COUTUMIER
Ul I.A
iriCOHTE DR Ii'EAlJ.
Le Couiumier de la Vicomte de l'Eau n'est en grande partie qa'une espèce de tarif des droits de couiume. A ce point de vue, il présente le même intérêt que les anciens tarifs, qui tous peuvent être consultés avec profit pour l'histoire du commerce. Hais ce qui donne à notre Cmtiumier un intérêt particulier, c'est la date de sa rédaction; ce sont surtout les usages juridiques qui s'y trouvent rapportés. On s'étonne de n'y point trouver, comme dans la plupart des documents analogues , de ces pratiques bizarres , de ces formules singulières qui témoignent de la grosse gaieté et de l'esprit bouffon du moyen âge , mais qui parfois aussi n'étaient dans la pensée de nos pères qu'un moyen plus ou moins ingénieux d'aider la mémoire et d'assurer le souvenir et la perpétuité des usages ^
4 Nous dterons les dispositions suivantes entre mille : — « Li singe» an narâbant doit iiïj d., se il pour vendre le porte ; et se li anges est à borne qui Fait aoheté por son déduit, si est quites ; et, se li singes est au joueur, y jouer en doit devant le
Un fuit curieux et vraiment digne de remarque » i cause de sa singularité , c'est le crédit dont a joui le CoiUumier de la Vicomié de VEau. II y avait longtemps que les changements survenus dans Padministration de la justice avaient ôté toute application à la plupart des dispositions juridiques qui s'y trou-
plagier, et pour son jeil doit estre qnitss de toate la choie qu'il achète à fon usage, et ansi tôt li jongleur snnt quite por j Ter de ohançon ^. »
— « Item, chasoun homme vendeur de voirres, venant de dehors la ville de Harflenr en icelle, doit de ooustume au prévost ung voirre une foys Pan, sans plus, en telle manière que ledit prévost peult prendre ung tel voirre, grand ou petit, comme il lui plaist, où pennier dudit voirrier ; et aprez ce, ledit prévost est tenu à lui faire emplir de vin, et le voirrier doit boire ioellui vin, en telle manière que, se il ne le boyt toat à une foys, sans reposer ou arrester en quelque manière que ce soit, icellui prévost- pourra prendre ung autre voirre, tel comme il lui plaira où pennier dudit voirrier, pour l'amende de ce qu'il n'aura ainsi heu ledit vin, sans ce que ledit voirrier le puisse ou doye contredire '. »
— « L'homme on femme travessant Saine doit de coustume, s'il n'est franc, comme dit est, ij d.
« Et, partant, l'homme acquitte son cheval.
« L'homme ou femme qui n'a que ung oeil ne doit que 4 d.
« L'homme ou femme qui ne voit ne doit rien.
« I>e jongleur doit jouer de son mestier, et partant qnicto, sans autre coustume paier.
« Le gentil chien doit, en travessant Saine, obole.
c Et, partant, son maistre quicte.
« Le mfttin oe doit rien.
« Le porc ou truye^ grant ou petit, obole.
« Et par ce, son maistre quicte.
a La beste à laine, grande ou petite, chacune, obole.
« Et, partant, son maistre quicte '. s
— - Cl Item, se ung juif passe le travers de-Sayne, il doibt quatre deniers et une jaifve quatre deniers, et s'elle est prains, elle doibt huit deniers.
« Item , ung porc doibt ung denier pour son maistre et pour luy *. »
1 G. B. D«pp4iif , BiçiemeiUt sur to orti et métiert de Parit, rédigés «m xup siècle^ p. »7.
a ▲reb. de Ui 8.-iiif. Omtumier de Hwrfieur, »» IQ.
8 Ibid., ^ 8.
4 /Mtf. 6'otf«(li«l0 eipréw*té d« HoBwaM «t tmm 4* la tMèn à» S«jm, la^Mlla •'MlADd 4« la Ck>U 4» rétUt dit KoqtMroa JiuqvM ao lI««f-BoolMr d* ▼••mgr, 4 arril
valent consacrées. La dépréciation des monnaies, le développement du commerce avaient forcé de créer de nouveaux tarifs ; il y a plus , la langue . même dans laquelle il était écrit était devenue y pour ceux qui avaient le plus d'intérêt à l'entendre , un jargon à peu près inintelligible. Que de causes de mort , ou tout au moins de réforme! Et malgré tout, grâce à cet édit de Henri II que nous avons cité » il s'est maintenu; son caractère tout local , tout spécial, l'a dérobé par bonheur à une attention dangereuse. Il a survécu à la vieille coutume de Normandie et a subsisté avec force de loi , sous sa forme barbare et surannée, jusqu'à la Révolution.
Le Cùutumier de la Vicamlè de l'Eau a été publié pour la première fois en 1617, par Germain* de la Tour*, sous ce titre : « Le Coustumier des anciens droits deuz au Ray, qui se perçoivent au bureau de la grande et petite ferme de la f^iconté de l'Eau de Rouen , à cause des marchandises venans , entrans et sortans hors la ville et banlieue d'îcelle, pour les marchands forains qui doivent coustume. Avec la vraye inierprétoHon et explication des droits et usages dudit Coustumier^ en lan* gage plus intelligible ^ au-dessous de chacun article, par M. Germain de la Tour, contrôleur et garde des bleds en ceste ville de Rouen*.» Au commencement se trouve une épitre dédicatoire à MM. les conseillers échevins de la ville de Rouen. Cette épitre prouve
* Germain de laTour^ en 4648, se porta ponr adjudicataire de la ferme de la Vicomte de TEau. Arch. de la S.-Inf. F. du bureau de financée, plumitif de 4648.
' A Rouen , chez Nicolas le Prévost , libraire , demeurant près U Roug»llaxe , x. dc. xtzi.
que jusqu'alors on ne connaissait les coutqmes de la Yicomté de l'Eau « que par de vieils manuscrits mal entendus et fort dîflScilles à interpréter, ce qui , sui* Tant la remarque de Téditeur, était contraire i l'intention de Sa Majesté y qui ne voulait que ses droits fussent incertains, tant pour son intérêt que celuy des marehands ». A la suite du CmKitmiMr^ Germain de la Tour a publié les Broitn iOlérm et dÎTerses pièces intitulées : « Autres droits qui se perçoivent au bureau de ladite grande ferme de la Viconté de l'Eauê de Rouen , outre Tantien droict deu au Roy, et ce à cause de plusieurs fermes appartenant à THostei Commun de ladicte ville ; — la Ferme des menus courtages et tiers de tonneau, suyvant Textraict d'un antien registre couvert de parcbemin, estant en l'Hostel Commun de la ville de Rouen, auqud registre sont incerez plusieurs Chartres et droicts dépendants de ladicte ville^et spéciallement de la Ferme des menus courtages appartenant à icelle, etc. • . . ;— la Ferme du pontage, qui se perçoit .sur toutes marehandises qui descendent le pont de ceste ville de Rouen pour y estre vendues ou traversans; que sur les marchandises achaptées en icelles et chargées dans basteaux, au dessous du pont pour porter amont la rivière de Seine , et aussi sur toutes les marchandises venans de la mer et renvoyées sans estre vendues en ladite ville, soit que icelles marchandises de renvoy chargent d'aval ou d'amont les ponts. Laquelle ferme se paye tant par les bourgeois marchands de ceste dite ville que marchands forains, excepté aux foires, durant lesquelles il ne se paye aucune chose; — la Ferme de la poise du sel ... » Plusieurs des explications que Ger-
main de ta Tour a jointes à Tancien texte ne sont guère que de nouveaux tarifs ajoutés aux anciens. Quoi qu'il en soit, elles sont intéressantes , et nous avons cru devoir les reproduire intégralement. Quant au texte du Ccutumiery il est extrêmement défiguré, soit que l'éditeur n'ait eu à sa disposition que des copies défectueuses, soit quMI n'ait point apporté assez d'attention à la lecture des manuscrits qu1l a pu consulter. On connatt quelques autres éditions du dnUumier; mais comme aucune ne diffère de celle de Germain de la Tour, il nous parait inutile de les mentionner ici. .
L'édition que je présente a été faite principalement à l'aide de deux manuscrits de la bibliothèque Kgot , déposés aujourd'hui à la Bibliothèque impériale.
Le plus ancien est un petit volume en parchemin, relié en maroquin rouge, aux armes du Roi, ancien fonds français, 10391 , 13^ il contient 82 feuillets, en y comprenant neuf feuillets de garde. Sur une des gardes du commencement se trouve une vignette représentant la Vierge tenant l'enfant Jésus, et sur une autre, en regard , une vignette représentant la crucifixion. La présence de ces pieuses images et Tinsertion de quelques phrases des évangiles sur les premiers feuillets ne sont pas des particutarilés indifférentes \ elles prouvent en effet que ce manuscrit a été, pendant quelque temps du moins et à une époque reculée, le texte officiel du tribunal de la Vicomte de l'Eau et qu'il a servi à la réception du serment des Vicomtes de l'Eau et de leurs officiers. Ce manuscrit est écrit avec soin , en belle écriture , qui me parait être de la fin du xui« siècle. En tout cas, le texte du
— ara —
ConAimîer, tel qu'il est transcrit dans ce manuscrit» n'est certainement pas antérieur à 1264, puisqu'il y est fait mention » au chapitre xxvu , de la rente de 200 h qui fut accordée cette année-là , par S. Louis, aux religieuses Emmurées, ni même à 1269» puisque les chanoines de Rouen y sont indiqués (îMd.) comme touchant une rente de 10 L, qu'ils n'acquirent d'Amauri de Meulan qu'en mars 1269 ^ ; mais il n'est point postérieur de beaucoup d'années à cette dernière date. Il est évidemment antérieur à 1300, puisque les noms des Sarrasins convertis , énumérés au chapitre lxxhi , ne flgurent pas dans les extraits des comptes de la Vicomte de l'Eau du xiv« siècle , et même à 1292 , puisque la prohibition du ch. xxxvn fut levée cette année-là, quand les Rouennais tureoi privés de leur monopole, en punition de leur révolte'. Ajoutons, comme preuve surabondante, que l'emploi exclusif du mot Yicamtesde l'Eau au pluriel, dans le texte de ce manuscrit , autorise à supposer que sa rédaction a dû précéder l'époque où l'on créa un magistrat distinct des fermiers, auquel on réserva le titre de Vicomte de l'Eau , changement qui dut s'opérer vers la fin du xui« siècle.
Ce CoutunueTf du reste , semble n'être qu'une compilation d'anciens textes, traduits sans doute du latin , comme donnent lieu de le supposer certains mots latins conservés dans la rédaction, notamment
^ ut. Léop. Delisle, Cartul, norm.^ no 782.
^ a Placuit quod quicumque mercatores, luidecumqne sint, eom mercibtts suisi aicenàendo et avallando, posant transire pontem Rothomagi et in viUft chargiare et diichargiare, vendere et emare in vilU Rothomagi. a OUm, 44, 366, 357.
Roihomagi, qui revient à chaque page, et Peêro Luot.
Il contient 73 chapitres; le dernier porte pour titre ; « Les nons des Sa rrazins convertis, et combien il ont de gages chascun jour. »
L'autre ms., delà Bibliothèque impériale, est inscrit sous le n<» 10391, 14, du même fonds ; c'est un petit volume en parchemin, écrit dans la première moitié du xv« siècle , contenant 20'2 feuillets. Le Coutumier de la Vicomte de l'Eau occupe les 86 premiers ; le reste est consacré aux Establissements des nefs de mer et des maistres et des mariniers ^ en d'autres termes, aux Rôles d'OUron. Il est probable que la rédaction de ce second texte remonte à la fln du xiv® siècle. Vingt chapitres ont été ajoutés au Coutumier primitif, dont le texte a d'ailleurs été suivi avec peu de scrupule. On trouvera, dans notre édition, ces vingt chapitres à la suite du Coutumier du xuF siècle.
Les mss. du Coutumier de la Vicomte de l'Eau ne sont pas rares, ce qui tient évidemment à Tusage où étaient les fermiers de s'en faire délivrer copie pour acquérir la connaissance des droits à percevoir. Les deux mss. qu'on conserve à la bibliothèque de Rouen sont deux copies d'expéditions délivrées à des fermiers.
L'un, petit in-folio parchemin de 46 feuillets, est inscrit sous le n» Y, 59, 36. L'expédition avait été délivrée à Guillaume Toustain et à ses compagnons, fermiers de la Vicomte de l'Eau, en vertu d'une ordonnance des gens de la chambre des comptes de Paris, du 12 mars 1484\ L'original dont
on s*élail servi pour Texpédition faisait paKie des archives de la chambre des comptes de Paris, et se trouve ainsi spéciBé (^ 46, v*) par le clerc chargé delà copie : a Cum quodam parvo libro, pelle rubeà coo* perto et iu asseribus religato , cum papiriis et registris Normannie existente. d C'est pour ainsi dire une troisième édition du Coutwnierf inférieure à celle dont le second ms. de la Bibliothèque impériale nous présente le type \ nous avons dû la négliger.
L'autre ms., légué à la bibliothèque de Rouen, en 1853, par Bf. Juste Houel , ne porte point de numéro; c'est un in-4*> parch., de 51 feuillets, écrit vers l'année 1524. 11 renferme deux documents distincts : d'abord le coutumier contenu dans le ms. précédent, et copié d'après le même manuscrit. 11 sufQt d'en lire quelques chapitres pour s'en convaincre. On reconnaît d'ailleurs le ms. de la chambre des comptes, cité plus haut , à cette description : Extrait « d'ung Comtumier de la VicorUé de l'Eaue de Rouen, escript en la main, relyé en ays, en la forme d'Heures, couvert de peau rouge, fermant à deux fermois , desquels Vun esi rompu, et sus ta couverture d'icelluy est escript : la Fi-conté de VEaue de Rouen , et merqué K. > Notons cependant que cette seconde copie est plus complète que celle de 1484. Elle contient en plus quatre chapitres et les Rôles d'Oléron, qu'on avait sans doute négligés lors de la première copie , comme dénués d'intérêt pour le fermier.
Le second document, transcrit dans ce manuscrit, est un Coutumier de la Vicomte de VEau réduit à ce qu'il contenait d'essentiel, réformé en certains points, et destiné à être disposé en tableau, pour satisfaire à une ordonnance de l'échiquier de Normandie
de 1509, comme le prouve le commencement de celle pièce.
(( L'an de grâce mil cinq cens neuf, eu moys de « may, en ensuivant l'ordonnance de la court de Tesa chiquier, a esté extraict du Coustumier de la Vif( conté de TEaue que les marchans doyvent en ladite « viconté pour Tacquit de leurs dictes marchandises, « mis et escript en ce présent tableau, pour conte gnoistre par lesdits marchans et autres fréquen- « tans le faict et estât de marchandise en ladite (1 ville de Rouen, ce qu'ilz doibvent en icelle Viconlé, c affin que ceulx qui ont à recepvoir lesdits acquictz « et ceulx qui ont à iceulx paier puissent congnoistre « et sçavoir ce que l'en doit recepvoir et paier des « derrées et marchandises dont il est deu coustume « et acquict. » .
L'expédition de ces deux documents avait été délivrée à la requête de Pierre du Vallet, fermier pour le Roi de la grand'ferme de la Vicomte de l'Eau , en vertu d'une ordonnance des gens des comptes , du 20 juin 1523.
Cet extrait du Coutumier offre assez d'intérêt ; c'est une quatrième édition, si on nous passe cette expression. Les chapitres relatifs à la jurididtion et de nouveaux tarifs remplacent ceux des anciens manuscrits. C'est sans doute à ce Coutumier abrégé qu'il est fait allusion dans Tédit de Henri II que nous avons cité, par lequel ce prince, pour rétablir la juridiction du Vicomte de l'Eau , rendit force de loi à l'ancien Coutumier.
11 en existe une autre copie aux archives de la Seine-Inférieure, qui doit être à peu près de la même
époque. Elle fait suite au dmiumier de Bonfmr^ dans an manuscrit provenant de l'abbaye du Variasse*.
C'est d'après un manuscrit du second type qu'a été composée l'édition de Germain de la Tour.
Pour plus de simplicité dans notre édition , nous désignerons dans les notes le second ms. de la Bibliothèque impériale par a, le Cùutwmier de 1509 par B» le manuscrit de 1524 de la bibliothèque de Rouen par o> et l'édition de Germain de la Tour, dont nous reproduisons toutes les explications, par B '\
' Ce ms. avait appartenu à M. de Civille, Vicomte de PEau , à la fia da xv« siècle ; son nom se trouve écrit sur la couverture , à la fin du volume.
^^ Citons encore deux manusorits du Coutumif de la VicomU de VEau , du xv« siècle, dont Tun se trouve à la bibliothèque Sainte- (Geneviève, sous le n» 4063, fonds français, et l*aatre est indiqué dans le catalogue de la biblioth. de sir Thomas Philippe sous le no 4320.
œUTUHIËR DE LA ViœMTÉ DE LËÂU.
Comme nosire entente soit en ceste présente euvre à desclérier les droitures et les coustumes avé les apartenances de la Visconté de TEaue de Rouen étant comme nos porron , pour aler encontre la couyoitise d'aucuns, non pas refreinte, qui, en guise de fermiers, peussent u tens à venir entrer en la dite Viscontée, que aucun ne fust esgené ne malement(nc) par icels fermiers , porla cause de l'argent que il n'eust pas paie por sa coustume, si comme il deust, et por ce que le droit et le héritage nostre seigneur le Roy de France soient gardez en icelle chose et que il ni périssent pas, et que ce que les fermiers ont , qui leur est et leur doit estre , leur soit rendu et paie sans amenuisement, pour ices choses, en apelon nos iceus, qui en ceste euvre aront veu aucune chose qui soit à amender, que il Tamendent , et , se il i faut chose qui necessere i soit à mètre , que il la parfacent et refforment, en estant aussi ce qui i sera de superflu , c'est à dire chose qui n'i doit pas estre , eins i est trop ^ et à ceste euvre parfere et acomplir me daignent il prester leur aide ^
' Cf. le Prologue du Coutumier de Normandie et du Livre de la
mer.
Cl COMMENCENT LES CHOSES DE QUOI NOS DIRON , ET SONT BRIBMENT ENCAPITULÉS8 FAR ORDRE, AUSSI COMME NOS EN DÉTERMINERON.
De ce qui apartient à la ferme des Estaus, i.
De ce qui apartient à la ferme des Peaus engravelées , ii.
De ce qui apartient à la ferme de Chanvre , ni.
De ce qui apartient à la ferme des ifii. Piez , iiu.
De ce qui apartient à la ferme de la Caberie, y.
De ce qui apartient à la ferme de la Prévosté de Darnestal, VI.
De ce qui apartient à la ferme du Grant-Pois, vu.
