CONTÉE DE L*EAUE DE ROUEN

Aalart vii. d. p., de jor. Item ii. s. à chascun eschequiery pour sa meson.

' Supprimé dans le Coutumier B.

Bedoin viii. d. p., de jour. Item viii. s. à chascan escbequier, por sa meson.

Suseyre v. d. p., de jor. Item y. s. à chascun eacbequîer» por sa meson.

Jaqueline vi. d. p., de jor. Item vî. s. à chascun eschequier, por sa meson.

Marguer. iiii. d. p., de jor. Item iiii. s. à chascun eschequier 9 por sa meson ^

(rci 8ê termine le Coutumier du xur Bîècle.)

A la Viconté de l'Eau de Rouen a telle franchise que nul ne pueut amener vins vers Rouen , que , puis que ils sont passés Carretage *y que ilz ne doyvent leur moeson; et, se ilz demeurent oultre Carretage jusques à la Basse Sen telle emprés les meurs de Bonport, cil qui est pour la Viconté à Eullebeuf ' le pueut arrester, jusques à tant qu'il soit paie de la moeson pour la Viconté ; et a l'en de coustume à paier de chascun tonnel ii. s. vi. d ; et pour chascune queue iv. d., excepté ceulx de la ville du Port- S.-Oen, qui ne doyvent que ii. s. pour tonne!, et xii. d. pour queue des vins qui sont deschargiers (sic) en ladicte ville ^, des tonneaulx qui demeurent as

' Ce chapitre ne figure que dans le Coutumier du ziii« siècle.

* G. « Cateraige. »

* C. « Et ce il demeure oultre Cateraige et desaoubz le Port Sainot Ouen, cil qui est pour la Yicontéf etc »

* Dans le Coutumier d il n*est plus question du privilège des balntante du Port-S.-Ooe^.

Vtiloys, et se îlz passoient en carecte et ite estoieoi menés en lieu que îlz fussent chargiez entre Roueo et Ciudebec, pour aller oontreval , oultre Caudebec, Hz paieront autretant moeson et coustume come se iiz deschendoient à Rouen et la coustume seroit pour homme coustumier.

Nul ne peult faire venir ses vins soit par eaue on par terre depuis qu'ils sont passez Quatarrage près les murs de Bonport, soit que le vin descharge à Elbeuf ou le Port S. Ouen, qu'il ne paie le droict de mueson et droict de choix pour les bourgeois^ et pour les forains mueson, coustume et choix ; et ont pouvoir les gardes de la Yiconté estant à Ellebeuf ou Port Saint Ouen d'arrester Iceux vins à faute de paier les droits susdits ; et si les dits vins passent plus outre soit pour descharger à Rouen ou ailleurs paieront aussi les mêmes droicts.

Il ne puet avoir nulles mesures dedens la banlieue de Rouen pour mesurer blé, ou avoyne, ou pois, ou aultre chose qui ne soit ou doye estre seellée des seeaulx de la Viconté et qui ne soit essayé as estai- Ions de la Viconté -, et nul ne doit avoir la garde des estallons ne des seaulx fors les Vicontes -, et, se nul estoit trouvé qui eust mesure pour vendre ou pour achecter, qui ne fust seellée des seeaulx de la Viconté, la mesure soit (sic) prinse et Tomme prins^ et en prendroit le Viconté amende à sa vollenté*.

Si aucun marchand de la ville et ban-lieue de Rouen vent ou achapte bleds , orge, avoine, pois et aucuns grains.

ne peat avoir et tenir eu sa maison aucunes mesures pour mesurer iceux grains qui ne soient auparavant jaulgez et estalionnez sur les antiens estalions du Roy estans en la cbambre du jaulge de la dicte Yiconté à peine aux contrevenants d'estre prins et saisis avec leurs mesures et de l'amende en tel cas requis.

Et si sont tenus les vingt-quatre mesureurs de bleds jurez pour le Roy à Rouen d'aporter tous les ans une fois proche de la feste de Noël ou feste des Rois leurs mynes à bled et avoyne, pour estre jaulgez et estalionnez sur Tes dicts estai- Ions, le tout pour la conservation du bien publie.

Nul ne puet pesser dedens la banlieue de Rouen avoir de pois oultre xxiiii . 1 . , ce se C^icJ n'est au pois le Roy, qui ne soit en l'amende au Viconte, à sa vollenté, et de ceulx de Rouen ne puent peser fors jusques à xxiiii. 1., et non pas ensembles, fors xii. 1. ensembles. Item le pois le Roy doit estre de cent livres et doit avoir iiii. 1. de trait et noil plus.

Les marchands de la ville et ban-lieue de Rouen, ne peuvent ny ne doivent avoir en leurs maisons plus de vingt quatre livres de poids, pour le peser en deux fois par douze livres la pesée et non emplus-avant, à peine de l'amende ; et doit estre le poids du Roy de cent livres et avoir quatre livres pour traict.

Se c'est chose que ung home coustumier se plai* gne d'aultre et se plaigne que il lui doye deniers, l'onime qui se clamera paiera do chascun xii . d . ,

i . d . de desirots, selon la somme que il démandera ; de ii. 8. ii. d., de x. s. x. d. et de xx. s. xx d., et de cent sous c. d. ; et, se il en enchiet en amende de sa clamour, il ne paiera aultre amende que les destrois, se c*est chose que cellui de qui l'en se clame congnoîse que il doye, le Viconte tendra Tarrest jusques à tant qu'il soit payé; et, se il nye que il ne lui doye rions, il en gaigera une loy j et si sera mis d'un jour à aultre, pour faire hâtif droit, ou par gage de bataile; et seront mis les jours de jour à aultre ; et a le Viconte sa bataille tous les jours de Tan en karesme et dehors et ses loys autressy en karesme et dehors; et, se la bataille n'y puet estre, l'enqueste y sera, si comme le Roy la commandé nouvellement.

Cette forme et manière de procéder se faisoit et exerçoit antiennement devant les Vicontes de l'Eaue, mais à présent et de longtemps n'a plus lieu.

Et se Tomme est franc ou Templier ou aultres frans autressy, les puest-il faire arrester le Viconte et en fera droit autressy comme des aultres coustumiers ; et , se les Templiers ou les Hospitalliers venoient au Viconte, et ilz lui disoient : « Sire, rendes nous la court de nos hommes », il n'enporteroient pas la court , ains en tendra le Viconte les plés \ et, se les hommes as Templiers congnoissent que ilz le doyvent, le Viconte les fera paier, et tendra du leur, jusques à tant que cil qui clamera se Ueogne pour

paie; et, se les hommes as Templiers ou as Hospitalliers, tant seullement, enchéent en amende devant le Viconte, les Templiers et les Hopitalliers em porteront les amendes toutes de leurs hommes.

Quelque franchise ou exemption de coustume que les Templiers ou Hospitalliers ayoient antiennement en la Viconté de TEaue, néantmolns estoient-ils tenus et subjets de venir respondre en justice devant le Viconte, soit quMls eussent fait venir vins pour leur provision, ou autres choses dépendans de la jurisdiction dudict sieur Viconte, ainsi que les autres coustumlers ; et à ceste fin leur estoit rendu justice, soit en demandant ou en deffendant.

Se ung homme de dehors se clame d*aultre qui soit deschendu en la ville de Rouen ou dedens la banlieue, Tomme qui se plaint paiera les destrois et mandera le Viconte au Maire que il le face arrester tel homme qui est son juré, et tendra le Maire Tarrest chiés son juré, jusques à tant que le Viconte lui mant que il le délivre ^ et, se il avenoit chose que le Maire délivrast Tarrest, il paieroit ce pour quoy la cboze seroit arrestée, et seroit en l'amende au Viconte, et i'osteroient le Viconte hors de sa franchise, jusquez à tant que le juré au Maire lui eust amendé à sa vollenté dexe que il délivra l'arrest.

Si quelque homme de dehors faisoit plainte d'un autre homme qui avoit faict descharger sa marchandise dedans la banlieue, ou en la ville de Rouen sans avoir prins le congé,

le Yiconte de TEane mandoit au Mairev qull eust à faire arrester iceluy homme, jusques à ce que les droicts de coustume fussent payez et l'amende jugée ; et si au préjudice dodit mandat, le Maire n'en tenoft compte et ne fâisoit ar> rester Thomme et autres choses à luy appartenant , en oe cas estoit tenu le Maire à Tamender ou perdre sa franchise, jusques à ce que Ton eust payé et satisfaict la dite amende et droits de coustume.

Illl".

Se le juré au Maire se clame à lui d'un home de dehors, le Maire fera arrester le coustumier à terre; et , se Tomme coustumier congnoist que il doye au juré au Maire, le Maire le doit faire tantost paier et tenir le sien ; et, se l'omme de dehors nye par devant le Maire que il ne lui doye rien, le Maire doit envoyer les parties par devant le Viconte-, et tendra le Viconte le plet des deulx parties» et le Maire tendra l'arrest , jusques à tant que le Viconte mant que il soit délivré.

La jurisdiction des Viconles de TEauë ny des Maires' pour Tarticle cy dessus , n'a de long-temps ny à présent plus de lieu, en estant la cognoissance attribuée au bailly de Rouen, ou Viconte dudit lieu , selon le cas résulte.

Illl" I.

Le Viconte de l'Eaue a toute la grant justice dedens la banlieue de Rouen , au vendr^edi , dessus les jurés au Maire et dessus les coustumiers à terre ou

en foire ou en eaue ; et , se mutre ou larrechin y estoit Tait, où grant justice soit, le Maire en doit congnoistre la prinse, et le doit envoyer à la Viconté de i'Eaue \ et , se le larron y est prins , il le dult envoyer à la Viconté, et doit estre jugié à la Viconté; et doit mander le Viconté au Baillir qu'i lui envoyé chevaliers pour jugier le larron à ladicte Viconté ; et , au mandement au Viconté, le Maire doit venir, et y doit amener au jugement de ses plus sages Pers -, et , quant cil sera jugié, tous les meubles seront au Viconté.

Cette authorité et cognoissance de justice n'appartient plus au Ticonte de l'Eauë ny au Maire, mais au lieutenant criminel qui en juge en première instance.