III. 460: du Tiers état. III

— Chàtellenie. — III. xxvi.

— Comté. — 1. 489 à 491, 496; III. il. IV n. 2, V à XI, xni, xvi et n. 4 et

6, XVIII, xxxu, XXXIIl, XLIV, XLV,

L, i.vi, i.vii, LXV, i.xviL — Union au duché de Bourgogne. III. xxvi.

381 ; 1 y maintenir, lll. 2i0. 280. 410, 496; l'en séparer pour les finances.

III. 310. — Le distraire de la domination dos Elus de Bourgogne.

III. 316. — Maintien dans le ressort du parlement de Paris. III. 2i4, 281, 410. 'i96.— Distraction du parleineni du Paris ; rattachement au parlement de Dijon, lll. xxxvii n. — Inexécution des clauses de son union avec le duché do Bourgogne, lll. 257, il 5. — Les communautés n'ont pas le droit d'élire leurs représentants aux États de Bourgogne. I. 490 ; IIL 230, 248, 257, 267, 280. 328, 342, 354,

TAni.E GEMOnALl-:

382, 400, il3. — Commandement militaire: à charge au Tiers état:

suppression. III. 243, 410. 417, 493.

— Aridité et ingratitude du sol.

III. XLViii. — Impositions. Lourdeur. I. 490; III. XLiv, 249, Î57, 258, 267, 2X1, 329, 313, 35 'i. 387, 388. 406, 490. Restitution de l'imposition de 6 deniers pour livre pour raison du rachat des droits daides. III.

243. Auofmentation excessive des tailles. III. 258. 281 ; inconvénients du retard dans l'envoi des commissions. III. 258. Vingtièmes : surcharge, répartition défectueuse.

III. 238, 2.V2, 258. 262, 281, 282. Suppression de l'impôt de 2 sous 8 deniers pour livre accordé au prince de Condé. I. 494; III. 242, 253. 268, 330. 336, 341, 390, 408, 192. Imposer le comté au ÔO""» des subsides de la Bourgogne. 111. 394; lui laisser la répartition de sa quotepart de l'impôt. III. 310; l'autoriser à nommer un receveur particulier pour en faire la recette. III. 310. Les deniers en provenant versés directement au trésor royal. III.

— Élection. — III. 352, 360, 376.

— Ville. — Na pas le libre choix de .ses députés aux États de Bourgogne. I. 490; III. 328, 406. — Suppression des gages du gouverneur.

III. 410. — Prorogation pour vingt ans de loctroi sur le sel. III. 244.

— Suppression de laugmentation mise sur le sel pour reconstruction de l'hôtel de ville. III. 275. — Droit de minage accordé à la fabrique. II. 24 i n. 1. — Accorder aux Ursulines des secours pour la reconstruction de leur maison. III.

450, 493. — Procès-verbal d'assemblée du Tiers état. 111. 211. — Cahier du Tiers état. III. 214.

Bas au métier. — Établissement d'une fabrique à Arcis-sur-Aube. I. xLii.

Basins unis et rayés. — Fabrique à 'l'royes. 1. xxxvi. — Commerce.