qualités que le médecin-expert devra posséder au cours de toutes ses opérations et surtout au cours de la prélevée de corps.

Ceci nous amène à un autre point de la prélevée de corps.

L'interprétation des constats qu’elle a pu fournir. Certes, dès que le médecin a terminé sa prélevée de corps, il a des impressions, c'est-à-dire des conclusions provisoires. Sans s’y attacher d’une façon rigoureuse, il va continuer ses opérations. Mais, le point de départ des hypothèses qu’il va formuler, est souvent dans les éléments de la prélevée de corps et il faut une sûreté d'appréciation nécessaire pour que l'expert puisse se rendre compte lui-même de la valeur de ses conclusions et l’indiquer dans son rapport.

Il doit donc se souvenir que toute hypothèse comporte

quatre éléments:

1° Les données de son observation, son hypothèse vaudra

ce que vaudront ces dérnières ;

2° La supposition d'après son expérience, ses connaissances médico-légales ;

3° La déduction. Ici, c’est l’x du problème, le fait nouveau;

4° La vérification de son hypothèse, qui peut lui être donnée au cours de sa prélevée de corps même ou au cours des autres opérations.

Cette vérification consistera en un ou plusieurs faits nouveaux éliminant toute autre interprétation de son premier constat. Ce n’est certes pas souvent la vérification expérimentale, mais cependant une autre preuve suffisante pour affirmer.

Prenons comme exemple le cas cité plus haut par M. Corin:

1° Les constatations. — Les rapports de l’arme, des couvertures et du cadavre de la victime supposent de celui-ci certains mouvements assez étendus après qu'il eut reçu sa blessure (dans le cas de suicide) ;

2° La supposition. — Ces mouvements, d’après les trainées de sang, semblaient impossibles à admettre ;