OBSERVATION XVI
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Annales de la Médecine Physiologique. Paris, 1827 (cité ca par Parry).
Nous soussignés Godefroy docteur en médecine et Everard docteur en chirurgie, rapportons qu’en vertu de la réquisition verbale de M. le procureur du roi de l'arrondissement de Saint-Omer, accompagnés de lui ainsi que de M. l'officier de gendarmerie, nous sommes transportés au-.
jourd’hui 3 avril 1827, à sept du matin, chez Lacroix, rue du Damier, n° 52, pour y examiner le corps d’Aldegonde | Leleu, épouse de Ferdinand Boin, maçon, âgée de 32 ans, morte hier à sept heures du matin et ayant été malade seulement quelques heures, à l'effet de découvrir si la mort de cette femme est ou non l’effet de quelques violences ou tentative criminelle. Après avoir fait ouvrir le cercueilet placé
le corps sur des tables, nous avons procédé attentivement à l'examen de toutes les parties extérieures sur lequel nous à n'avons pu trouver le moindre indice de violences exercées. Cette femme était dans le 5° mois de sa grossesse. Nous avons procédé ensuite à l'ouverture du cadavre et nous avons reconnu les choses suivantes : Tous les organes de la
Ti tête et de la poitrine étaient en bon état. À l’incision de Pabdomen, il s’écoula environ deux litres de sang. Nous trouvàames aussi tout le ventre plein de sang liquide et en partie caillé ; tous les viscères de cette cavité étaient dans l'état naturel hors la matrice. Nous trouvàmes une déchirure considérable d’au moins six pouces à un kyste contenant un fœtus de quatre mois et demi bien conformé dans toutes ses parties ainsi que dans ses annexes qui étaient intactes et nageant dans la liqueur amniotique. Ce kyste était placé d'avant en arrière sur la matrice et le fœtus la tête tournée en avant. Les parois dukyste n ’avaient pas partout la même épaisseur ; à la partie supérieure où avait eu lieu la rupture, elles n’offraient que l’épaisseur d’une membrane tandis que vers les parties latérales et inférieures où était inséré le placenta elles avaient une épaisseur de deux lignes environ. Dans ces dernières parties elles étaient formées de deux membranes distinctes entre lesquelles se trouvait un tissu caverneux el diploïque. On trouvait dans l’épaisseur de ces | parois quelques fibres rougeàtres, assez prononcées en quelques endroits et de nombreux vaisseaux.
Ce kyste était situé près de l’extrémité externe de la trompe droite, à un pouce de-lovaire du même côté et il était évidemment formé par l'accroissement et le développement des.membranes de cet organe. La face interne de ce kyste offrait beaucoup d'ouvertures contiguës à d’autres | semblables que l’on voyait sur la face correspondante du placenta. L'ouverture de communication de la trompe avec la cavité de la matrice était complètement oblitérée et 11 nous à été impossible de faire pénétrer un stylet dans la portion de la trompe correspondant avec l’utérus, L’utérus
avait au moins Cinq pouces de long, quatre de large et deux et demi d'épaisseur. Sa cayitéétait beaucoup augmentée et tapissée d’une concrétion semblable à l’épichorion. Nous avions cru au premier aspect que la matrice était bilobée mais la dissection des parties nous convainquit bientôt du contraire. NATE
Nous concluons de cet examen que la mort de la femme n’est pas l’effet de quelque violence ou tentative criminelle, mais qu’elle est spontanée et l’effet immédiat et nécessaire de l’hémorrhagie provenue de la déchirure des vaisseaux du kyste renfermant le fœtus : hémorrhagie interne par laquelle cette femme a perdu tout son sang. Enfin, nous sommes fermement convaincus, non seulement d’après ces considérations mais parce que nous savons que les grossesses extra-utérines tubaires parviennent très rarement au: terme de la grossesse utérine et que le plus souvent, elles sont à l’époque de quatre mois, et même avant, interrompues dans leur cours par la rupture hémorrhagique mortelle du kyste qui renferme le fœtus; nous sommes, dis-je, convaincus qu'il n’y a pas lieu à l’occasion de cette femme, à aucun soupçon de crime.
Dans ces cas, malgré l'absence de traces, il se mble y avoir une relation étroite entre la mort de la femme et les coups qu’elle a reçus et la notion de coups a. suffi pour ordonner l'instruction.
Le code dit en effet, article 303 du code criminel : Si les coups portés ou les blessures faites volontairement ont occasionné la mort, mais sans l'intention de la donner, le coupable sera puni, etc.
Se
Mais l’autopsie démontre que la mort est due à la rupture d’une grossesse extra-utérine, on sait que cetterupture est très souvent mortelle par elle-même et qu’elle arrive dans la grande majorité des cas spontanément où à l’occa- sion du moindre mouvement. Dans ces conditions doit-on imputer à un individu coupable de violences, habituellement sans conséquences sérieuses, la mort d’une femme chez qui suivant toute vraisemblance la rupture serait survenue . spontanément ? Fe 4
La cour de cassation a jugé ce point de jurisprudence (42 juillet 1844). L'auteur des blessures, disait le procureur général Dupin dont la cour a admis les conclusions, est responsable de leurs conséquences et quel qu’ait été l’état de santé de la victime, il suffit qu’elle ait succombé par suite de la violence qui lui a été faite pour que sa mort devienne un élément nécessaire de culpabilité, car bien que dans ces cas les violences ne soient pas la seule cause de la mort et que la constitution physique du malade l'ait en partie déterminée, cependant elles ont été Poccasion, elles l’ont hatée et leur conséquence doit peser sur leur auteur. »
Cependant cette jurisprudence n’est plus admise dans tous les pays et l’article 120 du code d'instruction criminelle d'Autriche dit : « Il faudra toujours rechercher la constitution particulière de la personne et la constitution particulière de la blessure, » (Hofmann, loco citalo.)
Zmidgroski médecin légiste russe a été même presque affirmatif dans sa communication à la société de médecine légale française (Séance du 11 mai 1891) sur la non res-
ponsabilité à
« L’expertise médico légale en pareille circonstance, ditil, est difficile, mais 1l me semble que le médecin légiste aurait raison de donner un avis négatif si la rupture s’est produite dans les quatre premiers mois de la gestation, car c’est justement l’époque du résultat fatal mais pour ainsi dire naturel de ses grossesses anormales. On doit toujours rechercher la cause principale d’une rupture du sac fœtal extra-utérin, non dans le traumatisme accidentel, mais dans l’atrophiedes fibres musculaires des parois de la trompe qui ñe s’hypertrophient pas suffisamment et conformément au développement rapide de l’œuf fœtal, » |