Tacite. La Germanie^ ch. xxvi

2. La première récolte de riz, paddi, donne par boiiw environ 40 picols de 6*2 kilog. 1/2, à 8 fr. environ le picol .... 320 fr.

La seconde récolte de maïs donne 10,000 épis à 6 fr. 50 c. le mille •. 65

Total 385 fr.

].a culture d'un bouw de riz exige environ treize jours de travail; celle du maïs en seconde récolte vingt jours.

3. On trouve cependant des indications intéressantes dans l'ouvrage capital de sir Stamford Raffles sur Java, dans le livre de M. Pierson : Het Kultyurstelsel , dans Java^ by J.-W. Money, dans les nombreuses publications de M. van Woudrichem van Vliet sur le régime colonial et dans un art. de M. Sollewyn Gelpke, Rev. neerLDe Gids, Jan. 1874.

renferme quelques détails sur la constitution agraire des différentes parties de Tile i.

Dans les provinces de Bantam, Krawang et Preanger, les bois et les terrains vagues sont biens communaux ; mais les champs cultivés sont propriété pftvée. Ils sont vendus, légués, hypothéqués, transformés en héritages. Il n'y a point de partage annuel. Il existe d'anciens registres où sont inscrits les noms des propriétaires et la description des biens; c'est une sorte de cadastre primitif. Celui qui défriche une partie du fonds communal en devient propriétaire.

Dans les provinces de Cheribon et de Tagal, la propriété privée existe à côté de la propriété commune. Les sawahs jassas ou terres défrichées appartiennent à celui qui les a mises en culture, et elles se transmettent héréditairement aussi longtemps qu'elles continuent à être cultivées. Cependant la propriété commune absorbe peu à peu les propriétés privées, parce que. les autorités de la commune ont intérêt à agrandir le domaine communal dont ils font le partagé. Ils y trouvent aussi une facilité pour fournir les corvées h l'État. Ainsi dans le district de Talaga sur 8,884 houws^ 43 seulement sont connus comme sawahs jassas ou propriété privée héréditaire.

Dans le Samarang, tous les biens sont communs. Il n'y a point de sawahs jassas. Celui qui défriche un terrain vague en conserve la jouissance pendant trois ans seulement. Après ce temps, le sawah rentre dans le domaine soumis au partage que le chef ou loerah fait tous les ans. Dans le Pekalongan les sawahs poesahas ou biens héréditaires sont l'exception. Les corvées exigées par l'État et que chaque village doit fournir solidairement, ont pour effet de favoriser

1. Zitling 1868-1869, n» 126. Grondbezit op Java, inzonderheid in ver^ band met art. i4, van het indisch Staatsbîadj 4819, n» 5.

5i LES FORMKS PRIMITIVKS DK LA PROPRIÉTÉ

la mise en commun des terres comme l'impôt solidaire en Russie.

Dans le Japara, on a trouvé, à côté des communautés de village, 8,701 bouwa aux mains de 7,45-i propriétaires. Les défrichements qui créent ce^ petites propriétés sont exécutés par les habitants les plus aisés, souvent associés, qui ont seuls les moyens de faire les travaux d irrigation indispensables à la culture du riz. Mais on estime que les propriétés privées nouvellement créées ne restent pas longtemps aux mains de leurs propriétaires. En moyenne avant cinquante ans ils sont englobés par le domaine collectif. Si un propriétaire quitte la dessa son bien va à la commune. Il en est de même s'il cesse de le cultiver, s'il n'a pas d'héritiers directs ou s'il ne paie pas les contributions.

Dans le Rembang, sur 458,425 houwa de terres cultivées, on a trouvé 48,485 houws en propriété privée, dont la moitié était acquise par droit de défrichement, et l'autre moitié par héritage ou achat.

Dans la plupart des dessus^ le partage se fait annuellement. Dans certains villages, il n'a lieu que tous les cinq ans, dans d'autres de temps en temps, quand le nombre des familles augmente. Ceux qui ont des bêtes de trait reçoivent une plus grande part.

Dans la province de Bagelen, les habitants des kampongs ou villages sans terres arables peuvent vendre leurs maisons avec le terrain à qui ils veulent; mais les habitants des dessas ne peuvent vendre les leurs à des étrangers. Il en était de même dans la a marche y> germanique et encore aujourd'hui en Russie.

Dans les provinces de Madioen, Patjitan, Soerabaya, Madoera, Pasoeroean et Kedirie, tous les sawahs sont communaux et soumis au partage annuel. Celui qui défriche un lot de terrain dans la forêt ou dans la savane en conserve la

jouissance individuelle pendant trois ou cinq ans. Après ce temps, la terre retourne à la communauté et est soumise au partage périodique. Pour encourager les défrichements, Tadministration néerlandaise s'est efforcée d'étendre la jouissance de celui qui défriche à dix huit ans ou jusqu'à sa mort; mais Yadat^ la coutume, l'emporte souvent. Comme le sentiment de la propriété privée de la terre n'est pas encore éveillé, la collectivité absorbe très-vite les droits indi-? viduels mal définis et mal défendus.

Les cultivateurs ayant droit à une part du sol, les gogols^ tiennent au partage périodique, parce qu'ils arrivent ainsi à occuper tour à tour les meilleures parties. L'administrateur éminent qui gouverna Java depuis 4814 jusqu'en 1816, au nom de l'Angleterre, maîtresse alors des Indes néerlandaises, sir Stamford RafELes, voulut introduire la propriété individuelle, en asseyant l'impôt non plus sur la commune solidairement, mais individuellement sur les cultivateurs, à proportion des terres qu'ils exploitaient. Ceux-ci se soumirent en apparence au nouveau règlement et payèrent les sommes exigées, mais ils firent ensuite entre eux une nouvelle répartition de l'impôt, conformément à la coutume ancienne.

Une loi du 3 avril 1872 a réglé systématiquement l'impôt foncier à percevoir sur les terres à Java. Les terres, sont divisées en 10 classes, suivant le revenu qu'elles donnent, depuis 10 jusqu'à 100 florins, et l'impôt s'élève à20 pour cent du revenu cadastral. Le montant de la contribution totale à payer par chaque dessa est porté à la connaissance du maire ou loerah qui, de commun accord avec les habitants, fixé la quotité due par chacun, en raison des parcelles qu'il possède ou dont l'allotement lui a attribué la jouissance. Le maire lient un registre de la répartition et en délivre un extrait à tous les contribuables.

On a beaucoup discuté sur le point de savoir àj qui appar-

tient en réalité la propriété du sol à Java. Comme les princes indigènes semblaient disposer à leur guise de la terre et du travail des habitants, les Hollandais, qui succédaient à leur autorité, en conclurent qu*ils étaient aussi devenus les vrais propriétaires du sol. Dans un rapport du 31 août 1803, une commission spéciale instituée pour examiner les afTaires coloniales affirme que le souverain possède un droit privé de propriété sur tout le territoire, et que les Javanais n avaient point la notion du droit de propriété appliqtié au soi, mais qu*il fallait cependant respecter les anciennes coutumes. Le règlement du 27 janvier 1806 ne fait môme point mention de cette dernière restriction, et le Gouverneur Daendels était d'avis que a non-seulement la propriété foncière était complètement inconnue des Javanais, mais que de tout temps ils étaient habitués à travailler pour leurs princes et leurs chefs. »

Quand les Anglais se furent rendus maîtres de Java ils voulurent y introduire un système régulier d'impôts, et ainsi ils furent amenés à s'enquérir de la constitution de la propriété dans la colonie. A qui appartenait le sol : aux cultivateurs, à l'État ou à des intermédiaires, les Régents, qui étaient très-semblables aux Zemindars dans l'Inde? Dans l'Inde, la question avait été très-injustement décidée en faveur des Zemindars qui n'étaient que des fonctionnaires chargés de lever l'impôt, moyennant un certain prélèvement en leur faveur. A Java, Daendels avait nettement établi la situation subordonnée des Régents. Les Anglais ne purent donc les considérer comme propriétaires du sol. Le gouverneur Raffles reconnut « qu'il n'existait aucun droit de propriété entre celui du souverain et celui du cultivateur » ^ et il fut d*avis qu'à l'État appartenait le domaine éminent, exacte-