ARTHUR ROUSSEAU, EDITEUR 1%, RUE SOUFFLOT ET RUE TOULLIER

https://archive.org/details/1A41551409 0086

A la mémoire de mon Grand Père

M. Amédée COTELLE

Président honoraire à la Cour de Cassation.

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En dédiant cette thèse à celui qui, il y a à peine plus d’un an, me dirigeait encore de ses conseils, je ne puis m'empêcher de songer combien j'aurais été heureux, si la mort n'élait venue l'enlever si subitement, de lui présenter aujourd’hui mon travail, de recevoir ses éloges et de profiter de ses critiques. J'ai perdu en lui, avec un aïeul plein de tendresse, le plus dévoué et le meilleur des maîtres. Ce n’est pas seulement au premier que j'adresse ici un témoignage d'affection et de reconnaissance, mars surtout à celur qui fut mon inttiateur dans la science du droit, qui suivit mes études jusqu’à la veille de mon dernier examen avec une sollicitude attentive, et qui me prodigua avec une patience inlassable les renseignements que je lui demandais. C’est pour une grande part à l’action bienfaisante qu'exerçcarent sur mes progrès les explications si claires el si complèles qu'il me donnait avec cetle autorité et ce sens juridique que l’on appréciait à la fois au Palais et à l'École, que je dois d’avoir pris goût à une science vers laquelle mes inclinalions personnelles ne me poussaint pas ; que je suis redevable des quelques succès que Ÿ’ai pu y remporter et dont toute la récompense a toujours été pour mot dans la satisfaction qu’ils pouvarient causer aux miens, et spécialement à lur. Il n’est

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plus là maintenanlpour continuer auprès de mot un rôle st précieux; mais sa vie, sa vie publique comme sa vie privée, m'offre assez d'exemples à suivre : \ fut mon guide dans le passé, 11 sera mon modèle dans l'avenir.

Il fut peut-être encore quelque peu l’inspirateur de ce travail, ayant autrefois attiré mon attention sur la difficulté des problèmes soulevés par les fondations. Mais l'absence de ses conseils se fit pour mot bien vivement sentir tant pour la détermination du sujet, que pour la manière dont il convenait de le traiter. J'ai cherché avant tout à montrer, qu’en dépit de tout ce qu’on peut dire, 1l est toujours possible de retrouver dans la législation de pays arrivés au même degré de civilisation, un squelelle commun à toute construction juridique ; à réagir contre l’envahissement de notre droit par les théories allemandes ; à aplanir le terrain qui sépare les jurisprudences civiles et adiministralives, trop souvent en lutte là où elles devraient s’accorder et poursuivre de concert le progrès du droit.

Dans la première parte, j'ai voulu présenter les questions qui se posent en matière de fondations et montrer la façon dont les ont résolues en pratique les législations positives. Dans la seconde, la véritable thèse de c2tte thèse, j'ai soutenu ce que je crois être la véritable notion juridique théorique, internationale, de la fondation. Dans la troisième enfin, j'ai cherché à appliquer aux conflits pratiques les idées ainsi dégagées. Peut-être cette dernière partie de mon travail paraîlra-t-elle un peu sèche ou un peu vide en certains

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points; c'est que je m2 suis vu obligé d’en retirer, malgré son 1mportance considérable, l'exposé de la jurisprudence toute récente des sections de l'Intérieur (des cultes, de l'instruction publique et des beaux-arts) et de législation (de la justice et des affaires étrangères) du Conseil d’État, et l'examen de quelques décisions des plus intéressantes que je n’ai pu malheureusement obtenir en temps utile l'autorisation de publier.

Ce n’est pas sans quelque regret que je me vois sur le point de quitter cette École de droit où j'ai passé de si heureuses années el rencontré lant d’amitiés précteuses. Mais avant de m'en éloigner je veux remercier mes maîtres de la bienveillance qu’ils m'ont toujours témoigné, et, entre autres à côté de mon président M. Weiss, M. le doyen Lyon-Caen et MM les professeurs Chénon, Garçon et Jobbé-Duval. Qu'il me sont enfin permis d’adiesser l'expression de ma vive gratitude à tous ceux qui ont bien voulu s'intéresser à ce travail et spécialement à M. Wahl et à M. Grunebaum- Ballin, pour les documents qu’ils ont eu l’amabilité de me fournir ; je tiens particulièrement à dire à ce dermer combien j'ai été sensible à l’accueil qu'il m'a réservé et aux démarches qu'il a failes pour moi; combien m'ont été utiles les renseignements qu’il a pu me donner et les dossiers qu’il a mis à ma disposition, bien qu'à mon grand regret je n'ai pu en profiler aussi complètement que je l'aurais désiré.

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