CHAPITRE V

Droits et devoirs de la société vis-à-vis des demifous.

NORD DROIT A LL d'iarlenie te out ele At AA ose 195 4. Méfaits des demifous ‘dans l'exercice régulier de leurs droits Pur ePhonmne ÉMREs.- + “0 à vous 5e RP RE 196 40 Les demifous peuvent vivre en liberté, jouir légalement et régulièrement de leurs droits de citoyens, er omens 2 196 2° Méfaits qu'ils peuvent commettre à ce titre. . . . … . . 6e A9 ARR een ei 0 M en MG die Mn CE 197 D MÉCHANERIÉS LRO RE den it ei NES Se 198 2. Crimes des demifous. La demifolie et la criminalité. . . . . . 199 4° Rapports du criminel-né et du fou moral d’après Lombroso. 199 HOubque des Méesde LOMDPOSO Lit fu 0 8 eat once 202 ANémiDielet CORAINAMRECES Le. ne D dures those 8 204 11° TRAITEMENT ET PROPHYLAXIE DE LA DEMIFOLIE. ; . . . . + + « » + © 206 Piment: A ra NDS 1. de, SL APP AER 206

Devoirs de la société pour le traitement des demifous indigents . 206

DU do LE ont nÉ” . .L es re y 14 An tte M ne Es Ÿ a y |

Ton: us AN 2 titi DEMIFOUS ET DEMIRESPONSABLES Pages.

2. /PropRYIARIE 2 + ferite Le nr NS NE AO 11207 4o Possibilité d'une prophylaxie individuelle, familiale et Éoviale ide la emo He rs ne LOUE PAT NOTA RUE 207 20 Surveillance médicale du mariage (fondation de la famille). 209 3° Surveillance médicale de la formation de l'enfant et du citoyen (éducation physique, intellectuelle et morale). . . 212 4) Formalos, DANSE EL CAMES Er RER 24% AP TOTIÈRE ANNÉE AL TS Se IN NT RTE 212 B. Un à sept ans. . . 213 | Sept à treize ans . Fra 213 rez a RU Ans MCE NE 214 b} nr intellectuelle et morale : éducation et surmenage scolaires, choix d’une Fe service militaire, vie politique . 214 40 Quelques règles d'hygiène générale pour les prédisposés aux maladies du système nerveux . D AAUE AORLN SSSR a) Causes des maladies nerveuses . . . . MALTA b) Vie génitale, vie professionnelle et sociale. FR ARE “211 III. LES DEMIFOUS DEVANT LA JUSTICE. DEMIRESPONSABILITÉ. RESPONSABI- LITÉ LIMITÉE OU ATTÉNUÉE Sue ee NO El CE NEO RER 218 1r1déemmedicale-de la'responsabilité es nee ee 218 4o L'idée médicale de responsabilité ne peut pas être basée sur la notion philosophique du libre arbitre ou du déter- AIMONS. fe SES PNR EE CRC RE EE 218

20 Sur la seule base physiopathologique peut être édifiée une

notion de responsabilité médicale que tous les médecins

peuvent et doivent accepter, quelles que soient leurs con-

victions philosophiques ou religieuses sur le libre arbitre GÉTDAMLE SDIPLIUONE SLA ONE ME AR 219

3° La responsabilité et la culpabilité. Le médecin et le magis- CAC ne ut Ta LR Le Ge Rue EU 1 RQ ee Ms Ai D CORTE EE 222

4e L'idée médicale de responsabilité devant les auteurs con- LéMOOTAINSNE F2 200 RS EN ET ERA 2214 a) L'école italienne : Lombroso, Ferri. Garofalo. 224

b) Objections de l’école française : Fouillée, Paulhan; Tarde. — Réponse de Ferri . : 225

c) Notion de la responsabilité physiologique en dehors

de toute idée (affirmative ou négative) du libre arbitre :

ROIGINeS SAn." LEE Rat SUOMI INR AE 227

5° La responsabilité d'un sujet est fonction de la normalité de \SÉS nEREONeS payChiquens tait, ste MEME RENE 227 2: LA PÉSDONS ADI -AHÉNUOR CS LR EL SEE RER 230

4° Difficultés et obscurités de la question. Opinions contradictoirés'"Négateurs de la demiresponSaDIHÉ EU N,. 20 230 c} Névatlons/RuMOurSUQUES MN EEE UE 231 b}'NégAtions SCIÉNIQUEE DIET ARE + + C2

20 11 faut distinguer la question médicale de la ser

lité atténuée et la question sociale de la conduite légale à tenir vis-à-vis des demiresponsables . . : 235 3° Question médicale de la responsabilité atténuée . . 236 a) Exposé de la doctrine. PTE 236 b) Réponse aux objections. 237

TABLE DES MATIÈRES

Pages.

c) Opinions conformes des auteurs . 1e 240 DECORONSIORMA RTE T0. 501 4 LUS OC RE 4 Question sociale de la conduite ra à tenir vis-à-vis des demiresponsables . 245 a) La loi française ne reconnaît pas Ja responsabilité atténuée, mais permet le raccourcissement de la peine. Certaines législations permettent un raccourcissement spécial plus grand. s : 245 b) Objections à ce système des peines 1 raccourcies . 238 c) Principes dont doivent s'inspirer les réformes à demander -* 305.7. For a De 252 d) Modifications à apporter à la peine à 254 4. Diminution . 254 B. Régime Détente OR TS ht e) Après la peine, il faut une surveillance médicale et un traitement dans des maisons spéciales. ; 257 a. Il faut inscrire dans la loi l'obligation de . surveillance médicale et de ce traitement après l'expiration de lapeine, 0. 257 6. Cette surveillance médicale et. ce ; traitement doivent se faire dans une maison spéciale . s 259 y. Durée et limitation de cette surveillance de et de ce traitement. : 261 Ô. Autorité qui prononcera la Héron stress 262 a. Rôle du médecin . RSS CA cn cet AU ÉRIC PNR TAC Ma RDC 266 : Nécessité de faire de 1e demifous et la responsabilité atténuée dans la loi de 1838 réformée. 269 CONCLUSIONS GENERALES Réponse à quelques objections. 273 TABLE ALPHABÉTIQUE DES MATIÈRES . . 219 TABLE DES MATIÈRES. . 291