‹ De la procédure civile et des actions chez les RomainsChapitre 68 sur 400 · XIV. SACRAMENTUM : FORMES PRINCIPALES · texte numérisé non relu

XIV. SACRAMENTUM : FORMES PRINCIPALES

Yactio in rem : Hune ego hominem ex jure Quiritium meum esse aiOy etc. *®*. Quant au défendeur, dans ce dernier cas, — dans Yactio in rem, — il contredisait simlement le demandeur, en af&rmant à son tour, dans les mêmes termes que ce dernier, être propriétaire, en un mot, au moyen d'une contravindicatio **^*; tandis que dans le premier cas, — dans Yactio in personam, — sa contradiction était vraisemblablement directe et sous forme négative : Nego me tibi X millia œris dare oportere.

A ces premières difîérenjces en correspondaient d'autres analogues dans la provocatio au sacramentum. Dans Tactio in rem, le demandeur disait : Quando tu injuria vindicavisti D. œris sacramento te provoco, à quoi le défendeur répondait : Similiter ego te *®*. Dans Tactio in personam les termes employés étaient probablement les suivants : le demandeur disait : Quando negaSy te sacramento quingenario provoco *®*, et le défendeur ; Quando ais neque negaSj te sacramento quingenario provoco *^, ou quelque chose d'approchant.

Mais, indépendamment de ces dissemblances, il y avait dans Yactio in rem divers compléments, consistant soit en paroles solennelles soit en actes symboliques,quine figuraient point dans Yactio inpersonam^et

304) Gai. IV. JC. Plaut. Rud, IV. 3. 86. — Qtumdo signifie atteudu que, vu que^ et non dans le cas où, etc. Bekker Cons. p. 31. pense autrement.

205) Prob. /. cU. : Q. N. T. S.

Q.'P. Gai. IV. 14. et Heffler ad eumd. Pu. kl. Schr, I. 364. Comp.

not. soiv.

S06) Prob. /. cit. : Quando ais neque negabo. Cependant cette formule et la précédente pour-

raient aussi fort bien, ou môme plutôt, ippartenir à l^nne des formes particulières de Yactio in rem dont il sera parlé au §. 15. Il pourrait également se faire que la formule, 5i negat sacramento quœrito, rapportée par le même auteur, et que Dernb. kr. ZSchr.

I. p. 466. place après la contradiction du défendeur, appartint à Vactio in personam. Rud. sur Po. §. 161. k, est d*un autre ayis.

que rien, — à notre connaissance, — n'y remplaçait, Savoir :

a) Ldivei adprehensiOj — c'est-à-dire la saisie corporelle, la saisie avec la main, de l'objet litigieux ou d'une partie ou fragment de cet objet, — qui suivait l'affirmation solennelle de son droit faite par chaque plaideur, et qui était elle-même immédiatement suivie de l'imposition par chacun d'eux sur le même objet de la vindicta^ c'est-à-dire d'une baguette {festuca)j qui représentait la lance, la hasta^ le signe du combat et de la puissance : en un mot , à ][' appui du droit invoqué, l'emploi symbolique de la force et du pouvoir *®'';

b) L'ordre intimé par le préteur aux parties de cesser ce combat simulé, et l'exécution de cet ordre *^**;

c) La demande du vindicans et la réponse de son adversaire sur la cause ou le fondement de la contravindicatio (Postulo anne dicas qua ex causa vindicaveris : — Jus peregi sicut vindictam imposui) *®®, à la suite desquelles avait heu, dans la forme accoutumée, la provocatio au sacramentum et autres formantes indiquées plus haut.

Puis venait encore,

d) Le règlement du possessoire, c'est-à-dire l'attribution provisoire de la possession par le magistrat à l'un des plaideurs (vindicias diceré), et en même temps

Î07) Gai. IV. 16. 17. Val. Prob.

/. cit : secundum suam caussam sicut dixi ecce tibi vindicta (Gai. :

vindictam imposui), Comp. Bœth.

m /. Top, p. 288. — Rud. sur Pu.

§. 161. m, et RG. II. §. 36. n'admet les mois S, S. C, {secundum suam causam) que dans la vindicatiQ despersoDDes, etpeuse qu'ils servaient ainsi à distinguer la vindicatio in libertatem, in servitutem et in patriam potestatem

des autres vindicationes; mais cette distinction était déjà suffisamment indiquée dans les paroles principales de YactiOf L. 1. §.

2. D. de R. V, (6. 1.) — Contre la manière de voir deMuther Sequestr. u, arr, im, R, R, p. 399. v.

Schmidt de orig, leg, act. p. 41.

208) Gai.ïV. iB.i MITTITEÂMBO HOMINEM ; t7/« mittebant.

209) Gai. IV. 16. Cic. p. Mur.

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