‹ Département d'Ille-et-Vilaine. Cahiers de doléances de la sénéchaussée de Rennes pour les États généraux de 1789 (volume 5)Chapitre 77 sur 210 · COMMISSAIRES · texte numérisé non relu

COMMISSAIRES

— (Prieuré de Ja Trinité de). — II, 178, n. 1; 516, n. 1; — III, 162, n. 1; 176, n. 1.

— (Seigneurie et juridiction de).

652, n. 2; — III, 154 et n. 1;

— (Mesure de). — II, 627, n. 1.

Combourtillé (Ille-et-Vil., arr. et

ciinl. de Fougères). — I, 209; 211-214.

Comestibles (Renchérissement du prix des). — II, 541. — Voy.

Prix.

— (Rentes féodales en). — Voy.

Amandes; Chapons; Dragées; Fèves; Gingembre; Harengs; Lard frais; Œufs; Pain; Pigeons; Pois; Poivre; Poules; Poulets; Sel; Tourtes; Vin.

Comité d'agriculture et de commerce. — III, 10, n. 2.

Comité de santé. — III, 11, n. 3.

Commandants en chef des provinces. — IV, 272.

— de la Bretagne. — I, xi et n. 1; XXXIX ; Lxxv. — Voy. Aiguillon; Thiard.

Commanderies de l'ordre de Malte. — Voy. Carentoir; La Coëffrie ; La Feuillée ; La Guerche; La Nouée; Le Crehac; Maël et Louch ; Malte (Ordre de); Palacret; Pont-Melvez.

Commende (Abbayes et bénéfices ecclésiastiques en). — I, 203; — II, 478, n. 2 ; 595 et n. 1 ; 724, n. 1; — III, 264; 298; 354-355; 760 et n. 1; 820; — IV, 311.

Commensaux des nobles, exempts de la capitation. — III, 704. — Voy. Procureurs fiscaux; Sénéchaux.

— de la maison de Monsieur. —

II, 100, n. 1.

Commerçants. — Voy. Députés du commerce; Marchands; Roulage.

Commerce. — I, xxix-xxxi ; cv; 36 ; 194 ; 200 ; 326 ; — II, 406 ; —

Voy. Acquit-à-caution ; An- (jletcrre; Aviérique\ Bestiaux;

Beurre; Boucherie; Bureau et Conseil du commerce ; Cabotage ; Chambres de commerce ; Colonies; Colporteurs; Députés du commerce ; Dérogeance ; Douanes ; Espagne ; Exportation ; Foires ; Grains ; Halles; Juridictions consulaires; Législation commerciale ; Marchés ; Marine marchande ; Ordonnance du commerce ; Pêche maritime ; Ports ; Sel ; Tafia ; Traite négrière; Traités de commerce; Volaille.

— ■ (Encouragements au). — III, 29; 128-129; — IV, 273.

— (Modération des droits sur le).

— (Liberté du). — I. 112; 200; 297. — Voy. Circulation ; Coutumes; Douanes; Foires et Marchés (Droits de); Traites.

Commerce de Bretagne. — III, 103, n. 1.

Commerce colonial. — I, xxv; xxvii ; xxx-xxxi ; 377, n. 1 ; — II, 464 et n. 4 ; — III, 103, n. 1 ; 526, n. 1.

Commerce étranger dans les colonies. — III, 30 ; 31 et n. 1 ; 103 et n. 1 ; — IV, 279.

Connnerce étranger dans les ports de France. — III, 32; — IV,

Commerce (Corps du). — Voy.

Marchands.

Commis des finances, de la ferme générale (Nombre excessif des).

— (Suppression des). — IV, 161; 213. — Voy. Exclusion.

Commissaires. — Voy. Droits maritimes; Saisies réelles.

Commissaires diocésains (Exactions et injustices des). — IV, 97, n. 1; 100, n. 1; 108, n. 1; 109, n. 1. — Voy. Corvoyeurs.

Commissaires des Etats (Appointements des). — III, 10, n. 1.

Commissaires de police. — Voy.

Police; Prudhommes jurés

Page 1