ÉON

— III, 20; 104; 112; 118; 126; 159; 170; 176; 232; 258; 310; 311; 323; 340; 345; 366; 379; 412; 453; 497; 502; 519; 541; 545; 552; 558; 573; 619; 625; 641; 655; 659; 668; 710; 719; 762 ; 782-783 ; 804 ; — IV, 58 ; 67 ;

216 ; 235 ; 296-297 ; 303 ; 304 ; 309 ; 314. — Voy. Concours; Election ; Grades ; Magistrature ; Sollicitations d'emplois.

Emprisonnements. ■ — Voy. Impôts (Abus dans la perception des) ; Prisons.

Emprisonnements arbitraires. — I, 106; 197; 468; 547; — II, 73; 87 ; 335 ; 645 et n. 1 ; — III, 18 ;

Emprunts de l'Etat. — I, 107; 203 ; 372 ; — II, 514 ; — III, 335.

— Voy. Etats Généraux.

— Interdiction de contracter des). — IV, 300.

Encan sur la vente de la morue (Droit d'). — III, 35; — IV,

Endommagement de bestiaux (Abréviation de la procédure pour). — III, 413; 419.

Voy. Bestiaux (Dégâts causés par les); Prudhommes jurés.

Enfants (Alimentation des). — III, 183.

Enfants trouvés. — II, 187; 535.

— Voy. Bâtards.

— (Etablissements pour les). —

Enfeux dans les églises. — III, 300 et n. 1; 353 et n. 1; 375; 379, n. 3. — Voy. Pierres tombales.

Engagement des domaines de la couronne. - — Voy. Domaines de la couronne.

Engrais. — I, xvii ; xix; — II,

217 ; 436, n. 1 ; 520 et n. 1 ; 676 et n. 2; 681; — III, 522; —

Voy. Cendres ; Ecobuage ; Goémon ; Marre ; Marnix ; Sels ; Tangues; Varecbs.

Enheuder (entraver). — Voy.

Chevaux.

Enregistrement. — Voy. Contrôle; Contrôleurs; Domaines; Formule.

Enregistrement des actes de l'autorité rovale. — I, xxxii ; 107; 108 ; 196 : — II, 620 ; — III, 310.

Enrôlements à prix d'argent. — Voy. Miliciens (Achat de).

Enrôlements volontaires. — I,

Enseignement public. — I, cv; — IV, 68. —Voy. Collèges; Ecoles; Maîtres d'école ; Règlements scolaires.

Enseignement des jeunes filles (Etablissements d'). — IV, 33, n. 1; 68.

Enseignement supérieur. — Voy.

Etudiants; Facultés de Droit; Facultés de Médecine.

Enseignement secondaire (Insuffisance de 1'). — IV, 32.

Enseignement primaire. — Voy.

Ecoles charitables ; Signatures

des comparants.

Enterrements (Tarif des). — Voy.

Sépultui'es.

— des membres des Etats. — Voy.

Sépultures.

— (Assistance des enfants des hôpitaux aux). — II, 457, n.

Entrées dans les villes (Droits d').

— III, 69 et n. 1 ; 70; 91 et n. 1.

— Voy. Octrois.

Entrées et sorties (Droits d'). -^ Voy. Couesnon et Ârgnenon (Droits de); Douanes; Droits maritimes; Traites.

Entrepôts des marchandises importées. — Voy. Ports francs.

Entretien des églises, des presbytères et ornements d'église. — Voy. ces mots.

EoN (René), député de la deuxième assemblée de Plélan. — III, 420.

Eoii, moulin, à Thourie. — I, 445, n. 1.