Il ne sera pas inutile de reproduire le texte même

Et rigidi Getœ Immetata quitus jugera libéras

Fruges et cererem ferunt; Nec coltura placet longior annna :

DefuQctumque laboribas iïïquali reoreat sorte vicarius.

LA MARKfi GERMANIQUE 81

parsdt particulier aux Gètes et aux Suèves et ce qui fait supposer que les produits du sol étaient d'abord récoltés en commun pour ôtre partagés ensuite, c'est que la moitié des habitants travaille alternativement pour l'autre moitié. La communauté est donc ici plus intime que chez les autres peuplades germaniques, et elle appartient à un régime plus primitif, qui ne se retrouve plus que dans les forêts les plus sauvages de la Russie et dans les cantons les plus reculés de la Bosnie. Aristoté semble avoir, eu connaissance des deux formes de communauté. « Ainsi, dit-il au livre II, chap. 3, de ia Politique y les champs seraient propriétés particuhères, et les récoltes appartiendraient à tous. Cet usage existe - chez quelques nations. Le sol pourrait être commun, mais les récoltes seraient réparties entre tous comme propriétés individuelles. On trouve cette espèce de communauté parmi quelques peuples barbares. » En effet, Diodore de Sicile rapporte que les Vaccéens, tribu celtibère, a se partagent tous les ans la terre pour la cultiver, et, ayant mis en commun les récoltes, ils donnent à chacun sa part. Ils ont établi la peine de mort contre les agriculteurs qui enfreignent ces dispositions. » — « Dans nie de Panchaia, dit encore Diodore (G. 34), située près des côtes de TArabie Heureuse, les agriculteurs mettent en commun les fruits des terres qu'ils cultivent, et celui qui est jugé avoir cultivé le mieux reçoit une part plus grande dans la distribution des moissons, le premier, le deuxième et les suivants jusqu'à dix ayant été proclamés par les prêtres, en vue de servir d'exemples aux autres. » Strabon rapporte le fait suivant : « Une coutume propre aux Dalmates est de faire tous les huit ans un nouveau partage des terres. » Le partage périodique des terres devait être un usage bien général dans le monde ancien pour qu'il soit signalé de tant de côtés divers et chez des peuples de race, d'origine, de mœurs si différentes.

En Germanie, chaque habitant du village avait droit à une part de terre assez grande pour suffire aux besoins de la famille. Sauf pour les chefs, qui obtenaient un lot plus grand, cette part devait être égale pour tous i, et, afin d'arriver à une égalité complète, on formait dans chaque partie de la superficie arable autant de lots qu'il y avait de co*partageants, et ces lots étaient ensuite tirés au sort. Le mesurage se faisait au moyen d'une corde, per funiculum^ appelée en allemand Reeb ou ReêpmatB 2. De ce mot vient le nom du Reehnings procedur, coutume qui s'est très -longtemps perpétuée dans le nord, et en Danemark surtout, même après que le partage périodique était tombé en désuétude. L'égalité des parts semblait si indispensable que quand, avec le temps, les parts étaient devenues inégales {pro inœqualitate mansorum), celui qpii avait moins que les autres pouvait réclamer un nouveau mesurage, reehnings afin que Tégalité primitive fût rétablie. — Nous trouvons dans la loi des Burgondes un texte qui se rapporte au même usage : a On ne peut jamais refuser aux co - partageants l'égalisation des parts dans le territoire commun s. x> Il semblait si nécessaire

1. Cependant, soit dans certains pays, soit à une époque postérieure, il semble que la part de terre dépendait de rimportance de la maison, car Grimm cite cette curieuse maxime d'ancien droit germanique : « l'habitation,, tomptj est la mère du champ ; elle détermine la part du champ, la part du champ détermine celle de la pâture, la part de la pâture celle de la forêt, la part de la forêt celle des roseaux pour couvrir le toit, la part des roseaux divise Feau d'après les filets. •

2. M. Von Maurer, dont les profondes recherches ont jeté tant de lumières sur cette matière, cite les textes les plus curieux dans son livre : Einleitung zur Geschichte der Mark-Hof-Dorf-und StadtverfctS" 8ung. Eq voici quelques-uns : Einleitung, p. 278. o In divisionem mansorum mo'<^e theutonico exercitui zeugitanam vel proconsularem provinciam funiculo hereditatis divisit. o Victor Vitensis, Hist. persec, vandalicœ, Lib. I, c. IV. — a Henricus cornes de Racesburg adduxit muliitudinem populorum de Westfalia ut incolerent terram Polaborum et divisit eis terram in funiculo distributionis Helmod, Chronic, Slav. Lib. I, c. XXXI.

3. Lex Burgond., Add. I, Tit. 1, c. V, Agri communie nullis terminis

que tout homme libre fût propriétaire que môme, plus tard, quand la vente des terres s'introduisit après la conquête, il fut défendu à celui qui n en possédait pas d'autres ailleurs de vendre son lot. La loi des Burgondes porte, Tit. 84, cl.: Quia cognovimus Burgundiones sortes suixs nimia fadlitate distrahere, hoc prœsenti lege credidimus staluendum^ vt nulli vendere terrant suam liceat^ nisi illi qui alio loco sortent aut possessiones hahet.

Le sol arable était d'abord divisé en champs séparés, agerj nommés en allemand Wang^ Kampy Gewanne ou Esch. Ce champ était entouré d'une clôture en bois ou d'un fossé à l'entretien desquels tous devaient concourir. Le chef du village convoquait à cet effet tous les habitants, à certaines époques déterminées, et ce travail était l'objet d'une fête populaire. Cet usage s'est conservé presque jusqu'à nos jours dans la province néerlandaise de la Drenthe et en Westphalie. Là on voit encore les Eschen se détacher nettement au milieu de la bruyère ; comme on y amène constamment, pour les fumer, des mottes de bruyère venant des étables, le terrain s'est exhaussé de plusieurs mètres. Quand l'assolement triennal s'introduisit en Germanie, — ce qui a dû avoir lieu avant Charlemagne, car dans les Capitulaires il apparaît comme parfaitement établi, — on distingua le champ d'hiver, Winterféldy le champ d'été, Sommerfeld^ et le champ de la jachère, Brachfeldy ou campus apertus. Chacun de ces champs était alternativement emblavé de seigle, puis d'avoine, et en dernier lieu laissé en repos pendant un an. Il était divisé en longues bandes aboutissant toutes d'un côté au chemin d'exploitation. Ces parcelles s'appelaient dans le nord deel ^ Sichiften^ en Angleterre oxgang et shifthing severalties, ail-

limitati exœquationem inter consortes ntillo tempore denegandum. Voir aussi Von Maurer, Einleitung, p. 273 ; Saxones eam tei^am sorte dividentes.

84 LES FORMES PRIMITIVES t)E LA PROPRIÉTÉ

leurs looSf luzy lot. Les traces de ce système sont encore partout visibles en Allemagne. Il suffit de parcourir le pays pour voir ces longues bandes de terrain cultivé s' étendant parallèlement les unes à côté des autres, souvent suivant une ligne arrondie. Les parcelles dans chaque champ devaient être cultivées en même temps, consacrées au même produit et abandonnées à la vaine pâture vers la même époque, d'après la règle du Flurzwang ou de la rotation obligée. Les habitants se réunissaient pour délibérer sur tout ce qui concernait la culture, pour régler Tordre et le temps des différentes opérations agricoles. Cette coutume, qui est générale dans les provinces russes où il existe des communautés de village, était encore naguère en usag6 dans certains cantons de la Westphalie, du Hanovre et de la Néerlande.

Quelques auteurs ont refusé d'admettre qu'il y eût tirage au sort des parts à distribuer, mais les preuves de ce fait abondent i. D'abord les parts s'appelaient en allemand

1. M. Fustel de Coulanges écrivait récemment dans la Revue des Deux-Mondes du 15 mai 1872 : c Le mot sors 8'appliquait à toute terre possédée héréditairement. LHdée du tirage au sort n'y était pas contenue. » Sans doute plus tard le mot sors, sortes^ ne prouvait pas du tout un tirage au sort, ni un partage périodique, pas plus que le mot lot de terrain employé aujourd'hui; mais ces termes ont manifestement pour origine le tirage au sort, primitivement en usage. Toutes les terres de la Gaule n'ont pas été confisquées et tirées au sort ; en cela, M. Fustel de Coulanges a raison. Mais il est hors de doute qu'après là conquête, c'est par la voie du sort que les terres enlevées aux vaincus ont été réparties. Voyez Von Maurer, Einleitung, p. 82. M. Fustel de Coulanges, dans un excellent article de la Revue des Deux-Mondes, 15 mai 1873, cite lui-même plusieurs faits qui prouvent que dans l'antiquité l'attribution des parts de terre se faisait par le tirage au sort, a Sorspatrimonium significat, dit le grammairien Festus. Comparez Tite-Live, I, 34. Ce sens du mot sors était très-ancien dans la langue latine ; il en était de même chez les Grecs^ qui dès une très-haute antiquité donnaient au mot xX9ipoç le double sens de tirage au sort et de patrimoine. Il est clair que le mot sors que nous trouvons à l'époque mérovingienne avait eu primitivement le sens de tirage au sort. » — « Le tirage au sort était un vieil usage que les populations de la Grèce et

Loosgut, ce qui fut traduit en latin par le mot sors. Dans la loi burgonde, les mots sors et terra sont employés comme synonymes. Ceux qui possédaient des lots dans la même communauté de village s'appelaient conaortes et souvent les uns étaient Germains et les autres Romains. La loi des Visigoths X. 1. 1. 2 c. 1. parle des sortes gothicœ et des sortes romance. C'est de cet usage du tirage au sort que vient notre mot loty qui désigne aujourd'hui simplement une parcelle de terrain. Seulement il est probable que les conquérants germains abandonnèrent bientôt le partage périodique, qui était peu en rapport avec Tétat de la société romaine où ils s'établissaient.

Ce qui ne laisse aucun doute, semble-t-il, c'est que le partage périodique par la voie du sort est resté en usage, depuis les temps les plus reculés jusqu'à nos jours, dans certains villages allemands et dans quelques localités d'Ecosse. Dans les villages de Saarholzbach, Wadern, Beschweiler, Zerf, Kell, Paschel, Lampaden, Franzenheim, Pluwig et d'autres, du gouvernement de Trêves, les maisons, avec les jardins y attenant, étaient seules propriétés particulières i. Les terres arables de toute nature étaient périodiquement tirées au sort. Ce régime s'est maintenu à Saarholzbach jusqu'en 1863. Dans les autres communes, la propriété privée

de ritalie avaient toujours pratiqué pour l'assignation du sol et sans lequel il ne semblait pas que la propriété privée pût s'établir. »

Le mot sors a désigné à un moment donné la propriété héréditaire, cela est incontestable ; mais s'il y a eu tirage au sort, c'est évidemment que le sol était d'abord possédé en commun ; on n'a recours au tirage au sort que pour sortir d'indivision. A l'origine le tirage périodique assignait la part occupée en jouissance temporaire. Plus tard, les lots ayant été transmis héréditairement, la propriété privée est née en effet du dernier allolemenl par la voie du sort.

1. C'est à M. Hanssen qu'on doit la deçcription exacte de ces curieuses coutumes. Voyez Die Gehoerschaften im Reyierungifbezirk Trier. M. A. Meilzen, dans son grand ouvrage Der Boden des preussischen Staates, a complété cette étude.

s*était introduite dans la période de 1811 à 1834, par suite des opérations du cadastre. Dans la plupart des communes du bassin de la Moselle et de la Saar, le partage avec tirage au sort a cessé, vers la un du siècle dernier, pour les terres arables; mais il est encore en usage pour les prairies et pour les bois.

Beaucoup de communes de l'Eifel, région élevée et froide, située entre le Rhin et l'Ardenne belge, partagent de la même façon les grandes landes qu'elles possèdent. Chaque lot est cultivé pendant une année et retourne ensuite à la vaine pâture. Dans le pays de Siegen, les communes possèdent de fort beaux bois de chêne en taillis qui, exploités tous les vingt ans, fournissent du chauffage et surtout desécorces

à tan. Quand le taillis est enlevé, la superficie est incinérée et donne ainsi, sans engrais, une bonne récolte de seigle. La partie de ces bois qui est à coupe est partagée chaque année en lots qui sont tirés au sort entre les habitants.

Dans les villages de la Sarre et de la Moselle, le partage se faisait d'abord tous les trois ans, puis tous les six, douze ou dix-huit ans. Les époques de la répartition tendant ainsi à s'éloigner de plus en plus, l'habitude de la propriété individuelle s'établissait, et celle-ci prenait insensiblement la place de la communauté primitive. Cependant la coutume du partage était si profondément enracinée, qu'on y revenait parfois après un long intervalle. Ainsi, dans le village de Losheim, aucun partage ne s'était plus fait de 1655 à 1724 ; mais dans cette dernière année la commune résolut de rétablir le partage des terres, a attendu que, par suite des décès et des mariages, les parcelles sont devenues si petites' que même le plus aisé des habitants ne peut convenablement fumer et améliorer ses pièces de terre, tant elles sont étroites et,.4igpersées. » M. A. Meitzen a reproduit, dans son grand ouvrage sur le Sol de la culture en Prussef un plan

parcellaire de la commune de Saarholzbach, où Ton voit clairement comment se faisait le partage. La terre arable est divisée en champs de forme rectangulaire, et chacun de ces champs est subdivisé en parcelles. On formait un lot en réunissant plusieurs de ces parcelles. En 1862, la commune comptait 98 co-partageants , et ses 104 hectares de terre arable étaient subdivisés en 1,916 parcelles. Elle possédait en outre des bois et une grande étendue de terres vagues ; celles-ci étaient partagées tous les ans. Dans le Nassau la commune de Frichofen possédait plusieurs communaux dont les lots étaient encore répartis tous les ans entre les habitants par la voie du sort ^. La même coutume s'est maintenue jusqu'à notre époque dans plusieurs communes du Hundsrûck et des cercles d'Ohtteiler et de Saarlouis, entre la Saar et la Moselle. Même coutume dans le Palatinat bavarois.

Le tirage au sort des terres était encore si généralement en usage en Allemagne au moyen âge, que des documents silésiens du xiii' siècle, cités par M. Meitzen, appellent cette coutume mos theutonicus. La collection des lois danoises, réunie vers le milieu du même siècle, parle de la répartition des terres par la voie du sort comme d'une coutume généralement suivie. Dans beaucoup de villages anglais, on trouve encore des prairies divisées en lots qui chaque année sont tirés au sort entre les co-partageants ^. On les appelle