et les lettres dens une ellipse

id.

1, 6 pans irréguliers

2, ovale tronquée

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admirable avait demandé ‘trois ans de travail. Deux modifications essentielles caractérisaient le nouveau système. L’ordonnance de 1838 suipprimait les neuf régions établies en 1810. Elle fondiaït également dans un seul et unique poinçon le poinçon de titre et celui de garantie *.

C'était 1à une simplification considérable. Il avait fallu plus de quarante ans au législateur pour s’apercevoir que le poinçon de garantie était inutile, qu’il n’avait continué à être ordonné que par routine. En effet, le poinçon qui constatait le titre ne pouivait-il pas, en même temps, servir de quittance ? Le différent, indicatif du bureau de garantie, trouverait place dans l'empreinte du poinçon unique tout aussi bien que dans lle poinçon de garantie.

Toutefois, on a. contesté la légalité de l’ordonnance de 18 38. Une ordonnance, dit-on, ne pouvait modifier une loi. Mais il s’agit là d’une mesure purement réglementaire qui appartient certainement au pouvoir exécutif. D'ailleurs, bien d’autres modifications au système du poinçonnage établi par la loï du 19 Brumaïre ont été faites par ordonnance et personne n’a songé à élever la voix. Enfin, pour se plaindre il faut invoquer un intérêt né et actuel et nul n’a intérêt à se plaindre en l’espèce *. Cette réforme rendait possible l’apposition du poinçon .de titre sur certains ouvrages, dont la chétive consistance ne pouvait Supporter ensemble le poinçon de titre et celui de garantie.

Les poinçons spéciaux à l'horlogerie furent abrogés maïs les montres de provenance étrangère devaient être poinçonnées .de « la chimère ». Les montres françaises étaient marquées des poinçons ordinaires. Un poinçon, dit « de remarque », devait être apposé de dix centimètres en dix centimètres sur les chaînes, jaserons et autres ouvrages en ot du même genre *.

Le ministre des Finances autorisa, sous certaines conditions, la recense à domicile. L’application gratuite du poinçon de recense fut précédée d’un examen méticuleux des marques empreintes sur les ouvrages d’orfèvrerie où de bijouterie. Les ouvrages dont les marques étaient effacées ou fausses furent marqués à titre onéreux, comme ceux dépourvus de marques ou revêtus senlement de poinçons antérieurs à 1810. Le délai pour profiter de la recense avait été fixé à trois moïs à partir du 17 Mai 1838. 11 fut prorogé jusqu’au 1* Octobre de la même année. .

Un tableau annexé à l’ordonnance du 7 Avril 1838 donnait la liste et les dessins des nouvelles marques qui sont, d’ailleurs, encore à la base du système général de poinçons en usage de nos jours.

(1) Ordonnance de 1838, article ASSURE

(2) Ordonnance du 7 Avril 1838, article 7.

(3) FONTAINE. Op. cit., page 51.

Tableau des poinçons de titre, de garantie et de recense, fabriqués en exécution de Pordonnance du 30 Juin 1835 mise en vigueur le 9 Mai 1838 :

Désignations Types Formes I. Or, I: titre. Paris et départe-| Téte de médecin 8 pans ments. grec irréguliers 2. Or, 2% titre. Paris et départe- id. ovale fronqué ments.

3. Or, 3° titre. Paris et départe- id. 6 pans ments. irréguliers 4. Argent, I°' titre. Paris et dépar-| Tête de Minerve 8 pans tements. irréguliers 5. Argent, 2 titre. Paris et dépar- id. ovale tronqué tements.

6. Petite garantie d'or. Paris. Tête d'aigle découpée 7. Petite garantie d'or. Départe-| Tête de cheval id. ments.

8. Petite garantie d'argent. Paris Tête de sanglier id. 9. Petite garantie d'argent. Dépar” Crabe id. tements, 10. Remarque. Paris, Tête derhinocéros id.