Sous Req., 21 janv. 1920. Gaz. Pal

— Sous Req., 21 janv. 1920. D. P. 1923-1-205.

Parpessus. — Cours de Droit commercial, 2° éd., 1832, Paris.

PERCEROU (Jean). — Des fondalèurs de sociétés anony-

mes. Thèse, 1896, Dijon.

Pic (Paul). — Trailé général théorique et pratique de

Droil commercial, — Des Sociétés commerciales,

Collection Ed. Thaller, 1907-1911-1924. Paris, Rousseau, 3 vol. in-8°.

—" "Rev. des Soc, 17923, D. 262.

Pranior. — Traité élémentaire de Droit civil, & éd., 1915-1921, Paris, lib. gén. de Dr. et de Jurisp., 3 vol. in-8°.

Pexr (Paul). — Commentaire-traité des sociétés civiles et commerciales, 1872. Paris, 2 vol. in-8°.

Poraier (Œuvres de) contenant les traités du Droit français. Nouvelle édition de M. Dupin, 1835. Paris, 10 vol. in-8°. — Tome IT : Traité du contrat de Société.

Riccarpr. — Se il ricavalo dal sopraprezzo delle axioni debba figurare come posta altiva nel bilancio delle socielta per azioni relativo all exercizio della emissione (à propos de l'arrêt des Chambres Réunies du 19 février 1910). Riv. di dir. pubb 1910, IT, p. 183 à 192.

RiEmanx (O.). — Syntaxe latine. 5° éd., revue par Paul Lejay, 1908. Paris, Klincksieck, 1 vol. in-8°.

Rosier (Camille). — Le régime fiscal de la prime d'émission. L'Information financière, économique et politique des 16, 19, 23 seplembre ; 7, 14 novembre 1926 ; 14 janvier, 3 avril 1927.

Rota (A.-A.), — Ancora sulla tassabilita del sovrapprezzo. Riv. di dir. comm., 190g.1, p. 534 à 5/0.

Savary (Jacques). — Le parfait négociant ou instruction générale pour ce qui regarde le commerce des marchandises de France el des pays élrangers.

Nouvelle édition, 1557-1770. Paris, 2 vol, in-4°.

Savary Des. BrusLons (Jacques). — :Dictionnaire univer-

sei de commerce, 1741. Paris, 3. vol. in-fol.

ScraLogA (Antonio). —.Gli aumenti di capitale nelle so-

ciela per. azioni e l’imposta. di R. M. Riv. di dir. COMM. 1907.1, p. 668. à.,578.

Tmaicer. — Des nouvelles pratiques financières suivies en. matière .de. sociétés. Emission d’actions. à --prime, Parts de fondateurs. Rev. crit: de légisi.

sun tr88t; pig à 538.

Trarzer et Pic. Voir. Pic (Paul).

MazEeNTI. — Note sous l'arrêt des Chambres réunies du 19

février 1910.— Riv. del. dir. comm. rg10-2-232.

VAVASSEUR (A). — Traité des Sociétés civiles et commer-

ciales. 6°.6d. 1910. Paris, Marchal et Godde, >. vol. in-8°.

Vixcens (Emile). —:Des Sociétés par actions, 1837. Paris.

VivANTE. — Trattato di diritto commerciale. 3° éd.