DOCTRINE

Augry et Rau : Droit civil français ; T. 2, 4° édit, BAUDRY-LACANTINERIE : Des Biens.

BonNEroY : Le Code de l'air. L’Aéronautique et l'Aviation en droit français et en droit international.

BRy : Précis élémentaire de droit international public, 4e édit.

CARPENTIER et MauURY : Traité pratique des chemins de fer, Tome II.

Counin : La propriété industrielle, artistique et liltéraire, 3 vol.

DELALANDE : Étude sur la propriété littéraire et artistique, FAUCHILLE : Le domaine aérien et le régime juridique des aérostats, 1901.

FERBER (capitaine) : L'aviation, ses débuts, son dévelopment.

GARRAUD : Traité de droit pénal français, Tome IV. GraAux et RENARD : Le nouveau code rural. Commentaires ‘de la loi du 8 avril 1898.

Huc : Commentaire théorique el pratique du code civil, S127et s.

IHERING : Œuvres choisies, traduites par O. de Meulenaere, 2 vol.

JuLLIOT : De la propriété du domaine aérien. Extrait de la « Revue des Idées » (15 déc. 1908).

DS De

LeRoy-BEAULIEU : Article dans l'Économiste français, n° du samedi 27 mai 1911.

Micuas : Le droit réel considéré comme une obligation passsivement universelle. Thèse, Paris 1900.

NAQUET : Dissertation sous Cass. civ., 15 juillet 1901. S. 1902. 1. 217 (notion d'utilisation de l'air).

PEYREY : Les oiseaux artificiels.

PLANIOL : Traité de droit civil, tome I.

PouiLcET : Traité théorique et pratique de la propriété littéraire et artistique, 3° édit. 1889.

SALEILLES : Dissertation sous Cour de Paris, 26 juillet 1901. S. 1902. 2. 1. (propriété des cours d’eau).

SOURDAT : Responsabilité.

VERMOND : Manuel de droit maritime, 2° édit.

X...: Dissertation sous Amiens, 19 fév. 1896. S. 96. 2. 129 (délit de chasse).

X..,: Dissertation sous Trib. paix Lille, 15 nov. 1899. D. 1900. 2. 361 (fils électriques).

X... : Dissertation sous Cour de Paris, 29 mars 1893 sur renvoi de Cassat., S. 93. 2. 150 (ponts suspendus).

Le