‹ Département d'Ille-et-Vilaine. Cahiers de doléances de la sénéchaussée de Rennes pour les États généraux de 1789 (volume 5)Chapitre 84 sur 210 · I, XXVI ; XXIX · texte numérisé non relu

I, XXVI ; XXIX

Couvreurs de Guingamp. — IV,

— de Saint-Malo. — III, 13.

— de Vitré. — I, 77.

Cran-Kercarantel (Juridiction de), en Gausson. — III, 797;

Craon (Mayenne, arr. de Château-Gontier, ch.-l. de cant.) (Mesure de). — I, 338, n. 1.

Créanciers (Garanties aux). — III, 26; — IV, 274. — Voy.

Débiteurs non domiciliés; Répit; Sauf-conduit; Surséance.

Crehen (C.-du.-N., arr. de Dinan, cant. de Plancoët). — I, LXVi; LXVlii; — III, 269-272.

Crenolle (Comté de), en Plessala. — III, 776, n. 3; 791, n. 1 et n. 2; 792, n. 2.

Creamur (Seigneurie de), en Plœuc. — IIÎ, 801, n. 1.

Criminelle (Justice). — Voy.

Code criminel ; Code pénal ; Justices seigneuriales (Compétence criminelle des); Pénalités; Personnalité des crimes ; Législation criminelle ; Procédure criminelle.

Crises agricoles. — Voy. Sécheresse de 1785.

Crocheterie (Droit féodal de) sur les chanvres vendus à Dol. —

II, 460, n. 1.

Croissant (Joseph), député de Bréal-sous-Vitré. — I, 307.

Croix (Congrégation de la). —

III, 88, n. 1; 89, n. 2.

Croizé (René), député de Saint- Jean-sur-Vilaine. — I, 250.

Crosson (Jean- Julien), procureur fiscal de la Charonnière.

Crozat (Louis-Antoine), baron de Thiers. — IV, 80, n. 1.

Crupel (Pierre), de Hénansal. — III, 618; 646.

Cucé (Marquisat de), à Chantepie. — II, 65; 66 et n. 1; 75, n. 1; 77, n. 1.

Ciiguen (I.-et^V., arr. de Saint- Malo, cant. de Combourg). —

II, 182, n. 1; 617; 621-630; —

III, 155, n. 3.

Cueillette des rentes seigneuriales. — Voy. Rentes seigneuriales.

CuiLLÉ (M. de), président au Parlement de Bretagne. — Voy.

• Farcy.

Cuirs (Fabrication et commerce des). — I, xxvii-xxix; — III, 740 ; 762 et n. 1. — Voy. Blanconniers ; Chamoiserie ; Cordonniers; Ganterie; Manchonerie ; Mégissiers ; Tanneries.

— (Droits sur les). — I, 65 et n. 1 ; 87 ; 95 ; 103 ; 104 ; 157, n. 1 ; 225 ; 244 ; 376 ; 501 : 589 ; — II, 84 ; 105 ; 159 ; 309 ; 464 ; 547 ; 651 ; 661 ; — III, 87 ; 210 ; 260 ; 264 ; 273; 283; 314; 404; 415; 593; 603; 606; 762; — IV, 29; 252;

— (Cherté dos). — III, 593; 603; 606. — Voy. Souliers.

Cuisson du pain (Taux de la). — II, 310, n. 2. — III, 28, n. 1 ; 190, n. 1.

Cult<». — Voy. Baptêmes; Casuel; Fiançailles religieuses; Liturgie; Mariages; Messes: Quêtes; Sépultures.

— (Polic« du). — II, 408; — IV, 292; 309.

Cultes (Liberté des). — Voy. Liberté ; Protestants.

Culte et religion catholiques. —

Cultivateurs (Classe des). — III, 82. — Voy. Laboureurs.

Cultures. — Voy. Avoine ; Blé noir ; Chanvre ; Froment ;

cuRAGr:

DEBAUCHES

Fruits; Gaboreaux (Pois); Lin; Luzerne; Méteil; Orge; Paumelle; Pomme de terre; Seigle.

Curage des étangs, des douves, des biefs de moulins, des rivières, des canaux du marais de Dol. — Voy. ces mots.

Curatelles. — I, 128, n. 1; 233;

— II, 527. — ■ Voy. Mineurs.

Cures (Erections de). — I, 242;

— II, 23 et n. 1 ; — III, 717 et n. 4; 718; ~ IV, 260. — Voy.

Trêves.

— (Nomination et présentation aux). — I, 275 ; — IL 103 ; 408, n. 1; 458, n. 2; — III, 106 et

n. 2; 299, n. 2; 379 et n. 2; 382 ; — ly, 37. — Voy. Patronage des églises; Présentation aux bénéfices.

— (Dotation des). — I, 368; — II, 215; — IV, 259.

Cure (Droits de). — IV, 101-102.

Curés [mot qui, en Bretagne, désigne les vicaires]. — Voy. Vicaires.

Curés des paroisses [qu'on appelle, en Bretagne, recteurs]. — Voy. Recteurs.

Curés primitifs (Droits des). — ■ IV, 294.

Dagorne (Mathurin), député de Landouart-Saint-Jacut. — II,

Dahouèt (Port de) (C.-du-N., arr. de Saint-Brieuc, cant. et comm. de Pléneuf). — III, 525, n. 2; 581, n. 3; 740, n. 1.

Damas (Baron de), seigneur de la Motte-Saint-Armel et de Chanibière. — I, 603, n. 1 ; 612, n. 1.

Danet (François- Julien), notaire et procureur, à Baulou. — III, 445; 450.

Daniel (Pierre), sénéchal du Sel. — II, 237; 248.

Daniel, prêtre de Montauban.

Danse des nouvelles mariées. — III, 255; 360 et n. 3; — IV, 305.

Danycan, l'aîné, capitaine navigant, juge baillif des eaux de Saint-Malo, député à l'assemblée de la sénéchaussée. — III, 9 et n. 2 ; 14 ; 60 ; — IV, 284.

Danycan (Julienne), femme de Jean Le Provost. — III, 88,

Danycan (Noël), sieur de l'Epine.

— III, 88, n. 1.

Danycan de la Bédoyère (M™"), propriétaire du péage du Port- Corbin. — II, 426, n.

Daron, recteur de Sains. — II,

Datin (Joseph), député de Médréac. — III, 287.

Dauphin (Prosper), député de Saint-Christophe-des-Bois. —

Dauphiné (Constitution des Etats du). — I, 489; — II, 318; 341; 607; — III, 53; 528; 539; 547; 548; 568; 571; 701; 765.

Davy (Jacques), député de Hénon. — III, 794.

Dayot (Claude), député de Morieux. — III, 543.

Dayot (L.), notaire à Redon. —

II, 403 et n. 3.

Dayot, syndic de Pléneuf. —

Déals. — Voy. Terriers.

Débats des assemblées politiques.

— • Voy. Procès-verbaux.

Débauche (Impôts sur la). — I, 274.

Débauches de gentilshommes. — III, 654.

DEBIEN

Page 1