LES COMMUNAUTÉS DE VILLAGE EN RUSSIE
Pour bien comprendre la propriété foncière collective du village telle qu'elle existe encore aujourd hui en Russie, il faut se représenter l'organisation sociale de la tribu chez les Nomades d'où le régime russe est évidemment provenu.
Voici comment cette organisation est décrite par un économiste consciencieux et réfléchi, M. Le Play, qui a étudié avec soin le régime de la propriété chez divers peuples pasteurs, notamment parmi les tribus du versant asiatique de rOural. Chez ces Nomades, les membres d'un même groupe, d une môme communauté, réunissent leurs instruments de travail et exploitent collectivement la propriété immobilière, et le capital, — c'est-à-dire le bétail — destiné à la faire valoir. Là, le régime de la propriété commune est une conséquence directe de la vie pastorale et de l'organisation de la famille.
f Un groupe de tentes y a toujours le caractère d'une comf munauté de pasteurs, aussi bien quand les troupeaux appar- € tiennent à un grand propriétaire, que quand ils sont une « propriété commune. Chaque individu faisant partie de ce
€ groupe est toujours intéressé aux bénéfices de Texploita- € tioQ : il a droit, dans tout état de choses, à une part des € produits dont le ttinxinitmi est fixé par la nature même de c ses besoins.
c Chez les Nomades les descendants directs d'un môme père c restent ordinairement groupés en faisceau : ils vivent, sous c Taotorité absolue du chef de famille, dans le régime de la c communauté. > On peut dire que tout entre eux est indivis, excepté les vêtements et les armes, c Lorsque Taccroissement c d'une famille ne permet plus à tous les membres de rester € réunis, le chef provoque une séparation à Tamiable, et déter* c mine la portion des propriétés communes qu'il y a lieu d*at- € tribuer à la branche qui se sépare de la souche. D'un autre c côté, la communauté se maintient souvent après la mort du c chef de famille; dans ce cas, les collatéraux, même ceux qui c ne sont unis que par des liens de parenté assez éloignés , c restent unis sous la direction de celui qui peut exercer avec € le plus d^ascendant Tautorilé patriarcale. >
< Le principe de la communauté s^adapte également & Tor-
< ganisation des peuples sédentaires Chez les demi-noma-
c des soumis à la domination de la Russie..... la terre arable, « bien qu'exploitée ordinairement à titre individuel par chaque c famille, est, au fond, possédée dans un régime d'indivision.
€ Chez les Bachkirs, le caractère de la propriété individuelle « n'est réellement marqué que pour les malsons et leurs déc pendances immédiates ^ »
L'organisation agraire du village russe est tout à fait sem* blable à celui de la tribu tartare, sauf que la terre est mise en valeur par l'agriculture au lieu d'être exploitée par le régime pastoral.
Dans toute la Grande-Russie, c'est-à-dire dans cet immense territoire qui s'étend au delà du Dnieper et qui est peuplé par 30 ou 35 millions d'habitants, la terre qui n'appartient pas à la couronne ou aux seigneurs est la propriété
1. Le Play, Les Ouvriers européens j imp. impér., 1855, pp. 18, 49, 49, dO.
indivise, collective^ de la commune. La commune est la molécule constitutive de la nationalité russe. Elle forme une personne civile, un corps juridique doué d'une vie propre très-puissante, très-active, très- despotique même. Seule elle est propriétaire du sol, dont les individus n'ont que l'usufruit ou la jouissance temporaire. (Test elle qui doit soii^ dairement au seigneur la rente, à TÉtat l'impôt et le recru teraent,.en proportion de sa population. Elle se gouverjie elle-même d'une façon bien plus indépendante que la commune française ou allemande. Pour tout ce qui concerne Tadministration, elle jouit d'un selfgovemment aussi complet que le township américain. L'ukase du 49 février 1861 lui a donné une autonomie très-réelle, trop grande même, affîrme-t-on.
Les chefs de famille, réunis en assemblée sous la présidence du starosta ou maire qu'ils ont élu, discutent et règlent directement les affaires communales, comme les contribuables de la vestry (paroisse) en Angleterre et la landesgemeinde dans les cantons primitifs de la Suisse. Le starosta est le chef de la police ; il juge aussi les simples contraventions, comme le fait le maire de Londres. Il peut prononcer des condamnations jusqu'à concurrence d'un rouble d'amende et de deux jours de travail.
La réunion de plusieurs villages forme le volostf sorte de grande commune ou arrondissement semblable au township des États-Unis et au concelho portugais. Le volost doit avoir de 300 à 2,000 habitants. Le chef administratif du volost est le starshina, qui est assisté d'un conseil composé des starostas des villages de la circonscription. De concert avec eux, li règle tout ce qui concerne les impôts, les recrues, les routes, les corvées. Pour les affaires importantes, il réunit le grand conseil des délégués des villages, nommés chacun par un groupe de dix familles. Ce conseil élit de quatre à dix
juges ou jurés qui se réunissent successivement, au nombre de trois, pour vider les procès civils jusqu'à concurrence de 400 roubles et pour prononcer les peines correctionnelles. L'ensemble des habitants d'un village possédant en commun le territoire qui y est attaché s'appelle le mir ^ Ce mot, qui semble appartenir à tous les dialectes slaves, et qu*on trouve dans les documents tchèques et silésiens du xiii« siècle, répond à l'idée que rendent les termes de commune, gemeinde ou cotntnunitas ; mais dans son sens primitif il indique quelque chose de vénérable et de saint, car il signifie aussi l'univers, comme le mot grec xotulo;. M. le baron de Haxthausen rapporte un grand nombre de proverbes russes qui montrent le profond respect que le mir inspire au peuple : € Dieu seul est le juge du mir; — tout ce qu'a décidé le mir doit être fait ; — le soupir du mir fait éclater le roc ;
1. Des détails précis sur la commune russe, surtout ceux d*un caractère juridique, sont difficiles à réunir. Les meilleures sources abordables pour ceux qui ne connaissent point le russe sont le grand ouvnige du baron de Haxthausen, Études sur la Russie, — un curieux travail de M. Woiowski dans la Revuedes Deux Mondes du 1*' août 1858, <ît une étude de M. Cailliatte dans le N» du 15 avril 1871, — Free Russia, by W. Hepworth Dixon, 2 vol. 1870, — le rapport si complet de M. Michel 1 sur l'émancipation des serfs dans un Blue Book de 1870 {Reports rosjuiclimj the tenurc ofland in the several countries of Europe, — l'Avenir de la Russie, par Schédo-Ferroti (baron Firks), — une étude de M. Tchitcherinodans le Staatswoerterbuch de Bluntschli {Leibeigenschuft in Russland), — Kawelin , Einiges uher die russiche Dorfge^ mtiinde. Tub, Zeitschrift fur Staatswiss, XX, 1, — von Bistram, Rechtlivhti Natur der Stadt-und-Landgemeinde, — h' Âdolph Wagner, Die AhMcha/Jung des privalen Eigenthums, — une publication récente de M. Jnlius Eckardt, Russlands laendliche Zustande (1870), — une étude du M. Julius Faucher, membre du parlement allemand, dans le prenil(T volume des Cobden club Essays, — un article de M. WyroubofF daiiH la Philosophie positive (1871). — En russe, on trouve d'innombrables écrits consacrés à discuter les avantages et les inconvénients du mir, mais jo no crois point qu'il existe un ouvrage fondamental faisant connaître l'origine, l'histoire et les particularités de cette curi<nuo institution. Il faudrait une vaste enquête sur les usages et loH traditions dos diverses localités , faite sur place par des juristes (|ui Nieraient en môme temps économistes.
— le mir est le rempart du pays. » C'est bien Tinstitution primordiale de la nation, <sc le phénomène originel :» du génie des peuples slaves, Comme disent les <c vieux Russes. »
En principe, chaque habitant mâle et majeur a droit à une part égale des terres dont le mir est propriétaire. Dans les temps primitifs, il ne se faisait aucun partage du sol. La terre était cultivée en commun et la récolte répartie entre tous, en proportion du nombre de travailleurs de chaque famille. Aujourd'hui, au milieu des forêts, on trouve chez les Roskolniks quelques communes, appelées skit, où ce régime existe encore. On le rencontre aussi, dit-on, dans certains cantons isolés de la Bosnie, mais le fait est contesté. A une époque plus rapprochée, le partage des terres se fit tous les ans ou tous les trois ans, après chaque rotation triennale, et dans quelques régions cet antique usage s'est maintenu. L'époque du partage varie aujourd'hui dans les différentes régions du pays. Dans certaines localités, il a lieu tous les six ans, dans d'autres tous les douze ou quinze ans ; tous les neuf ans est la période la plus ordinaire. A chaque recensement officiel, une nouvelle répartition générale est considérée comme obUgatoire. Ces répartitions générales ne se sont pas faites à des époques fixes. Depuis 1719, il y en a eu dix; la dernière a eu lieu en J857.
Tout en restant fidèles au principe de la communauté, les paysans ne se décident pas volontiers à cette opération du partage, parce que les parcelles qu'ils occupaient retournent à la masse, et souvent le nouvel allotement leur en assigne d'autres. D'après ce que rapporte M. de Haxthausen, ils appellent la répartition générale a le partage noir, » tschomoi peredelL Dans beaucoup de communes, lesprés à faucher sont repartagés tous les ans.
Tout ce qui concerne l'époque et le mode du partage, le règlement du nombre de ménages qui ont droit à une part,
la disposition des lots devenus vacants, la dotation en terres des nouveaux ménages, est décidé par les paysans euxmêmes, réunis sous la présidence du starosta ; mais il faut qu'au moins la moitié d'entre eux soient présents. Les deux tiers des voix sont exigés pour prononcer la dissolution de la communauté et répartir le sol en propriétés indivi-duelles et perpétuelles, pour opérer une répartition nouvelle et pour expulser ou mettre à la disposition du gouvernement les individus c vicieux et incorrigibles. »
La maison, izba, le terrain où elle est construite et le jardin attenant forment une propriété privée et héréditaire. Cependant le propriétaire ne peut la vendre à une personne étrangère au mir qu*avec le consentement des habitants du village, et ceux-ci peuvent toujours exercer un droit de préférence. Dans les communautés de village de tous les pays, même dans la marke germanique, on trouve une coutume semblable; elle s'explique facilement. La commune n'est pas seulement une unité administrative ; elle est plutôt une association patriarcale, une extension de la famille, dont les liens sont si intimes, dont la solidarité est si étroite qu'un étranger n'y peut être admis sans le consentement de la majorité. Encore aujoard hui en Suisse , le droit de bourgeoisie dans une commune ne s'acquiert point par la seule résidence ; il ne s'obtient que par achat ou concession et avec l'assentiment du corps des bourgeois. Au moyen âge, il en était de même partout. Dans la commune russe, il n'y a donc point de propriété immobilière complètement libre*; celle qui existe est encore soumise aux entraves résultant du domaine éminent de la collectivité.
Récemment, de vives discussions se sont élevées au sujet de Torigine de la communauté des terres qui forme la base actuelle du mir. Les patriotes russes y voyaient « l'institution primordiale » de la grande race slave; et cette opinion, pro-
pagée ea Europe par les écrits du baron de Haxtbausen, était admise sans contestation; mais, dans ces derniers temps, MM Tchitcherine * et Bistram ont soutenu une thèse complètement opposée. D'après eux, jusqu'à la fin du Svi* siècle, les paysans étaient libres et propriétaires indépendants de la terre qu'ils cultivaient. Ils traitaient avec le seigneur pour la rente à payer, et vendaient, héritaient, louaient, léguaient leurs fermes sans aucune immixtion de l'autorité communale ou seigneuriale. La communauté des terres et le partage périodique étaient inconnus. La commune n'exerçait aucune tutelle sur ses membres. Toutefois l'indépendance des paysans ne pouvait convenir ni au souverain, qui voulait des impfils et des soldats, ni aux seigneurs, qui réclamaient des bras pour cultiver leurs terres. Un ukaae du tsar Fedor Ivanovitch, de 1592, attacha les paysans à la glèbe. Les seigneurs dressèrent des registres oii ils firent inscrire les cultivateurs qui habitaient la terre qu'ils, considéraient comme leur domaine, et il leur fut interdit de se déplacer sans autorisation. Des lois postérieures de Boris Godunof introduisirent définitivement le servage. Sous Pierre I", l'impôt par tète d'habitant œAle, la solidarité de la commune pour le paiement des impôts et pour le recrutement de l'armée et le recensement, amenèrent les paysans à mettre les terres en commun et k les partager en proportion des bras valides, afin que chacun fût en état de contribuer aux charges communales, dans la mesure de ses forces, t La communauté agraire, dit en terminant M. Tchitcherine, a été le produit de la servitude; iâparaîtra avec elle devant la liberté, e
MM. Tchitcherine et Bistram est en partie
1 partie contraire à la réalité des faits. Il est vrai
a sûlidarité des charges imposées aux com-
uch oon BlunttehK. F* Làhtigmueliaft in Rut-
iG LES FORMES PRIMITIVES DE LA PROPRIÉTÉ
munes, Tétat arriéré de Tagnculture, ont maintenu en Russie la propriété commune qui, dans PEurope occidentale, a fait place depuis longtemps à la propriété individuelle»; mais comment supposer que les paysans aient introduit spontanément une coutume aussi étrange que le partage périodique des terres, si celle-ci n'avait pas eu de précédents dans les traditions nationales? L'histoire nous montre partout, au contraire, la propriété individuelle sortant de la collectivité primordiale. Je vois bien des groupes d'hommes qui, sous l'empire de Fexaltation religieuse, mettent en commun tout ce qulls possèdent et renoncent à distinguer le tien du mien ; nulle part je ne découvre tout un peuple abolissant la propriété privée pour établir la communauté. Une semblable . opération pourrait à peine se concevoir.
Quand d'ailleurs on trouve à Porigine les communautés de village chez les Slaves méridionaux, chez les Tchèques, chez les Polonais, chez toutes les tribus slaves et en outre chez les Germains, chez beaucoup de peuples de Pantiquité, dans 1 Inde, en Chine, en Amérique, en un mot dans toutes les sociétés qui sortent de Pétat nomade et pastoral pour adopter le régime agricole, il est imppssible d'admettre qu'en Russie la communauté ait été seulement introduite à la suite des lois de Fedor, de Boris Godunof et de Pierre I®»'. Ces lois ont pu ramener au régime collectif certaines communes qui commençaient à en sortir et où la propriété individuelle était déjà constituée : elles n'ont pu le faire naître.
Il est facile de comprendre comment la soHdarité des charges imposées à la commune a maintenu et fortifié la collectivité agraire du mir. La commune devait solidairement à PÉtat et au seigneur certaines prestations en argent, en denrées ou en corvées ; elle avait donc intérêt à ce que chaque habitant pût en supporter sa part, et pour cela il fallait que tous les ménages, tiaglos^ eussent un lot de terre
sur lequel ils pussent produire de quoi faire face à leur part des charges communes. Un individu privé de Tunique instrument de travail que l'on connût, la terre, ne pouvait rien produire, et, comme l'impôt était compté par tête et dû solidairement , c'était alors aux autres à payer pour lui. La répartition égale du sol arable était donc dans Tintérôt général.
Le village russe est formé d'une série de maisons construites en poutres superposées, comme le loghouse américain ou le chalet suisse. Le pignon tourné vers la rue est orné d'un balcon, et le toit, qui dépasse, garni d'ornements en bois découpé. Les habitations ne sont jamais isolées au milieu des champs qui en dépendent, comme en Flandre, en Angleterre, en Hollande et dans tous les pays où depuis longtemps la terre est divisée en patrimoines héréditaires. Le nom du village russe, derevma^ a la même racine qu'en allemand dorf^ en Scandinave trup, en anglo-saxon thorpSy et en français troupe y troupeau ; i\ signifie, comme le remarque M. Julius Faucher, réunion, agrégation, en vue d'une protection mutuelle ^ Les hommes, aux époques primitives, ont besoin de se grouper pour résister en commun aux attaques des ennemis et des animaux de proie, ainsi que pour mettre la terre en valeur par l'association des bras et par la coopération des forces individuelles.
Pour opérer le partage, les arpenteurs désignés par la commune procèdent au mesurage et à Testimation des différentes pièces de terre et à la formation dès lots. D*après ce que rapporte M. de Haxthausen, dans certaines localités, ils se servent de bâtons ou verges consacrées, d'inégales longueurs, les plus courtes étant réservées pour les terrains
1. Voyez The Russian agrarian Législation of 486 î^ by Julius Faucher of the prussian Landtag, dans le volume du Cobden club : Systems of land tenure in various çountries,
iS LES FORMES PRIMITIVES DE LA PROPRIÉTÉ
de meilleure qualité, de façon que le lot est d*autant plus petit qu'il est plus fertile.
Toute la terre arable de la commune est divisée en trois zones concentriques qui s'étendent autour du village, et ces trois zones sont encore divisées en trois champs déterminés par l'assolement triennal. On regarde plus à la proximité qu'à la fertilité, parce qu'en Russie elle ne varie pas beaucoup dans chaque région. Les zones les plus rapprochées du village sont seules fumées une fois tous les trois, six ou neuf ans dans la région sablonneuse ; dans la région de la terre noire, l'emploi de l'engrais est inconnu. Chaque zone est divisée en bandes étroites, larges de 5 à 10 mètres et longues de 200 à 800 mètres. On réunit plusieurs parcelles, en ayant soin qu'il y en ait au moins une dans chaque zone et dans chaque division de Fassolement ; et on en forme ainsi des lots qui sont tirés au sort entre les copartageants.
Tous les habitants, y compris les femmes et les enfants, assistent à cette loterie dont dépend la détermination du lot de terrain que chacun aura à faire valoir jusqu'à Tépoque d'un nouveau partage. Ce tirage au sort ne donne lieu qu'à très-peu de réclamations, parce que les lots, composés de plusieurs petites parcelles dont les valeurs se compensent, sont généralement égaux. Celui qui prouve qu'il est lésé reçoit un supplément pris sur les terres restées libres. Les forêts et les pâturages ne sont point partagés. Autrefois les paysans en jouissaient en commun, moyennant des prestations en travail au profit du seigneur. L'acte d*émancipation de 1861 en a attribué la propriété exclusive à ce dernier, contrairement au droit ancien, car dans Torigine bois et prés appartenaient au mir. C'est une injustice et une faute au point de vue économique : conservant les anciennes communautés, il fallait leur accorder tout ce qui leur est nécessaire pour subsister conve nablement. C'est en Suisse qu'on aurait dû cher-
cher des modèles dans les villages où le système des allmends procure aux usagers € le pâturage, la forêt et le champ, » Weide^ Wald und Feid, En attribuant la forêt au seigneur, on a mis les paysans dans sa dépendance et on a compromid^ en partie, les résultats de Témancipation. Le système de la propriété collective ne peut porter tous ses fruits que quand il est appliqué intégralement et que les cultivateurs sont des citoyens libres et complètement indépendants.
Dans les terres de la couronne, où Tespace ne manque pas, le mir garde ordinairement en réserve une partie du terrain, afin de pouvoir toujours doter les nouveaux mé^ nages qui se forment; en attendant, ces lots libres sont donnés en location. On rend ainsi moins fréquente la néces* site d'un nouveau partage.
Sur les domaines de la couronne, le partage se fait d'après le nombre d'âmes. On fixe un certain nombre de dessiatines ^ par tète, et chaque père de famille obtient autant de parts qu'il a d'individus avec lui.
Sur les terres dépendant naguère des seigneurs, le partage se fait par tiaglo. Le sens attaché à ce mot tiaglOy qui représente Tunité de travail, varie. Autrefois on entendait par là un groupe de deux ou trois travailleurs dans chaque famille ; aujourd'hui on désigne par ce mot chaque couple marié, de sorto que, si plusieurs couples habitent la même maison et travaillent ensemble, chacun d'eux a droit à une part. Sous le régime du servage, l'unité de corvée à effectuer ou de prestations à payer au profit du seigneur était le tiaglo. Ce mot, qui vient du verbe russe tianuty tirer, de même étymologie que l'allemand ziehen^ signifie c celui qui tire, > c'est-à-dire qui traîne la charrue, qui laboure. Le seigneur avait intérêt à multipher les tictçlos^ puisque chacun
