AGENTS

communs clos et afféagés. — ï, 282; 436; — II, 182, n. 1; 272.

Abus (Réforme des). — III, 57; 63; 255; 648; 663-664.

Académie de médecine. — III, 516, n. 1.

Acadiens. — IV, 227, n. 2.

Accaparoments. — Voy. Bestiaux et Grains.

Accession du Tiers aux charges, aux dignités, aux emplois de l'armée, de la marine et de la magistrature. — Voy. Charges; Dignités ; Emplois civils et ecclésiastiques; Grades; Parlements (Recrutement des).

Accidents. — Voy. Secours.

Accouchements (Cours d'). — I, 363, n. 1; — III, 11, n. 3.

— • Voy. Sages-femmes.

Accusés (Défense des). — Voy.

Défense.

Acigné (T.-et-V.. arr. et cant. de

Rennes). — II, 26-33.

— (Marquisat d'). — II, 26; 28,

n. 1 et 2.

Acquêt et conquêt. — Voy. Déshérences des tenues quevaisières.

Acquisitions d'immeubles (Formalités pour entrer en possession, lors des). — II, 352; 595.

• — Voy. Lods et ventes.

Acquit-à-caution des marchandises exportées. — III, 21; — IV, 252.

Actes notariés (Vœu pour un tarif des). — III, 582. — Voy. Notaires.

Actes sous seings privés. — Voy.

Seings privés.

Actes publics (Dépôt pour la conservation des). — Vov. Archives; Minutes notariales.

Actions en justice (exécutoires à l'égard des héritiers). — III, 326 et n. 2. — Voy. Injures verbales.

Actions récursoires (Procédure des). — II, 432.

Adduction dVau de source dans les villes. — TT. 469 et n. 2; 564 et n. 1; — III, 205 et n. 1.

Adjudication de travaux sur les routes. — Voy. Tâches des paroisses (Marchés passés pour l'exécution des).

Administration financière. — Voy. Finances.

— de la Bretagne. — I, x.

Administration générale (Réforme et simplification de 1').

— I. 114; — II, 285; 308. — Voy.

Règlements.

Administ^'ation provinciale. — Voy. Etats provinciaux ; Intendants; Provinces.

Adoption (Etablissement d'une loi d'V — II, 468.

Afféagements. — Voy. Communs; Défrichements ; Landes.

^ (Deniers d'entrée sur les). — III, 273; 696, n. 1; — IV, 187,

— (Rentes sur les). — II, 731, n. 1; — III, 273; 284, n. 1; 288, n. 2; 396; 580, n. 1; 696, n. 1; 783. n. 2; 822, n. 1; 826, n. 3;

— IV, 187, n. 1.

Afféagement des issues. — III, 429; 432; — IV, 203; 266.

Affirmation de vovage (Droit d').

Affouages. — II. 613. — Voy.

Bois-mort; Mort-bois.

Afrirpie (Commerce avec 1'). — I, XXX et n. 4.

Agaëpse (Jean), notaire et procureur à Moigné. — I, LXI, n. 2; xcvii; — II, 88.

Agaïisse (Paul), député de Mordelles. — II, 203; — IV, 283.

Agay (François-Marie-Bruno d'\ intendant de Bretagne. — ITT.

Ae-ence générale du clergé. — I, 425.

Agents seigneuriaux (Exactions des>. — I. XLTi; — III, 417;

— ly, 156; 217, n. 1. — Voy.

Officiers seigneuriaux.

Agents de change de Saint-Malo.