CHAPITRE XXV
lye la dislribatiôn du l)udgét entre le sdaireet le revenu neC
Ëxamiâôûs en peu detnètâ C6s divers'a^icles éèlat di9tt*ibùtion âû budget^ pour voir ce qui -f^l en revenir finakicièk*enient aux classes sa- KAriées d- Utte part , et d'autre part aux 196; niillè ^artres prenantes du revenu net.
Gé hiést pa^; certes, que nous voulions foire usage de cette considération pout modifia nos ^tétêàënti calcids^; car uo^s n'oublions pas que c'est sous la loi du budget que nous avoifs éi^aldé le salaire et le revieUu oét^Si le' salaire est de 5 miiriât'ds 225 hfitliiotis i^t te iheven« net dèr 8 lâilliaMë 800 itliilioiis, c'est giâce-, en partie> à l'aétuelle répartition du milliard po«^ lîtiqnéi QMléque soitdbnd là sommé que les hbmmes du revenu liët 'prélèvent , po«r leur pitv, sur ce budget, n6ti3 eotf venons d'avance ^tië le total du revéM t»et n^en doit pas être
I>ose de remboursements aun communes et de non-valeur^ pour, •••••••••>• 62,7/i3,00(^
! Ponts - et-
250 DE LA PLOTTTOCKATIE»
augmenté. Mais toutefois y comme ce budget, s'il était aatrement réparti, changerait la pn>portion entre le salaire et te rerena net, TOfoos comment sa répartition actnelle contrilMeà établir cette proportion ou, poor pari» plus exactement, cette si énorme disproportîoB.
Le premier chapitre est celui des dotatioiis» Iid àotaXJiùn da roi et celle da prioee hérédîtaire ne releument pas directement aox classes salariées, non plus que le budget de la OiaBibre des Pairs et de la Chamlure des Dépotés.
le supplément de dotation à la Légiott-<PH< neur peut être considéré comme reYesant aa salaire , puisque la pension de 250 firancs par légionnaire n'est payée qu'à des soas-affiGÎers et soldats.
Le budget du ministère de la jostice se difise également entre le salaire et le reTenm. net Car sur les sept à huit mille magistrats oa fonctionnaires que ce budget est enqiloyé i solder, il y en a bien mille ( conseillers d'Etat» Lialtres des requêtes, présidents et conseillers de la cour de cassation, présidents et procureurs-généraux des cours royales , etc. ) qui appartiennent au corps électoral. Or, à cause de Finégalité des traitements, si minimes pour les simples juges et surtout pour les juges de première instance , ces \nille comptent au budget comme les six ou sept mille autres.
Le budget des cultes , employé à solder 36 tnille prêtres cathoV\(\wes, "^^ \s&ïi\%\s^ i^ro-
rant», et 100 raW\M,^^v3X ^vt^ t^\^\^Wt
presque en totalité comme affecté aux classes salariées. II n'y a d'exception que pour les hauts fonctionnaires ecclésiastiques, qui, à la "Vérité, louent, dans la politique et jusque dans les élections, un rôle assez considérable, pour qu'on puisse regarder leurs traitements comme retournant au revenu net.
Quant au budget des affaires étrangères , employé à solder des ambassadeurs de 50,000 ix 300,000 francs de traitements, des ministres plénipotentiaires de 25,000 francs à 100,000 francs, et d'autres agents diplomatiques appar^ tenant presque tous aux familles de revenu net, ce budget retourne presque en totalité à ce revenu.
Le budget de l'instruction publique, sauf les fonds consacrés à l'instruction primaire, est également un apanage du revenu net. Ses fonc* tionnaires supérieurs, à 6,000, 10,000 et £0,000 francs de traitements, appartiennent directement au corps électoral. En outre ce budget est employé à ce que l'on nomme l'éduca* lion secondaire! Or qui profite de cette éducation? ceux qui peuvent payer l'excédant laissé h la charge des familles. Mais combien y en a-til? annuellement 55,000 enfants sur toute la masse de la nation. Il n'y a donc évidemment de ce budget que les fonds imposés aux com« munes pour l'entretien des écoles primaires que l'on puisse considérer comme teloutti^vX au salaire.
Le budget da ministère de ViûXémwx ^^^^^
252' OB LA PLOUTOCRATIBi '
i^Uiotis de dépenses secrète , 1 millimi et* dem» pour le télégraphe^ 1^800,000'fr..de sob* v<!Dtion à ceqo'oBappeUeles beauk'^rfô. Puis viennent lei$ traitement» dé ses fonctionnaires, lies préfets et sous-préfets employent à eut' aeuls près de 8 itiiilions. Tout cela paâse plutôt du côté du revenu net que du côté des classes salariées. Nous supposerons que les fonds dits départementaux retournent en totalité à ces^ classes> sous des formes> à la vérité, assez hi** denses, telles que pHsens, bâtiments des hospices, entretien des aliénés, secours dans les cas de grêle, d^incendie, d'inondations, etc.
Quant au bu^et de ragricultbre et da commerce, fort minime en lui-même.et consa^ cré aux haras, aux établissetlient thermaux, aux écoles d'arts et métiers, etc. , nous sup* poserons qu'il se distribue paiement entre le salaire et le revenu net.
Le budget des travaux publics a cela de palv ticulier qu'il ne se borne pas à payer des fonctionnaires. L'ensemble des traitements et frais divers ne forme pas le dixième de la dé* pense; la main-d'œuvre des agents inférieurs n^est probablement pas la moitié de ce qui reste. Les travaux de ce ministère se résolvent en objets matériels, en routes, en ponts. A qui profitent ces routes, ces ponts? Nous supposerons que le revenu net et le salaire en profi* tent fianciètrement par égale portion.
Le budget du mm\s\fet^ àft\^ %>\^tt^ ^wvx^-- 340,000 soldâls'i «qus-^Œi^^'ï^^ > ^"^ ^^-^
J>E LA PiaUXOCRâXIB. 253
ciers jusqu'au grade de colonel, et 29&OO ofli-
ciiers#puîs ce^grade jusqu'à celui de maréchal.
Upe partie de cet état-major appartient dire0-
i^i^eqt 9u corps éleotoriil. En outre Ténoripe
s^uipi^l^ntjQn de fonds pour l'entretien de l'ai^
xQi^r^eQne lieu» comiae diacun sait, à des
/^p^qiiij^iio^ Ûldu$tf i«lle8;et<eoinaierciales. Sans
parler {dWigr^aifes abus «dopt plusieurs procès
;liÔQQt.Fi^éIl£ qu'an faible partie (Casimir Pep*
^m§Ë ^pp^l^lt ce minisikre.JesJçuries(fAugias) ,
nous pouvons bien supposer que, soit par les
t^ait^f^^ls d^s membres idn corps électoral
iQpc^pnnaîres de ce ministère, soit par les
^pécofôtîpQs.des muaitionnaires, vingt millions
s^ prè^,(ïe;trois cents passent légitlmemeot ou
îMégitiift^mJeiitt ôu retenu net.
.Nqu$ jsi^ppt^eroas., .pour le ministère de in narine:» q^^ sonbudget est presque tout entier .r^«r4i;daq3 le» aalaires.
Enfin quant au ministère du trésor? poblic.et' ^df?s (Iq^peçs^ laidi^tinctioa s'établit assez aisé<» rmeqt. La Cour des compiles que ce ministère a idans ces attributions, et touslesb^jutafonctioii* ;liaiBej|;4u trésor et. des finances (payeurs 5 receveurs généraux, receveurs particuliecs,.dLrecteurs des monnaies, des contributions directes,' ^dii cadastre, de renregistrcment, gai^des gêné-* raux des forêts, directeurs des douanes, des' contributions indirectes, des tabacs, des ppstes), font, à peu d'exceptions près, partie dtt^ corps électoral Leurs traitemenls l\\es, ^t^-, €iputSj taxations, bonifications , irais Aê \i\s.-^
25& DE LA MOUTOCBAXIE.
reaa 5 etc. , montent à une somme de trente i quarante millions, y compris rintérêt des fonds que quelques -ans de ces agents copérieors «Tancent an Trésor. Le surplus est consacré au salaire de l'armée de douaniers , de gardes des forêts, d'employés des postes, de courriers, de facteurs , etc. , montant à soixante mille environ. Nous supposerons que, de ce budget de 160 millions, 25 seulement passent an re^ venu net
Hais il reste la rente de la dette publique.
A qui passe-t-elle ? Evidemment pour la ma* jeure partie dans le re?enu net Qu'on jette les yeux sur le tableau de cette dette (1). Nous .supposerons toutefois que les trois quarts des pensions militaires, civiles, ecclésiastiques, se rapportent aux classes salariées, et qu'un cin* quième de la dette perpétuelle s'y rapporte paiement
Telle serait donc, d'après ces supputations»
la distribution du budget entre les cinq classes que nous appelons siilariées, d'une part^ et les deux classes participant au revenu net, de l'autre :
(I] Voy. précédemment, i^^, SA8t
Budget.
3 qai des dépenses Ce qm qcs uépenscs
1 Budget ne va pas du Budget
ao rerenu net« va au revenu net»
» Liste civile et dotation da »
prince héréditaire. • . . 14,000,000 » Dépense des deux Chambres. • 1,464,000 528,000 Supplément de dotation à la
Légiond'Honneur. • . • o 10497,000 Budget du ministère de la Justice. • 10,197,000
36,316,000 Budget des Cultes 1,000,000
370,000 Budget des Affaires étrangères. 8,000,000 7,879,000 Budget de l'instruction publique. 8»624,00O
74,000,000 Budget du ministère de rin«
téricur 23,760,000
6,.528,500 Budget du ministère du Commerce. 6,528,500
26,705,500 Budget du ministère des Travaux publics. 26,705,500
75,910,000 Budget du ministère de la
Guerre. ....•• 20,000,000 93,323,000 Budget de la marine. * • • 1,000,000 35,347,000 Budget des Finances. • • • 25,000,000 80,000,000 Dette publique. . . • • • 280,428,000
On voit que si les deux classes da revenu net payent 233 millons d'impôts, elles savent bien se récupérer 9 et au double, par la distribution qu'elles se font des hautes fonctions de V&Và\> et par le traitement qu'elles ï aUac\ieuX.\I"vvs3L*
256 DB LA ?LO«T00EATIb
pôty réparti comoie^îL.est, n'a dooc aoanie ioflucnee pour diminuer la part que le reveiia net tire ^es phénomènes économigiies de II
production.
On voit égalemept^ çn considérant le iNMifet d^une façon abstraite 5 qae si le peuple reçoit en salaire, par ranaée, la marine, les travaux publics, et d'autres^.Iabeprs pénibles, une somme de 7&0 inilliioiiiis enifirop , ,rette ^omme est encoi:e inférieure de beaucoup à •celle qu'il iv'.ye, puisque celle-^ci est aa minî* mum de. 897 millions.
Mais il y a, en outre, une remarque imper* tante & faire. €es 760 millions environ que le peuple paraît recevoir dii budget se réduisent, en réalité, à ttois où quatre cents p^i|lioqs de salaire proprement dit ^ bu de subsistance.
Car il y a i^ne poAÎiQn cQnsidémable de ces 750 millions eipployéje en objets matériels. Par «xomplCf les 220 millions du ministère de la guerre sont, en grande partie, consommés împroduetivcment en entretien de cavalerie »
entretien* des arsenaux, armes, poudre, etc.
Il en est de thèitic du budget de la marine.
Il on est encore ainsi pour les travaux publics. Les cinq classes salariées, composant l'immense mojorilé de la, nation (treotef^trois millions et demi» au minimum y sur trentenquatise millions et demi) payent donc au budget te double de ce qu*eUcs reçoivent de ce J:)udget» t/indis que les devix. d^s^^^ &>\\^\^%>xAi^i^les grands et mo^etis çvo^\v^vî\\^^ Vïwi \siL^^^
^u maximum, représentés par deux cent mille chefs de famille) reçoiventdu budget lé(foid)te ' de ce qu'elles payent à TEtat par l'impôt^
lÀ curiosité que nous ayons eue dé considérer un moment la répartition actuelle du budget n'est donc pas sans utilité, quoique cette répartition ne doive pas, nous le' répé-* tons, modifier les chiffres obtenus précédent ment pour le salaire et pour le revenu net.
Résumé de cette Seconde Parties
On peat dire desi impôts ce qa'Esope disait r ^la'langue.: U n'yrariôD deisi excelient ou deisi déti^stable; c'est l'emploi qui en flécide.
. Les Ploutocrates. da rorenu net ont à. lent disposition;, par Ifimpôt, on milliard et demi, et pUiSicncore ; car lé budget, ce n'est pas: tout l'impôt, il s'ea faut de reste (1^; Que n'^
\t) Vnttmile d'impôts restent en dehors de ceux qui consti*' tuent le hlidget : ce s^iùt Ittidroit^ d'octroi '|ii^rçlis 'à l*énttfée '. 0lif6. viUefr» et dont le bud|sei jfa (^ue^ \p diiiin^p^ les>ta^ef lo* ; calés de pésagie/fnpsurasre, jaugêajçe ,' et paVaRe ; les droits oe grande et petite voierie, de vente dans les halles et marchés, ctitestattomiement sar une voie ]puhnque quelconque; i^' fiais de mariage et enterrement ; le dixième des bWVeU Cesi* filée àii)»â» spectacles et concerts, et le quart ^\ai T«nM% IwuejdêM ag.anins Ueux étiréammt d dèvtèvei ^ «i^in!^^
ai
font-ils usage pour remédier aux miaiix de la Dation?
Et si ce milliard et demi ne suffit qa aax dépenses indispensables de l'Etat, que n^en lëvent-ih deux, c'est-à-dire que ne s'ôtent-ils à eux-mêmes une part de leur rerena net, remplaçant ainsi l'emploi privé qu'ils en font aujourd'hui par un emploi public nobles généreux, véritablement profitable, et qai les couvrirait de gloire?
Que de belles choses ils pourraient faire avec l'impôt ! Que de belles choses les hommesd*Etat de l'ancienne monarchie ont su faire avec l'ar* gent!
Ainsi Louis XI, ainsi Richelieu employaient les impôts à d<'Mruire les tyrannies féodales et à réaliser l'unité de la France. Ainsi le grand Sully voulait de riches finances pour faire pros* pérer l'agriculture. Ainsi Colbert exigeait im^ périeusementde l'argent pour créer l'industrie.
On admire les impôts, quand on les voit dans les mains de tels hommes. Chaque écu enlevé à J'égoïsnie des intérêts individuels produit, fious de fis semeurs, si je puis ainsi parler, des moissons de richesses pour le peuple en général ou pour sa postérité; et c'est alors qu'il est vrai de dire, avec un ministre de
rc jwur dicmins vicmaux; \e!&«a\^\w»^»«»w«*H^«a» ^potJièques qui uc ligureuV^Oi* ^^^\«\wA^^v&x^>R*x^iR%
DE LA PtOUTOCUATIE. 25£^
DOtre temps (1) , que l'impôt est pour une nation le meilleur des placements. Oui ^ des impôls dans des vues d'avenir^ rien de plus respectable. Mais des finances sans but, des impôts sans idées 5 c'est un diêplorable abus dé la bonté divine et de la patience des peuples.
Malheureusement il résulte aujourd'hui , de l'envahissement des fonctions politiques par la richesse, une épouvantable confusion, qui met la politique au service de la richesse*
Plus tard, en traitant de la production , de ce qu'elle est, de ce qu'elle devrait être, je dirai comment on pourrait, par l'impôt et sa répartition, remédiera bien des malheurs publics, et résoudre pacifiquement le problème aujourd'hui posé de la propriété. Mais il est temps de clore et de résumer cette Seconde Partie.
Ce résumé est facile à faire.
J'ai prouvé , dans cette Seconde Partie, que la France produit au minimum, par le travail et l'association de tous ses citoyens^ oeuf miU liards de revenu.
Que sur ces neuf milliards, il y en a, au mi* nimum, trois milliards huit cents millions, formant le revenu net de la France, qui sont concentrés dans les mains d'un groupe de deux cent mille propriétaires.
Reste donc à la nation tout entière, moins ces deux, cent mille propriétaires et leurs fa-
/iJ H, deR^mutêU
260 DE LÀ PLOUTOtKATÎE.
milles 5 cinq milliards 225 rnlHions, au iiiaxlmum.
En outre, lés propriétaires du revenu nët^ ayant exclusivement le privilège pdiîtique,tlisposent à leur guise /et suivant leurs idées, de plus 'd*un milliard et demi d'impôts prélevés pour la majeure paitie sur les salaires.
Ce Cumul de la richesse et de la pblitîclue conîjïitue Tespèce de gouvernémetit que dotis avons nommée Ploutocratie.
Lés Ploutocrates font le budget et goù^er^ nent PEtat, non pour TEtat lui-même, mais pour les Ploutocrates.
La loi politique est subordonnée par eux à la loi économique.
Ils trouvent excellente la loi politique ainsi faite, n'y veulent apporter et ne souffrent qu'on y apporte aucune modification, et ils appellent cela conserver.
Conserver quoi ?
Conserver la loi économique qui donne à moins d'un million de Français, siir trentequatre millions et demi, tout le revenu net de la France, acccru d'un milliard prélevé sur les siailaires, et montant, avec cette adjonction, à quatre milliards six cents minions, au minimun^, c'est-à-dire à la moitié du reVenu l>rut de tous les citoyens.
SiTon^doit conserver éternéllcmeiit un tel jêtatjdejchosés , je propose à la nation de remjphcerle culte du çvoV4u\te^3i^\i&,^^^>^^^^^ du Dieu Plutus.
: J>E4:^ PXOCTàCIlATlE* 261
Mais si Ton doItT^ynserver éternellement ua î tel état. de choses, il Taut bien qu'en saclie 'OXl il mène. Le passé est^ à cet égards un gage assuré de Tâvetrir.
Un 1700 l'Assemblée Constitttûnte nomma
un comité chargé de s'enquérir de la situation
des classes indigentes et souffrantes.^ Ge oomKd
' se Jivra pendant plusieurs mois auic travaux Ics^
. plijrs sérieux. Une enquête fut Taite dans tout le
royaume. La Rochefoucauld-Liancourt fui;
nommé rapporteur. Nous avons son rapport.
, Ce rapport élève la population ibdigente/dans
les. villes . et dans les campagnes, à trois iiiil-*-^
lions.
xitijourd'hui nous avons huit millions de pauvres, savoir quatre millions d'indigents dans la population ulbaine, et quatre. millioùs de mendiants dans la population agriooL&
Voilà donc notre progrès depuis einquatHe ans. La population a augmenté, il est vrai , de iieiif millions ; mais sur ces neuf millioBsd'accroissement de population , il y a cinq millioos^ de*miséi*abl^s.
:1iN.
TABLE DES MATlEliESi
ATAHT-PtOPOS •••••••••••••?
