‹ Département de l'Aube. Cahiers de doléances du bailliage de Troyes (principal et secondaires) et du bailliage de Barsur-Seine pour les États généraux de 1789Chapitre 101 sur 331 · II. 650; m. 169. — Répression. III · texte numérisé non relu

II. 650; m. 169. — Répression. III

'i65. — La connaissance réservée auxjuridictions consulaires. I. 64, 77, 101; III. 113. — Simplification de la procédure; diminution des

TABLK GENERALE

oo:

frais. III. '20i. — Les banqueroutes frauduleuses regardées et punies comme vols. I. 437. — Les banqueroutiers tenus de déposer leur bilan au greffe de la juridiction consulaire. I. 70: ne peuvent tirer avantage d'acte de séparationavec leur femme. I. 70. — Leur fermer | les endroits privilégiés. I. 67, 285 ; III. 203. — Aviser au moyen de conserver aux créanciers ce que le débiteur a laissé. III. .394. — Voy. Juridictions consulaires.

Baptêmes. — Gratuité. I. 365,575,5!!'.), (113, 563. — ^ oy. Casuel, Sacrements.

Barberey-aux-Moines. — I. v. xvii.

— Notice. I. 682.

Barberey-Saint-Sulpice. — I. v. —

Notice. I. 683.

B.ARBERIE DE SaINT-CoNTEST fDe\

intendant de Champagne. — I.

XLix, l; II, 326 n. i.

Barbier. — Curé de Saint-Etienne.

II. 2.50 n. I. — André- Joseph, ancien praticien en la mairie de Saint-Benoit-sur-V'anne. II. 511.

Barbiers (Communauté des). — I. 2.

Page 1