QUATRIÈME PARTIE

Administration politique des mines.

Danger des fausses analogies à cet égard, 44 9

Plan de cette dissertation , 4^0

i.» Ce que les mines ne sont pas , 45»

a.° Ce que sont les mines, 4^a

3.° A qui peut et doit appartenir la propriété des mines , 4^3

Droit régalien ot liberté des minet, 455

Opinion de Putter k cet — ■» Comparaison tic» divers mode» d'administration, 4 S?

4«° A qui peut -cl doit appartenir le droil d'exploiter les mines, 458

Nécessité d*une législation concernant les mines, t* 45q

Opinions diverses concernant les mines, ibid.

Opinion de Smith \ — Danger Jes exploitations Irrégulière») — Exemples à ce sujet, t 4Ci k 46*7

cessions; — Nécessite «Pourrir le» mines en des points déterminés — Nécessite de régulariser rciploiution, 4 468 à 48o

Principes opposés à ceux de M. Turgot, 48°

Motice historique sur l'administration des mines, 482

Cher les anciens en général, 483

En Egypte et en Atayrit , 486

En Gréct. îbul.

— Lois de» Grecs concernant les mines, 46 B

Chez les Romains 9 4 $9

«— Loi» de la république romaine concernant les substances minérales, 491

Mines fie la république romaine, 4 94

Loi» de ['empire romain concernant le» mines, 497

Décadence de» mines de l'empire romain, 5o4

Législation des mines dans l 'empire d' Orient % 5o5

Exploitation des mines dans Y Europe moderne , ibid.

Législation moderne des mines, 507

Avant le quinzième siècle , ibid.

Depuis le quinzième siècle , 5 1 2

En Allemagne en général; — dans la Monarchie autrichienne', — en Haute-Saxe ; — en Bavière} — JVirtcmberg ; Bade, etc.; — Royaume de Westphalie, 5io & 5io

En Prusse ; — Ordonnance de Frédéric-le-Grand, 5a 1 i 54 0

Législation des mines.

En Suède ,

En Norvège,

En Russie,

En Angleterre, ~ - -.r —

En Espagne ,

En Amérique, g

En France,

Résumé sur l'importance de l'exploitation des mines , Conclusion.

ihid.