‹ Département d'Ille-et-Vilaine. Cahiers de doléances de la sénéchaussée de Rennes pour les États généraux de 1789 (volume 5)Chapitre 190 sur 210 · O'JO · texte numérisé non relu

O'JO

SAUVEUR-DLVAL

Saisies réelles (Juridiction et procédure des). — I, xii; — II, 29; 32 et n. 1; 36; 51; — III, 703.

Saisies de bestiaux. — Voy. Bestiaux.

Saisie par corps. — III, 703; 705.

Saisie dans les colonies (Droit de). — III, 38.

Salaires des ouvriers. — IV, 62.

— (Réglementation des). — IV,

— (Jugement des procès relatifs aux). — I, 160; 589; — II, 144;

Salaires des moissonneurs. — III, 274, n. 1.

Salaisons (Commerce des). — III, 164. — Voy. Sel.

Salants (Marais). — Voy. Marais.

Salaun, député de Guerlesquin.

Salliou (Vincent), député de La Trinité-lez-Guingamp. — IV, 09.

Salmon, tanneur, député de Vitré. — I, 77.

Salmon (Guillaume), député de Plédran. — III, 733; 736.

Salmon de Laubourgbre, député d'Amanlis. — I, 561; 562; —

Salomon (Th.-J.), avocat au Parlement, député de Saint Hclen.

S ALPIN (Yves-Marie), substitut du procureur fiscal de la juridiction du Poirier. — IV, 114; 115; 117; 118; 121.

Salubrité publique. — II, 457, n.; 458 et n. 3. — Voy. Cimetières (Transfert des) ; Epidémies; Rouissage; Vénériens.

Samson (Jules), député de Trévérien. — III, 226.

Samson-Dugage (J.-Ch.-P.), avocat, faisant fonction de juge du marquisat de Coëtquen. — II, 667; 670.

Sarrant (De), seigneur des Villes-Maupetit. — III, 562, n. 1.

Sarrasin. — Voy. Blé noir.

Sarsfield (Guy-Claude de), seigneur de Chambière. — I, 601, n. 2.

— (Marie de LÉvis, femme de Jacques de). — I, 601, n. 3.

Saudecourt (Juridiction de), à Louvigné-de-Bais. — I, 178; 184,

Sauf-conduit aux débiteurs (Abolition des lettres de). — III,

Saulduny, député de Cintré. — II, 193 et n. 2; 195.

Saulnier (Joseph-Célestin-François), notaire, grefiier à Talensac. — III, 386.

Saulmère (Seigneurie de). — Voy.

Coriiulière.

Saulnières (I.-et-V., arr. de Redon, cant. du Sel). — II, 236; 242-245; 247, n. 3.

— (Mesure de). — II, 244, n. 1.

Saïunur (M.-et-L., ch.-l. d'arr.) (Chambre des gabelles de). —

— (Abbaye Saint-Florent de). — Voy. Saint-Florent.

— (Sœurs de la Providence de).

— Voy. Pruvidence (Sœurs de la).

Saut dans les rivières et viviers (Devoir féodal de). — I, 467; —

II, 656 et n. 1; — III, 713; — IV, 96; 188, n. 1; 271.

Voy. Poissonniers.

Saut de gerbe (Droit de). — II, 37 et n. 2.

Sauvage (Pierre), député de Saint-Père-Marc-en-Poulet. —

Sauvageau, jurisconsulte. — III,

Sauvaget, recteur de Saint-Aubin-du-Pavail. — I, 576.

Sauveur de la Villeraye, député de La Valette. — I, 536;

Sauveur-Desforges, marchand mercier à Rennes. — I, 53; 54, n. 1.

Sauveur-Duval, député de la paroisse Saint-Pierre en Saint-

S.VVARY-DASBOURG

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