CHAPITRE l

Noblesse du gouvernement luîre. — La liberté est toujours en raison directe de l'élévation intellectuelle et morale de l'individu; il en est de môme pour les peuples. — Le gouvernement démocratique étant le plus libre est donc le plus digne de l'humanité: — Il est le plus conforme à l'esprit de justice. — Qu'est-ce que l'égalité. — La • 13

inonarcliie ne saurait réaliser l'é^'alité. — L'esprit de justice dans l'organisme politique est la véritable eonditiun de stabilité. — Comment obtenir la plus grande aumniede justice possible dans le fiouvernement I

CHAPITliE 11

I.K litlUVEllNliMENT DK LA RkPDBLUJDK EST LA CONSK- UDESCG DE NOTIiB ÉVOLUTION HISTOBIUUK. — I,a

démonstration de cette proposition résultera de la preuve de cette autre que la monarchie tempiSrée n'est plus possible en France, sous aucune forme 19

§ i": — Monarchie de droit divin. — Véritable origine du droit divin. — Le principe royal ayant la même origine que le principe féodal, la ruine du second devait entraîner la ruine du premier. — Fn ruinant la puissance nobiliaire, si la royauté a détruit un obstacle, elle s'est privée d'un soutien. - La Révolution a interrompu, à jamais, la tradition, seule raison d'être de la monarchie dans notre société moderne. 80

§ 2. — La monarchie dite moderne manque de base scienlittque et logique. — Analot^îe de son principe avec celui de la monarchie impériale. — MM. le comte de Paris; Edouard Hervé; Drumont. — Impossibilité d'établir en France un réiflme analogue à celui de l'.^ngletefre, les

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élémeDls laissât iléfaiit. — Constitution anglaise. — Tliéorie de M. Guizol. — La monarchie moderne ne siurait se pi5c!amer de rutilito pratique et de rinlérôt général. — En y revenant la France manquerait à ses deslinées. — Mol do M, KoulitT :«)

CKAPlThK III

|Oiii:a.nss né<:rssaihc» dl- iiuiivkrnemknt képudli- CAiR. — § 1". - Pnaroir coiistihiant. — Sa source.

— Du plébiscite et du re/isninrfKiii.— Vices de ces modesdeconsultation. — Lepouvoirconstituant doit être déléguii ; Opinion de Montesquieu. — Moyens d'action qu'a le peuple sur la composition de l'Assemblée constituante. — Sous quelles conditions elle doit se réunir 61

l § î, — Pouvoir lèijiilalif. — Si un roi doit y avoir part, un président de république ne saurait y prétendre. — Le dualisme des Chambres est nécessaire. — Ce que chacune d'elles doit exprimer : la Chambre des députés, l'opinion et le progrès ; le Sénat, le tradition et l'expérience.

— Opinion de Montesquieu ; de M. (idilon Barrot. —C'est ie pouvoirl6f{islatif qui doit renfermer les éléments d'une stabilité suffisante.

— Composition du Sénat et de la Chambre. — Modes de renouvellement. — Attributions respectives. — Conciliation 101

De léleclion. — Dùlits lilectoraux. — Contrôle des élections et vûrilication des pouvoirs. — Vices des procédés actuels. — Procédé à adopter. — Mode de scrutin tOï

§ 3. — Pouvoir executif. — Ilûfinîtion. — flivU sion , liO

I, Présidence de la Rëpiibliii^ie. — Se distingue de la Royauté en ce qu'elle est : 1" déléguée; 2- limitée dans ses pouvoirs : 3° temporaire et responsable : — 1" La délétiation doit-elle être directe, c'est-à-dire par voie plébiscitaire, ou indirecte c'est-à-dire émaner des représentants du pays? — Inconvénients et dangers de la délégation directe. — Souvenirs contemporains : l^uis- Napoléon Bonaparte. — 2" Limitation nécessaire des pouvoirs du Président. — Enuinération de ces pouvoirs. — Unité nécessaire de cette fonction; directoire.— Influence sur le ■ souverain»; désignation des ministres, messages. - 3" Durée des fonctions du Président de la République : cette durée doit être égale a une évolution législative lii

//. Ministère. — Nature et étendue dos altributions. — Différence des pouvoirs ministériels sons le gouvernement despotique ou personnel et sous le gouvernement parlementaire, — Le.

contre-seing. — Défauts du régime parlementiiiro tel qu'il est organisé aujourd'lmi, —

Améliorations possibles et nécessaires. — Système anglais. — Règlement des conflits entre la législature et le ministère i26