CHAPITRE PREMIER

Notâons fondamentales.

L'administration de la justice civile, — la jurisdictiOj — était considérée, chez les Romains, comme un attribut attaché à la première magistrature de TEtat. C'est à ce titre qu'elle fut exercée dans l'ori- ^e par les rois et plus tard par les consuls * . Une séparation bien tranchée entre ce que nous appelons le pouvoir exécutif et le pouvoir judiciaire n'exista jamais dans le di'oit public romain •. Aussi, même lorsque, dans la suite, on assigna, dans la ville de Rome, la

1) Den. d*Hal. II. 14. X. 1. Cic. sulari potestate T. Liv. II. 17. Plut.

Mep. V. a. II. 11. T. Liv. II. 1. Num, %. T. Liv. III. 83. J. Lyd. ï.

«7.; L. 2. §. 14. 16. 27. D. De 0. 84. Den. d*Hal. X. 57. T. Liv. IV.

J. (1. 8). — V. sur les Interreges, 31 . 86. 59. VI. 6. V. aussi Bethm.

Decemviri , Tribuni militares con- R. C, Pr. (éd. 1864-1866) §. 16 et s.

•) Y. sar f point les excellentes obsemtions de notre savant collègae lI.«Serri« foy Droit fub, rom, I. n<» 130. p. 121.

2 GHAP. 1. ORGANISATION JUDICIAIRE.

jurisdictio, comme cercle particulier d'attributions, d'abord à un, puis habituellement à deux préteurs *, cette mesure n'eut cependant pour effet ni d'exclure ces derniers magistrats des autres affaires de l'Etat ^, ni de dépouiller du droit de juridiction soit les autres préteurs, soit les consuls *. Il est d'ailleurs à remarquer qu'aucun magistrat n'était directement nommé pour administrer la justice; l'attribution plus particulière de IdL jurisdictio à un ou plusieurs des magistrats élus, dépendait d'une mesure purement administrative, la répartition annuelle des provinces, provinciarum sortitio ^.

La même organisation existait primitivement chez les autres peuples de l'Italie , à l'époque où ils étaient constitués en Etats indépendants. Il est même à noter que chez eux la jurisdictio resta, en

2) Prœtor urôanM* (crééen387), Collega ConsUlibus (les consuls avaient eux-mêmes d'abord porté le nom AePrœtores, T. Lïy. 111. 55.

Festus V* Prœtoria porta, Zonaras VIIJ 9., etaussi de Judices, Yar. de I.L. VI. SS.)atque iisdemanspiciis creuius, T. Liv. VII. 1., mais cependant fw more quam consulum potestate. Aul. Gell. XIII. 15. Val.

Max. II. 8, 2. Cic. ad AU, IX. 9, 3. T. Liv. XX Vil. 5. L. 2. §. 27. D.

De 0. y. (1 , 2) .— Prœtor pei'egrtnus (créé en 507) §. 28. ib. J. Lyd. I.