DE LA

de R^uen.

DE L*(MUfilNE BB LA VICOMTE.

La ViccNiDté de l'Eau de Rouen peut être envisagée sous deux points de vue, comme recette et comme juridiction. Comme recette, elle occupa une place de plus en plus restreinte dans l'ensemble des revenus royaux. Fixés dès l'origine, les droits dont elle se composait allèrent toujours en déclinant, par une suite naturelle de la dépréciation des monnaies ; ils s'effacent à côté des aides et des impositions qui furent créées au proGt de l'Etat, à côté des octrois qui furent concédés à la ville. Gomme juridiction, elle eut un sort différent. Après avoir perdu de son imporlance pendant le cours des xiv® et xv» siècles^ elle se releva en vertu d'un édit du 22 mai 1554, qui attribuait force de loi à son Couiumier ^ Bientôt, matgré l'établissement de tribunaux rivaux, elle se développa et se fit, en maintes occasions, assimiler à la prévôté de Paris. Elle s'étendit sur la Seine normande et jusque sur les affluents de ce Oeuve. Elle embrassa

*■ Voir œt édit aux pièces justificatiyas.

èj^^'^ù il .iJc i - At ^3^

plus-ou moins étroitement dans sa compétence, outre la police des quais, les faits relatifs aux péages, aux bacs et passages, au halage, au flottage, au Yoiturage par eau ; toutes matières dont l'étude, liée intimement à l'histoire du commerce , ne m'a paru manquer ni d'intérêt, ni d'utilité.

Les coutumes, assez analogues à nos droits d'octroi, qui formaient à Rouen un des revenus de la Vicomte, remontent à une antiquité fort reculée. Je ne chercherai point à éclaircir leur origine. Je me contente de faire remarquer qu'il est question dans la charte de confirmation de la commune de Rouen par Henri II (vers 1150), de barriers établis aux portes de la ville pour percevoir les acquits et de mereaux que ces officiers remettaient en signe de paiement*. Quant à la dénomination de Vicomte de l'Eau, elle ne date que de la première moitié du xur siècle. Le Couiumier contient une sentence arbitrale de Tannée 1238, intervenue entre le maire et les Vicomtes de l'Eau '. D'autre part, Philippe- Auguste confirmant, en 1207, les privilèges de Rouen, confirmés déjà par Henri II, vers 1150, par Jean sans Terre, en 1200, reproduit ces dispositions de leurs chartes : « Nul citoyen ne recevra du vicomte de mereau à la barrière \ le vicomte de Rouen prélèvera sur chaque navire venant d'Irlande '20 s. et le chambellan de Tancarville un autour \ » Dans un état du commencement du xni® siècle, les charges

* M. Chérnel. Bitt. de Rouên ptndant l'époque communaU, I, S43-2i4.

* Coutumier d» la Vie, de fEau^ ch. zzz.

* DnchesDe, Hiet, norm..^ p. 4063. Cf. M. ChénMl, Hiil. de AoiMfi pendant V époque communale ^ I, 244, 252, 254.

que nous voyons plus tard imposées sur la Vicomte de l'Eau le sont encore sur la vicomte K Enfin, en 1212» une charte royale confirme aux religieux de Grammont leur rente de 200 liv. angevines sur la vicomte de Rouen *. On ne saurait tirer argument d*un prétendu diplôme de Henri^ll, daté du 3 juillet 1156, où la Vicomte de l'Eau est nommée. Cette pièce y en efi'et , porte des caractères si évidents de fausseté qu'elle ne mérite point d'être prise en considération \ C'est donc par mégarde que le savant auteur de V Histoire de Rouen pendant l'époque com^ munale parle de Vicomte de l'Eau au xu^ siècle". On ne connaissait alors que la vicomte ou la prévôté. Ces deux mots présentaient à peu près le même sens ; ils sont employés indifféremment dans les chartes et dans les rôles de l'échiquier pour désigner, dans le domaine du duc , une classe de revenus composée principalement de tônlieux , de pêcheries et de moulins '. Mais lorsqu'un système complet et régulier de

• M. Léop. Delîsle. Cartul. norm.^ n® %\ 1 . — Nous avons eu trèssonyeDt recours à cet ouvrage, véritable trésor pour tous ceux qui s'occupent de l'hisU^lre de Normandie au xiii^ siècle. Nous avons aussi mis largement à contribution deux ouvrages du même auteur : les Etudes »ur la condition dt la classe agricole, etc., et le Mémoire sur les Revenus publics en Normandie au xii^ siècle. Nous ne saurions trop remercier cet excellent ami des documents de la Bibliothèque impériale qtt*il sous a signalés et qu'il a mis à notre disposition.

^ Cartul, norm.f n^ 224. Le mot angevines ne me semble rien prouver contre l'authenticité de cette pièce. — Cf. pour l'emploi du mot vicomte le Begislrum régis Philippin de feodiSf dans les Grands Rôles de l'Echiquier^ publiés par M. Léchaudé d'Anisy, p. 469, c. 3, et l& Chatte pour Jean de Monceaux (4^24), t6id., p. 457, cart. 2.

"^ M. Léop. Delisle. Eœamen de treize chartes de l'ordre de Grammont, dans les Mém. de la Soc, des Antiq. de N*^ , XX, 47i, 490.

^ M. Chéruel. Hist. de Rouen pendant l'époqu0 communale, I, 8 .

* M. Léop. Delisle. Des Revenus publies en Normandie au xii^ siècle j p. 72.

circonscriptions administratives et judiciaires fût organisé , que la Normandie fut divisée en baillia* ges et en vicomtes, le mot de prévôté, afin de pré* venir l'équivoque, s'appliqua presque exclusivement aux revenus muables, qui appartenaient au roi dans l'enceinte des villes ou des bourgs '®. Il serait bien difficile de préciser les droits propres et caractéristiques de ces prévôtés, envisagées en général. On avait partout formé des fiefs ou des fermes distinctes de l'une ou de l'autre, ou de plusieurs de leurs branches, soit des moulins, soit de la pèche, soit du travers, soit de la jauge, du mesurage, deTaunage, etc. Qu'il me suffise de dire que la Vicomte de l'Eau est analogue à ces prévôtés , à cette différence près que le commerce actif qui se faisait à Rouen, et par la Seine, lui donnait une importance exceptionnelle et qu'elle conserva une plus large part de juridiction. Ce fut peut-être pour cela qu'on lui laissa le nom de vicomte ; il en fut ainsi , disait l'auteur d*un factum du xv*" siècle , pour honneur ei exaltacion dejiAStice ". 11 fallait bien pourtant se résoudre à modifier ce mot par un autre : on en choisit un qui indiquait à la fois le territoire ordinaire de la juridiction et Vaquagium^ source principale, mais non pas unique, des revenus de cette vicomte. A Dieppe et à Fécamp , villes pas-

*® Citons les prévôtés d'Alençon, Andelis, Argentan, Arques, Avranches, Baïeux, Bonneville, Bréval, Breteuil, Caen, Caren* tan, Cauquainvîlliers, Conches, Etran, Ëvreci, Evrenx , Gavrai, Gisors, Lire, Leure et Harfleur, Neufchatel, Nonancourt, Pacî, Pont-Audemer, Pont-de-l'Arche, S. -James, Valogncs, Vaudreuil, Vauvray, Vemeuil et Vernon, etc., etc.; Comptée des Domainetf Arch. de la S.-Inf. B. 33i et suivants.

*' V07. Mém. et Instr, pour les gens d'église prenans fiefs et au • m&nes sur la Vicomte de VEau, à l'encontre de Michel Du fitMc, aux Arch. de la S.-Inf. F. de l'aroh. Arm. 2, cart. 48.

sées aux maÎDS de seigneurs ecclésiastiques, l'ancien nom resta en usage ; on continua de dire la vicomte de Fécamp , la vicomte de Dieppe ". Nous trouvons enfln une Vicomte de l'Eau dépendante du comté de Tancarville, mais je n'oserais affirmer qu'elle datât du XHi« siècle.

Dans l'origine, la vicomte de Rouen fut administrée pour le compte du duc par les vicomtes de cette ville , dont un des plus connus est ce Gosselin , fon* dateur de la Trinité du Mont, qui passait pour l'auteur des poids et mesures de Normandie. Mais dès le milieu du xn« siècle , tout au moins, on la donnait à ferme. Il est question d'une vicomtesse de Rouen , et par cette expression il faut évidemment entendre une fermière ou la veuve d'un fermier de la vicomte, dès l'an 4 de Henri FI (1158) *'.* Le rôle de 1 échiquier, de 1180, mentionne une femme qualifiée de vicomtesse, qui était demeurée redevable d'arrérages considérables sur le prix de la ferme de llouen *\ Le désir de s'entourer de garanties sérieuses de solvabilité , et peut-être aussi le besoin de s'assurer la fidélité des Rouennais , en les intéressant plus vivement à la défense du gouvernement anglo-normand, portèrent nos derniers ducs à confier l'exploitation

*' Couiumiers de Dieppe et de Fécamp, aux arch. de la S.Jnf.

^' M. Léop. Delisle. Dm Revenue publics en Normandie, p. 64.

'* C'est peut-être cette Emma nommée avec la qualité de vieomtesisc, dans le rôle de l'échiquier de 4198 (Srapleton , Magn, Rot. 44, 305), l'Emma, vicecomitissa Rothomagi, qui, .par une charte nou datée, donna à S. -Lazare de Paris, sur chaque nef chargée de sel ou de harengs où elle avait part, une mine de sel et un millier de harengs (copie communiquée par M. Léop. Delisle). Un nommé Hugues, fils de la vicomtesse , tigure dans la convention conclue, en 4204, entre Philippe-Auguste et les bourgeois de Rouen. Dnchesne. Hiet. norm., p. 4057

de la vicomte au maire et aux officiers de la commune, usage du reste très-fréquent en Angleterre et dont on trouve en France , à la même époque , d'assez nombreux exemples ". Ce sont les bourgeois de Rouen qui comptent de ce domaine à Téchiquier aux années 1180, 1195, 1198. 11 y a tout lieu de croire qu'ils gardèrent cette exploitation jusqu'en 1204 *'. Mais une ville conquise reste longtemps suspecte. Philippe-Auguste dut chercher naturellement à diminuer l'autorité dont jouissait la commune. Celle-ci d'ailleurs se trouva sans doute trop appauvrie par la perte de ses privilèges en Angleterre et en Irlande , par l'interruption de ses relations commerciales avec ces pays, pour ambitionner le fardeau de cette administration périlleuse et compliquée. Il est donc probable qu'à partir de la conquête la vicomte fut, ou baillée en garde, ou, selon plus de vraisemblance, donnée à ferme à des particuliers. Cet abandon , au plus haut enchérisseur , de la recette d'un domaine et de la juridiction qui y était jointe, ne présentait alors rien d'étrange. La plupart des baillies et des vicomtes étaient devenues la proie des fermiers. La prévôté de Paris elle-même ne fut point soumise à des conditions plus favorables jusqu'à l'année 1258, où S. Louis en fit un office qu'il donnait « d quelque grand et sage homme avec bons

'' M. Léop. Delisle. Des Revenus publics en Normandie , p. 64.

*' Ils en étaient chargés en 4204. Yoj. Caria Pétri de Pratellis Rot, Ckartarum, p. 33. Il est question auxRot.Norm., p. 55 et 75, de vicomte et de vicomtes de Rouen. Laurent du Donjon, Robert du Vieux Pont, Jean fils de Luce, semblent avoir été en possession de cette charge , sans doute comme officiers municipaux , en 4 202 ot 4203. Ibid., p. 48, 50, 59, 82, 400, 407, 408.

gages et grands » ^\ Si ami du peuple que fût ce prince, l'abus était trop général et trop invétéré pour qu'il fût possible de l'abolir complètement; la Vicomte de l'Eau continua d'être affermée; c'était Tusage suivi du temps de la compilation du Ctmiw mierf qu'on peut rapporter au règne de S. Louis. L'auteur, dans le prologue, annonce qu'il a pour but « de s'opposer à la convoitise d>ucuns non pas refreinte qui, en guise de'fermiers, pussent u tens à venir entrer en ladite Viscontée )>. Ce n'était pas trop, eu égard à l'élévation du prix de la ferme et aux embarras de son exploitation, des ressources pécuniaires et du concours de plusieurs personnes ^*. Ces fermiers sont désignés sous le nom de Vicomtes de l'Eau. Ils faisaient conjointement la recette des revenus et rendaient conjointement la justice, en s'aidant à l'occasion du maire et des échevins, ou de chevaliers cpnvoqués par le vicomte du château.

La Vicomte de l'Eau étant analogue aux prévôtés, on ne saurait douter que les dispositions législatives qui les concernaient ne lui fussent applicables. Ainsi donc, en vertu de diverses ordonnances, elle ne pouvait être affermée à des nobles , à des prêtres, à des clercs , ni , par une raison contraire, à des usuriers, à des gens d'une réputation douteuse ou soupçonnés d'extorsions envers les sujets du Roi **, ni deux fois

" Delamare. Traité de la Police, liv. I, tit. Yiu, ch. ii.

'' Yoy. Coutumier de la Vie. de l'Eau, Cf. Arrêt sur un pro ces entre Nicolaa de Senort, Guillaume Croisset et Pierre Blondol , Vicomtes de TEau, en 4270, dans les Olim, I, 355.

" Ord. pour le bien , l'utilité et la réformation du royaume , S3 mars 4302 , dans les Ord. des Rois de Fr. I, 360, 366. Les clercs pouvaient être officiers de la Vicomte de l'Eau. En 4400, Nicolas Anfrîe, curé de S. -Sauveur de Rouen, était en même temps receveur des acquits. Ârch. de laS.-Inf. F. de Parch. Arm. S, 49.

de suite aux mêmes personnes , ni pour plus de trois ans à la fois ^.

Les Vicomtes de l'Eau étaient subordonnés au bailli. Ils devaient lui prêter serment , suivant une prescription de S. Louis, renouvelée par une ordonnance de Philippe le Bel (1291) *^. C'était par cet offlcierquela Vicomte de l'Eau leur était adjugée**. C'était à lui qu'ils comptaient de la recette et de la dépense. C'était lui qui se chargeait, dans son compte, du prix de cette ferme. C'était à lui enfin de faire rentrer les sommes d'argent dues par les fermiers ^. Au xiv« siècle la plupart de ces fonctions passèrent soit au receveur du domaine, soit au vicomte.

Cet usage de donner les prévôtés à ferme était trop vicieux pour que de fois à autre, surtout dans les moments d'effervescence populaire, l'idée ne vint point de s'y soustraire. Mais après des essais plus ou moins longs, plus ou moins malheureux, le besoin d'argent ramenait à l'ancien système *^. Il était rare» en effet, que les administrateurs auxquels les prévôtés étaient confiées déployassent, pour la conserva-

^ Ord. de Louis X pour le bailliage d'Amiens , 4 34 6 , dans les ord. des Rois de Fr. I, 566. Brasselle. Usage gênerai des fiefs , I, 425.

*i Ord. des Rob de Fr. I, 324 .

^ Ord. du 23 mars 4302, ibid., 366.

'' £n 4347, nous voyons le bailli de Rouen faire vendre les héritages d'un nommé Pinel, fermier de la Vicomte de l'Eau de Roaen , qui devait au Roi certaines sommes d'argent , à raison de cette ferme. La sentence du bailli fut continuée à Rouen par les maîtres des comptes, et ii Paris, en appel, par le Parlement. Olim, U, 647.

^ Ord. dos Rois deFr. II, 239, 262, 303; lU, 429.

tion des droits du Roi, raclivité, la vigilance que Fintérèt personnel commandait aux fermiers.

Heureusement, une réforme capitale ne tarda point à s'opérer. A partir de la 6n du xur siècle l'autorité judiciaire tendit à se dégager de cette qualité compromettante de receveur et de fermier. Déjà S. Louis avait séparé de la charge de prévôt la recette de la prévôté de Paris". Dans les premières années du xiv« siècle "•, peut-être même à une époque antérieure, un magistrat distinct des fermiers de la Vicomte de TEau fut constitué pour juger les questions relatives à la perception des acquits, recevoir les serments des officiers subalternes, bouteillers, sergents, etc. Le titre de Vicomte de l'Eau lui fut réservé. Les bourgeois, adjudicataires de la ferme, cessèrent même d'en exploiter directement les revenus. Leur occupation se borna à poursuivre en leur nom, devant le juge compétent, le paiement des coutumes, en cas de contestation ; celui des amendes, en cas de forfaiture. Us ne touchaient point immédiatement les deniers. L'argent était versé préalablement dans la caisse de la Vicomte de TEau. On coipprend sans peine la raison de cette mesure -, le Roi avait intérêt à connaître le montant de la recette, et il importait d'ailleurs de garantir autant que possible,

^ Philippe le Bel étnblit , vers Tan 4292, un receveur du domaine dans chaque bailliage. Voj. BruBsello, Vtage général des /U/Sr.

*^ Farin commence la liste des Vicomtes de TEau par le nom de Jean Mustel, 4302. — En 4343, Michel Pinel, adjudicataire de la Vicomte de TEau, n^est plus appelé Vicomte de TEau, mais fermier de la Vicomte de l'Eau. (Olim , II, 647 ) En 4335, Pierre le Clerc exerçait la juridiction de la Vicomte de l'Eau. (Plaids de PEchiq. deN'", Echiq. de Rouen , de la S.-Mich. 4336, et do Pilq. 4337, fb 3 , vo, et 38, y^. Aux arch. du Palais de Justice de Koueu.

aux possesseurs de fiefs et d'aumônes , rintégraiité de leurs rentes. La botte de la Vicomte de l'Eau était confiée à la garde d'un ofiicier du Roi ; au iv** siècle, pour empêcher toute connivence entre les fermiers et le receveur, les gens des comptes décidèrent que cette boite serait fermée au moyen de trois serrures différentes, dont les clefs seraient remises, Tune au receveur, l'autre aux fermiers et la troisième à un contrôleur".

*^ Mém. et Instr. pour le» gent d'église prenant fieft et aumônes sur la Vicomte de VEau , à l'encontre de Michel Du Buse, Ârch. de la S.-Inf. F. de Tarch. Arm. !2, cart. 48. « Tous. . . acquis se prennent en l'ostel de lad. Yiconté de TEaue et baille len à ceulx qui acquitent mereaux ou merci , en général ou en particulier, selon la quantité et qualité des acquiz , et en la fenestre de Postoi de lad. Viconté de l'Ëaue il y a deux boistes et deux acquiz, et a deux costez-, l'un est pourPacquit dePeaue et partie du grant poix ; Tautre cbsté est pour Pacquit de la. . . ferme des iiii. piez , et n'y a que la table entre les deux acquiz. » Ibid.